28 Juillet 2007


De: Louis-Paul Janet
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de la chancellerie de l'université de Dijon
Remplace:Mme Monique Dusart
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Gérard Süss
attaché d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
agent comptable intérimaire du groupement d'intérêt public « Centre interdisciplinaire d'études et de recherches sur l'Allemagne »
Remplace:M. Jean-Pierre Guettet
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Thomas (Thierry)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire, pour l'année 2007
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Roux (Christian)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire, pour l'année 2007
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Rigolet (Arnaud)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire, pour l'année 2007
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Regard (Robert)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire, pour l'année 2007
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Penel (Guillaume)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire, pour l'année 2007
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Mauprivez (Cédric)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire, pour l'année 2007
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Mailhac (Nicolas)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire, pour l'année 2007
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Cortet (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire, pour l'année 2007
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Bonneterre (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire, pour l'année 2007
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Castaigne (Sylvie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire, pour l'année 2007
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Baumelou (Elisabeth)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire, pour l'année 2007
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Desmet (Jean-Michel, Maurice, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Marne
Groupe:
date_debut="2007-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Claude Olivier, épouse Vallet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
depart_retraite
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Besnard (Pierre-Alain, Lucien)
Objet:
notaire
Remplace:M. Claude (François, Jacques)
notaire
notaire_residence="Evreux (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Jean-Pierre Desideri
maître de conférences à l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
membre suppléant du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Traxer (Olivier)
Objet:
rapporteur auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Lievre (Michel)
Objet:
président du groupe de travail sur les médicaments du système cardio-vasculaire et les médicaments indiqués dans la thrombose
Remplace:M. Lechat (Philippe)
Groupe:
date_debut="2007-07-02"
president
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Carpentier (Alexandre)
Objet:
expert rapporteur auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire, pour l'année 2007
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Christine Moreau
Objet:
du ministère des affaires étrangères et européennes pour servir sous l'autorité de l'ambassadeur de France en République fédérale d'Allemagne
magistrat de liaison auprès du ministère de la justice de la République fédérale d'Allemagne
Groupe:
magistrat
mise à disposition
28 Juillet 200728/07/2007
De: Denis Mallinger
directeur départemental
Objet:
régisseur d'avances et de recettes intérimaire auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse des Ardennes
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Jean Tassin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
date_debut="2007-10-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Henning Theobald
Objet:
délégué suppléant des élèves du cycle international long en cours de scolarité, au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:Mme Nathalie Verstraete
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Gérard Noguès
secrétaire général de la Fédération générale des fonctionnaires-Force ouvrière (FGF-FO)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:Mme Françoise Dupont
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Dominique Narbey
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
28 Juillet 200728/07/2007
De: Vincent Lelong
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut d'études politiques de Toulouse
Remplace:Mme Eliette Raynal
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Milleron (Bernard)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Baillard (Christophe)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Bouillie (Jacques)
Objet:
membre du groupe de travail relatif à l'incidence des médicaments sur la reproduction, la grossesse et l'allaitement
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Sallé (Camille, Adéa, Bruno)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Glorieux (Camille)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Sambudio (Guillaume, Sébastien)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Rémy-Néris (Paul, Olivier, Jacques)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Rémy (François, Thierry, Emmanuel)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Richard (Arnaud, Christian, Michel)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Pertué (Jean, René, Henri)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Noret (Julien, Pierre, Jean)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Moulié (Luc, Didier)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Geffrier (Loïc, Pierre, Emmanuel)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Fischhoff (Robin, Claude)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Ferri (David, Hervé)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Feisthauer (Matthieu, Raymond, Léon)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Fardel (Benoît)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Evain (Alexis, Michel, Marie, Emmanuel)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Dupont (Jérôme, Etienne, Marie)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Dorléans (Yann, Matthieu)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Deuwel (Cédric, Charles, Michel)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Cordary (Vincent, Daniel)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Carré (Simon, Alexandre, François)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Calvet (Yannick, Eric)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Blum (Fabien, Jérôme, Cédric)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Sauvaire (Cyrielle, Ida, Pierrette, Joséphine)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Reboul (Gaelle, Marie, Elisabeth)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Lacrèche (Marie-France, Christiane, Suzanne)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Gomes Da Cunha (Bénédicte, Marie, Sophie)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Di Pietro (Johanna, Jennifer)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Dey (Aurélie, Monique, Marguerite)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Costa (Murielle, Ingrid)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Corridor (Florence, Fernande, Noémie)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Chelpi (Sarah, Colette)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Boucher (Claire, Charlotte, Louise)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Bossart (Floriane, Léa, Cécile)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Azevedo (Sandra, Martine, Marie-Joseph)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Méjean (Christian)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Méjean (Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration du ministère de la défense
date_debut="2007-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Philippe Ranquet
auditeur de 2e classe au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Jean-Marc Anton
auditeur de 2e classe au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Aurélie Bretonneau
auditeur de 2e classe au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Claude Viau
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère technique chargée de l'enseignement, de la formation et des questions sociales
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Darre (Roland, Jean, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
date_debut="2007-09-11"
ecole
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Terré (François)
professeur émérite de l'université Paris-II - Panthéon-Assas
membre de l'Institut
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2009-06-08"
personnalite_qualifiee
désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Sourioux (Jean-Louis)
professeur émérite de l'université Paris-II - Panthéon-Assas
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2009-06-08"
personnalite_qualifiee
désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Mazet (Guy)
chargé de recherches au CNRS
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2009-06-08"
personnalite_qualifiee
désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Main (Dominique)
avocat général près de la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2009-06-08"
personnalite_qualifiee
désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Lombard (Paul)
avocat
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2009-06-08"
personnalite_qualifiee
désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Latournerie (Dominique)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2009-06-08"
personnalite_qualifiee
désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Guinot (Thierry)
huissier de justice de Paris
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2009-06-08"
personnalite_qualifiee
désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Gilder (Alfred)
administrateur civil hors classe
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2009-06-08"
personnalite_qualifiee
désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Alain Delfosse
notaire à Paris. »
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2009-06-08"
personnalite_qualifiee
désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Cazalet (Roger-Louis)
président d'honneur du Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables et comptables agréés
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2009-06-08"
personnalite_qualifiee
désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Braud (Vincent)
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2009-06-08"
personnalite_qualifiee
désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Leroyer (Anne-Marie)
professeure à l'université Paris-XI-Orsay
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2009-06-08"
personnalite_qualifiee
désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Antonin (Nadia)
membre de l'Académie des sciences commerciales
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2009-06-08"
personnalite_qualifiee
désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Laurent Vielle
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Michel Plante
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Patrick Piveron
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Jean-François Perez
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Michel Mousis
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Jacky Malcoeffe
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Philippe Mailhé
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Michel Longuy
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Jean-Lucas Holl
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Didier Guérin
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Benoît Gueffier
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Pierre Gillet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Raymond Frezouls
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Thierry Dumas
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Laurent Didier
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Philippe Dias
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Philippe Cros
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Adrien Cier Foc
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Jean-François Cauquil
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Jean Bravard
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Gilles Bigorgne
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Samy Ben Djedidia
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Isabelle Rodriguez
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Pascale Prat-Eyquem
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Anouk Lamatabois-Rivals
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Bibiane Galan
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Marlène Duval
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Maryse Ducasse
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Christine Botton
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Anne-Marie Balay
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Nathalie Aulaire
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Sabine Arnaud
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Joël Rault
directeur de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 410-2 du code de l'aviation civile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Jeannine Gest
adjointe administrative
Objet:
régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs, au centre pénitentiaire de Remire-Montjoly
Remplace:M. Jean-Michel Tosi
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: James Courtois
Objet:
adjoint au directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Thierry Queffelec
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillers techniques
sous-préfet hors classe, conseiller technique chargé de la sécurité civile
sous-prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Yves Dassonville
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillers chargés de l'outre-mer
préfet, directeur du cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer
prefet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Jean Charbonniaud
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseiller chargé de l'administration territoriale, de la sécurité civile, des professions réglementées et des jeux
préfet
prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Léonard Gourinat
Objet:
au cabinet de la ministre
Attaché parlementaire
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Stéphanie Battet
Objet:
au cabinet de la ministre
Chargée de mission pour les relations parlementaires
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Brigitte Chabrerie
Objet:
au cabinet de la ministre
Chargée de mission pour les affaires régionales
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Arnaud de Pellegars
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillers techniques
conseiller technique chargé des affaires européennes
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Daniel Le Mercier
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillers chargés de la sécurité
général de corps d'armée de la gendarmerie nationale
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Frédéric Dupuch
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillers chargés de la sécurité
contrôleur général de la police nationale
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Marc-Etienne Pinauldt
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillers chargés de l'outre-mer
administrateur civil
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Jean-Pierre Guinhut
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseiller diplomatique
ministre plénipotentiaire
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Stéphane Juvigny
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseiller chargé des études
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Jean-Philippe Pierre
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseiller chargé des relations avec les élus et le Parlement
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Amaury de Saint-Quentin
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseiller chargé des collectivités territoriales et du développement durable
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Bénédicte Guitard
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillère chargée de la communication
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Aurore Mouysset-Nozerand
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillers techniques
conseillère technique chargée de la presse
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: David Senat
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseiller chargé des questions juridiques et judiciaires, et des cultes
magistrat
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Carole Putman
Objet:
au cabinet de la ministre
Chef du secrétariat particulier
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Cui (Xiaoning)
Objet:
liste des élèves stagiaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
radiation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Veraghe (Christian)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
radiation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Tran (Christophe)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
radiation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Genestier (Maxime)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
radiation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Blanckaert (Till)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
radiation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Zuin (Antoine)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Vaissiere (Raphaël)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Sanchez (Daniel)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Roy (David)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Raoui (Mohamed)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Rambaud (Fabien)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Potier (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Pitel (Antoine)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Ouok-Chane-Moui (Pierre)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Oukacha (Zakaria)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Ouazzani (Hicham)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Ortolland (Erwan)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Ortion (François)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Olivier (Olivier-Koehret)
(Florian)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Mekouar (Mohamed)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Lienert (Martial)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Laparre (Fabien)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Klein (Maxime)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Kargol (Etienne)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Jollain (Bruno)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Jamal-Bennis (Alaa)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Jacquart (Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Idrissi (Iliès)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Huot (Bastien)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Guevara Marino (Esteban)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Fuks (Thomas)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Fourtina (Matthieu)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Demoniere (Loïc)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Charmet (Jean-Philippe)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Chambaud (Damien)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Cassier (Charles)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Bruyère (Vincent)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Bouya Ahmed (Amine)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Boussak (Abdellatif)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Bousquet (Laurent)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Boughzala (Ouassim)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Bautin (Olivier)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Barreau (Florent)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Barra (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Aurelle (Florian)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Aderkaoui (Tarek)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Zbitou (Zakaria)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Zaim (Anass)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Waroquier (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Viazzi (Mathieu)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Vergniaud (Matthieu)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Vasseur (Rémi)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Tsaalbi (Azedine)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Thiry (Jean)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Thao (François)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Tahiri (Hicham)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
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nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Stoltz (Damien)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Sid Ahmed (Yacine)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Senhaji (Fayssal)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Seigneuret (Gary)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Rouquette (Pierre)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Roulleau (Aurélien)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Rossignol (Erwan)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Rocca (Grégory)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Rivoire (Mathieu)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Richard (Christophe)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
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nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Richard (Benoist)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
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nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Rhou (Bassam)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
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nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Razafimahatratra (Rija)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Rayar (Raoul)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Pouly (Guylain)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Poplin (Fabien)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Parsy (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Nicolas (Cédric)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Nguyen (Huu Hy-Bien)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Musialak (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
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nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Mugundan (Vijayane)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Meynard (Olivier)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Messad (Madjid)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Menjour (Youssef)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Maignan (Pierre)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Mahoux (Gabriel)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Lorrain (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Levasseur (Damien)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Legrand (Julien)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Lebbar (Mouhcine)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Lea (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Lamamra (Matthieu)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Justin (Aurèle)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Jamal (Younes)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Jamal Bennis (Zouhair)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Hulard (Laurent)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Huguet (Laurent)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Heurtier (Flavien)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Hernandez (Florent)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Heitz (Boris)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Haon (Denis)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Goyheneche (Laurent)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Goutagny (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Goubert (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Gonauer (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Giustiniani (Rémy)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Georgel (Aurélien)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Gattuso (Cédric)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Garaffa (Jérémy)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Galdo (Florian)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Gaillard (Adrien)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Foutrier (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Fosseprez (Marc)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Forcinal (Vincent)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Foechterlé (Damien)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Filleron (Pierrick)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Filippi (Pierrick)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Fezzazi (Samir)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Farhi (Yassine)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Fadil (Mostafa)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Evrard (Etienne)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: El Korri (Ismail)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: El Hanafi (Mohamed)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Dubosclard (Vincent)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Droin (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Delaval (Maxence)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: De Mestier Du Bourg (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Dang (Julien)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Dahon (Olivier)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Crespy (Laurent)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Cornille (Alexandre)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Coly (Ababacar)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Chelli (Benjamin)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Chapon (Cyrille)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Champigny (Thomas)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Chachoua (Jonathan)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Cecchetti (Pierre-Julien)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Carrel (Adrien)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Bruck (Yannick)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Besancenot (Fabien)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Bernard (Pierre-Antoine)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Benyoussef (Marwan)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Ben Jemia (Seifeddine)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Bardin (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Barbou des Courieres (Thomas)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Autret (Cédric)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Atmani (Mouncef)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Albanese (Vincent)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Akhoun (Shemseddin)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Abreu Y Bretteville (Damien)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Touarsa (Ikram)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Sounny Slitine (Zineb)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Serji (Meryem)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Phung (Amélie)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Noëlé (Céline)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Li (Yishen)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Huguies (Anne-Sophie)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Gouinaud (Hélène)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Batossi (Christel)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Walter (Stéphanie)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Torrice (Virginie)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Slimi (Wafa)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Potier (Auréline)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Noe (Mathilde)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Metzier (Michèle)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Malek (Kawtar)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Lakhdar Ghazal (Nadia)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Khetab (Rima)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Khedhri (Hela)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Khazzan (Meryem)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Hamdi (Nouha)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: De Curiere (Alix)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Cridelich (Cécile)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Bigeon (Anne)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Benkacem (Samar)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Benichou (Amal)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Bassit (Ghezlane)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Bakhtaoui (Zeineb)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Jean-Pierre Warlop
contrôleur général de 1re classe
Objet:
membre de la mission du service du contrôle général économique et financier « sécurité sociale et action sociale »
Groupe:
date_debut="2007-06-06"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Emmanuel Gérat
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps des sous-préfets
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
date_debut="2007-03-12"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
28 Juillet 200728/07/2007
De: Eric Trottmann
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité et au ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité et au ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="2007-08-06"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Juillet 200728/07/2007
De: Hugues de Balathier
administrateur civil, affecté au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité et au ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
auprès de l'Unédic
directeur délégué auprès du directeur général
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2007-06-01"
duree="deux ans"
détachement
28 Juillet 200728/07/2007
De: Février (Patrick)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2007-03-04"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Juillet 200728/07/2007
De: André Sapin
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
agent comptable intérimaire de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Remplace:M. Jean-Pierre Boudier
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Jean-Louis Rayniere
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Remplace:Mme Evelyne Castelletta
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Lacarelle (Bruno)
Objet:
expert rapporteur auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, à titre complémentaire, pour l'année 2007
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Leclercq (Jean-Marie)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Leclercq (Jean-Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration du ministère de la défense
date_debut="2007-12-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Frank Plouviez
directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Vosges
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-Maritime
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Savani (Roger)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Treiber, Roger Savani, Pierre Julien, Nathalie Nonclercq et Jérôme Laleure, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Cannes (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
28 Juillet 200728/07/2007
De: Guillou (Yann)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Tréguier (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Guillou (Nicolas)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Tréguier (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Guillou (Jacques)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Tréguier (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
28 Juillet 200728/07/2007
De: Grosso (Philippe, Germain, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Eugène Collorafi, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Maisse (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Collorafi (Eugène, Vincent, Sauveur)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Eugène Collorafi, notaire associé
notaire
notaire_residence="Maisse (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
28 Juillet 200728/07/2007
De: Giey (Pascal, Fernand)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Mes Pascal Giey, Bernard de la Hamayde, Jean-Baptiste Delavigne et Nicolas Bruneau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bar-sur-Seine (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
cessation de fonction
28 Juillet 200728/07/2007
De: Jeannine Gest
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances intérimaire au centre pénitentiaire de Remire-Montjoly
Remplace:M. Jean-Michel Tosi
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Claudine Tourlonias, épouse Tranchant
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt d'Epinal
Remplace:M. Roland Gallet
date_debut="2007-08-06"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Abrard (Christian)
administrateur civil, en position de disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="2007-05-15"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Juillet 200728/07/2007
De: Delphine Bonnet
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre de détention de Riom
Remplace:Mme Valérie Vincent, épouse Piquelle
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
centre_detention="Riom"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Trabelsi (Anis)
Objet:
élèves de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Taliercio (Vincent)
Objet:
élèves de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Navas Mantilla (Juan Fernando)
Objet:
élèves de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Motte (Nigel)
Objet:
élèves de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Lemaître (Benoist)
Objet:
élèves de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Dupuis-Latour (Dimitri)
Objet:
élèves de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Deghais (Romdhane)
Objet:
élèves de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Chriki (Mohamed Ali)
Objet:
élèves de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Kortas (Nadia)
Objet:
élèves de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Mesarotti (Thomas)
Objet:
élève stagiaire en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité micro-électronique et applications (ISMEA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Guerin (Alexis)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité micro-électronique et applications (ISMEA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Wang (Chao)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité micro-électronique et applications (ISMEA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Sobocinski (Maxime)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité micro-électronique et applications (ISMEA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Ribotta (Anne-Lise)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité micro-électronique et applications (ISMEA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Makri (Kamel)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
à l'élève
dans la spécialité génie civil, filière géoscience géotechnique, sorti en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
28 Juillet 200728/07/2007
De: Alomar (Bruno)
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
Commission européenne
expert national détaché
inclus
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2007-04-16"
date_fin="2008-04-15"
mise à disposition
28 Juillet 200728/07/2007
De: Huwart (François)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2007-06-20"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Juillet 200728/07/2007
De: Motsch (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2007-12-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Roland Vandermeeren
conseiller d'Etat
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
Groupe:
date_debut="2007-06-20"
suppleant
désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Dominique Monteil
architecte désigné par le conseil national de l'ordre des architectes
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
Groupe:
date_debut="2007-06-20"
suppleant
désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Dominique Gendre
architecte désigné par le conseil national de l'ordre des architectes
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
Groupe:
date_debut="2007-06-20"
suppleant
désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Albert Dubler
architecte désigné par le conseil national de l'ordre des architectes
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
Groupe:
date_debut="2007-06-20"
suppleant
désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Pascal Clément
architecte désigné par le conseil national de l'ordre des architectes
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
Groupe:
date_debut="2007-06-20"
suppleant
désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Jacques Canal
architecte désigné par le conseil national de l'ordre des architectes
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
Groupe:
date_debut="2007-06-20"
suppleant
désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Michel Bodin
architecte désigné par le conseil national de l'ordre des architectes
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
Groupe:
date_debut="2007-06-20"
suppleant
désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: André Guihal
conseiller d'Etat honoraire, président
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Groupe:
date_debut="2007-06-20"
désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Thierry Nadeau
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du département de la Corrèze
attaché territorial
Groupe:
date_debut="2007-06-01"
duree="deux ans"
détachement
28 Juillet 200728/07/2007
De: Glacet-Bernard (Agnès)
Objet:
rapporteur auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Andreu (Georges)
Objet:
membre du groupe d'experts
Remplace:M. Rouger (Philippe)
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Denninger (Marie-Hélène)
Objet:
vice-présidente du groupe d'experts
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Bussel (Annette)
Objet:
présidente du groupe d'experts
Remplace:M. Lienhart (André)
Groupe:
president
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Mortemousque (Bruno)
Objet:
experts rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Misset (Benoît)
Objet:
experts rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Calvino (Bernard)
Objet:
experts rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Gervaise (Amélie)
Objet:
expert rapporteur auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire, pour l'année 2007
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Catherine Chadelat
conseiller d'Etat
Objet:
membre de la commission pédagogique de l'Ecole nationale de la magistrature
personnalité qualifiée
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Plouchart (Thierry, Eugène, Pierre)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Louvres (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Barnier (Vincent, Hubert)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Louvres (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Plouchart (Thierry, Eugène, Pierre)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Louvres (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"
cessation de fonction
28 Juillet 200728/07/2007
De: Brevet (Samuel, Bernard)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bernard Denis, Jean Menanteau, Alexandre Treillard de Quinemont, notaires associés
notaire
notaire_residence="Clisson (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Arnaud de Broca
membre de la Fédération nationale des accidentés du travail et handicapés
Objet:
au Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Remplace:M. Marcel Royez
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Blanc (Michel)
astronome de classe exceptionnelle
Objet:
directeur général adjoint chargé de la recherche de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Patrick Vet
directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Territoire de Belfort
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Vosges
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Edouard Ines
directeur du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Territoire de Belfort
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Georges Boyer
Objet:
chef d'établissement de la maison d'arrêt de Lyon
Groupe:
date_debut="2007-07-16"
duree="trois ans"
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Broquere (Eliane)
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du greffe détaché de Lannemezan
Remplace:M. Perisse (Didier)
suppleant
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Pallin (Jean-François)
Objet:
élève stagiaire de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de la validation des acquis de l'expérience
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Maurice Quéré
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité et au ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité et au ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Juillet 200728/07/2007
De: Georges Roca
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
28 Juillet 200728/07/2007
De: Derrac (Michel)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
date_debut="2007-09-16"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Juillet 200728/07/2007
De: Joël Rault
directeur de l'aviation civile Sud
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, les décisions administratives individuelles prévues à l'article R. 133-1-1 du code de l'aviation civile ou celles qui sont requises pour les autres entreprises assurant l'exploitation des aéronefs par les règles relatives à l'utilisation des aéronefs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Valade (Luc)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
dans son corps d'origine et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le grade des trésoriers-payeurs généraux de 3e catégorie
date_debut="2007-06-01"
réintégration
28 Juillet 200728/07/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.