JORFTEXT000000213796


De: Philippe Urfalino
désigné par la conférence des présidents d'université
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Jacques Pasquet
désigné par le président de la commission consultative des droits de l'homme (2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Hervé Bideault
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Remplace:
M. Hantzberg
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Philippe Nogrix
désigné par le président du Sénat
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Nassim Mostefa-Kara
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
1o Au titre du 1o de l'article 4 du décret précité
Remplace:
M. Boubakeur
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Bernard Kanovitch
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
1o Au titre du 1o de l'article 4 du décret précité
Remplace:
M. Gutman
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Jacques Gradt
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
1o Au titre du 1o de l'article 4 du décret précité
Remplace:
M. Abel
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Christiane Basset
désignée par le président de l'Union nationale des associations familiales (UNAF) (2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Christine Katlama
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Remplace:
M. Charles-Nicolas
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Dominique Costagliola
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Remplace:
M. Thévenet
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Catherine Génisson
désignée par le président de l'Assemblée nationale
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000213796(source JORF)
nomination
22 Novembre 200122/11/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.