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De: Emmanuel Michau
Objet:
membre titulaire
Remplace:Mme Joëlle Freundlich
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
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nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Patrick Lantz
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Philippe Leduc
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
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nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Alain Absire
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Georges-Olivier Chateaureynaud
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
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nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Isabelle Falque-Pierrotin
conseiller d'Etat
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Marie Borzeix
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
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nomination
06 Décembre 200206/12/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.