03 Janvier 1990

nomination

De:	Polizzi (Joseph)
Objet:	ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux

date_debut="1989-12-01"

nomination

De:	Massardier (Marc)
Objet:	ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux

date_debut="1989-11-30"

nomination

De:	Verzelen (Jean-Marc)
Objet:	ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux

date_debut="1989-09-18"

nomination

De:	Philippe (Alain)
Objet:	ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux

date_debut="1989-09-01"

nomination

JORFTEXT000000707981 (source JORF)

De:	Dufour (Henri)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite pour compter du 21 juin 1990 ingénieur général géographe de 3e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000707872 (source JORF)

De:	Hesse-Germain (Catherine) inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:	directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Seine-Saint-Denis (gr. I)
Groupe:	Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Seine-Saint-Denis

date_debut="1989-09-15"

nomination

De:	Borel Professeur doyen de l'U.F.R. d'odontologie de l'université Clermont-Ferrand-I
Objet:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 1o Commission compétente pour les médecins Représentants du ministre chargé des universités Le sous-directeur des enseignements universitaires ou son représentant
Groupe:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes

composition

De:	Malvy (Paul) Professeur U.F.R. de médecine de l'université de Nantes
Objet:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 1o Commission compétente pour les médecins Représentants du ministre chargé des universités Le sous-directeur des enseignements universitaires ou son représentant
Groupe:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes

composition

De:	Bonfils (Serge) Professeur U.F.R. de médecine Xavier-Bichat de l'université Paris-VII
Objet:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 1o Commission compétente pour les médecins Représentants du ministre chargé des universités Le sous-directeur des enseignements universitaires ou son représentant
Groupe:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes

composition

De:	Barrat (Jacques) Professeur directeur de l'école de sages-femmes de l'hôpital Saint-Antoine
Objet:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 1o Commission compétente pour les médecins Représentants du ministre chargé des universités Le sous-directeur des enseignements technologiques ou son représentant
Groupe:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes

composition

De:	Klepping (Alfred) Professeur membre du Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 1o Commission compétente pour les médecins Représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:	Conseil national de l'ordre des médecins

composition

De:	Jung (François) Docteur membre du Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 1o Commission compétente pour les médecins Représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:	Conseil national de l'ordre des médecins

composition

De:	Bailly (Pierre) Docteur membre du Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 1o Commission compétente pour les médecins Représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:	Conseil national de l'ordre des médecins

composition

De:	Ricard (Roger) Docteur membre du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Objet:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 1o Commission compétente pour les médecins Représentants du Conseil national de l'ordre des médecins et des chirurgiens-dentistes
Groupe:	Conseil national de l'ordre des médecins

composition

De:	Olive (André) Docteur membre du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Objet:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 1o Commission compétente pour les médecins Représentants du Conseil national de l'ordre des médecins et des chirurgiens-dentistes
Groupe:	Conseil national de l'ordre des médecins

composition

De:	Beck (René) Docteur président du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Objet:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 1o Commission compétente pour les médecins Représentants du Conseil national de l'ordre des médecins et des chirurgiens-dentistes
Groupe:	Conseil national de l'ordre des médecins

composition

De:	Meyer (Roger) Docteur président de la Fédération odontologique de France et des territoires associés
Objet:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 1o Commission compétente pour les médecins Représentant de la Fédération odontologique de France, et des territoires associés
Groupe:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes

composition

De:	Vedrine (Bernard) Docteur vice-président de la Fédération française des médecins généralistes M.G. France
Objet:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 1o Commission compétente pour les médecins Représentant de la Fédération française des médecins généralistes M.G. France
Groupe:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes

composition

De:	Wisner (Jean-Pierre) Docteur membre de la Fédération des médecins de France
Objet:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 1o Commission compétente pour les médecins Représentant de la Fédération des médecins de France
Groupe:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes

composition

De:	Babaret Docteur membre de la Confédération nationale des syndicats dentaires
Objet:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 1o Commission compétente pour les médecins Représentant de la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes

composition

De:	Ernouf (Georges-Eric) Docteur membre de la Confédération nationale des syndicats dentaires
Objet:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 1o Commission compétente pour les médecins Représentant de la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes

composition

De:	Payenneville Docteur membre de la Confédération des syndicats médicaux français
Objet:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 1o Commission compétente pour les médecins Représentant de la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes

composition

De:	Sureau (Claude) Professeur membre de l'Académie nationale de médecine
Objet:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 1o Commission compétente pour les médecins Représentant de l'Académie nationale de médecine
Groupe:	Académie nationale de médecine

composition

De:	Orcel (Louis) Professeur
Objet:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 1o Commission compétente pour les médecins Représentant de l'Académie nationale de médecine
Groupe:	Académie nationale de médecine

composition

De:	Weill (Robert) président de l'Académie nationale de chirurgie dentaire
Objet:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 1o Commission compétente pour les médecins Représentant de l'Académie nationale de chirurgie dentaire
Groupe:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes

composition

De:	Forest (Nadine) Professeur présidente de l'université Paris-VII
Objet:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 1o Commission compétente pour les médecins Représentants du ministre chargé des universités Le sous-directeur des enseignements universitaires ou son représentant
Groupe:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes

composition

De:	Cerf (Claudine) sage-femme, directrice de l'école de sages-femmes du centre médico-chirurgical Foch
Objet:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 1o Commission compétente pour les médecins Représentants du ministre chargé des universités Le sous-directeur des enseignements technologiques ou son représentant
Groupe:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes

composition

De:	Lefèvre-Paul (Lina) inspecteur général des affaires sociales
Objet:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 1o Commission compétente pour les médecins Représentants du ministre chargé de la santé Le sous-directeur des professions de santé ou son représentant
Groupe:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes

composition

De:	Lefèvre-Paul (Lina) inspecteur général des affaires sociales
Objet:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 1o Commission compétente pour les médecins Représentants du ministre chargé de la santé Le sous-directeur des professions de santé ou son représentant
Groupe:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes

composition

De:	Lefevre-Paul (Lina) inspecteur général des affaires sociales
Objet:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 1o Commission compétente pour les médecins Représentants du ministre chargé de la santé Le sous-directeur des professions de santé ou son représentant
Groupe:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes

composition

De:	Rigal (Christiane) membre du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Objet:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 1o Commission compétente pour les médecins Représentantes du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Groupe:	Conseil national de l'ordre des sages-femmes

composition

De:	Haefele (Marie-Madeleine) membre du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Objet:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 1o Commission compétente pour les médecins Représentantes du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Groupe:	Conseil national de l'ordre des sages-femmes

composition

De:	Atechian (Nicole) membre du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Objet:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 1o Commission compétente pour les médecins Représentantes du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Groupe:	Conseil national de l'ordre des sages-femmes

composition

De:	Forestier (Rolande) présidente de l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Objet:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 1o Commission compétente pour les médecins Représentantes de l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes

composition

De:	Bergera (Suzanne) membre de l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Objet:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 1o Commission compétente pour les médecins Représentantes de l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes

composition

De:	Pouvreau (Yvonne) membre de l'Union nationale des syndicats de sages-femmes
Objet:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 1o Commission compétente pour les médecins Représentante de l'Union nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes

composition

De:	Christian Pheline directeur général adjoint du Centre national de la cinématographie
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel représentant du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
Groupe:	Institut national de l'audiovisuel (INA)

date_debut="1990-01-13"
duree="trois ans"
conseil_administration

nomination

De:	Paul-Henry Watine directeur
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel représentant du ministre de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Institut national de l'audiovisuel (INA)

date_debut="1990-01-13"
duree="trois ans"
conseil_administration

nomination

De:	Georges Fillioud conseiller d'Etat
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel représentant du Premier ministre
Groupe:	Institut national de l'audiovisuel (INA)

date_debut="1990-01-13"
duree="trois ans"
conseil_administration

nomination

De:	Monique Boche administrateur civil au service juridique et technique de l'information
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel représentant du ministre délégué auprès du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire, chargé de la communication
Groupe:	Institut national de l'audiovisuel (INA)

date_debut="1990-01-13"
duree="trois ans"
conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000707788 (source JORF)

De:	Mienville (Pierrette) chef de service des affaires sanitaires et sociales
Objet:	directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la Corse (gr. III)
Groupe:	Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Corse

date_debut="1990-02-01"

nomination

De:	Fanni (Jacques) Institut national polytechnique de Nancy
Objet:	membres du Conseil national des universités 6e sous-section Zootechnies et agronomie
Remplace:	M. Coujard (Jean-Louis)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Thoiron (Bernard) université de Rouen
Objet:	membres du Conseil national des universités 4e sous-section Biologie et physiologie végétales
Remplace:	M. Belliard (Jacques)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Dorne (Albert) université Grenoble-I
Objet:	membres du Conseil national des universités 4e sous-section Biologie et physiologie végétales
Remplace:	M. Delrot (Serge)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Picaud (Jean-Louis) université de Poitiers
Objet:	membres du Conseil national des universités 3e sous-section Zoologie
Remplace:	M. Beaulaton (Jacques)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Maftoul (Joseph) université Paris-VII
Objet:	membres du Conseil national des universités 3e sous-section Systèmes électroniques, électrotechnique
Remplace:	M. Nicolas (Alain)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Bouster (Claude) Institut national des sciences appliquées de Lyon
Objet:	membres du Conseil national des universités 3e sous-section Chimie industrielle
Remplace:	M. Steinmetz (Pierre)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Bunel (Claude) université Paris VI
Objet:	membres du Conseil national des universités 2e sous-section Polymères
Remplace:	M. Soum (Alain)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	de Crespin de Billy (Michel) université Paris-VI
Objet:	membres du Conseil national des universités 2e sous-section Métallurgie et mécanique physique
Remplace:	M. Abelard (Jean-Pierre)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Quitte (Claude) université de Poitiers
Objet:	membres du Conseil national des universités 2e sous-section Géométrie, géométrie algébrique, topologie
Remplace:	M. Morvan (Jean-Marie)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Tichkiewitch (Serge) école normale supérieure de Cachan
Objet:	membres du Conseil national des universités 2e sous-section Génie mécanique
Remplace:	M. Buisine (Daniel)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Drean (Jean-Yves) Ecole nationale supérieure des industries textiles de Mulhouse
Objet:	membres du Conseil national des universités 2e sous-section Génie mécanique
Remplace:	M. Castex (Louis)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Dussap (Claude) université Clermont-Ferrand-II
Objet:	membres du Conseil national des universités 2e sous-section Génie des procédés et des réactions chimiques
Remplace:	M. Defaye (Guy)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Bollinger (Jean-Claude) université de Limoges
Objet:	membres du Conseil national des universités 2e sous-section Chimie physique
Remplace:	M. Delaire (Jacques)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Lambert (Anny) université Strasbourg-I
Objet:	membres du Conseil national des universités 4e sous-section Biologie et physiologie végétales
Remplace:	M. Bouriquet (Robert)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Mollier (Jean-Claude)
Objet:	membres du Conseil national des universités 29e section Composants, signaux et systèmes 1re sous-section Composants électroniques et optiques université de Limoges
Remplace:	M. Catherine (Yves)
Groupe:	Université de Limoges Conseil national des universités (CNU)

professeur="Université de Limoges"
professeur_section="29"

nomination

De:	Bellat (Marie), épouse Duru
Objet:	membres du Conseil national des universités 70e section Sciences de l'éducation université de Dijon
Remplace:	Mme Babut (Hélène), épouse Trocme
Groupe:	Université de Dijon Conseil national des universités (CNU)

professeur="Université de Dijon"
professeur_section="70"

nomination

De:	Lagarde (Jean-Louis)
Objet:	membres du Conseil national des universités 36e section Géologie 1re sous-section Tectonique et géodynamique: géologie marine, géologie structurale, sédimentologie, stratigraphie, fondamentales et appliquées université Rennes-I
Remplace:	M. Renard (Maurice)
Groupe:	Université Rennes-I Conseil national des universités (CNU)

professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="36"

nomination

De:	Bougot (Renée), épouse Danion
Objet:	membres du Conseil national des universités 32e section Chimie organique université Rennes-I
Remplace:	Mme Farines (Marie-Anne)
Groupe:	Université Rennes-I Conseil national des universités (CNU)

professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="32"

nomination

De:	Diament (Michel)
Objet:	membres du Conseil national des universités 34e section Géophysique: physique du globe, géophysique interne, océanographie physique, fondamentales et appliquées, génie océanique université Paris-XI
Remplace:	M. Tabbagh (Alain)
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI) Conseil national des universités (CNU)

professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="34"

nomination

De:	Giacomoni (Paolo)
Objet:	membres du Conseil national des universités 37e section Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire 1re sous-section Biochimie structurale, biophysique université Paris-VI
Remplace:	Mme Viratelle (Odile)
Groupe:	Université Paris-VI Conseil national des universités (CNU)

professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="37"

nomination

De:	Chaquin (Abel, Patrick)
Objet:	membres du Conseil national des universités 31e section Chimie théorique université Paris-VI
Remplace:	M. Kubach (Christian)
Groupe:	Université Paris-VI Conseil national des universités (CNU)

professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="31"

nomination

JORFTEXT000000707171 (source JORF)

De:	Jean Longagne sergent-chef de sapeurs-pompiers volontaire du centre de secours de Grenade (Haute-Garonne)
Objet:	à l'ordre de la Nation

ordre_nation

citation

notaire
notaire_residence="Landivisiau (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"

De:	Caradec (Albert, Paul, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société Jean François Pellan et François Le Vezo, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise

nomination

notaire
notaire_residence="Landivisiau (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"

De:	Pellan (Jean, François, René)
Objet:	notaires associés

nomination

notaire
notaire_residence="Landivisiau (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"

De:	Le Vezo (François, Marie, Joseph)
Objet:	notaires associés

nomination

De:	Pellan (Jean, François, René)
Objet:	celle de
Groupe:	29 décembre 1989 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Landivisiau (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"

De:	Le Vezo (François, Marie, Joseph)
Objet:	notaires

cessation de fonction

JORFTEXT000000525368 (source JORF)

De:	Robillard (Micheline) agent technique de bureau
Objet:	régisseur de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement de Loir-et-Cher
Remplace:	Mme Stricher (Micheline)
Groupe:	Direction départementale de l'équipement de Loir-et-Cher

date_debut="1990-01-01"

nomination

JORFTEXT000000524208 (source JORF)

De:	Brand (Olivier) directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Manche
Objet:	directeur départemental du Calvados (gr. II)
Groupe:	Direction départementale du Calvados

nomination

JORFTEXT000000342510 (source JORF)

De:	Reder (Maurice)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des ponts et chaussées

date_debut="1990-04-25"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Schmitt (Maurice)
Objet:	commis stagiaires au titre des emplois réservés, dans les services extérieurs Pour le département de Meurthe-et-Moselle

nomination

De:	Geneste (Alain)
Objet:	commis stagiaires au titre des emplois réservés, dans les services extérieurs Pour le département de Meurthe-et-Moselle

nomination

De:	Demange (Vincent)
Objet:	commis stagiaires au titre des emplois réservés, dans les services extérieurs Pour le département de Meurthe-et-Moselle

nomination

De:	Carrez (Noël)
Objet:	commis stagiaires au titre des emplois réservés, dans les services extérieurs Pour le département de Meurthe-et-Moselle

nomination

De:	Bregler (Daniel)
Objet:	commis stagiaires au titre des emplois réservés, dans les services extérieurs Pour le département de Meurthe-et-Moselle

nomination

De:	Barbier (Jean-Marie)
Objet:	commis stagiaires au titre des emplois réservés, dans les services extérieurs Pour le département de Meurthe-et-Moselle

nomination

De:	Aliani (Jean-Pierre)
Objet:	commis stagiaires au titre des emplois réservés, dans les services extérieurs Pour le département de Meurthe-et-Moselle

nomination

De:	Lavie (Anne-Line)
Objet:	commis stagiaires au titre des emplois réservés, dans les services extérieurs Pour le département de Meurthe-et-Moselle

nomination

De:	Lantz (Michèle)
Objet:	commis stagiaires au titre des emplois réservés, dans les services extérieurs Pour le département de Meurthe-et-Moselle

nomination

De:	Rethy (Paul) (Assemblée permanente des chambres d'agriculture)
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt membre titulaire
Remplace:	M. Tatin (Raymond)
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

nomination

De:	Bastian (Jean-Paul)
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt membre titulaire
Remplace:	M. Rethy (Paul)
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

nomination

De:	Rethy expirera le 30 juin 1990 celui de
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt Le mandat de
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

nomination

De:	Goujon (Bastian, M.) le 30 juin 1993 dates normales de fin de mandat des personnes qu'ils remplacent
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt Le mandat de
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

nomination

JORFTEXT000000342387 (source JORF)

De:	Defontaine (Roland) président de la chambre commerciale de la Cour de cassation
Objet:	président de la Commission nationale de discipline des membres des tribunaux de commerce
Remplace:	M. Baudoin (Jacques)
Groupe:	Commission nationale de discipline des membres des tribunaux de commerce

president

nomination

JORFTEXT000000159791 (source JORF)

De:	Estrade (Hubert) administrateur civil hors classe, chargé de la sous-direction de la coopération et des échanges au service des relations internationales de la direction de la production et des échanges
Objet:	représenter le ministère de l'agriculture et de la forêt au sein du Comité pour l'image de la France
Groupe:	Comité pour l'image de la France

charge

JORFTEXT000000158665 (source JORF)

De:	Merigot (Denise) attaché d'administration centrale de 1re classe du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite en application des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de l'Etat

date_debut="1990-05-01"

admission

JORFTEXT000000158662 (source JORF)

De:	Lagrange (Jean-Marie) directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales
Objet:	directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de Saône-et-Loire
Groupe:	Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Saône-et-Loire

date_debut="1989-08-07"

nomination

JORFTEXT000000158661 (source JORF)

De:	Gueguen (Elie) directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Vendée (gr. II)
Objet:	directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Pas-de-Calais (gr. I)
Groupe:	Direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Pas-de-Calais

nomination

JORFTEXT000000158659 (source JORF)

De:	Peton Docteur directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Meuse
Objet:	directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Marne
Groupe:	Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Marne

nomination

JORFTEXT000000158658 (source JORF)

De:	Tailleur (Raymonde) directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Corrèze (gr. III)
Objet:	directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Vienne (gr. II)
Groupe:	Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Vienne

nomination

JORFTEXT000000158657 (source JORF)

De:	Peyrafitte (Jean) au titre de l'Association nationale des maires des stations classées et des communes touristiques
Objet:	membre du haut comité du thermalisme et du climatisme pour la durée du mandat restant à accomplir sur présentation de l'organisme auquel il appartient
Remplace:	M. Maroselli (Jacques)
Groupe:	Haut comité du thermalisme et du climatisme

nomination