JORFTEXT000000227705

De: Gatard (Christian)
à Rennes
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2002-08-01"
JORFTEXT000000227705(source JORF)
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Desgarceaux (Alain)
à Montpellier
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000227705(source JORF)
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Clapson (René)
au Havre
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000227705(source JORF)
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Bothorel (Henri)
à Marne-la-Vallée
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000227705(source JORF)
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Collin (Michel)
à Paris
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2002-06-01"
JORFTEXT000000227705(source JORF)
nomination
05 Octobre 200205/10/2002