JORFTEXT000000278444
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Xavier Raguin
conseiller, chargé de mission auprès du premier président de la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. - Suppléants
Président
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
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(source JORF)
composition
03 Août 2007
03/08/2007
De:
Jacques Vilain
conservateur général, chargé de mission à la direction des musées de France
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
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(source JORF)
composition
03 Août 2007
03/08/2007
De:
Thierry Pomez
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Troyes
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
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composition
03 Août 2007
03/08/2007
De:
François Peron
commissaire-priseur judiciaire à Melun
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
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composition
03 Août 2007
03/08/2007
De:
Alain Merot
professeur d'histoire de l'art à l'université Paris-IV
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
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composition
03 Août 2007
03/08/2007
De:
Vincent Fraysse
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Paris
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
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composition
03 Août 2007
03/08/2007
De:
Heine Jessen
professeur d'allemand à l'Ecole du Louvre
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
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composition
03 Août 2007
03/08/2007
De:
Brian Gettle
professeur d'anglais à l'Ecole du Louvre
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
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composition
03 Août 2007
03/08/2007
De:
Francis Cavarroc
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. - Titulaires
Président
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
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composition
03 Août 2007
03/08/2007
De:
Yves Wetterwald
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Nice
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
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composition
03 Août 2007
03/08/2007
De:
Guy Martinot
commissaire-priseur judiciaire à Pontoise
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
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composition
03 Août 2007
03/08/2007
De:
Barthélemy Jobert
professeur des universités en histoire de l'art à l'université Paris-IV
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
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composition
03 Août 2007
03/08/2007
De:
Patrick Armengau
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Avignon
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
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composition
03 Août 2007
03/08/2007
De:
Noëlle Molina
professeure d'espagnol à l'Ecole du Louvre
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
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composition
03 Août 2007
03/08/2007
De:
Monica Hamard-Preti
professeure d'italien à l'Ecole du Louvre
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
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composition
03 Août 2007
03/08/2007
De:
Carole Bonnier
professeure à l'ESCP-EAP
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
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composition
03 Août 2007
03/08/2007
De:
Caroline Mathieu
conservatrice en chef au musée d'Orsay
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
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(source JORF)
composition
03 Août 2007
03/08/2007