JORFTEXT000000204422
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Seigle (Jean-Luc)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
suppleant
JORFTEXT000000204422
(source JORF)
nomination
22 Avril 1998
22/04/1998
De:
Mourieras (Claude)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
suppleant
JORFTEXT000000204422
(source JORF)
nomination
22 Avril 1998
22/04/1998
De:
Gardel (Louis)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
suppleant
JORFTEXT000000204422
(source JORF)
nomination
22 Avril 1998
22/04/1998
De:
Feret (René)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
suppleant
JORFTEXT000000204422
(source JORF)
nomination
22 Avril 1998
22/04/1998
De:
Cuel (François)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
suppleant
JORFTEXT000000204422
(source JORF)
nomination
22 Avril 1998
22/04/1998
De:
Bourboulon (Frédéric)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
suppleant
JORFTEXT000000204422
(source JORF)
nomination
22 Avril 1998
22/04/1998
De:
Ameris (Jean-Pierre)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
suppleant
JORFTEXT000000204422
(source JORF)
nomination
22 Avril 1998
22/04/1998
De:
Deville (Rosalinde)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
suppleant
JORFTEXT000000204422
(source JORF)
nomination
22 Avril 1998
22/04/1998
De:
Rozanes (Alain)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du quatrième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000204422
(source JORF)
nomination
22 Avril 1998
22/04/1998
De:
Pouy (Jean-Bernard)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du quatrième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000204422
(source JORF)
nomination
22 Avril 1998
22/04/1998
De:
Le Henry (Alain)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du quatrième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000204422
(source JORF)
nomination
22 Avril 1998
22/04/1998
De:
Vincent (Christian)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du premier collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000204422
(source JORF)
nomination
22 Avril 1998
22/04/1998
De:
Tine (Gilles-Marie)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du premier collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
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(source JORF)
nomination
22 Avril 1998
22/04/1998
De:
Sandoz (Gilles)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du deuxième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
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(source JORF)
nomination
22 Avril 1998
22/04/1998
De:
Bourgois (Christian)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions, président de la commission du soutien financier sélectif à la production
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
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nomination
22 Avril 1998
22/04/1998
De:
Cozarinsky (Edgardo)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres des deuxième, troisième et quatrième collèges
Au titre du deuxième collège
Remplace:
M. Salvadori (Pierre)
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
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nomination
22 Avril 1998
22/04/1998
De:
Labrune (Jeanne)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du quatrième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
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(source JORF)
nomination
22 Avril 1998
22/04/1998
De:
Langmann (Arlette)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du premier collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000204422
(source JORF)
nomination
22 Avril 1998
22/04/1998
De:
Balibar (Jeanne)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du premier collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
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nomination
22 Avril 1998
22/04/1998
De:
Vial (Régine)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du deuxième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
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(source JORF)
nomination
22 Avril 1998
22/04/1998
De:
Meril (Macha)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du deuxième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
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(source JORF)
nomination
22 Avril 1998
22/04/1998
De:
Dubroux (Danièle)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du deuxième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
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nomination
22 Avril 1998
22/04/1998
De:
Ferreira-Barbosa (Laurence)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres des deuxième, troisième et quatrième collèges
Au titre du troisième collège
Remplace:
Mme Dubroux (Danièle)
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
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nomination
22 Avril 1998
22/04/1998
De:
Deboise (Eve)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres des deuxième, troisième et quatrième collèges
Au titre du quatrième collège
Remplace:
M. Le Guay (Philippe)
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000204422
(source JORF)
nomination
22 Avril 1998
22/04/1998
