06 Juillet 2002

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

De:	Philip Alloncle chef de cabinet
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret n° 47-233 du 23 janvier 1947 susvisé

JORFTEXT000000779029 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux programmes immobiliers de la justice"

De:	François Werner directeur du cabinet
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux programmes immobiliers de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 susvisé

JORFTEXT000000779027 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux programmes immobiliers de la justice"

De:	Jérôme Seguy chef de cabinet
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux programmes immobiliers de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 susvisé

JORFTEXT000000779027 (source JORF)

délégation de signature

De:	Roy (Claude)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Pariset (Claude)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Jacques (Dominique)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Guiraud (Claude)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Guichon (Claude)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Gregoire (Claude)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Feuvrier (Claude)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Charron (Claude)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Bouret (Dominique)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Balesdens (Claude)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Allanic (Claude)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Zibel (André)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Wattebled (Christian)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Waignier (André)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Viot (Pierrick)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Vincent (Rémy)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Viallard (Jean-Philippe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Vernoux (Stéphane)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Verge (Alain)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Verfaillie (Joseph)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Velu (Michel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Varlet (Jean-Claude)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Vanhessche (Pierre)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Vandesompele (Marc)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Valentin (Pierre)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Vade (Christian)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Trouve (Olivier)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Trommenschlager (Didier)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Treard (Christian)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Tournay (Frédéric)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Tomasi (Jean-Luc)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Thomas (Patrick)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Thomas (Bertrand)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Thill (Michel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Thiebaut (Denis)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Thibault (Patrick)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Tete (Daniel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Tessarolo (Christophe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Taillandier (Christophe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Tailhefer (Arnaud)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Strzelczyk (Alain)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Stous (Pascal)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Spinosi (Philippe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Soulier (Thierry)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Simon (Pierre-Yves)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Simon (Jean-Michel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Sevin (Thierry)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Secqueville (Laurent)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Santamaria (Michel-Ange)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Rugiero (Didier)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Ruggieri (Christian)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Roditis (Jean-Marc)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Rocher (Thierry)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Rocher (Gérard)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Roche (Pascal)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Rispal (Pierre)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Rieu (Laurent)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Renier (Christian)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Renault (Philippe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Remy (Didier)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Regerat (Nicolas)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Raymond (Gilles)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Rastegue (Yves)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Raimont (Philippe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Racoua (Patrick)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Quero (Fernand)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Prudhommeaux (Jean-Marie)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Pourny (Gérard)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Pourcel (Francis)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Poujade (Jean-Yves)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Pothin (Henri)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Porte (Jean-Luc)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Pont (Jean-Philippe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Poirel (Jean-Jacques)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Picot (François)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Pialat (Frédéric)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Phillips (Patrick)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Peyron (David)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Petit (Joël)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Petit (Christophe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Perry (Didier)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Perez (Jean-Yves)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Pecqueux (Jean-Marc)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Paulard (Pierre)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Pasqualetti (Paul)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Parmentier (Franck)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Paganon (Eric)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Othaeche (Marc)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Ostiante-Decanis (Gérald)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Ortiz (José)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Ollivier (Philippe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Oger (Philippe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Odezenne (Marc-Antoine)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Noubel (Bernard)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Nonis (Luc)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Nocquet (Laurent)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Ninard (Yannick)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Neyret (Christian)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Neis (Olivier)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Narfin (Edmond)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Napoleoni (Jean-Clément)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Mourgues (René)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Mostowyk (Bruno)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Morvan (Yves)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Moro (Jean-Pierre)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Mornet (Eric)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Morel (Christian)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Morel (Bruno)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Monteiro (Antoine)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Mollier (Bernard)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Mirabet (Joël)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Miller (Didier)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Mijo (Roland)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Michel (Philippe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Michaud (Michel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Mialoux (Jean-Louis)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Meystre (Guy)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Mazier (Jacques)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Mazet (Gilles)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Mazas (Jean-Christophe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Mauriol (Max)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Matrat (Jean-Luc)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Martin (Hervé)
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De:	Martin (Frédéric)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Marseille (Jean)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Marechal (Marc)
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De:	Marc (Thierry)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Malassis (Philippe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Maillard (Laurent)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Maillard (Jean-Marie)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Maillard (Franck)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Lussiaud (Jean)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Lurton (Jean-Michel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Lucidarme (Francis)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Loriot (Alain)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Lhabitant (Marc)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Leycuras (Christian)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Leguay (Daniel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Legros (Eric)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Leclercq (François)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Leandri (Renaud)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Le Rouge (Pascal)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Le Mouillour (Eloi)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Le Guiniec (Laurent)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Le Beller (Bruno)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Lavenu (Francis)
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De:	Lasserre (Thierry)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Laporte (Pierre)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Languille (Yves)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Languille (Gilbert)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Langlet (René)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Landry (Franck)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Lalo (Christophe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Lagrabe (Philippe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Ladame (Rémi)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Lacombe (Denis)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Labadens (Vincent)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	L'Heritier (Bruno)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Keller (Gérard)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Justin (Daniel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Jourda (Guy)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Joguet (Guy)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Jocteur (Jean-Paul)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Jegoux (Pascal)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Iriart (Gérard)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Hoyaux (Georges)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Herve (Olivier)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Heritier (Christophe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Herbaut (Pierre-Louis)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Hennequin (Philippe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Helary (Bernard)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Heiligenstein (Jean-Luc)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Griveau (Pascal)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Gressent (Patrick)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Gregnac (Daniel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Greault (Laurent)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Gouzel (François)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Goupil (Philippe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Goujon (Nicolas)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Gonin (Jean-Luc)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Gola (Yves)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Goiffon (Laurent)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Giudicelli (Robert)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Giotti (Serge)
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De:	Gimbert (Didier)
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De:	Gillet (Edouard)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Gherardi (Jean-François)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Germain (Jean-Pierre)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Gellato (Eric)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Garet (Pascal)
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De:	Gaimard (Marc)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Froment (Guy)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Frega (Gilles)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Forcheron (Philippe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Forax (Michel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Fiorelli (Franck)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Fillaut (Franck)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Filippi (Michel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Fernandez (Michel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Fabregue (Didier)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Eugene (Michel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Etiemble (Serge)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Engrand (Gilles)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Ellena (Jacques)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Egloff (Yvan)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Edet (Philippe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Eche (Alan)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Dutreve (Alain)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Duterte (Hervé)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Duringer (Christophe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Dupouy (Jean-François)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Dupont (Joël)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Dumortier (Pascal)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Dumas (Olivier)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Dumas (Guy)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Dulepa (Marc)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Duarte (Jean-Pierre)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Doulcier (Christian)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Dondon (Patrick)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Dinay (Michel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Didier (Marc)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Didelot (Daniel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Dhont (Jean-Pierre)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Devin (Jean-Paul)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Devime (Marc)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Devesa (Gérard)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Despreaux (André)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Desormeaux (Philippe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Deshayes (Thierry)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Descot (Christian)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Denis (Bruno)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Delugny (Patrick)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Dellac (Laurent)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Dell Avanzata (Daniel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Deledda (Georges)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Delattre (Alain)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Delachapelle-Morel (Patrick)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Decuq (Laurent)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	De Bortoli (Christian)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	De Balmann (Serge)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Dadou (Alain)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Courtel (Gérard)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Corre (Yves)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Cordeau (Jean-Claude)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Contreras (Eric)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Commes (Jean-Claude)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Combe (Roger)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Combe (Hugues)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Collier (Pierre)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Coirier (Guy)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Coindreau (Philippe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Cluzel (Michel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Clodic (André)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Claverotte (Jérôme)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Clareton (Yves)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Claret-Roller (Tanguy)
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De:	Chomette (Roland)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Chenal (Thierry)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Chauvet (Michel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Chauffet (Georges)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Chatellier (Pierre)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Chanteau (Denis)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Champagnac (Richard)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Chambrey (Jean-Luc)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Cezard (Michel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Cevaer (Yann)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Cathala (Gilbert)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Castillo (Thierry)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Casserra (Louis)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Carriere (Philippe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Caron (David)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Caro Navarro (Enrique)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Caraes (Philippe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Calmettes (Daniel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Bulot (François-Xavier)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Buisson (Jean-Paul)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Buisson (Jacques)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
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De:	Bruyère (Jean-Noël)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Brochier (Olivier)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Brenet (Roland)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Brasseur (Patrick)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
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De:	Brando (Marc)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
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De:	Bourgin (Philippe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
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De:	Bourgeais (Jean-Emmanuel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Boulou (Jean-Luc)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Bouin (Jean-Yves)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Boudoux (Laurent)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Boucly (Pierre)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Bouchain (Eric)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Bonnifay (Pascal)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Bonnevie (Eric)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Bonneau (Christophe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Bojuc (Pascal)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Bisone (Pierre)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Birolini (Jean-Dominique)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Bernard (Gérard)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Bergont (Philippe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Berger (Henri)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Beliali (Robert)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Beauchesne (Pascal)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Barrau (Alain)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Bardelmann (Jean-Philippe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Barbier (Jean-François)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Barbacetto (Guy)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Balland (Hervé)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Balandraux (Hervé)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Baiges (Alain)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
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De:	Badour (Alain)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
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De:	Babin (Freddy)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
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De:	Azais (Gérard)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
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De:	Aurousseau (Patrick)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
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De:	Audier (Michel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
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De:	Assfeld (Gérald)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
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De:	Arbez (Jean-Yves)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
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De:	Aquino (Albert)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
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De:	Antony (Roger)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
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De:	Ansaldi (Jérôme)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
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De:	Allardin (Jacques)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
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De:	Aldrin (Patrick)
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Groupe:	Sapeurs-pompiers

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De:	Albertini (Jacques)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
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De:	Aigner (Philippe)
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De:	Agut (Jean-Pierre)
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inscription

De:	Achard (Patrice)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Vilmin (Corinne)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Rabat (Florence)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Petit Hermelin (Michelle)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Michel (Joëlle)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Hubert (Agnès)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Gourvennec (Claudine)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Delaigue (Laure)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Chareyre de Beaumont (Pascale)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002 Brocard Patrick)
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Blondel (Véronique)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Blanchard (Martine)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

De:	Allegre (Sylvie)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du 30 juillet 2001 relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers, admis au concours organisé en 2002
Groupe:	Sapeurs-pompiers

inscription

JORFTEXT000000778822 (source JORF)

De:	François-Xavier Schultz
Objet:	au cabinet du ministre conseiller technique

cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000778821 (source JORF)

De:	Bathelier (Claire) chargée d'études documentaires
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="2002-12-13"

admission

JORFTEXT000000778820 (source JORF)

De:	Ribes (Jean-Louis) le 15 septembre 2002
Objet:	dans le corps d'inspecteur général adjoint dans les conditions suivantes
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

corps="Inspecteur général adjoint"

nomination

JORFTEXT000000778820 (source JORF)

De:	Graciette (Jean-Claude) le 1er juin 2002
Objet:	dans le corps d'inspecteur général adjoint dans les conditions suivantes
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

corps="Inspecteur général adjoint"

nomination

JORFTEXT000000778820 (source JORF)

De:	Ferret (Michel) le 1er juin 2002
Objet:	dans le corps d'inspecteur général adjoint dans les conditions suivantes
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

corps="Inspecteur général adjoint"

nomination

JORFTEXT000000778786 (source JORF)

De:	Vignal (Jean-Pierre) architecte urbaniste en chef de l'Etat
Objet:	inspecteur de la construction (3e tour)
Groupe:	Inspection générale de la construction

nomination

JORFTEXT000000778785 (source JORF)

De:	Géraud Guibert conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	pour convenances personnelles conformément aux dispositions de l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions pour la période du 21 mai au 14 juin 2002

cour_comptes

disponibilité

JORFTEXT000000778785 (source JORF)

De:	Michel Diefenbacher conseiller maître
Objet:	pour convenances personnelles conformément aux dispositions de l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions pour la période du 21 mai au 14 juin 2002

cour_comptes

disponibilité

JORFTEXT000000778784 (source JORF)

De:	Odille (Annette) contrôleuse de 2e classe
Objet:	régisseuse d'avances auprès de la direction régionale de Lorraine de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

date_debut="2002-04-15"

nomination

huissier
huissier_residence="Drancy (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"

De:	Giard (Jean-Jacques)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jean-Jacques Giard et Fabrice Couvillers, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000778782 (source JORF)

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Saint-Gaudens (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"

De:	Georgel (Eric, Marie)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Bernard Clavere, Anne-Marie Salabert-Clavere et André Leches, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000778781 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Saint-Gaudens (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"

De:	Leches (André, Jean-Claude)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Bernard Clavere, Anne-Marie Salabert-Clavere et André Leches, huissiers de justice associés

JORFTEXT000000778781 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Cabris (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"

De:	Arbaud (Jean-Charles)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Robert Albrand et Vincent Vialatte, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000778645 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Cabris (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"

De:	Albrand (Robert, Jean)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Robert Albrand et Vincent Vialatte, notaires associés

JORFTEXT000000778645 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"

De:	Eyrolles (Jean-Jacques)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Marie-Pierre Badet-Bleriot et Jean-Charles Arbaud, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000778644 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"

De:	André (Catherine, Anne-Marie), épouse Eyrolles
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Marie-Pierre Badet-Bleriot et Jean-Charles Arbaud, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000778644 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"

De:	Arbaud (Jean-Charles)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Marie-Pierre Badet-Bleriot et Jean-Charles Arbaud, notaires associés

JORFTEXT000000778644 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"

De:	Tatoni (Pascal, Panisse, Joseph)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean-Jacques Eyrolles, Catherine André-Eyrolles et Marc Saladini, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000778643 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000778643 (source JORF)

De:	Eyrolles (Jean-Jacques)
Objet:	de
Groupe:	Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"

De:	André (Catherine, Anne-Marie), épouse Eyrolles
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Jean-Jacques Eyrolles, Catherine André-Eyrolles et Marc Saladini, notaires associés

JORFTEXT000000778643 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Monistrol-sur-Loire (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"

De:	Tatoni (Pascal, Panisse, Joseph)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean-François Durieux, Jean-Michel Poyet, Alain Peyre, Pascal Tatoni, Laurence Farel, Sophie Sabot-Barcet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000778642 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000778641 (source JORF)

De:	Berkrouber (Christine, Renée), épouse Seiller
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle Pierre Valeron, Ernest Decugis et Bernard Legrand, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Voiron (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"

nomination

JORFTEXT000000778641 (source JORF)

De:	Decugis (Ernest, Julien)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Pierre Valeron, Ernest Decugis et Bernard Legrand, notaires associés

notaire
notaire_residence="Voiron (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"

cessation de fonction

JORFTEXT000000778640 (source JORF)

De:	Porte (Laetitia, Jacqueline, Elisa)
Objet:	huissière de justice associée membre de la société civile professionnelle François Porte, Daniel Mercadal, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Meulan (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"

nomination

date_debut="2002-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Seval (Jean-Philippe)
Objet:	dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, pour occuper un emploi de premier conseiller

JORFTEXT000000778639 (source JORF)

affectation

JORFTEXT000000778478 (source JORF)

De:	Martine Feugas, épouse Monteil contrôleuse générale des services actifs de la police nationale, chargée des fonctions de sous-directrice des ressources humaines et de la logistique à la direction régionale de la police judiciaire de la préfecture de police
Objet:	directrice des services actifs de la préfecture de police, chargée de la direction régionale de la police judiciaire
Groupe:	Direction des services actifs de la préfecture de police

nomination

De:	Charles-Henri Roulleaux-Dugage préfet de la Corrèze
Objet:	préfet hors cadre
Groupe:	Prefecture hors cadre

JORFTEXT000000778477 (source JORF)

nomination

conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet

De:	Jean-Jacques Brot conseiller des affaires étrangères détaché
Objet:	préfet de Mayotte sous-préfet hors classe (hors cadre)
Groupe:	Préfecture de Mayotte

JORFTEXT000000778476 (source JORF)

nomination

conseil_des_ministres
prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	Christian Dors préfet en service détaché
Objet:	préfet, secrétaire général de la préfecture de la région d'Ile-de-France
Groupe:	Préfecture de la région d'Ile-de-France

JORFTEXT000000778475 (source JORF)

nomination

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Gérard Girel directeur des services actifs de la préfecture de police, chargé de la direction régionale de la police judiciaire
Objet:	directeur des services actifs de la police nationale, chargé de la direction centrale de la police judiciaire
Remplace:	M. Patrick Riou
Groupe:	Direction centrale de la police judiciaire

JORFTEXT000000778474 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000778473 (source JORF)

De:	Noyer (Christian) administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2002-06-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000597116 (source JORF)

De:	Bruno Lallemand architecte et urbaniste de l'Etat de 1re classe
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="2002-07-29"

admission

JORFTEXT000000597115 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Poggi conservateur en chef du patrimoine
Objet:	des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
Groupe:	Patrimoine

date_debut="2002-08-05"
a_sa_demande

radiation

JORFTEXT000000597114 (source JORF)

De:	Soler (Patrick)
Objet:	tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales) le tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché principal de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales est au titre de l'année 2002 établi
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

inscription

JORFTEXT000000597114 (source JORF)

De:	Detape (Isabelle)
Objet:	tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales) le tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché principal de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales est au titre de l'année 2002 établi
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

inscription

JORFTEXT000000597112 (source JORF)

De:	Patrick Metral au titre de représentant de l'enseignement supérieur
Objet:	administrateur du centre technique de la teinture et du nettoyage
Remplace:	M. Daniel Thoulouze
Groupe:	Centre technique de la teinture et du nettoyage

conseil_administration

nomination

De:	Huber (Marie-José) état-major de l'armée de terre
Objet:	dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés Concours interne
Groupe:	Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés

date_debut="2002-04-07"

titularisation

De:	Bélot (Sébastien) direction de la fonction militaire et du personnel civil
Objet:	dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés Concours externe
Groupe:	Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés

titularisation

De:	Gardellin (Nicole) direction du génie à Lyon
Objet:	dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés Concours interne
Groupe:	Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés

titularisation

De:	Roumier (Sylvie) direction du commissariat de la marine
Objet:	dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés Concours externe
Groupe:	Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés

titularisation

De:	Leduc (Aurélie) direction de la fonction militaire et du personnel civil
Objet:	dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés Concours externe
Groupe:	Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés

titularisation

JORFTEXT000000596987 (source JORF)

De:	Maingot (Alain, Robert, Gérard)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jean-Loïc Feuvrier, Alain Maingot et Laurent Moine, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Mans (Sarthe)"
huissier_residence_departement_code="72"

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Suresnes (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"

De:	Bernot (Jean-Patrick, Robert)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Paul Chauvin, Alain Belleville, Jean-Philippe Reillac, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000596986 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000596985 (source JORF)

De:	Roland Boehm
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite par application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite directeur de 1re classe, 5e échelon, à la maison d'arrêt d'Epinal
Groupe:	Direction de 1re classe

date_debut="2002-11-18"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Henri-Michel Comet préfet de Tarn-et-Garonne
Objet:	directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales et placé en position de service détaché
Groupe:	Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

JORFTEXT000000596984 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000596983 (source JORF)

De:	Michèle Merli administratrice civile hors classe
Objet:	préfète
Groupe:	Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils

a_sa_demande
prefet

titularisation

De:	Nicolas Boulouis maître des requêtes au Conseil d'Etat, assisté de
Objet:	rapporteur général de la commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République
Groupe:	Commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République

nomination

De:	Pierre Truche premier président honoraire de la Cour de cassation
Objet:	membres de la commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République
Groupe:	Commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République

nomination

De:	Daniel Soulez Larrivière avocat
Objet:	membres de la commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République
Groupe:	Commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République

nomination

De:	Didier Maus conseiller d'Etat, président de l'Association française des constitutionnalistes
Objet:	membres de la commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République
Groupe:	Commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République

nomination

De:	Bertrand Mathieu professeur de droit public à l'université Paris-I (Panthéon-Sorbonne)
Objet:	membres de la commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République
Groupe:	Commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République

nomination

De:	François Luchaire président honoraire de l'université Paris-I (Panthéon-Sorbonne)
Objet:	membres de la commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République
Groupe:	Commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République

nomination

De:	Marceau Long vice-président honoraire du Conseil d'Etat
Objet:	membres de la commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République
Groupe:	Commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République

nomination

De:	Louis Favoreu professeur de droit public à l'université Aix-Marseille-III
Objet:	membres de la commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République
Groupe:	Commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République

nomination

De:	Guy Carcassonne professeur de droit public à l'université Paris-X (Nanterre)
Objet:	membres de la commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République
Groupe:	Commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République

nomination

De:	Bernard Bouloc professeur de droit privé à l'université Paris-I (Panthéon-Sorbonne)
Objet:	membres de la commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République
Groupe:	Commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République

nomination

De:	Maryvonne Bonnard assistante de droit public à l'université de Paris-II (Panthéon-Assas)
Objet:	rapporteur général de la commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République
Groupe:	Commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République

nomination

De:	Anne Levade professeur de droit public à l'université Paris-XII (Val-de-Marne)
Objet:	membres de la commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République
Groupe:	Commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République

nomination

De:	Hélène Gisserot procureur général près la Cour des comptes
Objet:	membres de la commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République
Groupe:	Commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République

nomination

De:	Pierre Avril professeur émérite à l'université Paris-I (Panthéon-Sorbonne)
Objet:	président de la commission instituée par le présent décret
Groupe:	Commission instituée par le présent décret

president

nomination

JORFTEXT000000413091 (source JORF)

De:	Gruss (Gilbert) représentant le Syndicat national des enseignants de karaté et arts martiaux affinitaires
Objet:	à la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires au titre de membres désignés par les organisations professionnelles d'enseignants les plus représentatives dans le karaté ou les arts martiaux affinitaires
Remplace:	M. Boutboul (Albert)
Groupe:	Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires

nomination

JORFTEXT000000413091 (source JORF)

De:	Fischer (Jean-Pierre) représentant la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres
Objet:	à la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires au titre de membres désignés par les organisations professionnelles d'enseignants les plus représentatives dans le karaté ou les arts martiaux affinitaires
Remplace:	M. Boutboul (Albert)
Groupe:	Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires

nomination

JORFTEXT000000413091 (source JORF)

De:	Blanchard (Jean-Michel)
Objet:	à la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires au titre de membres désignés par les organisations professionnelles d'enseignants les plus représentatives dans le karaté ou les arts martiaux affinitaires
Remplace:	M. Boutboul (Albert)
Groupe:	Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires

nomination

De:	Gontan (Arnaud) le 12 février 2002
Objet:	dans le grade d'attaché et intégrés dans le corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales, dans les conditions suivantes
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

titularisation

De:	De Cubber (Didier) le 1er mars 2002
Objet:	dans le grade d'attaché et intégrés dans le corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales, dans les conditions suivantes
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

titularisation

De:	Morin (Karine) le 12 février 2002
Objet:	dans le grade d'attaché et intégrés dans le corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales, dans les conditions suivantes
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

titularisation

De:	Jennepin (Valérie) le 25 février 2002
Objet:	dans le grade d'attaché et intégrés dans le corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales, dans les conditions suivantes
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

titularisation

De:	François (Fleur) le 1er décembre 2001
Objet:	dans le grade d'attaché et intégrés dans le corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales, dans les conditions suivantes
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

titularisation

JORFTEXT000000413089 (source JORF)

De:	François Reymann
Objet:	directeur départemental des services vétérinaires du Rhône
Groupe:	Direction départementale des services vétérinaires du Rhône

date_debut="2002-06-10"

nomination

JORFTEXT000000412928 (source JORF)

De:	Marguerite Altet professeure des universités
Objet:	directrice de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nantes
Groupe:	Académie de Nantes

date_debut="2002-07-01"
duree="cinq ans"

nomination

JORFTEXT000000412927 (source JORF)

De:	Pierre (Jean) conseiller de chambre régionale des comptes, mis à disposition du recteur de l'académie de Nancy-Metz
Objet:	des fonctions de secrétaire général de l'académie de Nancy-Metz (groupe I)
Remplace:	M. Jean-Pierre Bazelly
Groupe:	Académie de Nancy-Metz

date_debut="2002-02-20"

charge

JORFTEXT000000412800 (source JORF)

De:	Bernard Dubreuil précédemment recteur de l'académie de Lyon
Objet:	recteur de l'académie de Nantes
Remplace:	Mme Annie Cheminat
Groupe:	Académie de Nantes

conseil_des_ministres
recteur_academie="Nantes"

nomination

JORFTEXT000000412800 (source JORF)

De:	Alain Morvan précédemment recteur de l'académie d'Amiens
Objet:	recteur de l'académie de Lyon
Groupe:	Académie de Lyon

conseil_des_ministres
recteur_academie="Lyon"

nomination

conseil_des_ministres
recteur_academie="Bordeaux"

De:	Patrick Gérard professeur des universités
Objet:	recteur de l'académie de Bordeaux
Groupe:	Académie de Bordeaux

JORFTEXT000000412800 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000412775 (source JORF)

De:	Malval (Pascal, Gérard, Raymond)
Objet:	commissaire-priseur judiciaire L'Isle-Adam (Val-d'Oise)
Remplace:	M. Elkaïm (Jean-Marc, Patrick, Albert, Henri)

nomination

huissier
huissier_residence="Echirolles (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"

De:	Passa (Jean-Claude, Maurice)
Objet:

JORFTEXT000000412774 (source JORF)

transfert

huissier
huissier_residence="Argenteuil (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"

De:	Tetart (Jean-Claude, Cyrille)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Tetart, Darcq-Petrovick, Doyen, Bonjean-Lepere, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000412773 (source JORF)

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Arras (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"

De:	Speter (Evelyne, Jeannine, Jacqueline), épouse Vanhove
Objet:	huissière de justice associée membre de la société civile professionnelle Véronique Balen et Jean-Marie Glorian, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000412772 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Arras (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"

De:	Glorian (Jean-Marie, Antoine, Martial)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Véronique Balen et Jean-Marie Glorian, huissiers de justice associés

JORFTEXT000000412772 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000412771 (source JORF)

De:	Miura (Jean-François, Philippe, Marc)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Roger Ribaute, Michel Legrand et Bertrand Miqueu, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Pamiers (Ariège)"
huissier_residence_departement_code="09"

nomination

JORFTEXT000000412771 (source JORF)

De:	Ribaute (Roger, Jean)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Roger Ribaute, Michel Legrand et Bertrand Miqueu, huissiers de justice associés

huissier
huissier_residence="Pamiers (Ariège)"
huissier_residence_departement_code="09"

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Château-Thierry (Aisne)"
huissier_residence_departement_code="02"

De:	Berjot (Catherine, Sylviane)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Catherine Berjot et François Chauvin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000412770 (source JORF)

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Royan (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"

De:	Soreau (Emmanuel, Jean, Roger)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Belay, Bruno Guise et Gilles Naboulet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000412769 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Royan (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"

De:	Naboulet (Gilles, Olivier, Walter)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Belay, Bruno Guise et Gilles Naboulet, huissiers de justice associés

JORFTEXT000000412769 (source JORF)

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Chevilly-Larue (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"

De:	Di Peri (Xavier, Jean-Luc, Georges)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Philippe-André Meunier et Patrick-Henri Gendron, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000412768 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"

De:	Maingot (Alain, Robert, Gérard)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Philippe Gate et Sébastien Tessier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000412767 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"

De:	Tessier (Sébastien, François, Xavier)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Philippe Gate et Sébastien Tessier, huissiers de justice associés

JORFTEXT000000412767 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Villeneuve-le-Roi (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"

De:	Gaymard (Jean-Michel)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean-Michel Gaymard, Philippe Darmet et Brigitte Danthez, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000412766 (source JORF)

cessation de fonction

date_debut="2002-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Bonnelle (Bernard)
Objet:	dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, pour occuper un emploi de premier conseiller

JORFTEXT000000412765 (source JORF)

affectation

date_debut="2002-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Munsch (Catherine)
Objet:	dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, pour occuper un emploi de conseiller

JORFTEXT000000412639 (source JORF)

affectation

JORFTEXT000000412603 (source JORF)

De:	Francis Idrac préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
Objet:	préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Groupe:	Préfecture de l'Hérault

conseil_des_ministres
prefet_region="Languedoc-Roussillon"
prefet_departement="Hérault"
prefet_departement_code="34"
prefet

nomination

De:	Thierry Lataste préfet délégué du Gouvernement, haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Objet:	préfet de la Savoie
Groupe:	Préfecture de Savoie

JORFTEXT000000412602 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000412601 (source JORF)

De:	Didier Cultiaux préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
Objet:	préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
Groupe:	Préfecture du Calvados

conseil_des_ministres
prefet_region="Basse-Normandie"
prefet_departement="Calvados"
prefet_departement_code="14"
prefet

nomination

De:	Jean-Jacques Pascal préfet détaché
Objet:	préfet hors cadre directeur de la surveillance du territoire
Groupe:	Direction de la surveillance du territoire

JORFTEXT000000412600 (source JORF)

nomination

inspecteur_general="Services actifs de la police nationale à l'inspection générale de la police nationale"

De:	Patrick Riou
Objet:	inspecteur général des services actifs de la police nationale à l'inspection générale de la police nationale
Groupe:	Inspection générale de la police nationale (IGPN)

JORFTEXT000000231323 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000231296 (source JORF)

De:	Bernard Guirkinger
Objet:	au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter les usagers au titre des Distributeurs d'eau Titulaire
Remplace:	M. Gérard Payen
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

JORFTEXT000000231296 (source JORF)

De:	Jean-Yves Barrere
Objet:	au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter les usagers au titre des Associations de protection de la nature Titulaire
Remplace:	M. Erwann Minvielle
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Stéphane Seigneurie
Objet:	au cabinet de la secrétaire d'Etat Attaché parlementaire

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel

nomination

De:	Christine Granier-Heurtevin
Objet:	au cabinet de la secrétaire d'Etat Attachée de presse

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel

nomination

De:	François Pitron
Objet:	au cabinet de la secrétaire d'Etat Conseillers techniques

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Alain Freynet
Objet:	au cabinet de la secrétaire d'Etat Conseillers techniques

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Marc Audibert
Objet:	au cabinet de la secrétaire d'Etat Conseillers techniques

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000231294 (source JORF)

De:	Arnaud (Marc) architecte urbaniste en chef de l'Etat
Objet:	inspecteur général de la construction (4e tour)
Groupe:	Inspection générale de la construction

inspecteur_general="Construction"

nomination

JORFTEXT000000231293 (source JORF)

De:	Laurent Fleuriot
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Directeur du cabinet

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

nomination

JORFTEXT000000231293 (source JORF)

De:	Philip Alloncle
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Chef de cabinet

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

nomination

JORFTEXT000000231292 (source JORF)

De:	Gaël Serandour responsable relations écoles, laboratoires et institutions de la recherche à Bouygues Télécom
Objet:	membre du conseil d'administration du groupe des écoles des télécommunications au titre de personnalité choisie parmi les anciens élèves de l'INT
Groupe:	Groupe des écoles des télécommunications

conseil_administration

nomination

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="République démocratique du Congo"

De:	Georges Serre
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique du Congo
Remplace:	M. Gildas Le Lidec
Groupe:	République démocratique du Congo

JORFTEXT000000231291 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Bourg-en-Bresse (Ain)"
huissier_residence_departement_code="01"

De:	Duc (Pierre, Auguste, Antoine)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Pierre Duc et Philippe Duc, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000231290 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Melun (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"

De:	Truffet (Eric, Pierre, Daniel)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Pierre Laroche et Anne Laroche-Prevel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000231289 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Montmorency (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"

De:	Ferron (Alexandra, Martine, Michèle)
Objet:	huissière de justice associée membre de la société civile professionnelle Jacques Clement et Catherine Cazals, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000231288 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
huissier_residence_departement_code="79"

De:	Marchand (Emmanuel, Daniel, Gérard)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Gérard Moimeau et Michel Jarraud, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000231287 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Thouars (Deux-Sèvres)"
huissier_residence_departement_code="79"

De:	Moulin (Emmanuel, Jacques)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle André Suire et Emmanuel Marchand, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000231286 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Thouars (Deux-Sèvres)"
huissier_residence_departement_code="79"

De:	Marchand (Emmanuel, Daniel, Gérard)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle André Suire et Emmanuel Marchand, huissiers de justice associés

JORFTEXT000000231286 (source JORF)

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Parentis-en-Born (Landes)"
huissier_residence_departement_code="40"

De:	Caliot (Isabelle)
Objet:	huissière de justice
Remplace:	M. Hatty (Daniel, Rémy, Michel)

JORFTEXT000000231285 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Arreau (Hautes-Pyrénées)"
huissier_residence_departement_code="65"

De:	Compagnet (Georges, Paul, Yves)
Objet:	huissier de justice
Remplace:	M. Compagnet (Georges, Jean)

JORFTEXT000000231284 (source JORF)

nomination

notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Morangis (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"

De:	Alli (Alladé, Karimou)
Objet:	notaire office créé

JORFTEXT000000231283 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000231282 (source JORF)

De:	Bruno Petit professeur agrégé des facultés de droit à l'université de Grenoble
Objet:	conseiller à la Cour de cassation en service extraordinaire
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"

nomination

conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	François-Xavier Ceccaldi administrateur civil hors classe détaché
Objet:	préfet de la Corrèze sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne (1re catégorie)
Groupe:	Préfecture de Corrèze

JORFTEXT000000231139 (source JORF)

nomination

De:	Philippe de Mester préfet de Mayotte
Objet:	préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:	Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence

JORFTEXT000000231138 (source JORF)

nomination

De:	Pierre-Etienne Bisch préfet de l'Ain
Objet:	préfet du Var
Groupe:	Préfecture du Var

JORFTEXT000000231137 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000231136 (source JORF)

De:	Daniel Constantin préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Objet:	haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Groupe:	Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie

conseil_des_ministres

nomination

De:	Paul Girot de Langlade préfet de la Savoie
Objet:	préfet de Vaucluse
Groupe:	Préfecture du Vaucluse

JORFTEXT000000231135 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000231134 (source JORF)

De:	Pierre Mongin préfet de Vaucluse
Objet:	préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
Groupe:	Préfecture du Puy-de-Dôme

conseil_des_ministres
prefet_region="Auvergne"
prefet_departement="Puy-de-Dôme"
prefet_departement_code="63"
prefet

nomination

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Pierre de Bousquet de Florian préfet de la Mayenne
Objet:	directeur de la surveillance du territoire et placé en position de service détaché
Groupe:	Direction de la surveillance du territoire

JORFTEXT000000231133 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000230707 (source JORF)

De:	Isabelle Detape attachée principale de 2e classe
Objet:	à la 1re classe du grade d'attaché principal à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

date_debut="2002-09-15"

promotion

JORFTEXT000000230707 (source JORF)

De:	Patrick Soler attaché principal de 2e classe
Objet:	à la 1re classe du grade d'attaché principal à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

date_debut="2002-06-01"

promotion

JORFTEXT000000230142 (source JORF)

De:	Jean-Charles Quintard
Objet:	directeur départemental des services vétérinaires des Ardennes
Groupe:	Direction départementale des services vétérinaires des Ardennes

date_debut="2002-04-15"

nomination