12 Mars 1998


De: Guillabert (Stéphane)
Objet:
élèves stagiaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Timotijevic (Daniel)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Simon (Philippe)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Schneider (Mickaël)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Richard (Stéphane)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Mortier (Sébastien)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Mazars (Christophe)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Mary (Grégory)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Marotte (Yannick)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Luquet (Hervé)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Louchet (Jérémie)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Lefort (Olivier)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Le Provost (Loïc)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Halioua (Dan)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Fasciaux (Stéphane)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Duganic (Frédéric)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Cobert (Denis)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Cambier (Bertrand)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Béghin (David)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Boursier (Yann)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Bieber (Thierry)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Berdin (Johann)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Audrezet (Guillaume)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Lardillier (Sabine)
Objet:
élèves stagiaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Raes (Chloé)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Dorso (Stéphanie)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Delannoy (Fanny)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Dehayes (Sophie)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Criado (Marine)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Carvalho (Karin)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Gaudemet (Louis-Marie)
directeur Technique et Achats, EDF-GDF Services
Objet:
Vice-président du comité technique de l'électricité
Groupe:
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Lebreton (Alain)
ingénieur général des ponts et chaussées, chargé de mission auprès du chef du service technique de l'énergie électrique et des grands barrages
Objet:
Président du comité technique de l'électricité
Groupe:
president
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Lebreton (Alain)
ingénieur général des ponts et chaussées, chargé de mission auprès du chef du service technique de l'énergie électrique et des grands barrages, direction du gaz, de l'électricité et du charbon
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants du secrétaire d'Etat à l'industrie
Au titre de l'électricité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Sardaigne (Michel)
Capitaine
service technique des bâtiments, fortifications et travaux, direction centrale du génie
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants du ministre de la défense
Au titre des armées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Bauchet (Michel)
Lieutenant-colonel
service technique des bâtiments, fortifications et travaux, direction centrale du génie, avec pour suppléant
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants du ministre de la défense
Au titre des armées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Bouis (Emmanuel)
ingénieur général des ponts et chaussées, mission d'inspection générale territoriale d'Ile-de-France, avec pour suppléant
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Au titre de la sécurité routière et de la voirie routière de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Billière (Augustin)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, mission d'inspection générale territoriale d'Ile-de-France
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Au titre de la sécurité routière et de la voirie routière de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Bollotte (Lucien)
chef du service technique des bases aériennes, direction générale de l'aviation civile
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Au titre de l'aviation civile
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Balcou (Jean-Pierre)
chef du bureau des services publics industriels et commerciaux, sous-direction des compétences et des institutions locales, direction générale des collectivités locales, avec pour suppléant
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants du ministre de l'intérieur
Au titre des collectivités locales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Riber (Claude)
bureau des risques naturels et technologiques, sous-direction de la prévention et des plans de secours, direction de la sécurité civile
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants du ministre de l'intérieur
Au titre de la sécurité civile
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Quinquis (Lucien)
bureau des risques naturels et technologiques, sous-direction de la prévention et des plans de secours, direction de la sécurité civile, avec pour suppléant
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants du ministre de l'intérieur
Au titre de la sécurité civile
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Vogler (Jean-Pierre)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche
Au titre de l'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Darnis (René)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, avec pour suppléant
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche
Au titre de l'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Mille (Jean-Claude)
ingénieur principal adjoint, département des installations fixes de traction électrique, direction de l'ingénierie. Société nationale des chemins de fer français
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants des exploitants de réseaux de traction électrique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Champailler (Hervé)
chef de section, unité spécialisée Electricité, Société lyonnaise de transport en commun
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants des exploitants de réseaux de traction électrique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Thuriez (Edmond)
directeur technique, société GEC Alsthom
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants des entreprises ou organismes
dont l'activité relève du secteur des grandes industries électriques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Piron (Pierre)
président-directeur général de Piron SA, administrateur du syndicat des entrepreneurs de réseaux et de constructions électriques
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants des entreprises ou organismes
dont l'activité relève du secteur des grandes industries électriques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Lagarrigue (Jean)
vice-président trésorier, Fédération nationale de l'équipement électrique
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants des entreprises ou organismes
dont l'activité relève du secteur des grandes industries électriques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Desbazeille (Xavier)
directeur, Union technique de l'électricité
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants des entreprises ou organismes
dont l'activité relève du secteur des grandes industries électriques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Denoble (Robert)
président de l'Union technique de l'électricité
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants des entreprises ou organismes
dont l'activité relève du secteur des grandes industries électriques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Cazenave (Bertrand)
adjoint au délégué général du Groupement des industries de matériel électrique et de l'électronique industrielle associée
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants des entreprises ou organismes
dont l'activité relève du secteur des grandes industries électriques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Olivéro (Jacques)
directeur général adjoint de Gaz et Electricité de Grenoble
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants des distributeurs non nationalisés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Deflandre (Jean-Pierre)
chef de service, usine d'électricité de Metz
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants des distributeurs non nationalisés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Jambon (Maurice)
ingénieur principal, Société de contrôle technique
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Au titre du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Vesseron (Philippe)
directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs, avec pour suppléant
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Au titre de la prévention des pollutions
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Henry (Jean-Pierre)
directeur adjoint de la direction de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Au titre de la prévention des pollutions
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Urbain (Jean-Pierre)
attaché technique Transport, direction de la production et du transport
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants d'Electricité de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Sultanem (Fahd)
ingénieur délégué au service Information, prospective et normalisation, direction des études et recherches
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants d'Electricité de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Michel (Henri)
contrôleur général adjoint, chef du service Prévention et sécurité, services et entités rattachés à la présidence et à la direction générale
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants d'Electricité de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Meslier (François)
délégué chargé du domaine Transport, direction de la production et du transport
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants d'Electricité de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Jouaire (Jacques)
chef du service Matériel électrique, direction des études et recherches
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants d'Electricité de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Hemmer (François)
directeur exécutif chargé des départements d'outre-mer et du groupement de centres Méditerranée, EDF-GDF Services
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants d'Electricité de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Gaudemet (Louis-Marie)
directeur Technique et Achats, EDF-GDF Services
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants d'Electricité de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Gellé (Alexis)
directeur du syndicat départemental d'électricité du Rhône
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentant des collectivités
concédantes et organismes de groupement
maîtres d'oeuvre en matière d'électrification rurale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Leroy (Gilbert)
attaché à la section technique B, sous-direction de la métrologie, direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
M. le chef du service technique de l'énergie électrique et des grands barrages, direction du gaz, de l'électricité et du charbon
Au titre de la métrologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Lagauterie (Gérard)
chef de la section technique B, sous-direction de la métrologie, direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie, avec, pour suppléant
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
M. le chef du service technique de l'énergie électrique et des grands barrages, direction du gaz, de l'électricité et du charbon
Au titre de la métrologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Le Pesteur (Jean-Pierre)
chargé de la sous-direction des équipements et machines, service des industries de base et des biens d'équipement, direction générale des stratégies industrielles, avec pour suppléant
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
M. le chef du service technique de l'énergie électrique et des grands barrages, direction du gaz, de l'électricité et du charbon
Au titre de l'électrotechnique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Franz (Michel)
chef de la division des équipements électriques et énergétiques et des composants industriels, sous-direction des équipements et machines, direction générale des stratégies industrielles
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
M. le chef du service technique de l'énergie électrique et des grands barrages, direction du gaz, de l'électricité et du charbon
Au titre de l'électrotechnique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Blanc (Aymeric)
chargé de mission à la sous-direction Electronique professionnelle et informatique industrielle, service des industries de communication et de services, direction générale des stratégies industrielles
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
M. le chef du service technique de l'énergie électrique et des grands barrages, direction du gaz, de l'électricité et du charbon
Au titre de l'informatique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Wenner-Aubry (Sylviane)
bureau des services publics industriels et commerciaux, sous-direction des compétences et des institutions locales, direction générale des collectivités locales
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants du ministre de l'intérieur
Au titre des collectivités locales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Metz-Larue (Sylvie)
chargée de la sous-direction Electronique professionnelle et informatique industrielle, service des industries de communication et de service, direction générale des stratégies industrielles, avec pour suppléant
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
M. le chef du service technique de l'énergie électrique et des grands barrages, direction du gaz, de l'électricité et du charbon
Au titre de l'informatique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: François-Bernard Michel au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 8e section (Membres non résidants, option Médecine et spécialités médicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jean Cottet
Groupe:
élection
12 Mars 199812/03/1998
De: MMSE (Mini Mental Score Examination)
/ou un CDR (échelle de mesure cognitive et de retentissement sur les activités de la vie quotidienne) de niveau 1 ou 2
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française, les spécialités suivantes pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale
=============================================
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement de ces deux spécialités sont mentionnées ci-dessous
inscription
12 Mars 199812/03/1998
De: Jachiet (Nicolas)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Dassault Aviation
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Le Lorier (Anne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Anne-Marie Le Pourhiet
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Basse-Terre
Remplace:M. Eddy Nedeljkovic
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Patricia Jean-Marie
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Basse-Terre
qui s'achèvera le
16 février 2002
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Eddy Nedeljkovic
Objet:
de ses fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Basse-Terre
Groupe:
démission
12 Mars 199812/03/1998
De: Thoyer (Sophie)
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:
date_debut="1997-12-03"
maitre_de_conference
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Toullec (Jeannine)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle des services déconcentrés
Objet:
attaché des services déconcentrés
date_debut="1997-10-31"
promotion
12 Mars 199812/03/1998
De: Desdouits (Marie-Hélène)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle des services déconcentrés
Objet:
attaché des services déconcentrés
date_debut="1997-10-31"
promotion
12 Mars 199812/03/1998
De: Olivier Sivieude
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au budget
Conseiller technique
date_debut="1998-03-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Russac (Patrice)
ingénieur des mines
Objet:
directeur adjoint de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Remplace:M. Goubet (Bruno)
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
ecole
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Bianchet (Daniel)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Poitiers
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Barbe (Christian)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Poitiers
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Beaupere (Bernard)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Poitiers
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
cessation de fonction
12 Mars 199812/03/1998
De: Cerisier (Renée)
conseiller principal d'éducation
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Poitiers
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
cessation de fonction
12 Mars 199812/03/1998
De: Kourilsky (Philippe)
Objet:
professeur du Collège de France sur la chaire « immunologie moléculaire »
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
professeur
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Alzon (Jacques)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Franche-Comté
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
duree="cinq ans"
détachement
12 Mars 199812/03/1998
De: Guyot (Dominique)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
administrateur de la section du travail au Conseil économique et social
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
duree="trois ans"
détachement
12 Mars 199812/03/1998
De: Dominique Wallon
directeur du théâtre et des spectacles, chargé des fonctions de directeur de la musique et de la danse par intérim
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
12 Mars 199812/03/1998
De: Tiret (Laurent)
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
date_debut="1997-11-27"
maitre_de_conference
ecole
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Rognon (Xavier)
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Institut national agronomique
Groupe:
date_debut="1997-12-10"
maitre_de_conference
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Nicolas Jachiet
Objet:
membre du conseil d'administration de France Télécom
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances
Remplace:Mme Anne Le Lorier
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Marc Fumaroli
au fauteuil d'académicien ordinaire vacant
Objet:
par l'Académie des inscriptions et belles-lettres de
Remplace:M. Georges Duby
Groupe:
élection
12 Mars 199812/03/1998
De:
Brocas
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes
=============================================
Fait à Paris, le
4 mars 1998
Pour la ministre et par délégation
Par empêchement du directeur de la sécurité sociale
Le chef de service
Groupe:
inscription
12 Mars 199812/03/1998
De: Granier (Marc)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers
au titre des industries pétrolières
Titulaire
Remplace:M. Duseux (Francis)
Groupe:
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Coppin (Luc)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter la région Nord - Pas-de-Calais
Titulaire
Remplace:M. Tredez (Alain)
Groupe:
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Muller (Serge)
Objet:
membres de la commission des conservatoires botaniques nationaux
Au titre de membre du Conseil national de protection de la nature
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Reduron (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission des conservatoires botaniques nationaux
Au titre de personnalités qualifiées en botanique, phytogéographie ou biologie de la conservation
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Rameau (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission des conservatoires botaniques nationaux
Au titre de personnalités qualifiées en botanique, phytogéographie ou biologie de la conservation
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Olivier (Louis)
Objet:
membres de la commission des conservatoires botaniques nationaux
Au titre de personnalités qualifiées en botanique, phytogéographie ou biologie de la conservation
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Lesouef (Jean-Yves)
Objet:
membres de la commission des conservatoires botaniques nationaux
Au titre de personnalités qualifiées en botanique, phytogéographie ou biologie de la conservation
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Guy (Pierre)
Objet:
membres de la commission des conservatoires botaniques nationaux
Au titre de personnalités qualifiées en botanique, phytogéographie ou biologie de la conservation
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Côme (Daniel)
Objet:
membres de la commission des conservatoires botaniques nationaux
Au titre de personnalités qualifiées en botanique, phytogéographie ou biologie de la conservation
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Cambornac (Michel)
Objet:
membres de la commission des conservatoires botaniques nationaux
Au titre de personnalités qualifiées en botanique, phytogéographie ou biologie de la conservation
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Richard (Geneviève)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle des services déconcentrés
Objet:
attaché des services déconcentrés
date_debut="1997-10-31"
promotion
12 Mars 199812/03/1998
De: Renaud-Basso (Odile)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Défense Conseil International (DCI)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Aucoin (Alban)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Jean-Marc Granier
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat
Chargé de mission
inspecteur principal à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Couffin (Hervé)
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
avec jouissance différée de pension
en application des articles L. 4 (1o) et L. 25 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1998-01-01"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
12 Mars 199812/03/1998
De: François Cailleteau
inspecteur général des finances
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Lafaye (François)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers
au titre des industries diverses
Titulaire
Remplace:M. Michel (Francis)
Groupe:
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Pumo (Besnik)
maître de conférences associé
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe et affecté à l'Ecole nationale supérieure d'horticulture, Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale supérieure d'horticulture, École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Duval (Véronique), épouse Viateau
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
date_debut="1997-07-11"
maitre_de_conference
ecole
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: de Fabiani (Michel)
président-directeur général de BP France
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
au titre des personnalités choisies parmi les dirigeants de l'industrie des hydrocarbures et de leur utilisation
Remplace:M. Fournier (Dominique)
Groupe:
ecole
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Railliet (François)
directeur des ressources humaines de Esso SAF
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
au titre des personnalités choisies parmi les dirigeants de l'industrie des hydrocarbures et de leur utilisation
Remplace:M. Badel (Dominique)
Groupe:
ecole
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Woll (François)
Objet:
élèves de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
titularisation
12 Mars 199812/03/1998
De: Topart (Geoffroy)
Objet:
élèves de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
titularisation
12 Mars 199812/03/1998
De: Selmi (Mohamed)
Objet:
élèves de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
titularisation
12 Mars 199812/03/1998
De: Salon (Xavier)
Objet:
élèves de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
titularisation
12 Mars 199812/03/1998
De: Saint-Pol (Frédéric)
Objet:
élèves de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
titularisation
12 Mars 199812/03/1998
De: Rio (Olivier)
Objet:
élèves de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
titularisation
12 Mars 199812/03/1998
De: Olive (Stéphane)
Objet:
élèves de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
titularisation
12 Mars 199812/03/1998
De: Lory (Thierry)
Objet:
élèves de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
titularisation
12 Mars 199812/03/1998
De: Lhoste (Emmanuel)
Objet:
élèves de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
titularisation
12 Mars 199812/03/1998
De: Lengagne (Damien)
Objet:
élèves de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
titularisation
12 Mars 199812/03/1998
De: Lecuppre (Olivier)
Objet:
élèves de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
titularisation
12 Mars 199812/03/1998
De: Lautridou (Lionel)
Objet:
élèves de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
titularisation
12 Mars 199812/03/1998
De: Lauranti (Jérôme)
Objet:
élèves de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
titularisation
12 Mars 199812/03/1998
De: Hoisne (Pascal)
Objet:
élèves de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
titularisation
12 Mars 199812/03/1998
De: Heina (Francky)
Objet:
élèves de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
titularisation
12 Mars 199812/03/1998
De: Grégoire (Fabien)
Objet:
élèves de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
titularisation
12 Mars 199812/03/1998
De: Garnier (Jean-Christophe)
Objet:
élèves de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
titularisation
12 Mars 199812/03/1998
De: Fontanié (Thibault)
Objet:
élèves de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
titularisation
12 Mars 199812/03/1998
De: Fleutry (Olivier)
Objet:
élèves de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
titularisation
12 Mars 199812/03/1998
De: Dossou-Yovo (Franck)
Objet:
élèves de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
titularisation
12 Mars 199812/03/1998
De: Delattre (Sébastien)
Objet:
élèves de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
titularisation
12 Mars 199812/03/1998
De: Carré (Laurent)
Objet:
élèves de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
titularisation
12 Mars 199812/03/1998
De: Bordogna (Samuel)
Objet:
élèves de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
titularisation
12 Mars 199812/03/1998
De: Bocquet (Eric)
Objet:
élèves de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
titularisation
12 Mars 199812/03/1998
De: Robbe (Bertrand)
Objet:
élèves de quatrième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:
ecole
titularisation
12 Mars 199812/03/1998
De: Duconseil (Bertrand)
Objet:
élèves de quatrième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:
ecole
titularisation
12 Mars 199812/03/1998
De: Vandenberghe (Christelle)
Objet:
élèves de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
titularisation
12 Mars 199812/03/1998
De: Skowron (Cécile)
Objet:
élèves de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
titularisation
12 Mars 199812/03/1998
De: Jodet (Aurélie)
Objet:
élèves de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
titularisation
12 Mars 199812/03/1998
De: Duvauchel (Virginie)
Objet:
élèves de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1997-1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
titularisation
12 Mars 199812/03/1998
De: Vax (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Téléwiak (Daniel)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Turquais (Richard)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Taisne (Eric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Taillandier (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Soulaimana (Youssouf)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Mahévas (Michaël)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Level (Sylvain)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Guéguen (Claude)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Gautier (Gilles)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Fontela (Jacques)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Dimitrijevic (André)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Dewaghe (Gilles)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Deseyne (Patrick)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Depauw (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Dembski (Jean-Luc)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Delzenne (Dominique)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Brousse (Eric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Bernier (Sylvain)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Berger (Sylvain)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Aridy (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Verstraete (Marylène), épouse Masse
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
12 Mars 199812/03/1998
De: Lefranc (Michel)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Paris
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Metoudi (Michèle)
professeur des universités
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Paris
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Geismar (Alain)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) en fonctions à l'université de Marne-la-Vallée
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
cessation de fonction
12 Mars 199812/03/1998
De: de Bailleul (Nord)
Objet:
sous réserve des dispositions du présent arrêté
Art. 4. - Le directeur de la nature et des paysages
l'exécution du présent arrêté, qui
au Journal officiel de la République française
Groupe:
date_fin="2001-05-17"
renouvellement
12 Mars 199812/03/1998
De: Région Picardie (Aisne, Oise, Somme)
Objet:
sous réserve des dispositions du présent arrêté
Art. 2. - L'agrément est accordé dans le cadre de la spécialisation géographique suivante
Groupe:
date_fin="2001-05-17"
renouvellement
12 Mars 199812/03/1998
De: Région Haute-Normandie (Eure, Seine-Maritime)
Objet:
sous réserve des dispositions du présent arrêté
Art. 2. - L'agrément est accordé dans le cadre de la spécialisation géographique suivante
Groupe:
date_fin="2001-05-17"
renouvellement
12 Mars 199812/03/1998
De: Pas-de-Calais (Nord, Pas-de-Calais)
Objet:
sous réserve des dispositions du présent arrêté
Art. 2. - L'agrément est accordé dans le cadre de la spécialisation géographique suivante
Groupe:
date_fin="2001-05-17"
renouvellement
12 Mars 199812/03/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.