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De:	Muchembled (Joël)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre suppléant représentant le ministre chargé du tourisme
Remplace:	M. Carlier (Michel)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

suppleant

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nomination

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	Massa (Charles)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre suppléant représentant le ministre chargé de la mer
Remplace:	M. Aubert (Dominique)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

suppleant

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nomination

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	Morvillez (Thierry) Capitaine de frégate
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre suppléant représentant le ministre chargé de la défense au titre de la marine
Remplace:	M. Mazars (Jacques)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

suppleant

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nomination

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	Deiber (Henri-Louis) Chef d'escadron
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre suppléant représentant le ministre chargé de la défense au titre de la gendarmerie
Remplace:	M. Timothée (Laurent)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

suppleant

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nomination

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	Dereims (Patrick) Lieutenant-colonel
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre suppléant représentant le ministre chargé de la défense au titre de l'armée de terre
Remplace:	M. Brûlé (Daniel)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

suppleant

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nomination

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	Bouvarel (Marc) Colonel
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre suppléant représentant le ministre chargé de la défense au titre de l'armée de l'air
Remplace:	M. Bonnet (Marc)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

suppleant

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nomination

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	Husson (Roland)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre suppléant représentant le ministre chargé de la culture
Remplace:	M. Cure (Philippe)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

suppleant

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nomination

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	Marchetti (Antoine)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre suppléant représentant le ministre chargé de l'intérieur
Remplace:	M. Feunteun (René)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

suppleant

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nomination

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	Nicolazo (Jean-Loïc)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre suppléant représentant le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:	M. Ham (Vincent)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

suppleant

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nomination

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	Horel (Daniel)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants d'organismes concernés par la météorologie membre suppléant représentant l'Institut géographique national
Remplace:	M. Pinson (Jean-Pierre)
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

suppleant

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nomination

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	Winter (Denis)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants d'organismes concernés par la météorologie membre suppléant représentant l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:	M. Cabrol (Bernard)
Groupe:	Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

suppleant

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nomination

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	Buch (Pascale)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre suppléant représentant le ministre chargé des transports
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

suppleant

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nomination

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	Chaumerliac (Nadine)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre suppléant représentant le ministre chargé de la recherche
Remplace:	M. Crochet (Michel)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

suppleant

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nomination

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	Sclafer (Marie-Noëlle)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants d'organismes concernés par la météorologie membre suppléant représentant la délégation générale pour l'armement
Remplace:	M. de la Lance (Arnaud)
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

suppleant

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nomination

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	Wachenheim (Michel) directeur général de l'aviation civile
Objet:	membres ès qualités du Conseil supérieur de la météorologie personnalités choisies en raison de leur fonction ou de leurs compétences
Remplace:	M. Graff (Pierre)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

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nomination

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	Schindler (Jean-Marc) président de la commission marine
Objet:	membres ès qualités du Conseil supérieur de la météorologie personnalités choisies en raison de leur fonction ou de leurs compétences
Remplace:	M. Guibert (Jean-Louis)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

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nomination

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	Maroteix (Jacques) président de la commission agriculture
Objet:	membres ès qualités du Conseil supérieur de la météorologie personnalités choisies en raison de leur fonction ou de leurs compétences
Remplace:	M. Berger (Claude)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

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nomination

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	Gérard (François) ingénieur général du corps des ponts et chaussées
Objet:	membres ès qualités du Conseil supérieur de la météorologie personnalités choisies en raison de leur fonction ou de leurs compétences
Remplace:	M. Neau (François)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

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nomination

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	Portmann (Philippe)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre titulaire représentant le ministre chargé du tourisme
Remplace:	M. Bidaud (Michel)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

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nomination

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	Hermoso (Jean-Yves)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre titulaire représentant le ministre chargé du budget
Remplace:	M. Gaussent (Patrick)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

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nomination

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	Maler (Philippe)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre titulaire représentant le ministre chargé des transports
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

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nomination

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	Girard (Christian) Contre-amiral
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre titulaire représentant le ministre chargé de la défense au titre de la marine
Remplace:	M. Lagane (Yves)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

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nomination

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	Demolins (Laurent) Colonel
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre titulaire représentant le ministre chargé de la défense au titre de la gendarmerie
Remplace:	M. Rolin (Guy)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

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nomination

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	Sommaire (Philippe) Général de brigade
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre titulaire représentant le ministre chargé de la défense au titre de l'armée de terre
Remplace:	M. Ribéron (Pierre)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

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nomination

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	Barsacq (Gilles)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre titulaire représentant le ministre chargé de l'intérieur
Remplace:	M. Champon (Michel)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

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nomination

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	Jacquet (Nicolas)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre titulaire représentant le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:	M. Guigou (Jean-Louis)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

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nomination

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	Ferré (Bernard)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants d'organismes concernés par la météorologie membre titulaire représentant le Conseil économique et social
Remplace:	M. Compiègne (Michel)
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

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nomination

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	de la Lance (Arnaud)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants d'organismes concernés par la météorologie membre titulaire représentant la délégation générale pour l'armement
Remplace:	M. Frachon (Bruno)
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

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nomination

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	Doré (Jean-François)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants d'organismes concernés par la météorologie membre titulaire représentant l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Remplace:	Mme Kaufmann (Francine)
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

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nomination

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	Brun (François)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants d'organismes concernés par la météorologie membre titulaire représentant l'Institut géographique national
Remplace:	M. Denègre (Jean)
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

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nomination

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	Azoulay (Audrey)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants de l'Etat membre titulaire représentant le ministre chargé de la culture
Remplace:	M. Tomaszewski (Rémi)
Groupe:	Conseil supérieur de la météorologie

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nomination

12 Mars 2003 12/03/2003