JORFTEXT000000234834


De: Duhamel (Pierre-Mathieu)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Jacquet (Nicolas)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition du ministre chargé du Plan et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Brossier (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Blanchet (Jean-Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Bézard (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Bureau (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Weibel (Benedikt)
en raison de ses compétences personnelles dans le domaine des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Ollier (Patrick)
détenteurs d'un mandat électoral local
en raison de leur connaissance des aspects régionaux, départementaux ou locaux des questions ferroviaires
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Maillot (Jacques)
représentant des voyageurs
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Haenel (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Defline (Louis)
représentant des chargeurs
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Gallois (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 200322/02/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.