JORFTEXT000000276448

De: Roland Vandermeeren
conseiller d'Etat
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
Groupe:
Chambre nationale de discipline des architectes
date_debut="2007-06-20"
suppleant
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désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Dominique Monteil
architecte désigné par le conseil national de l'ordre des architectes
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
Groupe:
Chambre nationale de discipline des architectes
date_debut="2007-06-20"
suppleant
JORFTEXT000000276448(source JORF)
désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Dominique Gendre
architecte désigné par le conseil national de l'ordre des architectes
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
Groupe:
Chambre nationale de discipline des architectes
date_debut="2007-06-20"
suppleant
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désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Albert Dubler
architecte désigné par le conseil national de l'ordre des architectes
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
Groupe:
Chambre nationale de discipline des architectes
date_debut="2007-06-20"
suppleant
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désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Pascal Clément
architecte désigné par le conseil national de l'ordre des architectes
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
Groupe:
Chambre nationale de discipline des architectes
date_debut="2007-06-20"
suppleant
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désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Jacques Canal
architecte désigné par le conseil national de l'ordre des architectes
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
Groupe:
Chambre nationale de discipline des architectes
date_debut="2007-06-20"
suppleant
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désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Michel Bodin
architecte désigné par le conseil national de l'ordre des architectes
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
Groupe:
Chambre nationale de discipline des architectes
date_debut="2007-06-20"
suppleant
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désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: André Guihal
conseiller d'Etat honoraire, président
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Groupe:
Chambre nationale de discipline des architectes
date_debut="2007-06-20"
JORFTEXT000000276448(source JORF)
désignation
28 Juillet 200728/07/2007