06 Août 2002


De: Jean Mennouvrier
membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin, prendra fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Jean Mennouvrier
au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De:
Gabriel Roche prendra fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office
national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Gabriel Roche
au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De:
Michel Aime prendra fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office
national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Michel Aime
au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Michel Diefenbacher
conseiller maître à la Cour des comptes, en disponibilité
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines dispositions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes, en disponibilité
Groupe:
date_debut="2002-06-15"
cour_comptes
réintégration
06 Août 200206/08/2002
De: Diefenbacher
Objet:
afin d'exercer son mandat de député
date_debut="2002-06-19"
cour_comptes
détachement
06 Août 200206/08/2002
De: Christine Robichon
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
chef de service (direction des Français à l'étranger et des étrangers en France, service des Français à l'étranger) à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Lintanff (Francis)
Objet:
directeur fonctionnel des services pénitentiaires à l'inspection des services pénitentiaires
adjoint au chef de l'inspection
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Asset (Claude)
Objet:
directeur général des services pénitentiaires de la circonscription territoriale de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: de Gorguette d'Argoeuves (Hubert, Marie, Gonzague)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard d'Argoeuves et Daniel Gros, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: de Gorguette d'Argoeuves (Bernard, Marie, Léon, Ghislain)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard d'Argoeuves et Daniel Gros, notaires associés
notaire
notaire_residence="Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
06 Août 200206/08/2002
De: Vidal (Jean-Marie, Edward)
Objet:
notaire
Remplace:Mme Blatière (Catherine, Marguerite), veuve Dumas
notaire
notaire_residence="La Grand'Combe (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Jego (Alain)
Objet:
directeur fonctionnel des services pénitentiaires
chef d'établissement de la maison d'arrêt de Paris-La Santé
Groupe:
date_debut="2002-05-06"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Tomasella auprès du centre communal d'action sociale de Bordeaux (Gironde)
Objet:
au détachement
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
cessation de fonction
06 Août 200206/08/2002
De: François (Didier)
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
(e)s
par la voie de détachement, directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
(e)s
par la voie de détachement, directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
(e)s
par la voie de détachement, directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
(e)s
par la voie de détachement, directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
(e)s
par la voie de détachement, directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Pierre Bernoy
professeur des écoles
Objet:
(e)s
par la voie de détachement, directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Pascale Van Compernol
psychologue à l'établissement public départemental chargé de l'accueil de l'enfance et de l'adolescence handicapées, à Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
(e)s
par la voie de détachement, directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Béatrice Delannoy-Valetic
chef de bureau à l'établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation, à Lille (Nord)
Objet:
(e)s
par la voie de détachement, directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Dominique Seigneuret
cadre socio-éducatif à l'établissement public départemental de l'enfance et de la famille, à Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
(e)s
par la voie de détachement, directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Didier Leroux
cadre socio-éducatif à l'établissement public départemental de l'enfance et de la famille, à Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
(e)s
par la voie de détachement, directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Alain Godrie
cadre socio-éducatif à la maison d'enfants à caractère social réseau villas, à Vedène (Vaucluse)
Objet:
par la voie de détachement, directeur d'établissement social et médico-social, directeur de la maison d'enfants à caractère social réseau villas, à Vedène (Vaucluse)
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Zuydcoote (Nord)
Objet:
(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Vernouillet (Eure-et-Loir)
Objet:
(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Pennes-Mirabeau (Bouches-du-Rhône)
Objet:
(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: L'Herm (Ariège)
Objet:
(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Corcoue-sur-Logne (Loire-Atlantique)
Objet:
(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Avignon (Vaucluse)
Objet:
(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Antrain-sur-Couesnon (Ille-et-Vilaine)
Objet:
(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Yves Tentorini
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur de la maison d'accueil spécialisée Les Quatre Vents, à Saint-Chamond (Loire)
Objet:
(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Michel Nigou
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur du centre d'aide par le travail de Lavelanet (Ariège)
Objet:
(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Pierre Laprade
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur du centre d'hébergement et de réadaptation sociale Maison des Allées, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Aude Levenez-Lecoq
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice du foyer de l'enfance et centre maternel, au Mans (Sarthe)
Objet:
(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Hélène Guery
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe au centre d'aide par le travail Henry-Marsoulan à Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Objet:
(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Rachel Gueguen
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice de l'établissement public social et médico-social de Mayenne (Mayenne)
Objet:
(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Lydie Etienne
directrice d'établissement social et médico-social hors classe, directrice de l'institut médico-éducatif Les Montées, à Grand-Couronne (Seine-Maritime)
Objet:
(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Hélène Debiève
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe à l'institut Le Val Mandé, à Saint-Mandé (Val-de-Marne)
Objet:
(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Dominique Allemand
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe à l'établissement public départemental, à Nice (Alpes-Maritimes)
Objet:
(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Cailleton (Romain)
ingénieur en chef des mines, adjoint au chef de la mission des transports des matières dangereuses à la direction des transports terrestres
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société des transports pétroliers par pipeline (TRAPIL)
au titre du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Remplace:M. Gastaud (André)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Dumont (Bertrand, Georges, Michel, Charles)
Général de corps aérien du corps des officiers de l'air
placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:
dans les cadres
nommé conseiller du Gouvernement pour la défense
Groupe:
date_debut="2002-09-09"
conseil_des_ministres
réintégration
06 Août 200206/08/2002
De: Masson (Michel, Louis, Roger)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:
dans les cadres
promu général de division aérienne et nommé sous-chef d'état-major « relations internationales » de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
réintégration
06 Août 200206/08/2002
De: Véron (Alain)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Gaudemaris (René, Oronce, Marie)
Colonel du corps des officiers de l'air de
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Bréant (Christian, Lucien, Marcel)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Rotrubin (Jean-Louis, Marcel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Mérer (Laurent, Georges, Henri)
Contre-amiral
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Merveilleux du Vignaux (Bernard, Marie, Claude, Jean)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé chef de la division « monde et moyens » de l'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Lenoir (Bernard, Pierre, Marie)
Commissaire en chef de 1re classe
nommé adjoint au sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major de la marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Poncet (Henri, François)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Joana (Pierre, Michel)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Bansard (Jean-Pierre)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Thonier (Jean-Paul)
Colonel des troupes de marine
nommé adjoint au général commandant l'état-major de force n° 1
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Ract-Madoux (Bertrand, Régis, Marie, Dominique)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Puga (Benoît, Marie)
Colonel de l'infanterie
nommé adjoint « conduite » au centre de planification et de conduite des opérations
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Monfort (Jean-Paul, Marie)
Colonel des troupes de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Coulloumme-Labarthe (Jean)
Colonel de l'artillerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Cambournac (Thierry, Jean, Tony)
Colonel du génie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Achon (Hervé, Marie, François)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie d'
nommé adjoint au directeur du service central de la maintenance
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Martin (Jean-Pierre, Charles, Ernest)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé commandant de l'école de l'air et de l'école militaire de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Arrault (Michel, Paul, Bernard)
Colonel du corps des officiers de l'air
placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Charvoz (Robert, Louis)
Général de brigade
nommé gouverneur militaire de Marseille et officier général de la zone de défense Sud
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Franceschi (Jean-Louis)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
nommé commandant de la légion étrangère
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Beth (Emmanuel, Marie, Joseph)
Colonel de l'infanterie
nommé commandant de la 11e brigade parachutiste
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Forterre (Marcel, Emile)
Commissaire général de brigade
placé en position de service détaché auprès du haut fonctionnaire de défense du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de division
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Moulin (Jean, Edouard, André, Georges)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
conseiller du Gouvernement pour la défense
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Giry (Pierre, Bruno, Laurent)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur du service de santé en région maritime Méditerranée
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Dumontet (Alain, Marcel, Henri)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
commandant de la force d'action navale
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Delolme (Henri, Georges)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur du service de santé en région terre Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Blanc (Jean, Gabriel, Marie, Joseph)
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Bignon (Gilbert, Joseph, Gaston)
Ingénieur en chef de 1re classe du cadre de direction du service du matériel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2002-09-22"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Delbury (Alain, Paul, Henri)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2002-09-16"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Pernel (Claude)
Général de brigade
Objet:
chef d'état-major du général gouverneur militaire de Metz, commandant la région terre Nord-Est, commandant les forces françaises et l'élément civil stationnés en Allemagne
Groupe:
date_debut="2002-09-15"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Genevois (Michel, Robert)
Commissaire colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="2002-09-15"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Wailly (Gérard, Marie)
Commissaire général de 2e classe de
Objet:
chef du service des marchés généraux du commissariat de la marine
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Thiébaut (Philippe, Georges, Maurice, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Rayssac (Jean-Pierre)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
sous-chef d'état-major « programmes-matériels » de l'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Masson (Raymond, René)
Contre-amiral
Objet:
adjoint planification au chef du centre de planification et de conduite des opérations
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Mantel (Gilles, Jacques, Marie)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Hébrard (Patrick, François, Marie, Gérard)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Houzé (Georges, Jean, Joël)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
commandant en second du commandement air des systèmes de surveillance, d'information et de communications
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Gilles (Alain)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Damay (Christian, Marie, Guy)
Général de brigade
Objet:
chef du bureau des officiers généraux
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Coldefy (Alain, Michel)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
major général de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Blairon (Pierrick, Dominique)
Contre-amiral
Objet:
inspecteur des forces maritimes et des réserves
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Bachelet (Jean, René, Ferdinand, Claude)
Général de corps d'armée
Objet:
chargé de mission auprès de la ministre de la défense
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Schott (Jean, François, Marie, Joseph)
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Guilloux (Yves, Luc, Charles)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-08-29"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Le Riche (Hervé, Antoine, Bernard)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
cabinet="Chef d'état-major des armées"
grade="Chef"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Fléchaire (Alain, Lucien, Marcel)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
conférés
06 Août 200206/08/2002
De: Buffe (Patrick, Marcel, Christian, Eugène)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
conférés
06 Août 200206/08/2002
De: Touze (Jean, Etienne)
Médecin chef des services de classe normale
nommé sous-directeur « action scientifique et technique » à la direction centrale du service de santé des armées
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
conférés
06 Août 200206/08/2002
De: Arbonneau (Thierry, Marie)
Vice-amiral d'
nommé commandant des forces sous-marines et de la force océanique stratégique
Objet:
Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
conférés
06 Août 200206/08/2002
De: Scott de Martinville (Edouard, Henri, Nicolas)
Vice-amiral
placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:
Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
06 Août 200206/08/2002
De: Sautter (Philippe, Jacques, Raoul)
Vice-amiral
maintenu dans ses fonctions
Objet:
Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
06 Août 200206/08/2002
De: Wirth (Jean-Philippe, Marie, Bernard)
Général de division
maintenu dans ses fonctions
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
06 Août 200206/08/2002
De: Poulet (Michel, André, Jacques)
Général de division
nommé commandant de la formation de l'armée de terre
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
06 Août 200206/08/2002
De: Porchier (Patrick)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
06 Août 200206/08/2002
De: Beck (François, Philippe)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
06 Août 200206/08/2002
De: Pourcher de Ruellé du Chéné (Amaury, Pierre, Marie, Georges)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2002-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Arailh (Patrick, Pierre, Michel, Marie)
Commissaire général de 2e classe d'
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2002-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Tsédri (Jean-Yves, Maurice)
Général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="2002-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Germain (Claude, Henri, Etienne)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="2002-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Valérie Tavernier
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Papeete
Objet:
président suppléant de la commission de conciliation obligatoire en matière foncière en Polynésie française
Remplace:M. José Thorel
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
president
désignation
06 Août 200206/08/2002
De: Mounaud (Patrick)
Objet:
directeur régional des services pénitentiaires de la circonscription territoriale de Lyon
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Jego (Alain)
Objet:
directeur régional des services pénitentiaires de la circonscription territoriale de Dijon
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Dru (Daniel)
Objet:
directeur régional des services pénitentiaires de la circonscription territoriale de Rennes
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Revolat (Emmanuelle, Hélène), épouse Chaume
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Claude Bocchio, Jean-Pierre Claveleau, Yves Mas, Stéphanie Clement-Lamy, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Verdeaux (Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte pour le grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
représentant du ministère chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Aribaud (Jean)
préfet du département de la Seine-Saint-Denis
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte pour le grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
représentant du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Warcq (Ardennes)
Objet:
(e)s
par la voie de détachement, directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Onet-le-Château (Aveyron)
Objet:
(e)s
par la voie de détachement, directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Catherine Laurent
conseillère socio-éducative au conseil général des Ardennes (Ardennes)
Objet:
(e)s
par la voie de détachement, directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Jacques Palotta
cadre socio-éducatif au centre départemental de l'enfance, à Onet-le-Château (Aveyron)
Objet:
(e)s
par la voie de détachement, directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Marie-Claude Cellai
attachée territoriale au conseil général des Bouches-du-Rhône
Objet:
par la voie de détachement, directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe aux maisons de l'enfance et de la famille des Bouches-du-Rhône
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Jeanne-Marie Dillard
directrice d'établissement social et médico-social hors classe, directrice du centre départemental de l'enfance, à Saint-Parres-aux-Tertres (Aube)
Objet:
directrice du centre d'accueil Les Ecureuils, à Châteauroux (Indre)
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Richard (Pierre Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Kauffmann (Heidi)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Djouka (Kouassi Patrick Arnaud)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Bauthier (Dominique)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Wojnarowski (Stéphane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Wenzel (Frank)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Viola (Pierre)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Verry (Damien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Thiebaut (Cédric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Thauvin (Benoît)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Tazir (Karim)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Tardy (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Sur (Mathieu)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Soulat (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Sonrel (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Sabounjian (Alain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Richard (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Ricci (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Rabuel (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Quesne (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Piat (Guilhem)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Perron (Florian)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Perrel (Michel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Peron (Julien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Pellerin (Matthieu)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Patouillard (Stéphane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Pache (Yannick)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Noel (Maxime)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Nicolas (Guillaume)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Moussay (David)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Moulin (Frédéric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Mos (Antoine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Morain (Jean-Eric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Moquillon (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Montes (Patrice)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Meunier (Bruno)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Merlateau (Benjamin)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Mazounie (Stéphane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Martin (Renaud)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Martello (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Magri (Stéphane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Leroux (Bertrand)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Lemaitre (Fabien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Lefevre (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Le Rousic (Anthony)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Le Grall (Fabrice)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Le Du (Stéfan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Lafon (Patrick)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Jouannot (Thomas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Isidore (Grégoire)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Hoff (François)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Heyrman (Eric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Hautiere (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Guivarch (Lionel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Guillou (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Gohin (Vincent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Godard (David)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Givord (Julien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Friol (Benoît)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Fournier (Luc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Follebout (Luc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Ferey (Jean-Baptiste)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Felts (Didier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Fayard (David)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Faure (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Durin (Bertrand)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Durbec (Julien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Dumartin (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Di Folco (Ludovic)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Dautzenberg (Jean)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Daniel (Frank)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Croix (Rémy)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Coutel (Simon)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Cournet (Alexis)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Claudin (Marc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Chevrier (Boris)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Chasco (Eric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Chappel (Florent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Cayre (Richard)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Capilla (Xavier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Brungs (Charles)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Brouillet (Franck)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Brocquet (Guillaume)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Bocognani (Romain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Blas (Henri)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Bertois (Thomas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Bernhard (Stéphan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Ben Lagha (Nabile)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Belz (Patrice)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Bauquin (Matthieu)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Baroudi (Gihad)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Barbier (Rémy)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Auzas (Mickaël)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Audhui (Jérôme)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Assadet (Damien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Alessi (Stève)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Albert (Alexandre)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Vettard (Sandra)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Thomas (Florence)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Saccoccio (Muriel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Robaczynski (Suzanne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Poumarede (Claire)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Potie (Séverine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Oozeer (Yasmine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Nicolas (Laure)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Muller (Marion)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Matringe (Laurence)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Lemaire (Sabrina)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Lemaire (Emilie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Leloup (Marion)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Le Courtois (Alexandra)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Lafenetre (Sophie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Houvert (Caroline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Honorat (Mathilde)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Girard (Violaine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Ghaleb (Loubna)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Folliet (Caroline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Dupre (Marine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Dubray (Aurélie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Delcour (Claire)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Cordin (Julie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Chabalier (Delphine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Caumette (Marie-Bénédicte)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Cannelle (Nadège)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Brehier (Odile)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Bertrand (Aline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Bennani (Sonia)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Baillarguet (Sabine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Audino (Cécile)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Airault (Marion)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Aboki (Danye)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Blin (Valérie)
secrétaire administrative d'administration centrale
Objet:
régisseuse de recettes auprès de l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer pour le compte de la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Remplace:M. Duval (Jean-Michel)
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Védrine (Olivier, Jean-Michel)
Objet:
au grade de lieutenant-colonel
officier servant sous contrat
sept jours
pour occuper un emploi de spécialiste des affaires politiques
date_debut="2002-08-09"
date_fin="2003-08-15"
duree="un an"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Jean-Claude Moyret
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2002-02-14"
a_sa_demande
cessation de fonction
06 Août 200206/08/2002
De: Ramone (Robert)
Objet:
directeur régional des services pénitentiaires de la circonscription territoriale de Toulouse
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Tiercelin (Nicolas)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Lecrivain, Jean-Marie Vidal et Thierry Chevalier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montrichard (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Chevalier (Thierry, Bernard, Etienne, Marie)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
06 Août 200206/08/2002
De: Vidal (Jean-Marie, Edward)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Patrick Lecrivain, Jean-Marie Vidal et Thierry Chevalier, notaires associés
notaire
notaire_residence="Montrichard (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
cessation de fonction
06 Août 200206/08/2002
De: Serfaty (David)
Association des centres de régulation des naissances de l'Assistance publique
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Août 200206/08/2002
De: Schuler (Jacqueline)
Union nationale des associations familiales
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Août 200206/08/2002
De: Laurant (Françoise)
Confédération du mouvement français pour le planning familial
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Août 200206/08/2002
De: Girot (Sylvie)
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Août 200206/08/2002
De: Baruch (Florence)
Association nationale des centres d'interruption de grossesse et de contraception
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Août 200206/08/2002
De: Avenard (Geneviève)
Association nationale des directeurs d'action sociale et de santé des conseils généraux
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Août 200206/08/2002
De: Rebichon (Pierre)
en fonction au commandement de la formation de l'armée de terre - Tours
Objet:
au grade d'inspecteur principal de 1re classe
date_debut="2002-01-01"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Mireille Campana
ingénieure générale des télécommunications
Objet:
sous-directrice à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2002-05-03"
a_sa_demande
cessation de fonction
06 Août 200206/08/2002
De: Latil (Philippe)
Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
b) Au titre des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: de Noray (Dominique)
Centre de liaison des équipes de recherche
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Vaur (Philippe)
Fédération nationale Familles de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Serfaty (David)
Association des centres de régulation des naissances de l'assistance publique
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Nottin (Philippe)
Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Devillaire (Hugues)
Fédération nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement public
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Delaunay Belleville (Henry)
Conseil français des associations pour les droits de l'enfant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Causse (Denise)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
c) Pour le Conseil permanent de la jeunesse
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Bouaziz (Nora)
pour le Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
c) Pour le Conseil permanent de la jeunesse
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Vaidy (Simone)
Confédération française de l'encadrement, CGC
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
b) Au titre des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Souffrin (Anne)
Confédération générale du travail
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
b) Au titre des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Rogez-Leman (Cécile)
Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
b) Au titre des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Gosselin (Marie-Lucie)
UNSA éducation
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
b) Au titre des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Conversin (Isabelle)
Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
b) Au titre des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Chartier (Valérie)
Force ouvrière
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
b) Au titre des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Baccon (Christine)
Fédération syndicale unitaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
b) Au titre des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Socias (Lydie)
Fédération nationale école des parents et des éducateurs
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Seguin (Nicole)
Confédération nationale des associations familiales catholiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Schuler (Jacqueline)
Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Ripolli (Hélène)
Comité d'entente des associations de personnes handicapées et de parents d'enfants handicapés
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Pelle-Printannier (Marie-Odile)
Conseil national des associations familiales laïques
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Pascau (Maryse)
Association française des centres de consultation conjugale
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Masure (Brigitte)
Confédération syndicale des familles
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Laurant (Françoise)
Confédération du mouvement français pour le planning familial
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Guilberteau (Annie)
Centre national d'information et de documentation des femmes et des familles
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Girot (Sylvie)
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Fenet (Francine)
Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Durand (Catherine)
Fédération nationale familles rurales
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Dubois (Bernice)
Coordination française pour le lobby européen des femmes
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Daum (Anne-Marie)
Association nationale des conseillers conjugaux et familiaux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Bouvier (Anne-Marie)
Sol en si
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Boursot (Françoise)
Fédération nationale couples et familles
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Baruch (Florence)
Association nationale des centres d'interruption de grossesse et de contraception
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Avenard (Geneviève)
Association nationale des directeurs d'action sociale et de santé des conseils généraux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du
2 mai 2002
relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale :
a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Pommereau (Xavier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Bozon (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Surduts (Maya)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Piet (Emmanuelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Hocquet (Claire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Gass (Véronique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Eliacheff (Caroline)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Brisset (Claire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Boni (Carla)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Bajos (Nathalie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Aubeny (Elisabeth)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Jean-Michel Belorgey
Objet:
membre de la sous-commission de la Commission nationale de la négociation collective
suppléant du président de la section sociale du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Remplace:M. Henri-Pierre Culaud
Groupe:
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Michel Daudigny (CGT-FO)
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant
3. Représentants des salariés
Membre suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Jean-Pierre Proux (CGT)
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant
3. Représentants des salariés
Membre suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Jean-François Heckle (CFE-CGC)
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant
3. Représentants des salariés
Membre suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Jean Porret (CFE-CGC)
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant
3. Représentants des salariés
Membre suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Gérard Sauty (CFTC)
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant
3. Représentants des salariés
Membre suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Gilbert Fournier (CFDT)
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant
3. Représentants des salariés
Membre suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: François Barbe (CFTC)
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant
3. Représentants des salariés
Membre suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Jean-François Veysset
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant
2. Représentants des employeurs
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Jean Reltgen
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant
2. Représentants des employeurs
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Jean-Claude Pierre
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant
2. Représentants des employeurs
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: François Penard
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant
2. Représentants des employeurs
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Patrick Le Forestier
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant
2. Représentants des employeurs
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Gabriel Hamon
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant
2. Représentants des employeurs
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Gérard Goupil
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant
2. Représentants des employeurs
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Adrien Bedossa
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant
2. Représentants des employeurs
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Viviane Claux (CGT)
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant
3. Représentants des salariés
Membre suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Sophie Thierry (CFDT)
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant
3. Représentants des salariés
Membre suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Delphine Borgel-Peres (CGT-FO)
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant
3. Représentants des salariés
Membre suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Marjorie Lechelle
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant
2. Représentants des employeurs
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Jean-Marie Blin (CFTC)
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant
3. Représentants des salariés
Membres titulaires
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Charles Finance (CFE-CGC)
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant
3. Représentants des salariés
Membres titulaires
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Georges Tissie
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant
2. Représentants des employeurs
Membres titulaires
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Dominique Tellier
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant
2. Représentants des employeurs
Membres titulaires
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Alain Ramin
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant
2. Représentants des employeurs
Membres titulaires
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Jacques Campora
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant
2. Représentants des employeurs
Membres titulaires
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Christian Baffy
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant
2. Représentants des employeurs
Membres titulaires
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Olivera Djukic (CFDT)
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant
3. Représentants des salariés
Membres titulaires
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Michelle Biaggi (CGT-FO)
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant
3. Représentants des salariés
Membres titulaires
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Marie-France Boutroue (CGT)
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant
3. Représentants des salariés
Membres titulaires
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Sibelkhir (Khaled)
Algérie
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
spécialité par spécialité, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Génie civil filière ouvrages matériaux
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Bouzid (Abdallah)
Algérie
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
spécialité par spécialité, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Génie civil filière ouvrages matériaux
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Boussalem (Youcef)
Algérie
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
spécialité par spécialité, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Génie civil filière ouvrages matériaux
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Bounoua (Belkacem)
Algérie
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
spécialité par spécialité, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Génie civil filière ouvrages matériaux
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Negadi (Abdelkrim)
Algérie
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
spécialité par spécialité, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Génie civil filière conception exploitation infrastructures
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Mahieddine (Abdelhamid)
Algérie
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
spécialité par spécialité, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Génie civil filière conception exploitation infrastructures
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Kelaiaia (Abdallah)
Algérie
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
spécialité par spécialité, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Génie civil filière conception exploitation infrastructures
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Beranssia (Noureddine)
Algérie
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
spécialité par spécialité, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Génie civil filière conception exploitation infrastructures
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Paulicka (Vladimir)
Slovaquie
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
spécialité par spécialité, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Gestion
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Kaci (Hayat)
Algérie
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
spécialité par spécialité, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Génie civil filière ouvrages matériaux
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Ouhib (Farida)
Algérie
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
spécialité par spécialité, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Génie civil filière conception exploitation infrastructures
Groupe:
ecole
diplome
06 Août 200206/08/2002
De: Consolo (Georges)
trésorier-payeur général du Gard
Objet:
président du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
duree="trois ans"
president
conseil_administration
renouvellement
06 Août 200206/08/2002
De: Limodin (Daniel)
chef de l'inspection générale de l'administration
Objet:
président du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
Groupe:
duree="trois ans"
president
conseil_administration
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Yade (Mame)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Goeuriot (Rose-Marguerite)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Vivet (Laurent)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Liste complémentaire
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Timbal (Patrice)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Liste complémentaire
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: De Verdelhan des Molles (Xavier)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Liste complémentaire
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Braida (Michaël)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Liste complémentaire
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Anantharaman (Bruno)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Liste complémentaire
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Alliaga (Arnaud)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Liste complémentaire
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Thywissen (Benjamin)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Seurre (Benoît)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Renaud (Gilles)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Parcelier (Marc)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Moyaux (David)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Maurel (David)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Malinas (Pierre)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Lemoine (Sylvain)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Lagier (Philippe)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Jullian (Arnaud)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Hemmers (Jan)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Guilloteaux (Sylvain)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Fargette (Samuel)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Desbois (Stéphane)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: De Saussure (Nicolas)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Civet (Jean-François)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Charton (Alexis)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Barre (Sébastien)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Sansiquet (Jean-Marc)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Liste complémentaire
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Vesinet (Bruno)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Vente (Laurent)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Velicitat (Jean-Pierre)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Vechard (Eric)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Toffolon (Jean-Marc)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Rouault (Yann)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Rochois (Pascal)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Quairel (David)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Pernot (Vincent)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Passarieu (Jean-Marie)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Monteiro (Charles)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Macia (Jean-Pierre)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Lecomte (Eric)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Hoderith (Pierre)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Herbelot (Philippe)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Dalleau (Pierre-Jean)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Chesneau (Laurent)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Chelloul (Halim)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Caron (Jérôme)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Patouillard (Audrey)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Liste complémentaire
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Ortis (Stéphanie)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Liste complémentaire
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Nowara Emerard (Nathalie)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Liste complémentaire
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Jeanjean (Laëtitia)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Liste complémentaire
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Jacquot (Hortense)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Liste complémentaire
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Desseigne (Céline)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Liste complémentaire
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Debidour (Anne)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Liste complémentaire
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Bickel (Julia)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Liste complémentaire
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Schardt (Anne-Laure)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Robert (Céline)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Reynaud (Maud)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Peyon (Virginie)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Passavant (Marlène)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Moulin (Pia)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Montant (Anne-Claire)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Madoire (Anne)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Lusson (Elodie)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Loury (Iris)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Kermoal (Marianne)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Jacquin (Anne-Charlotte)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Giraudeau (Emeline)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Fourtanier (Edith)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Duru (Clémence)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Dufayet (Virginie)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: De Montillet de Grenaud (Sophie)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Bossard (Adeline)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Blanchin (Delphine)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Baillard (Gaëlle)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Argoud (Anne-Laure)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Garnier (Françoise)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Liste complémentaire
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Vivier (Annick)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Rous (Christine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Roulet (Sandrine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Rouillon (Aline)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Roca (Annick)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Revuelta (Virginia)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Poisneuf (Christelle)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Pineau (Chantal)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Opiola (Françoise)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Nuttin (Catherine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Normand-Grall (Martine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Nauche (Nathalie)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Lesage (Isabelle)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Gilles (Nathalie)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Galim (Valérie)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Dubernet (Françoise)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Devynck (Florence)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Clin (Christine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Chevallier (Patricia)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Bellevallee (Béatrice)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Olivier Billemont
psychologue à l'établissement public médico-social Le Littoral, à Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique)
Objet:
par la voie de détachement, directeur d'établissement social et médico-social hors classe normale, directeur de l'institut médico-pédagogique départemental Le Cochet, à Méaudre (Isère)
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Sylvain Dedidier
cadre socio-éducatif au foyer départemental de l'enfance, à Privas (Ardèche)
Objet:
par la voie de détachement, directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur du foyer départemental de l'enfance, à Privas (Ardèche)
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Saint-James (Manche)
Objet:
(e)s directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Mont-de-Marsan (Landes)
Objet:
(e)s directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Dole (Jura)
Objet:
(e)s directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Canteleu (Seine-Maritime)
service d'aide sociale à l'enfance à Rouen
Objet:
(e)s directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Canteleu (Seine-Maritime)
section centre scolaire et professionnel
Objet:
(e)s directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Jacky Erbrech
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur du centre d'aide par le travail de Petite-Rosselle (Moselle)
Objet:
(e)s directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: René Douarin
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur du foyer départemental de l'enfance Borniche, à Mary-sur-Marne (Seine-et-Marne), établissement géré par le département de la Seine-Saint-Denis
Objet:
(e)s directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Chantal Vaast
directrice d'établissement social et médico-social hors classe, directrice au centre départemental de l'enfance, à Canteleu (Seine-Maritime) service d'accueil Rouen rive droite
Objet:
(e)s directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Joëlle Paratte
directrice d'établissement social et médico-social hors classe, directrice du foyer de l'enfance à Mâcon (Saône-et-Loire)
Objet:
(e)s directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Christine Gryman
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, chargée des fonctions de directrice adjointe à l'établissement de travail protégé, à Saint-James (Manche)
Objet:
(e)s directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Rouault (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="2003-01-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Pierre Steward
président de l'UPEAS
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des professions concernées
par l'expertise et l'assurance
Au titre des experts en automobile
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Jean-Paul Schaeffer
CSNEAMI
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des professions concernées
par l'expertise et l'assurance
Au titre des experts en automobile
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Paul-André Saulou
CSNEAF
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des professions concernées
par l'expertise et l'assurance
Au titre des experts en automobile
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Jean-Claude Gillet
président de la CSNEAF
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des professions concernées
par l'expertise et l'assurance
Au titre des experts en automobile
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Alain Gagey
UPEAS
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des professions concernées
par l'expertise et l'assurance
Au titre des experts en automobile
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Bernard Ferchaud
CSNEAMI
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des professions concernées
par l'expertise et l'assurance
Au titre des experts en automobile
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Luc Biotteau
CSNEAF
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des professions concernées
par l'expertise et l'assurance
Au titre des experts en automobile
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Jacques Benoist
président de la CSNEAMI
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des professions concernées
par l'expertise et l'assurance
Au titre des experts en automobile
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Alain Pillon
des Assurances générales de France
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des professions concernées
par l'expertise et l'assurance
Au titre des entreprises d'assurance
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Roland Jouannetaud
de la Mutuelle d'assurance des instituteurs français
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des professions concernées
par l'expertise et l'assurance
Au titre des entreprises d'assurance
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Philip Esteve
de la Mutuelle d'assurance des commerçants et industries de France
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des professions concernées
par l'expertise et l'assurance
Au titre des entreprises d'assurance
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Serge Valet
de la Fédération nationale de l'artisanat automobile
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des professions concernées
par l'expertise et l'assurance
Au titre de la réparation
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Daniel Muller
du Conseil national des professions de l'automobile
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des professions concernées
par l'expertise et l'assurance
Au titre de la réparation
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Jean-Philippe de Rosamel
Familles de France
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des consommateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Jean-Louis de Normandie
Confédération nationale des associations familiales catholiques
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des consommateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Jean Salvator
Familles de France
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des consommateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: André Philippe
Confédération nationale des associations familiales catholiques
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des consommateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Bernard Orphelin
association Léo-Lagrange pour la défense des consommateurs
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des consommateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Organisation (Chevalier)
générale des consommateurs
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des consommateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Hervé Mondange
association Force ouvrière
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des consommateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Arnaud Faucon
Association pour l'information et la défense des consommateurs salariés
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des consommateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Robert Boules
Confédération nationale du logement
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des consommateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Roger Bailly
Organisation générale des consommateurs
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des consommateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Philippe Antoine
Association pour l'information et la défense des consommateurs salariés
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des consommateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: François Nonin
chargé de mission à la sous-direction de la réglementation technique des véhicules à la direction de la sécurité et de la circulation routières
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants de l'Etat
Au titre du ministère chargé des transports
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: André Chazeau
chef du bureau de la législation à la direction de la sécurité et de la circulation routières
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants de l'Etat
Au titre du ministère chargé des transports
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Patrick Lelarge
administrateur civil, chef du bureau E 4 à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants de l'Etat
Au titre du ministère chargé de la consommation
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Serge Dore
attaché principal au bureau commerce et artisanat à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants de l'Etat
Au titre du ministère chargé de la consommation
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Pierre Builly
sous-directeur de la circulation et de la sécurité routière à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants de l'Etat
Au titre du ministère chargé de l'intérieur
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Philippe Alloncle
adjoint au sous-directeur de la circulation et de la sécurité routière à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants de l'Etat
Au titre du ministère chargé de l'intérieur
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Christian Couton
bureau A2 de la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants de l'Etat
Au titre du ministère chargé de l'artisanat
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Robert Chauvin
chef du bureau A3 Production, services et métiers d'art de la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants de l'Etat
Au titre du ministère chargé de l'artisanat
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Aymeric Oudin
commissaire contrôleur des assurances, chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé des assurances
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Bruno Geeraert
attaché principal d'administration centrale à la direction du Trésor
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé des assurances
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Nicole Spiquel
de la Garantie mutuelle des fonctionnaires
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des professions concernées
par l'expertise et l'assurance
Au titre des entreprises d'assurance
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Patricia Savonneau
Confédération nationale du logement
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des consommateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Ludivine Coly
association Léo-Lagrange pour la défense des consommateurs
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des consommateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Isabelle Vaulont
inspectrice générale de l'équipement
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants de l'Etat
Au titre du ministère chargé des transports
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Bernadette Blazy
chargée de mission au Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants de l'Etat
Au titre du ministère chargé des transports
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Stéphanie Talbot
attachée d'administration centrale à la direction du Trésor
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé des assurances
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Marie-France Diabira
attachée d'administration centrale à la direction du Trésor
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé des assurances
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.