JORFTEXT000000202433
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Baroin (François)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les communes
Au titre des établissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Remplace:
M. Baguet (Pierre-Christophe)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
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(source JORF)
nomination
22 Novembre 1997
22/11/1997
De:
Larmanou (Marcel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les communes
Au titre des établissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Remplace:
M. Santini (André)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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(source JORF)
nomination
22 Novembre 1997
22/11/1997
De:
Sourisseau (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les communes
Au titre des communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Remplace:
M. Larmanou (Marcel)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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(source JORF)
nomination
22 Novembre 1997
22/11/1997
De:
Santini (André)
Suppléant
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les communes
Au titre des communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000202433
(source JORF)
nomination
22 Novembre 1997
22/11/1997
De:
Baguet (Pierre-Christophe)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les communes
Au titre des communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
22 Novembre 1997
22/11/1997
