JORFTEXT000000230121
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Paul Degeorgis
Docteur
Objet:
assesseurs au Conseil national de l'ordre des pharmaciens, section des assurances sociales
2. Au titre des pharmaciens-conseils
Suppléants
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pharmaciens
magistrat
=
"
Assesseur
"
suppleant
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nomination
07 Août 2003
07/08/2003
De:
Anne-Françoise Kuhn
Docteure
Objet:
assesseurs au Conseil national de l'ordre des pharmaciens, section des assurances sociales
2. Au titre des pharmaciens-conseils
Suppléants
2e assesseur suppléant
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pharmaciens
magistrat
=
"
Assesseur
"
suppleant
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(source JORF)
nomination
07 Août 2003
07/08/2003
De:
Sophie Pepin
Docteure
en lieu et place de
Objet:
assesseurs au Conseil national de l'ordre des pharmaciens, section des assurances sociales
2. Au titre des pharmaciens-conseils
Suppléants
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pharmaciens
magistrat
=
"
Assesseur
"
suppleant
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(source JORF)
nomination
07 Août 2003
07/08/2003
De:
Marie-José Cote
Objet:
assesseurs au Conseil national de l'ordre des pharmaciens, section des assurances sociales
1. Au titre des administrateurs ou des agents de direction
Suppléants
2e assesseur suppléant
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pharmaciens
magistrat
=
"
Assesseur
"
suppleant
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nomination
07 Août 2003
07/08/2003
De:
Dominique Osselin
Objet:
assesseurs au Conseil national de l'ordre des pharmaciens, section des assurances sociales
1. Au titre des administrateurs ou des agents de direction
Suppléants
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pharmaciens
magistrat
=
"
Assesseur
"
suppleant
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nomination
07 Août 2003
07/08/2003
De:
Claire Martray
en lieu et place de
Objet:
assesseurs au Conseil national de l'ordre des pharmaciens, section des assurances sociales
1. Au titre des administrateurs ou des agents de direction
Suppléants
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pharmaciens
magistrat
=
"
Assesseur
"
suppleant
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(source JORF)
nomination
07 Août 2003
07/08/2003
De:
Pierre-Jean Lancry
Objet:
assesseurs au Conseil national de l'ordre des pharmaciens, section des assurances sociales
1. Au titre des administrateurs ou des agents de direction
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pharmaciens
magistrat
=
"
Assesseur
"
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(source JORF)
nomination
07 Août 2003
07/08/2003
De:
Michelle Ricatte
Docteure
Objet:
assesseurs au Conseil national de l'ordre des pharmaciens, section des assurances sociales
2. Au titre des pharmaciens-conseils
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pharmaciens
magistrat
=
"
Assesseur
"
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nomination
07 Août 2003
07/08/2003
De:
Bernadette Moreau
en lieu et place de
Objet:
assesseurs au Conseil national de l'ordre des pharmaciens, section des assurances sociales
1. Au titre des administrateurs ou des agents de direction
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pharmaciens
magistrat
=
"
Assesseur
"
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nomination
07 Août 2003
07/08/2003
