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Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Tichit (Bernard)
Objet:
membres
experts professionnels
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret no 77-361 relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie et à l'article 4 du décret no 98-35 relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie audiovisuelle
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nomination
09 Octobre 1998
09/10/1998
De:
Rizet (Jean-Louis)
Objet:
membres
experts professionnels
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret no 77-361 relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie et à l'article 4 du décret no 98-35 relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie audiovisuelle
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nomination
09 Octobre 1998
09/10/1998
De:
Maltaverne (Bernard)
Objet:
membres
experts professionnels
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret no 77-361 relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie et à l'article 4 du décret no 98-35 relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie audiovisuelle
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nomination
09 Octobre 1998
09/10/1998
De:
Lamy (Vincent)
Objet:
membres
experts professionnels
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret no 77-361 relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie et à l'article 4 du décret no 98-35 relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie audiovisuelle
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nomination
09 Octobre 1998
09/10/1998
De:
Halbwachs (Jean-Pierre)
Objet:
membres
experts professionnels
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret no 77-361 relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie et à l'article 4 du décret no 98-35 relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie audiovisuelle
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nomination
09 Octobre 1998
09/10/1998
De:
Despas (Bruno)
Objet:
membres
experts professionnels
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret no 77-361 relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie et à l'article 4 du décret no 98-35 relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie audiovisuelle
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nomination
09 Octobre 1998
09/10/1998
De:
Le Rigoleur (Dominique)
Objet:
membres
experts professionnels
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret no 77-361 relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie et à l'article 4 du décret no 98-35 relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie audiovisuelle
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nomination
09 Octobre 1998
09/10/1998
De:
Barry (Chantal)
Objet:
membres
experts professionnels
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret no 77-361 relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie et à l'article 4 du décret no 98-35 relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie audiovisuelle
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nomination
09 Octobre 1998
09/10/1998
De:
False (Henri)
Objet:
président de la commission
prévue à l'article 3 du décret no 77-361 du
28 mars 1977
à l'article 4 du décret no 98-35 du
14 janvier 1998
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret no 77-361 relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie et à l'article 4 du décret no 98-35 relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie audiovisuelle
president
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nomination
09 Octobre 1998
09/10/1998
