JORFTEXT000000204976
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Lafaye (François)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers
au titre des industries diverses
Titulaire
Remplace:
M. Michel (Francis)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000204976
(source JORF)
nomination
12 Mars 1998
12/03/1998