JORFTEXT000000231296

De: Bernard Guirkinger
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter les usagers
au titre des
Distributeurs d'eau
Titulaire
Remplace:M. Gérard Payen
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000231296(source JORF)
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Jean-Yves Barrere
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter les usagers
au titre des
Associations de protection de la nature
Titulaire
Remplace:M. Erwann Minvielle
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000231296(source JORF)
nomination
06 Juillet 200206/07/2002