JORFTEXT000000227003

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Latil (Philippe)
Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
b) Au titre des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: de Noray (Dominique)
Centre de liaison des équipes de recherche
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Vaur (Philippe)
Fédération nationale Familles de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Serfaty (David)
Association des centres de régulation des naissances de l'assistance publique
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Nottin (Philippe)
Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Devillaire (Hugues)
Fédération nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement public
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Delaunay Belleville (Henry)
Conseil français des associations pour les droits de l'enfant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Causse (Denise)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
c) Pour le Conseil permanent de la jeunesse
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Bouaziz (Nora)
pour le Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
c) Pour le Conseil permanent de la jeunesse
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Vaidy (Simone)
Confédération française de l'encadrement, CGC
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
b) Au titre des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Souffrin (Anne)
Confédération générale du travail
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
b) Au titre des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Rogez-Leman (Cécile)
Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
b) Au titre des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Gosselin (Marie-Lucie)
UNSA éducation
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
b) Au titre des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Conversin (Isabelle)
Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
b) Au titre des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Chartier (Valérie)
Force ouvrière
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
b) Au titre des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Baccon (Christine)
Fédération syndicale unitaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
b) Au titre des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Socias (Lydie)
Fédération nationale école des parents et des éducateurs
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Seguin (Nicole)
Confédération nationale des associations familiales catholiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Schuler (Jacqueline)
Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Ripolli (Hélène)
Comité d'entente des associations de personnes handicapées et de parents d'enfants handicapés
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Pelle-Printannier (Marie-Odile)
Conseil national des associations familiales laïques
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Pascau (Maryse)
Association française des centres de consultation conjugale
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Masure (Brigitte)
Confédération syndicale des familles
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Laurant (Françoise)
Confédération du mouvement français pour le planning familial
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Guilberteau (Annie)
Centre national d'information et de documentation des femmes et des familles
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Girot (Sylvie)
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Fenet (Francine)
Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Durand (Catherine)
Fédération nationale familles rurales
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Dubois (Bernice)
Coordination française pour le lobby européen des femmes
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Daum (Anne-Marie)
Association nationale des conseillers conjugaux et familiaux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Bouvier (Anne-Marie)
Sol en si
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Boursot (Françoise)
Fédération nationale couples et familles
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Baruch (Florence)
Association nationale des centres d'interruption de grossesse et de contraception
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Avenard (Geneviève)
Association nationale des directeurs d'action sociale et de santé des conseils généraux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Pommereau (Xavier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Bozon (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Surduts (Maya)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Piet (Emmanuelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Hocquet (Claire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Gass (Véronique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Eliacheff (Caroline)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Brisset (Claire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Boni (Carla)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Bajos (Nathalie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Aubeny (Elisabeth)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 200206/08/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.