01 Mars 2006

JORFTEXT000000816811 (source JORF)

De:	Verdier (Jean-François) directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	membre titulaire du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentant de l'administration
Remplace:	M. Soumet (Jean-François)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

huissier
huissier_residence="Sèvres (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"

De:	Ceccaldi (François, Lucien, Gérard)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle François Ceccaldi et Yves de Forcade, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000816810 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000816809 (source JORF)

De:	Véronique Malbec magistrate du premier grade
Objet:	directrice de la formation continue et du département international à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="2006-02-20"
ecole

nomination

JORFTEXT000000816808 (source JORF)

De:	Nathalie Darrac adjointe administrative
Objet:	régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Somme
Groupe:	Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Somme

date_debut="2006-02-15"

nomination

JORFTEXT000000816645 (source JORF)

De:	François Nowaczyk
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié ingénieur de l'industrie et des mines au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (DRIRE Rhône-Alpes)

date_debut="2006-07-17"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000816644 (source JORF)

De:	Claudine Lefebvre, épouse Frere secrétaire administrative
Objet:	régisseuse d'avances auprès de la direction régionale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Picardie
Remplace:	Mme Nathalie Darrac
Groupe:	Direction régionale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Picardie

date_debut="2006-02-15"

nomination

De:	Stéphane Pislor Officier du corps technique et administratif de la marine chef du bureau budget-finances de la sous-direction administration finances
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:	Commissariat de la marine

JORFTEXT000000816633 (source JORF)

délégation de signature

De:	Isabelle Hugou Lieutenante de vaisseau chef du bureau avances consulaires et traites de la marine
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:	Commissariat de la marine

JORFTEXT000000816633 (source JORF)

délégation de signature

De:	Brigitte Colin secrétaire administrative, adjointe au chef du bureau finances de la sous-direction administration finances. »
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:	Commissariat de la marine

JORFTEXT000000816633 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000816472 (source JORF)

De:	Béatrice Gaudriller
Objet:	à cette date régisseuse d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (action sociale)
Groupe:	Direction des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (action sociale)

nomination

JORFTEXT000000816472 (source JORF)

De:	Béatrice Gaudriller contrôleuse principale des impôts
Objet:	déléguée départementale de l'action sociale du Pas-de-Calais

date_debut="2006-03-01"

nomination

De:	Jean-Louis Simon technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	René Marescaux technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Patrick Lysiak technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Philippe Koehler technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Patrick Gérardin technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Alain Fouthier adjoint d'administration
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	André Dufaure technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Marylise Criqui technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Martine Baudin technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"

De:	Michel Hupays directeur de l'aviation civile
Objet:	au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 410-2 du code de l'aviation civile

délégation de signature

De:	Patrick Touzinaud technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Antoine Savoye ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Guy Rolland technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Christophe Rapenne technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Philippe Pierre technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Jean Pierre Debelle technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Alain Mousset technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Luc Mazé technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Jean Marie Laurendin ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Laurent Kast technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Jean Guy Humeau technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Jean Bourda-Couhet technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Thierry Blons technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Philippe Bataillé technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Patricia Mulcio technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Isabelle Morvan assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Anne Marie Dumont ingénieure du contrôle de la navigation aérienne
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Christine Gallo technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Martine Denis-Leveille technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Marie Claire Ladoux technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Pascale Capdeville technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Isabelle Bazer-Bachi technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"

De:	Christian Assailly directeur de l'aviation civile Sud-Ouest
Objet:	au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 410-2 du code de l'aviation civile

délégation de signature

JORFTEXT000000816315 (source JORF)

De:	Gilles Romano administrateur hors classe de la ville de Paris
Objet:	au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, notamment

autorite_delegation="Premier ministre"

délégation de signature

De:	Bertrand Pailhès
Objet:	représentants du personnel membre suppléant
Groupe:	Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

nomination

De:	François Lions directeur général adjoint
Objet:	représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

nomination

De:	Catherine Autier chef de l'unité ressources humaines et relations sociales
Objet:	représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

nomination

De:	Jean-Marc Salmon chef du service administration et ressources humaines
Objet:	représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

nomination

De:	Philippe Distler directeur général
Objet:	représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

nomination

De:	Frédérique Vallet
Objet:	représentants du personnel membre titulaire
Groupe:	Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

nomination

De:	Audrey Baudrier
Objet:	représentants du personnel membre titulaire
Groupe:	Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

nomination

De:	Dominique Reinaldos membre suppléant, siégeant, dans l'ordre de présentation de la liste de candidats au titre de la Confédération française démocratique du travail Finances (CFDT)
Objet:	représentants du personnel
Groupe:	Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

nomination

JORFTEXT000000636185 (source JORF)

De:	Jean-François Moniotte
Objet:	chef de cabinet du ministre

date_debut="2006-03-01"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

nomination

De:	Jean Favard conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:	suppléant du vice-président de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 précité
Groupe:	Commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 précité

nomination

De:	Alain Sobel professeur de médecine
Objet:	membre suppléant de la commission d'indemnisation prévue par l'article L. 3122-1 précité médecin membre ou ancien membre du Conseil national du syndrome de l'immunodéficience acquise
Groupe:	Commission d'indemnisation

nomination

De:	Claire Landais maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	membre suppléant de la commission d'indemnisation prévue par l'article L. 3122-1 précité membre du Conseil d'Etat
Groupe:	Conseil d'État

nomination

suppleant
personnalite_qualifiee

De:	Suzanne Simon administratrice civile honoraire
Objet:	membre suppléant de la commission d'indemnisation prévue par l'article L. 3122-1 précité personnalité qualifiée dans le domaine de la santé
Groupe:	Commission d'indemnisation

nomination

De:	François Gougé conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:	vice-président de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 du code de la santé publique
Groupe:	Commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 du code de la santé publique

nomination

De:	Jean-Louis Vilde professeur de médecine
Objet:	membre de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 précité médecin membre ou ancien membre du Conseil national du syndrome de l'immunodéficience acquise
Groupe:	Commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 précité

nomination

De:	François Loloum maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	membre de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 précité membre du Conseil d'Etat
Groupe:	Conseil d'État

nomination

De:	Eric Schmieder inspecteur général des affaires sociales
Objet:	membre de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 précité personnalité qualifiée dans le domaine de la santé
Groupe:	Commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 précité

personnalite_qualifiee

nomination

De:	Christine d'Autume inspectrice générale des affaires sociales
Objet:	membre suppléant de la commission d'indemnisation prévue par l'article L. 3122-1 précité membre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant

nomination

De:	Serge Tricoire inspecteur général des affaires sociales
Objet:	membre de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 précité membre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

inspecteur_general="Affaires sociales"

nomination

De:	Tassone (Marc)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées

nomination

De:	Ritz (Dominique)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées

nomination

De:	Page (Erwan)
Objet:	ingénieur des ponts et chaussées

nomination

De:	Dell'Acqua (Matteo)
Objet:	ingénieur des ponts et chaussées

nomination

De:	Mayousse (Véronique)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées

nomination

De:	Dufour (Sylvie)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées

nomination

De:	Bourhis (Claudine)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées

nomination

De:	Zambon (Marie-Louise)
Objet:	ingénieure des ponts et chaussées

nomination

notaire
notaire_residence="Saint-Jean-d'Aulps (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"

De:	Muffat (Gaël)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Marc-François Jacquier, Georges Lagrange et Gérard Bodinier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000636182 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Saint-Jean-d'Aulps (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"

De:	Jacquier (Clément, Paul, Olivier)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Marc-François Jacquier, Georges Lagrange et Gérard Bodinier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000636182 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000636181 (source JORF)

De:	Samantha Richardson
Objet:	professeur associé à temps plein du Muséum national d'histoire naturelle, sur l'emploi PRMU 0162

duree="un an"

nomination

De:	Nguyen (Quoc Dung)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Gammella (Carmine)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Zinetti (Grégory)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Villot (Pierre-Louis)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Valentin (Pierre)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Terra Carneiro (Daniel)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Tanneau (Sylvain)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Senegas (Olivier)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Roy (Bruno)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Predine (Olivier)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Pouillon (Igor)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Pondaven (Yannick)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Poivret (Emmanuel)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Plompen (Sébastien)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Papin (Jérôme)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Nau (François-Xavier)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Moutet (Laurent)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Monchanin (Lionel)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Monate (Eric)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Martinez (Fabrice)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Martin (Christophe)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Madrane (Alain)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Latti (Said)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Krumenacker (Laurent)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Kaiffer (Maikel)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Jouve (Pascal)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Jarrige (Olivier)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Fontaine (Jean-Marie)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Figuiere (Luc)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Fardeau (Michel)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Estort (Frédéric)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	De Freitas (José)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Baudry (Boubacar)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Batlle (Didier)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

De:	Bajard (Wilfrid)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé au titre de l'année 2005

inscription

huissier
huissier_residence="Tours (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"

De:	Neuvialle (François, Marc)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Christian Binet, Pierre Saguin, Pascale Saguin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000457014 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Tours (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"

De:	Binet (Christian, Georges, Roger)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Christian Binet, Pierre Saguin, Pascale Saguin, huissiers de justice associés

JORFTEXT000000457014 (source JORF)

cessation de fonction

duree="six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"

De:	Cheng (Tao)
Objet:	professeur des universités associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Strasbourg-I
Groupe:	Université Strasbourg-I

JORFTEXT000000457013 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000457012 (source JORF)

De:	Lafon (Jean-Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ambassadeur de France

date_debut="2006-03-03"
ambassadeur
ambassadeur_thematique
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Laurent Vielle technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Michel Plante technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Patrick Piveron technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Jean-François Perez technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Michel Mousis technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Jacky Malcoeffe technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Philippe Mailhé technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Michel Longuy technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Jean-Lucas Holl technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Didier Guérin technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Benoît Gueffier technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Pierre Gillet technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Raymond Frezouls technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Thierry Dumas technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Laurent Didier technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Philippe Dias technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Adrien Cier Foc technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Jean-François Cauquil technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Jean Bravard technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Gilles Bigorgne technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Samy Ben Djedidia technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Isabelle Rodriguez technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Pascale Prat-Eyquem adjoint d'administration
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Anouk Lamatabois-Rivals technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Bibiane Galan technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Marlène Duval technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Maryse Ducasse technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Christine Botton technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Monique Beurtheret adjoint d'administration
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Anne-Marie Balay technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Nathalie Aulaire adjoint d'administration
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Sabine Arnaud technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"

De:	Joël Rault directeur de l'aviation civile
Objet:	au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 410-2 du code de l'aviation civile

délégation de signature

JORFTEXT000000456863 (source JORF)

De:	Christian de Perthuis directeur d'études, responsable de la mission climat
Objet:	les conventions de gestion et contrats les actes administratifs, les décisions, les documents, les correspondances et les mandats de recettes ou de dépenses relatifs à la mission climat. »

délégation de signature

JORFTEXT000000456863 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Sicard directeur d'études, directeur du département "développement durable
Objet:	les conventions de gestion et contrats les actes administratifs, les décisions, les documents, les correspondances et les mandats de recettes ou de dépenses relatifs au service

délégation de signature

De:	Christian Bosson Lieutenant-colonel adjoint au directeur du service de la poste interarmées dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	État-major des armées

délégation de signature

De:	Jean-Pierre Bansard Général de division sous-chef organisation de l'état-major des armées, dans les domaines suivants
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	État-major des armées

délégation de signature

De:	Xavier de Zuchowicz Général de corps d'armée officier général de zone de défense de Paris
Objet:	au nom du ministre de la défense, les conventions prévues par l'article 1er de la loi du 22 octobre 1999 susvisée
Groupe:	État-major des armées

délégation de signature

De:	Pierre de Saqui de Sannes Général de division officier général de zone de défense Sud
Objet:	au nom du ministre de la défense, les conventions prévues par l'article 1er de la loi du 22 octobre 1999 susvisée
Groupe:	État-major des armées

délégation de signature

De:	Thierry de Bouteiller Général de corps d'armée officier général de zone de défense Sud-Est
Objet:	au nom du ministre de la défense, les conventions prévues par l'article 1er de la loi du 22 octobre 1999 susvisée
Groupe:	État-major des armées

délégation de signature

De:	Gérard Frère Général de corps d'armée officier général de zone de défense Sud-Ouest
Objet:	au nom du ministre de la défense, les conventions prévues par l'article 1er de la loi du 22 octobre 1999 susvisée
Groupe:	État-major des armées

délégation de signature

De:	Jean-Marie Faugère Général de corps d'armée officier général de zone de défense Est
Objet:	au nom du ministre de la défense, les conventions prévues par l'article 1er de la loi du 22 octobre 1999 susvisée
Groupe:	État-major des armées

délégation de signature

De:	Gérard Bezacier Général de corps d'armée officier général de zone de défense Ouest
Objet:	au nom du ministre de la défense, les conventions prévues par l'article 1er de la loi du 22 octobre 1999 susvisée
Groupe:	État-major des armées

délégation de signature

De:	Jean-Pierre Beaulieu Général de division officier général de zone de défense Nord
Objet:	au nom du ministre de la défense, les conventions prévues par l'article 1er de la loi du 22 octobre 1999 susvisée
Groupe:	État-major des armées

délégation de signature

De:	Francis Picard Commandant chef du bureau logistique du service de la poste interarmées
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	État-major des armées

délégation de signature

De:	Eric Breuil Commandant chef du bureau budget-finances du service de la poste interarmées
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	État-major des armées

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de la fonction publique"

De:	Jean-François Moniotte chef de cabinet
Objet:	au nom du ministre de la fonction publique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

JORFTEXT000000266356 (source JORF)

délégation de signature

De:	Daniel Zuckerman ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, délégué à Grenoble - Saint-Geoirs
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	François Trouillet technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Raphael Travignet technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Raphael Thebault technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Pierre Sordet technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Arnaud Roche technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Christian Rault technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Serge Pasqualini technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Bruno Nivelle technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Marc Morenas technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Eric Langlois technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Dominique Hubert technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Jacques Gassiot-Tallabot technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Francis Duhamel ingénieur divisionnaire électronicien des systèmes de la sécurité aérienne, délégué à Saint-Etienne
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Jean-Loup Creux technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Yvon Chalayer technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Bernard Cahier technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Pascal Brandy technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	François Beilliard ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Luc Barthalay technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Carole Soufflet ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, déléguée à Chambéry
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Lydie Roque technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Mireille Pakoon technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Danièle Marquant technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

De:	Marie-Paul Actis technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"

De:	Yves Debouverie directeur de l'aviation civile
Objet:	au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 410-2 du code de l'aviation civile

délégation de signature

JORFTEXT000000266193 (source JORF)

De:	Jean-Noël Arnaud
Objet:	délégué régional au tourisme pour la région Réunion

date_debut="2006-03-01"

nomination

De:	Rabesiaka (Holimalala)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Nguyen (Phuong Ai)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Loumouamou (Mienanzambi)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Assi (Agbon Mathieu)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Bui (To Suong)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Mouteirou (Raphiou)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Lozac'h (Dominique)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Dombouya (Foulamoro)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Abed (Mefta)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Zerhouni (Hassan)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Zahoum (Mustapha)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Tribondeau (Loïc)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Suquet (Laurent)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Savtchenko (Paul)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Savariradjou (Alexandre)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Rouillard (Sébastien)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Peeters (Stéphane)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Ouerhani (Morad)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Moulida (Khalid)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Masrar (Abdelaziz)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Langouste (Eddy)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Lam (Jean-François)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Gueye (Papa)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Grimaldi (Pascal)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Ficadiere (Johann)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Crosnier (William)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Crenn (Stéphane)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Carriere (Didier)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Bedrane (Abdelkader)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Baudon (Nicolas)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Asfary (Abdelhadi)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Amsallem (David)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Abdesselem (Mohamed)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Weber (Alexis)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Thiel (Luc)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Rennela (Rudy)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Navarro (Christophe)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Mathis (Olivier)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Mantes (Franck)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Guedj (Michael)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Gil (Jean-Charles)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Gahbiche (Mounir)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Fidah (Karim)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Faivre (Stéphane)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Dia (Mody)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Conort (Frédéric)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Cohu (Bruno)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Buchy (Jean-Pierre)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Bergeal (Jean-François)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Aubry (Eric)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Ardisson (David)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Anceaux (Pascal)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Viguier (René)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Viguier (Lionel)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Toussaint (Frédéric)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Sudour (Sébastien)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Planche (Sylvain)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Petit (Marceau)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Pesson (Pierre)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Ouarti (Mohamed)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Maza (Hakim)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Labas (Guillaume)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Hamel (Gérard)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Gloaguen (Jean-Marc)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Dumont (Benoît)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Defrance (Benoît)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Da Silva (Michel)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Couard (Christophe)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Bernard (Charles)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Ruttyn (Yolaine)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Piot (Géraldine)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Colin (Christelle)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Bouchekif (Malika)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Bocquet (Laurence)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Ally (Sylvie)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Yahiaoui (Christine)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Carfagnini (Gisèle)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Blin (Chrystèle)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Amirat (Soad)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	Perard (Carole)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome

De:	N'Guyen Van Lan (Nathalie)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

diplome