JORFTEXT000000230919

De: Dominique Minière
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers
au titre des producteurs d'électricité
Suppléant
Remplace:M. Philippe Desroques
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000230919(source JORF)
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: Philippe Desroques
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers
au titre des producteurs d'électricité
Titulaire
Remplace:M. Olivier Gronier
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000230919(source JORF)
nomination
25 Juillet 200225/07/2002