JORFTEXT000000266354


De: Daniel Zuckerman
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, délégué à Grenoble - Saint-Geoirs
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: François Trouillet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Raphael Travignet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Raphael Thebault
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Pierre Sordet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Arnaud Roche
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Christian Rault
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Serge Pasqualini
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Bruno Nivelle
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Marc Morenas
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Eric Langlois
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Dominique Hubert
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Jacques Gassiot-Tallabot
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Francis Duhamel
ingénieur divisionnaire électronicien des systèmes de la sécurité aérienne, délégué à Saint-Etienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Jean-Loup Creux
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Yvon Chalayer
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Bernard Cahier
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Pascal Brandy
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: François Beilliard
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Luc Barthalay
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Carole Soufflet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, déléguée à Chambéry
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Lydie Roque
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Mireille Pakoon
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Danièle Marquant
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Marie-Paul Actis
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Yves Debouverie
directeur de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 410-2 du code de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.