06 Août 2002

JORFTEXT000000774349 (source JORF)

De:	Jean Mennouvrier au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Objet:	membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

nomination

JORFTEXT000000774348 (source JORF)

De:	Gabriel Roche prendra fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Objet:	membre du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

nomination

JORFTEXT000000774348 (source JORF)

De:	Gabriel Roche au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Objet:	membre du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

nomination

JORFTEXT000000774347 (source JORF)

De:	Michel Aime prendra fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Objet:	membre du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

nomination

JORFTEXT000000774347 (source JORF)

De:	Michel Aime au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Objet:	membre du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

nomination

JORFTEXT000000774343 (source JORF)

De:	Michel Diefenbacher conseiller maître à la Cour des comptes, en disponibilité au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 modifié relatif au régime particulier de certaines dispositions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
Objet:	dans les cadres de la Cour des comptes, en disponibilité
Groupe:	Cour des comptes, en disponibilité

date_debut="2002-06-15"
cour_comptes

réintégration

JORFTEXT000000774343 (source JORF)

De:	Diefenbacher
Objet:	afin d'exercer son mandat de député

date_debut="2002-06-19"
cour_comptes

détachement

De:	Christine Robichon conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:	chef de service (direction des Français à l'étranger et des étrangers en France, service des Français à l'étranger) à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Direction des Français de l'étranger

JORFTEXT000000774342 (source JORF)

nomination

De:	Lintanff (Francis)
Objet:	directeur fonctionnel des services pénitentiaires à l'inspection des services pénitentiaires adjoint au chef de l'inspection
Groupe:	Direction fonctionnel des services pénitentiaires à l'inspection des services pénitentiaires

JORFTEXT000000774341 (source JORF)

nomination

De:	Asset (Claude)
Objet:	directeur général des services pénitentiaires de la circonscription territoriale de Bordeaux
Groupe:	Direction générale des services pénitentiaires de la circonscription territoriale de Bordeaux

JORFTEXT000000774340 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"

De:	de Gorguette d'Argoeuves (Hubert, Marie, Gonzague)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Bernard d'Argoeuves et Daniel Gros, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000774339 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"

De:	de Gorguette d'Argoeuves (Bernard, Marie, Léon, Ghislain)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Bernard d'Argoeuves et Daniel Gros, notaires associés

JORFTEXT000000774339 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="La Grand'Combe (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"

De:	Vidal (Jean-Marie, Edward)
Objet:	notaire
Remplace:	Mme Blatière (Catherine, Marguerite), veuve Dumas

JORFTEXT000000774338 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000774337 (source JORF)

De:	Jego (Alain)
Objet:	directeur fonctionnel des services pénitentiaires chef d'établissement de la maison d'arrêt de Paris-La Santé
Groupe:	Direction fonctionnel des services pénitentiaires

date_debut="2002-05-06"

nomination

De:	Tomasella auprès du centre communal d'action sociale de Bordeaux (Gironde)
Objet:	au détachement
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

JORFTEXT000000774312 (source JORF)

cessation de fonction

De:	François (Didier) administrateur civil hors classe
Objet:	secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées
Groupe:	Prefecture de la région Midi-Pyrénées

JORFTEXT000000774195 (source JORF)

nomination

De:	Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-Moselle)
Objet:	(e)s par la voie de détachement, directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Arras (Pas-de-Calais)
Objet:	(e)s par la voie de détachement, directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Arras (Pas-de-Calais)
Objet:	(e)s par la voie de détachement, directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Arras (Pas-de-Calais)
Objet:	(e)s par la voie de détachement, directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Arras (Pas-de-Calais)
Objet:	(e)s par la voie de détachement, directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Pierre Bernoy professeur des écoles
Objet:	(e)s par la voie de détachement, directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Pascale Van Compernol psychologue à l'établissement public départemental chargé de l'accueil de l'enfance et de l'adolescence handicapées, à Arras (Pas-de-Calais)
Objet:	(e)s par la voie de détachement, directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Béatrice Delannoy-Valetic chef de bureau à l'établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation, à Lille (Nord)
Objet:	(e)s par la voie de détachement, directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Dominique Seigneuret cadre socio-éducatif à l'établissement public départemental de l'enfance et de la famille, à Arras (Pas-de-Calais)
Objet:	(e)s par la voie de détachement, directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Didier Leroux cadre socio-éducatif à l'établissement public départemental de l'enfance et de la famille, à Arras (Pas-de-Calais)
Objet:	(e)s par la voie de détachement, directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

JORFTEXT000000592546 (source JORF)

De:	Alain Godrie cadre socio-éducatif à la maison d'enfants à caractère social réseau villas, à Vedène (Vaucluse)
Objet:	par la voie de détachement, directeur d'établissement social et médico-social, directeur de la maison d'enfants à caractère social réseau villas, à Vedène (Vaucluse)
Groupe:	Direction d'établissement social et médico-social, directeur de la maison d'enfants à caractère social réseau villas, à Vedène (Vaucluse)

nomination

De:	Zuydcoote (Nord)
Objet:	(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Vernouillet (Eure-et-Loir)
Objet:	(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:	(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Pennes-Mirabeau (Bouches-du-Rhône)
Objet:	(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:	(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	L'Herm (Ariège)
Objet:	(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Corcoue-sur-Logne (Loire-Atlantique)
Objet:	(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Avignon (Vaucluse)
Objet:	(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Antrain-sur-Couesnon (Ille-et-Vilaine)
Objet:	(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Yves Tentorini directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur de la maison d'accueil spécialisée Les Quatre Vents, à Saint-Chamond (Loire)
Objet:	(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Michel Nigou directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur du centre d'aide par le travail de Lavelanet (Ariège)
Objet:	(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Pierre Laprade directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur du centre d'hébergement et de réadaptation sociale Maison des Allées, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:	(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Aude Levenez-Lecoq directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice du foyer de l'enfance et centre maternel, au Mans (Sarthe)
Objet:	(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Hélène Guery directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe au centre d'aide par le travail Henry-Marsoulan à Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Objet:	(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Rachel Gueguen directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice de l'établissement public social et médico-social de Mayenne (Mayenne)
Objet:	(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Lydie Etienne directrice d'établissement social et médico-social hors classe, directrice de l'institut médico-éducatif Les Montées, à Grand-Couronne (Seine-Maritime)
Objet:	(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Hélène Debiève directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe à l'institut Le Val Mandé, à Saint-Mandé (Val-de-Marne)
Objet:	(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Dominique Allemand directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe à l'établissement public départemental, à Nice (Alpes-Maritimes)
Objet:	(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

JORFTEXT000000592479 (source JORF)

De:	Cailleton (Romain) ingénieur en chef des mines, adjoint au chef de la mission des transports des matières dangereuses à la direction des transports terrestres
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de la Société des transports pétroliers par pipeline (TRAPIL) au titre du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Remplace:	M. Gastaud (André)
Groupe:	Société des transports pétroliers par pipeline (TRAPIL)

commissaire_gouvernement

nomination

De:	Dumont (Bertrand, Georges, Michel, Charles) Général de corps aérien du corps des officiers de l'air placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:	dans les cadres nommé conseiller du Gouvernement pour la défense
Groupe:	Conseil du Gouvernement pour la défense

date_debut="2002-09-09"
conseil_des_ministres

réintégration

De:	Masson (Michel, Louis, Roger) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:	dans les cadres promu général de division aérienne et nommé sous-chef d'état-major « relations internationales » de l'état-major des armées
Groupe:	État-major des armées

réintégration

De:	Véron (Alain) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de division aérienne
Groupe:	Grade de général de division aérienne

promotion

De:	Gaudemaris (René, Oronce, Marie) Colonel du corps des officiers de l'air de maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

promotion

De:	Bréant (Christian, Lucien, Marcel) Ingénieur en chef de l'armement
Objet:	dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions Au grade d'ingénieur général de 2e classe

promotion

De:	Rotrubin (Jean-Louis, Marcel) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions Au grade d'ingénieur général de 1re classe

promotion

De:	Mérer (Laurent, Georges, Henri) Contre-amiral maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de la marine Au grade de vice-amiral

promotion

De:	Merveilleux du Vignaux (Bernard, Marie, Claude, Jean) Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine nommé chef de la division « monde et moyens » de l'état-major des armées
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de la marine Au grade de contre-amiral

promotion

De:	Lenoir (Bernard, Pierre, Marie) Commissaire en chef de 1re classe nommé adjoint au sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major de la marine
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de la marine Au grade de commissaire général de 2e classe

promotion

De:	Poncet (Henri, François) Général de brigade maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de division

promotion

De:	Joana (Pierre, Michel) Général de brigade maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de division

promotion

De:	Bansard (Jean-Pierre) Général de brigade maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de division

promotion

De:	Thonier (Jean-Paul) Colonel des troupes de marine nommé adjoint au général commandant l'état-major de force n° 1
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Ract-Madoux (Bertrand, Régis, Marie, Dominique) Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Puga (Benoît, Marie) Colonel de l'infanterie nommé adjoint « conduite » au centre de planification et de conduite des opérations
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Monfort (Jean-Paul, Marie) Colonel des troupes de marine maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Coulloumme-Labarthe (Jean) Colonel de l'artillerie maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Cambournac (Thierry, Jean, Tony) Colonel du génie maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Achon (Hervé, Marie, François) Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie d' nommé adjoint au directeur du service central de la maintenance
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Martin (Jean-Pierre, Charles, Ernest) Colonel du corps des officiers de l'air nommé commandant de l'école de l'air et de l'école militaire de l'air
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

promotion

De:	Arrault (Michel, Paul, Bernard) Colonel du corps des officiers de l'air placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

promotion

De:	Charvoz (Robert, Louis) Général de brigade nommé gouverneur militaire de Marseille et officier général de la zone de défense Sud
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de division

promotion

De:	Franceschi (Jean-Louis) Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie nommé commandant de la légion étrangère
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Beth (Emmanuel, Marie, Joseph) Colonel de l'infanterie nommé commandant de la 11e brigade parachutiste
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Forterre (Marcel, Emile) Commissaire général de brigade placé en position de service détaché auprès du haut fonctionnaire de défense du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de commissaire général de division

promotion

De:	Moulin (Jean, Edouard, André, Georges) Vice-amiral d'escadre
Objet:	conseiller du Gouvernement pour la défense
Groupe:	Conseil du Gouvernement pour la défense

nomination

De:	Giry (Pierre, Bruno, Laurent) Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:	directeur du service de santé en région maritime Méditerranée
Groupe:	Direction du service de santé en région maritime Méditerranée

nomination

De:	Dumontet (Alain, Marcel, Henri) Vice-amiral d'escadre
Objet:	commandant de la force d'action navale
Groupe:	Force d'action navale

nomination

De:	Delolme (Henri, Georges) Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:	directeur du service de santé en région terre Ile-de-France
Groupe:	Direction du service de santé en région terre Ile-de-France

nomination

De:	Blanc (Jean, Gabriel, Marie, Joseph) Colonel du cadre spécial
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

nomination

De:	Bignon (Gilbert, Joseph, Gaston) Ingénieur en chef de 1re classe du cadre de direction du service du matériel
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade d'ingénieur général de 2e classe

date_debut="2002-09-22"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Delbury (Alain, Paul, Henri) Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de la marine Au grade de contre-amiral

date_debut="2002-09-16"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Pernel (Claude) Général de brigade
Objet:	chef d'état-major du général gouverneur militaire de Metz, commandant la région terre Nord-Est, commandant les forces françaises et l'élément civil stationnés en Allemagne
Groupe:	Chef d'état-major du général gouverneur militaire de Metz, commandant la région terre Nord-Est, commandant les forces françaises et l'élément civil stationnés en Allemagne

date_debut="2002-09-15"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Genevois (Michel, Robert) Commissaire colonel
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de commissaire général de brigade

date_debut="2002-09-15"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Wailly (Gérard, Marie) Commissaire général de 2e classe de
Objet:	chef du service des marchés généraux du commissariat de la marine
Groupe:	Commissariat de la marine

nomination

De:	Thiébaut (Philippe, Georges, Maurice, Marie) Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:	chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:	État-major de l'armée de l'air

nomination

De:	Rayssac (Jean-Pierre) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	sous-chef d'état-major « programmes-matériels » de l'état-major de l'armée de l'air
Groupe:	État-major de l'armée de l'air

nomination

De:	Masson (Raymond, René) Contre-amiral
Objet:	adjoint planification au chef du centre de planification et de conduite des opérations
Groupe:	Centre de planification et de conduite des opérations

nomination

De:	Mantel (Gilles, Jacques, Marie) Général de brigade
Objet:	chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:	État-major des armées

nomination

De:	Hébrard (Patrick, François, Marie, Gérard) Contre-amiral
Objet:	chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:	État-major des armées

nomination

De:	Houzé (Georges, Jean, Joël) Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:	commandant en second du commandement air des systèmes de surveillance, d'information et de communications
Groupe:	Commandement air des systèmes de surveillance, d'information et de communications

nomination

De:	Gilles (Alain) Général de division
Objet:	chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:	État-major de l'armée de terre

nomination

De:	Damay (Christian, Marie, Guy) Général de brigade
Objet:	chef du bureau des officiers généraux
Groupe:	Bureau des officiers généraux

nomination

De:	Coldefy (Alain, Michel) Vice-amiral d'escadre
Objet:	major général de l'état-major des armées
Groupe:	État-major des armées

nomination

De:	Blairon (Pierrick, Dominique) Contre-amiral
Objet:	inspecteur des forces maritimes et des réserves

nomination

De:	Bachelet (Jean, René, Ferdinand, Claude) Général de corps d'armée
Objet:	chargé de mission auprès de la ministre de la défense
Groupe:	Chargé de mission auprès de la ministre de la défense

nomination

De:	Schott (Jean, François, Marie, Joseph) Colonel
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions Au grade de général de brigade

nomination

De:	Guilloux (Yves, Luc, Charles) Colonel de l'artillerie
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="2002-08-29"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Le Riche (Hervé, Antoine, Bernard) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:	État-major des armées

date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
cabinet="Chef d'état-major des armées"
grade="Chef"

nomination

De:	Fléchaire (Alain, Lucien, Marcel) Médecin chef des services hors classe
Objet:	Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:	Service de santé des armées

conférés

De:	Buffe (Patrick, Marcel, Christian, Eugène) Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:	Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:	Service de santé des armées

conférés

De:	Touze (Jean, Etienne) Médecin chef des services de classe normale nommé sous-directeur « action scientifique et technique » à la direction centrale du service de santé des armées
Objet:	Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

conférés

De:	Arbonneau (Thierry, Marie) Vice-amiral d' nommé commandant des forces sous-marines et de la force océanique stratégique
Objet:	Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre dans la 1re section des officiers généraux de la marine

conférés

De:	Scott de Martinville (Edouard, Henri, Nicolas) Vice-amiral placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:	Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre dans la 1re section des officiers généraux de la marine

conférés

De:	Sautter (Philippe, Jacques, Raoul) Vice-amiral maintenu dans ses fonctions
Objet:	Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre dans la 1re section des officiers généraux de la marine

conférés

De:	Wirth (Jean-Philippe, Marie, Bernard) Général de division maintenu dans ses fonctions
Objet:	Les rang et appellation de général de corps d'armée dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

conférés

De:	Poulet (Michel, André, Jacques) Général de division nommé commandant de la formation de l'armée de terre
Objet:	Les rang et appellation de général de corps d'armée dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

conférés

De:	Porchier (Patrick) Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	Les rang et appellation de général de corps aérien dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions

conférés

De:	Beck (François, Philippe) Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	Les rang et appellation de général de corps aérien dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions

conférés

De:	Pourcher de Ruellé du Chéné (Amaury, Pierre, Marie, Georges) Vice-amiral d'escadre
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et

date_debut="2002-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Arailh (Patrick, Pierre, Michel, Marie) Commissaire général de 2e classe d'
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et

date_debut="2002-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Tsédri (Jean-Yves, Maurice) Général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et

date_debut="2002-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Germain (Claude, Henri, Etienne) Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et

date_debut="2002-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

JORFTEXT000000592456 (source JORF)

De:	Valérie Tavernier juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Papeete
Objet:	président suppléant de la commission de conciliation obligatoire en matière foncière en Polynésie française
Remplace:	M. José Thorel
Groupe:	Commission de conciliation obligatoire en matière foncière en Polynésie française

duree="cinq ans"
suppleant
president

désignation

De:	Mounaud (Patrick)
Objet:	directeur régional des services pénitentiaires de la circonscription territoriale de Lyon
Groupe:	Direction régionale des services pénitentiaires de la circonscription territoriale de Lyon

JORFTEXT000000592455 (source JORF)

nomination

De:	Jego (Alain)
Objet:	directeur régional des services pénitentiaires de la circonscription territoriale de Dijon
Groupe:	Direction régionale des services pénitentiaires de la circonscription territoriale de Dijon

JORFTEXT000000592454 (source JORF)

nomination

De:	Dru (Daniel)
Objet:	directeur régional des services pénitentiaires de la circonscription territoriale de Rennes
Groupe:	Direction régionale des services pénitentiaires de la circonscription territoriale de Rennes

JORFTEXT000000591569 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"

De:	Revolat (Emmanuelle, Hélène), épouse Chaume
Objet:	huissière de justice associée membre de la société civile professionnelle Claude Bocchio, Jean-Pierre Claveleau, Yves Mas, Stéphanie Clement-Lamy, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000591568 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000591566 (source JORF)

De:	Verdeaux (Pierre) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte pour le grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil représentant du ministère chargé de l'urbanisme
Groupe:	Société anonyme d'économie mixte pour le grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000591566 (source JORF)

De:	Aribaud (Jean) préfet du département de la Seine-Saint-Denis
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte pour le grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil représentant du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:	Société anonyme d'économie mixte pour le grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil

conseil_administration

nomination

De:	Warcq (Ardennes)
Objet:	(e)s par la voie de détachement, directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Onet-le-Château (Aveyron)
Objet:	(e)s par la voie de détachement, directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Catherine Laurent conseillère socio-éducative au conseil général des Ardennes (Ardennes)
Objet:	(e)s par la voie de détachement, directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

date_debut="2002-09-01"

nomination

De:	Jacques Palotta cadre socio-éducatif au centre départemental de l'enfance, à Onet-le-Château (Aveyron)
Objet:	(e)s par la voie de détachement, directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

JORFTEXT000000409133 (source JORF)

De:	Marie-Claude Cellai attachée territoriale au conseil général des Bouches-du-Rhône
Objet:	par la voie de détachement, directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe aux maisons de l'enfance et de la famille des Bouches-du-Rhône
Groupe:	Direction d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice aux maisons de l'enfance et de la famille des Bouches-du-Rhône

nomination

JORFTEXT000000408969 (source JORF)

De:	Jeanne-Marie Dillard directrice d'établissement social et médico-social hors classe, directrice du centre départemental de l'enfance, à Saint-Parres-aux-Tertres (Aube)
Objet:	directrice du centre d'accueil Les Ecureuils, à Châteauroux (Indre)
Groupe:	Direction du Centre d'accueil Les Ecureuils, à Châteauroux (Indre)

nomination

De:	Richard (Pierre Olivier)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Kauffmann (Heidi)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Djouka (Kouassi Patrick Arnaud)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Bauthier (Dominique)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Wojnarowski (Stéphane)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Wenzel (Frank)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Viola (Pierre)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Verry (Damien)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Thiebaut (Cédric)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Thauvin (Benoît)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Tazir (Karim)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Tardy (Jean-Marc)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Sur (Mathieu)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Soulat (Olivier)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Sonrel (Sébastien)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Sabounjian (Alain)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Richard (Olivier)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Ricci (Laurent)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Rabuel (Sébastien)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Quesne (Christophe)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Piat (Guilhem)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Perron (Florian)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Perrel (Michel)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Peron (Julien)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Pellerin (Matthieu)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Patouillard (Stéphane)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Pache (Yannick)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Noel (Maxime)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Nicolas (Guillaume)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Moussay (David)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Moulin (Frédéric)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Mos (Antoine)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Morain (Jean-Eric)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Moquillon (Christophe)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Montes (Patrice)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Meunier (Bruno)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Merlateau (Benjamin)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Mazounie (Stéphane)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Martin (Renaud)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Martello (Christophe)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Magri (Stéphane)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Leroux (Bertrand)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Lemaitre (Fabien)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Lefevre (Christophe)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Le Rousic (Anthony)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Le Grall (Fabrice)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Le Du (Stéfan)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Lafon (Patrick)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Jouannot (Thomas)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Isidore (Grégoire)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Hoff (François)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Heyrman (Eric)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Hautiere (Nicolas)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Guivarch (Lionel)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Guillou (Nicolas)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Gohin (Vincent)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Godard (David)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Givord (Julien)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Friol (Benoît)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Fournier (Luc)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Follebout (Luc)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Ferey (Jean-Baptiste)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Felts (Didier)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Fayard (David)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Faure (Sébastien)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Durin (Bertrand)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Durbec (Julien)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Dumartin (Nicolas)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Di Folco (Ludovic)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Dautzenberg (Jean)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Daniel (Frank)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Croix (Rémy)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Coutel (Simon)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Cournet (Alexis)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Claudin (Marc)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Chevrier (Boris)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Chasco (Eric)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Chappel (Florent)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Cayre (Richard)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Capilla (Xavier)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Brungs (Charles)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Brouillet (Franck)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Brocquet (Guillaume)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Bocognani (Romain)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Blas (Henri)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Bertois (Thomas)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Bernhard (Stéphan)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Ben Lagha (Nabile)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Belz (Patrice)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Bauquin (Matthieu)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Baroudi (Gihad)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Barbier (Rémy)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Auzas (Mickaël)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Audhui (Jérôme)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Assadet (Damien)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Alessi (Stève)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Albert (Alexandre)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Vettard (Sandra)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Thomas (Florence)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Saccoccio (Muriel)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Robaczynski (Suzanne)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Poumarede (Claire)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Potie (Séverine)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Oozeer (Yasmine)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Nicolas (Laure)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Muller (Marion)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Matringe (Laurence)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Lemaire (Sabrina)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Lemaire (Emilie)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Leloup (Marion)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Le Courtois (Alexandra)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Lafenetre (Sophie)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Houvert (Caroline)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Honorat (Mathilde)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Girard (Violaine)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Ghaleb (Loubna)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Folliet (Caroline)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Dupre (Marine)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Dubray (Aurélie)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Delcour (Claire)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Cordin (Julie)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Chabalier (Delphine)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Caumette (Marie-Bénédicte)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Cannelle (Nadège)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Brehier (Odile)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Bertrand (Aline)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Bennani (Sonia)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Baillarguet (Sabine)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Audino (Cécile)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Airault (Marion)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Aboki (Danye)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

JORFTEXT000000408967 (source JORF)

De:	Blin (Valérie) secrétaire administrative d'administration centrale
Objet:	régisseuse de recettes auprès de l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer pour le compte de la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Remplace:	M. Duval (Jean-Michel)
Groupe:	Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction

date_debut="2002-09-01"

nomination

JORFTEXT000000408966 (source JORF)

De:	Védrine (Olivier, Jean-Michel)
Objet:	au grade de lieutenant-colonel officier servant sous contrat sept jours pour occuper un emploi de spécialiste des affaires politiques

date_debut="2002-08-09"
date_fin="2003-08-15"
duree="un an"

nomination

JORFTEXT000000408965 (source JORF)

De:	Jean-Claude Moyret conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

date_debut="2002-02-14"
a_sa_demande

cessation de fonction

De:	Ramone (Robert)
Objet:	directeur régional des services pénitentiaires de la circonscription territoriale de Toulouse
Groupe:	Direction régionale des services pénitentiaires de la circonscription territoriale de Toulouse

JORFTEXT000000408964 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Montrichard (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"

De:	Tiercelin (Nicolas)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Patrick Lecrivain, Jean-Marie Vidal et Thierry Chevalier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000408963 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000408963 (source JORF)

De:	Chevalier (Thierry, Bernard, Etienne, Marie)
Objet:	de
Groupe:	Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Montrichard (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"

De:	Vidal (Jean-Marie, Edward)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Patrick Lecrivain, Jean-Marie Vidal et Thierry Chevalier, notaires associés

JORFTEXT000000408963 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Serfaty (David) Association des centres de régulation des naissances de l'Assistance publique
Objet:	membres de la commission permanente du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:	Commission permanente du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

désignation

De:	Schuler (Jacqueline) Union nationale des associations familiales
Objet:	membres de la commission permanente du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:	Commission permanente du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

désignation

De:	Laurant (Françoise) Confédération du mouvement français pour le planning familial
Objet:	membres de la commission permanente du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:	Commission permanente du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

désignation

De:	Girot (Sylvie) Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques
Objet:	membres de la commission permanente du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:	Commission permanente du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

désignation

De:	Baruch (Florence) Association nationale des centres d'interruption de grossesse et de contraception
Objet:	membres de la commission permanente du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:	Commission permanente du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

désignation

De:	Avenard (Geneviève) Association nationale des directeurs d'action sociale et de santé des conseils généraux
Objet:	membres de la commission permanente du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:	Commission permanente du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

désignation

JORFTEXT000000227116 (source JORF)

De:	Rebichon (Pierre) en fonction au commandement de la formation de l'armée de terre - Tours
Objet:	au grade d'inspecteur principal de 1re classe

date_debut="2002-01-01"

nomination

JORFTEXT000000227004 (source JORF)

De:	Mireille Campana ingénieure générale des télécommunications
Objet:	sous-directrice à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

date_debut="2002-05-03"
a_sa_demande

cessation de fonction

De:	Latil (Philippe) Mouvement des entreprises de France
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : b) Au titre des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	de Noray (Dominique) Centre de liaison des équipes de recherche
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Vaur (Philippe) Fédération nationale Familles de France
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Serfaty (David) Association des centres de régulation des naissances de l'assistance publique
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Nottin (Philippe) Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Devillaire (Hugues) Fédération nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement public
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Delaunay Belleville (Henry) Conseil français des associations pour les droits de l'enfant
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Causse (Denise)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : c) Pour le Conseil permanent de la jeunesse
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Bouaziz (Nora) pour le Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : c) Pour le Conseil permanent de la jeunesse
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Vaidy (Simone) Confédération française de l'encadrement, CGC
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : b) Au titre des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Souffrin (Anne) Confédération générale du travail
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : b) Au titre des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Rogez-Leman (Cécile) Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : b) Au titre des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Gosselin (Marie-Lucie) UNSA éducation
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : b) Au titre des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Conversin (Isabelle) Confédération française démocratique du travail
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : b) Au titre des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Chartier (Valérie) Force ouvrière
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : b) Au titre des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Baccon (Christine) Fédération syndicale unitaire
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : b) Au titre des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Socias (Lydie) Fédération nationale école des parents et des éducateurs
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Seguin (Nicole) Confédération nationale des associations familiales catholiques
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Schuler (Jacqueline) Union nationale des associations familiales
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Ripolli (Hélène) Comité d'entente des associations de personnes handicapées et de parents d'enfants handicapés
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Pelle-Printannier (Marie-Odile) Conseil national des associations familiales laïques
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Pascau (Maryse) Association française des centres de consultation conjugale
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Masure (Brigitte) Confédération syndicale des familles
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Laurant (Françoise) Confédération du mouvement français pour le planning familial
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Guilberteau (Annie) Centre national d'information et de documentation des femmes et des familles
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Girot (Sylvie) Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Fenet (Francine) Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Durand (Catherine) Fédération nationale familles rurales
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Dubois (Bernice) Coordination française pour le lobby européen des femmes
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Daum (Anne-Marie) Association nationale des conseillers conjugaux et familiaux
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Bouvier (Anne-Marie) Sol en si
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Boursot (Françoise) Fédération nationale couples et familles
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Baruch (Florence) Association nationale des centres d'interruption de grossesse et de contraception
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Avenard (Geneviève) Association nationale des directeurs d'action sociale et de santé des conseils généraux
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : a) Au titre des associations, unions, fédérations ou confédérations représentatives dans le domaine du conseil familial, de la planification ou de l'éducation familiale, de l'information des couples et de l'information sexuelle
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Pommereau (Xavier)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Bozon (Michel)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Surduts (Maya)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Piet (Emmanuelle)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Hocquet (Claire)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Gass (Véronique)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Eliacheff (Caroline)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Brisset (Claire)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Boni (Carla)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Bajos (Nathalie)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Aubeny (Elisabeth)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

nomination

De:	Jean-Michel Belorgey
Objet:	membre de la sous-commission de la Commission nationale de la négociation collective suppléant du président de la section sociale du Conseil d'Etat sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Remplace:	M. Henri-Pierre Culaud
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Conseil d'État Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000000227002 (source JORF)

nomination

De:	Michel Daudigny (CGT-FO)
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant 3. Représentants des salariés Membre suppléants
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Jean-Pierre Proux (CGT)
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant 3. Représentants des salariés Membre suppléants
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Jean-François Heckle (CFE-CGC)
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant 3. Représentants des salariés Membre suppléants
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Jean Porret (CFE-CGC)
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant 3. Représentants des salariés Membre suppléants
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Gérard Sauty (CFTC)
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant 3. Représentants des salariés Membre suppléants
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Gilbert Fournier (CFDT)
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant 3. Représentants des salariés Membre suppléants
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	François Barbe (CFTC)
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant 3. Représentants des salariés Membre suppléants
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Jean-François Veysset
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant 2. Représentants des employeurs Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Jean Reltgen
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant 2. Représentants des employeurs Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Jean-Claude Pierre
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant 2. Représentants des employeurs Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	François Penard
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant 2. Représentants des employeurs Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Patrick Le Forestier
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant 2. Représentants des employeurs Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Gabriel Hamon
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant 2. Représentants des employeurs Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Gérard Goupil
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant 2. Représentants des employeurs Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Adrien Bedossa
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant 2. Représentants des employeurs Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Viviane Claux (CGT)
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant 3. Représentants des salariés Membre suppléants
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Sophie Thierry (CFDT)
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant 3. Représentants des salariés Membre suppléants
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Delphine Borgel-Peres (CGT-FO)
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant 3. Représentants des salariés Membre suppléants
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Marjorie Lechelle
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant 2. Représentants des employeurs Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Jean-Marie Blin (CFTC)
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant 3. Représentants des salariés Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Charles Finance (CFE-CGC)
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant 3. Représentants des salariés Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Georges Tissie
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant 2. Représentants des employeurs Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Dominique Tellier
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant 2. Représentants des employeurs Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Alain Ramin
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant 2. Représentants des employeurs Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Jacques Campora
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant 2. Représentants des employeurs Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Christian Baffy
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant 2. Représentants des employeurs Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Olivera Djukic (CFDT)
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant 3. Représentants des salariés Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Michelle Biaggi (CGT-FO)
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant 3. Représentants des salariés Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Marie-France Boutroue (CGT)
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant 3. Représentants des salariés Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de conciliation

nomination

De:	Sibelkhir (Khaled) Algérie
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves spécialité par spécialité, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Génie civil filière ouvrages matériaux
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Bouzid (Abdallah) Algérie
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves spécialité par spécialité, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Génie civil filière ouvrages matériaux
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Boussalem (Youcef) Algérie
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves spécialité par spécialité, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Génie civil filière ouvrages matériaux
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Bounoua (Belkacem) Algérie
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves spécialité par spécialité, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Génie civil filière ouvrages matériaux
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Negadi (Abdelkrim) Algérie
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves spécialité par spécialité, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Génie civil filière conception exploitation infrastructures
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Mahieddine (Abdelhamid) Algérie
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves spécialité par spécialité, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Génie civil filière conception exploitation infrastructures
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Kelaiaia (Abdallah) Algérie
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves spécialité par spécialité, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Génie civil filière conception exploitation infrastructures
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Beranssia (Noureddine) Algérie
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves spécialité par spécialité, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Génie civil filière conception exploitation infrastructures
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Paulicka (Vladimir) Slovaquie
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves spécialité par spécialité, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Gestion
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Kaci (Hayat) Algérie
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves spécialité par spécialité, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Génie civil filière ouvrages matériaux
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

De:	Ouhib (Farida) Algérie
Objet:	le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat aux élèves spécialité par spécialité, sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat Génie civil filière conception exploitation infrastructures
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

diplome

JORFTEXT000000226781 (source JORF)

De:	Consolo (Georges) trésorier-payeur général du Gard
Objet:	président du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
Groupe:	Institut régional d'administration de Lyon

duree="trois ans"
president
conseil_administration

renouvellement

JORFTEXT000000226781 (source JORF)

De:	Limodin (Daniel) chef de l'inspection générale de l'administration
Objet:	président du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

duree="trois ans"
president
conseil_administration

nomination

De:	Yade (Mame)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Goeuriot (Rose-Marguerite)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Vivet (Laurent)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001 Liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Timbal (Patrice)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001 Liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	De Verdelhan des Molles (Xavier)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001 Liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Braida (Michaël)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001 Liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Anantharaman (Bruno)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001 Liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Alliaga (Arnaud)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001 Liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Thywissen (Benjamin)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Seurre (Benoît)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Renaud (Gilles)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Parcelier (Marc)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Moyaux (David)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Maurel (David)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Malinas (Pierre)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Lemoine (Sylvain)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Lagier (Philippe)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Jullian (Arnaud)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Hemmers (Jan)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Guilloteaux (Sylvain)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Fargette (Samuel)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Desbois (Stéphane)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	De Saussure (Nicolas)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Civet (Jean-François)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Charton (Alexis)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Barre (Sébastien)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Sansiquet (Jean-Marc)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001 Liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Vesinet (Bruno)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Vente (Laurent)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Velicitat (Jean-Pierre)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Vechard (Eric)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Toffolon (Jean-Marc)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Rouault (Yann)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Rochois (Pascal)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Quairel (David)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Pernot (Vincent)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Passarieu (Jean-Marie)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Monteiro (Charles)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Macia (Jean-Pierre)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Lecomte (Eric)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Hoderith (Pierre)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Herbelot (Philippe)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Dalleau (Pierre-Jean)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Chesneau (Laurent)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Chelloul (Halim)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Caron (Jérôme)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Patouillard (Audrey)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001 Liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Ortis (Stéphanie)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001 Liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Nowara Emerard (Nathalie)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001 Liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Jeanjean (Laëtitia)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001 Liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Jacquot (Hortense)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001 Liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Desseigne (Céline)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001 Liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Debidour (Anne)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001 Liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Bickel (Julia)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001 Liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Schardt (Anne-Laure)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Robert (Céline)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Reynaud (Maud)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Peyon (Virginie)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Passavant (Marlène)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Moulin (Pia)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Montant (Anne-Claire)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Madoire (Anne)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Lusson (Elodie)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Loury (Iris)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Kermoal (Marianne)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Jacquin (Anne-Charlotte)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Giraudeau (Emeline)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Fourtanier (Edith)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Duru (Clémence)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Dufayet (Virginie)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	De Montillet de Grenaud (Sophie)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Bossard (Adeline)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Blanchin (Delphine)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Baillard (Gaëlle)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Argoud (Anne-Laure)
Objet:	élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Garnier (Françoise)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001 Liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Vivier (Annick)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Rous (Christine)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Roulet (Sandrine)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Rouillon (Aline)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Roca (Annick)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Revuelta (Virginia)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Poisneuf (Christelle)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Pineau (Chantal)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Opiola (Françoise)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Nuttin (Catherine)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Normand-Grall (Martine)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Nauche (Nathalie)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Lesage (Isabelle)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Gilles (Nathalie)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Galim (Valérie)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Dubernet (Françoise)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Devynck (Florence)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Clin (Christine)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Chevallier (Patricia)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

De:	Bellevallee (Béatrice)
Objet:	élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

admission

JORFTEXT000000226779 (source JORF)

De:	Olivier Billemont psychologue à l'établissement public médico-social Le Littoral, à Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique)
Objet:	par la voie de détachement, directeur d'établissement social et médico-social hors classe normale, directeur de l'institut médico-pédagogique départemental Le Cochet, à Méaudre (Isère)
Groupe:	Direction d'établissement social et médico-social hors classe normale, directeur de l'Institut médico-pédagogique départemental Le Cochet, à Méaudre (Isère)

nomination

JORFTEXT000000226778 (source JORF)

De:	Sylvain Dedidier cadre socio-éducatif au foyer départemental de l'enfance, à Privas (Ardèche)
Objet:	par la voie de détachement, directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur du foyer départemental de l'enfance, à Privas (Ardèche)
Groupe:	Direction d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur du foyer départemental de l'enfance, à Privas (Ardèche)

nomination

De:	Saint-James (Manche)
Objet:	(e)s directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Mont-de-Marsan (Landes)
Objet:	(e)s directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Dole (Jura)
Objet:	(e)s directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Canteleu (Seine-Maritime) service d'aide sociale à l'enfance à Rouen
Objet:	(e)s directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Canteleu (Seine-Maritime) section centre scolaire et professionnel
Objet:	(e)s directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Jacky Erbrech directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur du centre d'aide par le travail de Petite-Rosselle (Moselle)
Objet:	(e)s directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	René Douarin directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur du foyer départemental de l'enfance Borniche, à Mary-sur-Marne (Seine-et-Marne), établissement géré par le département de la Seine-Saint-Denis
Objet:	(e)s directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Chantal Vaast directrice d'établissement social et médico-social hors classe, directrice au centre départemental de l'enfance, à Canteleu (Seine-Maritime) service d'accueil Rouen rive droite
Objet:	(e)s directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Joëlle Paratte directrice d'établissement social et médico-social hors classe, directrice du foyer de l'enfance à Mâcon (Saône-et-Loire)
Objet:	(e)s directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

De:	Christine Gryman directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, chargée des fonctions de directrice adjointe à l'établissement de travail protégé, à Saint-James (Manche)
Objet:	(e)s directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux

nomination

JORFTEXT000000226776 (source JORF)

De:	Rouault (Yves)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

date_debut="2003-01-06"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Pierre Steward président de l'UPEAS
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants des professions concernées par l'expertise et l'assurance Au titre des experts en automobile Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Jean-Paul Schaeffer CSNEAMI
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants des professions concernées par l'expertise et l'assurance Au titre des experts en automobile Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Paul-André Saulou CSNEAF
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants des professions concernées par l'expertise et l'assurance Au titre des experts en automobile Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Jean-Claude Gillet président de la CSNEAF
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants des professions concernées par l'expertise et l'assurance Au titre des experts en automobile Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Alain Gagey UPEAS
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants des professions concernées par l'expertise et l'assurance Au titre des experts en automobile Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Bernard Ferchaud CSNEAMI
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants des professions concernées par l'expertise et l'assurance Au titre des experts en automobile Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Luc Biotteau CSNEAF
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants des professions concernées par l'expertise et l'assurance Au titre des experts en automobile Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Jacques Benoist président de la CSNEAMI
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants des professions concernées par l'expertise et l'assurance Au titre des experts en automobile Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Alain Pillon des Assurances générales de France
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants des professions concernées par l'expertise et l'assurance Au titre des entreprises d'assurance Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Roland Jouannetaud de la Mutuelle d'assurance des instituteurs français
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants des professions concernées par l'expertise et l'assurance Au titre des entreprises d'assurance Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Philip Esteve de la Mutuelle d'assurance des commerçants et industries de France
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants des professions concernées par l'expertise et l'assurance Au titre des entreprises d'assurance Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Serge Valet de la Fédération nationale de l'artisanat automobile
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants des professions concernées par l'expertise et l'assurance Au titre de la réparation Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Daniel Muller du Conseil national des professions de l'automobile
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants des professions concernées par l'expertise et l'assurance Au titre de la réparation Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Jean-Philippe de Rosamel Familles de France
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants des consommateurs Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Jean-Louis de Normandie Confédération nationale des associations familiales catholiques
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants des consommateurs Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Jean Salvator Familles de France
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants des consommateurs Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	André Philippe Confédération nationale des associations familiales catholiques
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants des consommateurs Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Bernard Orphelin association Léo-Lagrange pour la défense des consommateurs
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants des consommateurs Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Organisation (Chevalier) générale des consommateurs
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants des consommateurs Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Hervé Mondange association Force ouvrière
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants des consommateurs Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Arnaud Faucon Association pour l'information et la défense des consommateurs salariés
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants des consommateurs Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Robert Boules Confédération nationale du logement
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants des consommateurs Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Roger Bailly Organisation générale des consommateurs
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants des consommateurs Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Philippe Antoine Association pour l'information et la défense des consommateurs salariés
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants des consommateurs Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	François Nonin chargé de mission à la sous-direction de la réglementation technique des véhicules à la direction de la sécurité et de la circulation routières
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants de l'Etat Au titre du ministère chargé des transports Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	André Chazeau chef du bureau de la législation à la direction de la sécurité et de la circulation routières
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants de l'Etat Au titre du ministère chargé des transports Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Patrick Lelarge administrateur civil, chef du bureau E 4 à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants de l'Etat Au titre du ministère chargé de la consommation Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Serge Dore attaché principal au bureau commerce et artisanat à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants de l'Etat Au titre du ministère chargé de la consommation Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Pierre Builly sous-directeur de la circulation et de la sécurité routière à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants de l'Etat Au titre du ministère chargé de l'intérieur Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Philippe Alloncle adjoint au sous-directeur de la circulation et de la sécurité routière à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants de l'Etat Au titre du ministère chargé de l'intérieur Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Christian Couton bureau A2 de la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants de l'Etat Au titre du ministère chargé de l'artisanat Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Robert Chauvin chef du bureau A3 Production, services et métiers d'art de la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants de l'Etat Au titre du ministère chargé de l'artisanat Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Aymeric Oudin commissaire contrôleur des assurances, chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants de l'Etat Au titre du ministre chargé des assurances Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Bruno Geeraert attaché principal d'administration centrale à la direction du Trésor
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants de l'Etat Au titre du ministre chargé des assurances Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Nicole Spiquel de la Garantie mutuelle des fonctionnaires
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants des professions concernées par l'expertise et l'assurance Au titre des entreprises d'assurance Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Patricia Savonneau Confédération nationale du logement
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants des consommateurs Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Ludivine Coly association Léo-Lagrange pour la défense des consommateurs
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants des consommateurs Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Isabelle Vaulont inspectrice générale de l'équipement
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants de l'Etat Au titre du ministère chargé des transports Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Bernadette Blazy chargée de mission au Conseil général des ponts et chaussées
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants de l'Etat Au titre du ministère chargé des transports Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Stéphanie Talbot attachée d'administration centrale à la direction du Trésor
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants de l'Etat Au titre du ministre chargé des assurances Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination

De:	Marie-France Diabira attachée d'administration centrale à la direction du Trésor
Objet:	à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants de l'Etat Au titre du ministre chargé des assurances Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile

nomination