JORFTEXT000000229425
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pardo (Martial)
Objet:
membres du collège
mentionné à l'alinéa 2 de l'article 1er de l'arrêté du
6 juin 1994
fixant la composition de la commission de reconnaissance de l'enseignement de la musique
Personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
Collège
suppleant
personnalite_qualifiee
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(source JORF)
désignation
29 Mai 2003
29/05/2003
De:
Herzog (Alfred)
Objet:
membres du collège
mentionné à l'alinéa 2 de l'article 1er de l'arrêté du
6 juin 1994
fixant la composition de la commission de reconnaissance de l'enseignement de la musique
Personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
Collège
suppleant
personnalite_qualifiee
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(source JORF)
désignation
29 Mai 2003
29/05/2003
De:
Gagnepain (Xavier)
Objet:
membres du collège
mentionné à l'alinéa 2 de l'article 1er de l'arrêté du
6 juin 1994
fixant la composition de la commission de reconnaissance de l'enseignement de la musique
Personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
Collège
suppleant
personnalite_qualifiee
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(source JORF)
désignation
29 Mai 2003
29/05/2003
De:
Foy (Richard)
Objet:
membres du collège
mentionné à l'alinéa 2 de l'article 1er de l'arrêté du
6 juin 1994
fixant la composition de la commission de reconnaissance de l'enseignement de la musique
Personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
Collège
suppleant
personnalite_qualifiee
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(source JORF)
désignation
29 Mai 2003
29/05/2003
De:
Revel (Bob)
Objet:
membres du collège
mentionné à l'alinéa 2 de l'article 1er de l'arrêté du
6 juin 1994
fixant la composition de la commission de reconnaissance de l'enseignement de la musique
Personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
Collège
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désignation
29 Mai 2003
29/05/2003
De:
Pesi (Jacques)
Objet:
membres du collège
mentionné à l'alinéa 2 de l'article 1er de l'arrêté du
6 juin 1994
fixant la composition de la commission de reconnaissance de l'enseignement de la musique
Personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
Collège
personnalite_qualifiee
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(source JORF)
désignation
29 Mai 2003
29/05/2003
De:
Moreau (Jacques)
Objet:
membres du collège
mentionné à l'alinéa 2 de l'article 1er de l'arrêté du
6 juin 1994
fixant la composition de la commission de reconnaissance de l'enseignement de la musique
Personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
Collège
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(source JORF)
désignation
29 Mai 2003
29/05/2003
De:
Lazarevitch (Serge)
Objet:
membres du collège
mentionné à l'alinéa 2 de l'article 1er de l'arrêté du
6 juin 1994
fixant la composition de la commission de reconnaissance de l'enseignement de la musique
Personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
Collège
personnalite_qualifiee
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désignation
29 Mai 2003
29/05/2003
