JORFTEXT000000208353
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Eon (Joseph)
attaché eau environnement à la mission hydraulique d'Electricité de France
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentant des industries de la production d'électricité
Suppléant
Remplace:
M. Kieffer (Bernard)
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000208353
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2000
23/12/2000
De:
Lavayssière (Rémi)
chef de bataillon, chargé d'études au bureau du droit de la santé et de l'environnement
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de la défense
Suppléant
Remplace:
M. Lapoléon (Christophe)
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000208353
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2000
23/12/2000
De:
Wencker (Jean)
vice-président d'Alsace Nature
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des personnes compétentes
Suppléant
Remplace:
M. Wintz (Maurice)
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000208353
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2000
23/12/2000
De:
Rodes (Michel)
administrateur de la fédération des sociétés pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud-Ouest (SEPANSO)
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des personnes compétentes
Suppléant
Remplace:
M. Galy (Daniel)
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000208353
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2000
23/12/2000
De:
Quiquere (Michèle)
chargée de mission pour les « pays » à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre
chargé de l'aménagement du territoire
Suppléante
Remplace:
Mme Lautecaze (Pascale)
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000208353
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2000
23/12/2000
De:
Beaussart (Bernard)
président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentant des associations de navigation intérieure
Titulaire
Remplace:
M. Walbrecq (René)
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000208353
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2000
23/12/2000
De:
Suche (Jean-Michel)
directeur général du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentant de la pêche maritime, et de la conchyliculture
Titulaire
Remplace:
M. Poisson (Henri)
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000208353
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2000
23/12/2000
De:
Ingwiller (Bernard)
conseiller général du Bas-Rhin, maire de Grassendorf
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentant des autres collectivités territoriales
Titulaire
Remplace:
M. Egler (Pierre)
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000208353
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2000
23/12/2000
De:
de Vaulx (Maurice)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, chargé de mission pour « l'eau et le territoire » à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre
chargé de l'aménagement du territoire
Titulaire
Remplace:
M. Ribière (Georges)
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000208353
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2000
23/12/2000