JORFTEXT000000342504


De: Rethy (Paul)
(Assemblée permanente des chambres d'agriculture)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
membre titulaire
Remplace:M. Tatin (Raymond)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
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nomination
03 Janvier 199003/01/1990
De: Bastian (Jean-Paul)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
membre titulaire
Remplace:M. Rethy (Paul)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
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nomination
03 Janvier 199003/01/1990
De: Rethy
expirera le
30 juin 1990
celui de
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
Le mandat de
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
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nomination
03 Janvier 199003/01/1990
De: Goujon (Bastian, M.)
le
30 juin 1993
dates normales de fin de mandat des personnes qu'ils remplacent
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
Le mandat de
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
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nomination
03 Janvier 199003/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.