Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

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De: Anne DUNOYER
représentante de la fédération des syndicats de forestiers privés de France, titulaire
Objet:
au titre du remplacement prévu au troisième alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
membre du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt
Remplace:M. Benoît de RODELLEC
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000048899230(source JORF)
nomination
10 Janvier 202410/01/2024
De: Alain NAESSENS
représentant de l'association Humanité et Biodiversité, suppléant
Objet:
au titre du remplacement prévu au troisième alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Remplace:M. François LETOURNEUX
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000048079533(source JORF)
nomination
16 Septembre 202316/09/2023
De: Cédric TRANQUARD
représentant de la fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, titulaire
Objet:
au titre du remplacement prévu au troisième alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt
Remplace:M. Florent LEPRETRE
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000048079533(source JORF)
nomination
16 Septembre 202316/09/2023
De: Matthieu ORPHELIN
représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, suppléant
Objet:
au titre du remplacement prévu au 3e alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Remplace:M. Jean-Marie GOURREAU
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000046849981(source JORF)
nomination
31 Décembre 202231/12/2022
De: Pierre-François PRIOUX
président de Société de vénerie, suppléant
Objet:
au titre du remplacement prévu au 3e alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant d'association nationale de chasse proposé par la fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Éric de LAVENNE
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000046849981(source JORF)
nomination
31 Décembre 202231/12/2022
De: Éric de LAVENNE
président de la fédération française des chasseurs à l'arc, titulaire
Objet:
au titre du remplacement prévu au 3e alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant d'association nationale de chasse proposé par la fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Pierre de ROUALLE
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000046849981(source JORF)
nomination
31 Décembre 202231/12/2022
De: Jean-Luc DUFAU
président de la fédération départementale des chasseurs des Landes, suppléant
Objet:
au titre du remplacement prévu au 3e alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Christian GROLEAU
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000046849981(source JORF)
nomination
31 Décembre 202231/12/2022
De: Claire CARRERE-GODEBOUT
suppléante
Objet:
au titre du remplacement prévu au 3e alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des collectivités territoriales proposés par le ministre de l'intérieur
Remplace:Mme Laurance BUSSIERE
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000046849981(source JORF)
nomination
31 Décembre 202231/12/2022
De: Laurance BUSSIERE
titulaire
Objet:
au titre du remplacement prévu au 3e alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des collectivités territoriales proposés par le ministre de l'intérieur
Remplace:M. Philippe PLISSON
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000046849981(source JORF)
nomination
31 Décembre 202231/12/2022
De: Yves VERILHAC
représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, titulaire en renouvellement de mandat
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
au titre du renouvellement partiel prévu au 1er alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000045098190(source JORF)
nomination
01 Février 202201/02/2022
De: Jean-Marie GOURREAU
représentant l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
au titre du renouvellement partiel prévu au 1er alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000045098190(source JORF)
nomination
01 Février 202201/02/2022
De: Romain ECORCHARD
représentant Bretagne vivante, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
au titre du renouvellement partiel prévu au 1er alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000045098190(source JORF)
nomination
01 Février 202201/02/2022
De: Jean-Claude HUC
président de la chambre départementale d'agriculture du Tarn, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
au titre du renouvellement partiel prévu au 1er alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000045098190(source JORF)
nomination
01 Février 202201/02/2022
De: Olivier de SCHONEN
représentant la fédération nationale de la propriété privée rurale, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
au titre du renouvellement partiel prévu au 1er alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000045098190(source JORF)
nomination
01 Février 202201/02/2022
De: Hugues de la CELLE
représentant la fédération nationale de la propriété privée rurale, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
au titre du renouvellement partiel prévu au 1er alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
Remplace:M. Bruno de la ROCHE-SAINT-ANDRE
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000045098190(source JORF)
nomination
01 Février 202201/02/2022
De: Daniel ROCQUES
président de la fédération des associations de chasseurs aux chiens courants, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'associations nationales de chasse proposés par la fédération nationale des chasseurs
au titre du renouvellement partiel prévu au 1er alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
Remplace:M. Patrice FEVRIER
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000045098190(source JORF)
nomination
01 Février 202201/02/2022
De: Jean MASSON
président de l'association française des équipages de vénerie sous terre, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'associations nationales de chasse proposés par la fédération nationale des chasseurs
au titre du renouvellement partiel prévu au 1er alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000045098190(source JORF)
nomination
01 Février 202201/02/2022
De: Jean-Pierre CAUJOLLE
président de l'association nationale des chasseurs de montagne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'associations nationales de chasse proposés par la fédération nationale des chasseurs
au titre du renouvellement partiel prévu au 1er alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
Remplace:M. Jean-Luc FERNANDEZ
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000045098190(source JORF)
nomination
01 Février 202201/02/2022
De: Olivier BERTHOLD
président de l'association nationale des chasseurs de gibier d'eau, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'associations nationales de chasse proposés par la fédération nationale des chasseurs
au titre du renouvellement partiel prévu au 1er alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000045098190(source JORF)
nomination
01 Février 202201/02/2022
De: Eric de LAVENNE
président de la fédération française des chasseurs à l'arc
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant d'association nationale de chasse proposé par la fédération nationale des chasseurs
au titre du remplacement prévu au 3er alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
Remplace:M. Didier VERGY
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000045098190(source JORF)
nomination
01 Février 202201/02/2022
De: Jean-Paul MOKTAR
président de la fédération départementale des chasseurs d'Eure-et-Loir, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la fédération nationale des chasseurs
au titre du renouvellement partiel prévu au 1er alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000045098190(source JORF)
nomination
01 Février 202201/02/2022
De: Patrick MASSENET
président de la fédération départementale des chasseurs de Meurthe-et- Moselle, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la fédération nationale des chasseurs
au titre du renouvellement partiel prévu au 1er alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000045098190(source JORF)
nomination
01 Février 202201/02/2022
De: Jean-Pierre AUTHIER
président de la fédération départementale des chasseurs de l'Aveyron, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la fédération nationale des chasseurs
au titre du renouvellement partiel prévu au 1er alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000045098190(source JORF)
nomination
01 Février 202201/02/2022
De: Dominique PY
représentant France nature environnement, titulaire en renouvellement de mandat
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
au titre du renouvellement partiel prévu au 1er alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000045098190(source JORF)
nomination
01 Février 202201/02/2022
De: Thierry CHALMIN
président de la chambre départementale d'agriculture de la Haute-Saône représentant l'assemblée permanente des chambres d'agriculture, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
au titre du renouvellement partiel prévu au 1er alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
renouvellement
JORFTEXT000045098190(source JORF)
nomination
01 Février 202201/02/2022
De: Willy SCHRAEN
président de la fédération départementale des chasseurs du Pas-de-Calais, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la fédération nationale des chasseurs
au titre du renouvellement partiel prévu au 1er alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
renouvellement
JORFTEXT000045098190(source JORF)
nomination
01 Février 202201/02/2022
De: Jean-Marc DELCASSO
président de la fédération départementale des chasseurs des Hautes-Pyrénées, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la fédération nationale des chasseurs
au titre du renouvellement partiel prévu au 1er alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
renouvellement
JORFTEXT000045098190(source JORF)
nomination
01 Février 202201/02/2022
De: Benoit CHEVRON
président de la fédération départementale des chasseurs de Seine-et-Marne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la fédération nationale des chasseurs
au titre du renouvellement partiel prévu au 1er alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
renouvellement
JORFTEXT000045098190(source JORF)
nomination
01 Février 202201/02/2022
De: Nicolas RIVET
directeur général de la fédération nationale des chasseurs, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
au titre du renouvellement partiel prévu au 1er alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
Remplace:M. Michel LEGOUX
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000045098190(source JORF)
nomination
01 Février 202201/02/2022
De: Didier LEFEVRE
président de l'union nationale des associations de piégeurs agréés de France, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
au titre du renouvellement partiel prévu au 1er alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
Remplace:M. Philippe JUSTEAU
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000045098190(source JORF)
nomination
01 Février 202201/02/2022
De: Benoît LABARTHE
président de l'association nationale des fauconniers et autoursiers, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
au titre du renouvellement partiel prévu au 1er alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000045098190(source JORF)
nomination
01 Février 202201/02/2022
De: Paul BOURRIEAU
directeur de la fondation pour la protection des habitats de la faune sauvage, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
au titre du renouvellement partiel prévu au 1er alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000045098190(source JORF)
nomination
01 Février 202201/02/2022
De: Florent Leprêtre
titulaire, représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt
Remplace:M. Thierry Chalmin
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000041617611(source JORF)
nomination
23 Février 202023/02/2020
De: Jean-Claude Huc
suppléant, président de la chambre d'agriculture du Tarn
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt
Remplace:M. Jean-Pierre Leveillard
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000041617611(source JORF)
nomination
23 Février 202023/02/2020
De: Thierry Chalmin
titulaire, président de la chambre d'agriculture de la Haute-Saône
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt
Remplace:M. Gilbert Limandas
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000041617611(source JORF)
nomination
23 Février 202023/02/2020
De: VERILHAC (Yves)
représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: LETOURNEUX (François)
représentant l'UICN France, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: JIGUET (Frédéric)
représentant le Muséum national d'histoire naturelle, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: GOURREAU (Jean-Marie)
représentant l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: ECORCHARD (Romain)
représentant la Société pour l'étude et la protection de la nature en Bretagne, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: BOST (Charles André)
représentant le Centre d'écologie fonctionnelle et évolutive, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: LIMANDAS (Gilbert)
président de la chambre d'agriculture de l'Ain, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: LEVEILLARD (Jean-Pierre)
président de la chambre régionale d'agriculture du Centre, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: FAUCHEUX (Basile)
représentant du Centre national des jeunes agriculteurs, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: des DIGUERES (Jérôme)
représentant de la Fédération nationale de la propriété privée rurale, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: de RODELLEC (Benoit)
Fédération nationale des propriétaires forestiers sylviculteurs, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: de PONTON d'AMECOURT (Antoine)
président de la Fédération nationale des propriétaires forestiers sylviculteurs, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: de la ROCHE SAINT ANDRE (Bruno)
président de la Fédération nationale de la propriété privée rurale, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: CHALMIN (Thierry)
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: PLISSON (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
d)
représentants des collectivités territoriales proposés par le ministre de l'intérieur
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: VERGY (Didier)
président de l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: ROQUES (Daniel)
président de la Fédération des associations de chasseurs aux chiens courants, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: MASSON (Jean)
président de l'Association française des équipages de vénerie sous terre, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: FEVRIER (Patrice)
président du Club international des chasseurs de bécassines, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: FERNANDEZ (Jean-Luc)
président de l'Association nationale des chasseurs de montagne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: de ROUALLE (Pierre)
président de la Société de Vènerie, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: VUITTON (Hubert-Louis)
président de la Fédération départementale des chasseurs du Loir-et-Cher, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: SCHRAEN (Willy)
président de la Fédération départementale des chasseurs du Pas-de-Calais, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: MOULIERE (Yves)
président de la Fédération départementale des chasseurs de la Mayenne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: LAGALICE (Christian)
président de la Fédération départementale des chasseurs du Jura, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: GROLEAU (Christian)
président de la Fédération départementale des chasseurs de la Haute-Vienne, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: DOUARD (André)
président de la Fédération départementale des chasseurs d'Ille-et-Vilaine, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: DESBROSSE (Jacky)
président de la Fédération départementale des chasseurs de la Marne, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: DELCASSO (Jean-Marc)
président de la Fédération départementale des chasseurs des Hautes-Pyrénées, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: CHEVRON (Benoit)
président de la Fédération départementale des chasseurs de Seine-et-Marne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: BUSSON (Dominique)
président de la Fédération départementale des chasseurs du Puy-de-Dôme, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: BARRERE (Jean-Roland)
président de la Fédération départementale des chasseurs des Landes, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: AURANGE (Jacques)
président de la Fédération départementale des chasseurs de l'Ardèche, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: PY (Dominique)
représentant France nature environnement, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: BELIER (Sandrine)
représentant Humanité et Biodiversité, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: BUSSIERE (Laurance)
suppléante
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
d)
représentants des collectivités territoriales proposés par le ministre de l'intérieur
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: PORTIER (Julien)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: LETHIER (Hervé)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: LEGOUX (Michel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: LECOMTE (Thierry)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: LARRAT (Sylvain)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: JUSTEAU (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: GAUTHIER-CLERC (François)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: BOURRIAU (Paul)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000037236151(source JORF)
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: Yves Verilhac
titulaire
Objet:
membre du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant d'un organisme scientifique ou de protection de la nature compétent dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Remplace:M. Michel Métais
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000035563099(source JORF)
nomination
15 Septembre 201715/09/2017
De: Hubert-Louis Vuitton
président de la fédération départementale des chasseurs du Loir-et-Cher, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédération de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000035139140(source JORF)
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: Willy Schraen
président de la fédération départementale des chasseurs du Pas-de-Calais, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédération de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000035139140(source JORF)
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: Christian Lagalice
président de la fédération départementale des chasseurs du Jura, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédération de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000035139140(source JORF)
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: Christian Groleau
président de la fédération départementale des chasseurs de la Haute-Vienne, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédération de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000035139140(source JORF)
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: Jacky Desbrosse
président de la fédération départementale des chasseurs de la Marne, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédération de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000035139140(source JORF)
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: Jean-Marc Delcasso
président de la fédération départementale des chasseurs des Hautes-Pyrénées, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédération de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000035139140(source JORF)
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: Benoît Chevron
président de la fédération départementale des chasseurs de Seine-et-Marne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédération de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000035139140(source JORF)
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: Dominique Busson
président de la fédération départementale des chasseurs du Puy-de-Dôme, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédération de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000035139140(source JORF)
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: Jean-Roland Barrère
président de la fédération départementale des chasseurs des Landes, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédération de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000035139140(source JORF)
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: Jacques Aurange
président de la fédération départementale des chasseurs de l'Ardèche, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédération de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000035139140(source JORF)
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: Didier Vergy
président de l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000035139140(source JORF)
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: Jean Masson
président de l'Association française des équipages de vénerie sous terre, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000035139140(source JORF)
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: Jean-Luc Fernandez
président de l'Association nationale des chasseurs de montagne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000035139140(source JORF)
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: Pierre de Roualle
président de la Société de vénerie, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000035139140(source JORF)
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: Daniel Roques
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse
Remplace:M. Marc Dudognon
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000034167141(source JORF)
nomination
12 Mars 201712/03/2017
De: Jean Masson
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse
Remplace:M. Frédéric Herbet
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000034167141(source JORF)
nomination
12 Mars 201712/03/2017
De: Sandrine Bélier
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant d'un organisme scientifique ou de protection de la nature compétent dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Remplace:M. Christophe Aubel
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000034167141(source JORF)
nomination
12 Mars 201712/03/2017
De: Patrick Triplet
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Remplace:M. Michel Legoux
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031518918(source JORF)
nomination
24 Novembre 201524/11/2015
De: Michel Legoux
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Remplace:M. Jean-Paul Boidot
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031518918(source JORF)
nomination
24 Novembre 201524/11/2015
De: Jean-Luc Fernandez
président de l'Association nationale des chasseurs de montagne, titulaire
Objet:
membre du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Gérard Mathieu
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000031142183(source JORF)
nomination
10 Septembre 201510/09/2015
De: Henri SABAROT
maire de Carcans-Maubuisson (33121), titulaire
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des collectivités territoriales proposés par le ministre de l'intérieur
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000029331676(source JORF)
nomination
05 Août 201405/08/2014
De: Philippe PLISSON
maire de Saint-Caprais-de-Blaye (33820), suppléant
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des collectivités territoriales proposés par le ministre de l'intérieur
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000029331676(source JORF)
nomination
05 Août 201405/08/2014
De: François Letourneux
représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalité qualifiée
représentant d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétent dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Remplace:M. Christophe Hosten
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028931489(source JORF)
nomination
14 Mai 201414/05/2014
De: Christian Arthur
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences cynégétiques
Remplace:Mme Marie-Eve Terrier
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028931489(source JORF)
nomination
14 Mai 201414/05/2014
De: Michel MÉTAIS représentant la Ligue
pour la protection des oiseaux, titulaire
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000028820045(source JORF)
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Frédéric JIGUET
représentant le Muséum national d'histoire naturelle, titulaire
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000028820045(source JORF)
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Jean-Marie GOURREAU représentant la Société
nationale de protection de la nature, suppléant
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000028820045(source JORF)
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Romain ECORCHARD représentant la Société
pour l'étude et la protection de la nature en Bretagne, suppléant
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000028820045(source JORF)
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Olivier DURIEZ représentant l'université Montpellier-II
Centre d'écologie fonctionnelle et évolutive, suppléant
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000028820045(source JORF)
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Bruno de la ROCHE-SAINT-ANDRÉ représentant la Fédération
nationale de la propriété privée rurale, suppléant
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000028820045(source JORF)
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Gilbert LIMANDAS
président de la chambre départementale d'agriculture de l'Ain, titulaire
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000028820045(source JORF)
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Jean-Pierre LEVEILLARD
président de la chambre régionale d'agriculture du Centre, suppléant
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000028820045(source JORF)
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Bruno JERPHANION
représentant la Fédération nationale des propriétaires forestiers sylviculteurs, titulaire
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000028820045(source JORF)
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Jérôme des DIGUERES représentant la Fédération
nationale de la propriété privée rurale, titulaire
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000028820045(source JORF)
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Antoine de PONTON d'AMECOURT
représentant la Fédération nationale des propriétaires forestiers sylviculteurs, suppléant
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000028820045(source JORF)
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Guillaume COGNAT représentant le Centre
national des jeunes agriculteurs, suppléant
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000028820045(source JORF)
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Thierry CHALMIN représentant la Fédération
nationale des syndicats d'exploitants agricoles, titulaire
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000028820045(source JORF)
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Yves MOULIÉRE
président de la Fédération départementale des chasseurs de la Mayenne, titulaire
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000028820045(source JORF)
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: André DOUARD
président de la Fédération départementale des chasseurs d'Ille-et-Vilaine, suppléant
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000028820045(source JORF)
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Patrice FEVRIER
président du Club international des chasseurs de bécassines, titulaire
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000028820045(source JORF)
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Marc DUDOGNON
président de la Fédération des associations de chasseurs aux chiens courants, suppléant
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000028820045(source JORF)
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Dominique PY
représentant France Nature Environnement, titulaire
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000028820045(source JORF)
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Michel LEGOUX
suppléant
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028820045(source JORF)
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Philippe JUSTEAU
titulaire
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028820045(source JORF)
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Paul BOURRIEAU
suppléant
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028820045(source JORF)
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Jean-Paul BOIDOT
titulaire
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028820045(source JORF)
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Christian LAGALICE
président de la fédération départementale des chasseurs du Jura, titulaire
Objet:
membre du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédération de chasseurs
proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Claude DUC-GONINAZ
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000028724940(source JORF)
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Willy SCHRAEN
président de la fédération départementale des chasseurs du Pas-de-Calais, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Michel THOMAS
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000027927293(source JORF)
nomination
05 Septembre 201305/09/2013
De: Yves MOULIERE
président de la fédération départementale des chasseurs de Mayenne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Edouard-Alain BIDAULT
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000027927293(source JORF)
nomination
05 Septembre 201305/09/2013
De: Yves BUTEL
président de la fédération départementale des chasseurs de la Somme, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Jacky DESBROSSE
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000027927293(source JORF)
nomination
05 Septembre 201305/09/2013
De: Gilbert LIMANDAS
président de la chambre départementale d'agriculture de l'Ain, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse
représentant des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposé par le ministère de l'agriculture
Remplace:M. Jean-Pierre BOISSON
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000027927293(source JORF)
nomination
05 Septembre 201305/09/2013
De: Gérard BEDARIDA
président de l'Association nationale des chasseurs de grand gibier (ANCGG), suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse
proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Alain FRANÇOIS
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000027927293(source JORF)
nomination
05 Septembre 201305/09/2013
De: Jean-Marc Thiollay
représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, titulaire
Objet:
membre du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant d'organisme scientifique ou de protection de la nature, compétent dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Remplace:M. Francis Martin
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000027412660(source JORF)
nomination
17 Mai 201317/05/2013
De: Jacky Desbrosse
président de la Fédération départementale des chasseurs de la Marne, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédération de chasseurs proposé
par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Gérard Mathieu
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000026972297(source JORF)
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: Gérard Mathieu
président de l'Association nationale des chasseurs de montagne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse
proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Alain Esclopé
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000026972297(source JORF)
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: Pierre de Roualle
président de la Société de vénerie
Objet:
membre titulaire du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse
proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Philippe Dulac
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000026247029(source JORF)
nomination
02 Août 201202/08/2012
De: Thierry Chalmin
représentant la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, titulaire
Objet:
membre du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Bertrand Saget
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000025093189(source JORF)
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Patrice Fevrier
président du Club international des chasseurs de bécassines, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000023982537(source JORF)
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: Marc Dudognon
président de la Fédération des associations de chasseurs aux chiens courants, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000023982537(source JORF)
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: Michel Thomas
président de la fédération départementale des chasseurs de la Meuse, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000023888806(source JORF)
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Gérard Mathieu
président de la fédération départementale des chasseurs des Vosges, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000023888806(source JORF)
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Olivier Lecas
président de la fédération départementale des chasseurs de l'Yonne, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000023888806(source JORF)
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Guy Guédon
président de la fédération départementale des chasseurs des Deux-Sèvres, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000023888806(source JORF)
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Claude Duc-Goninaz
président de la fédération départementale des chasseurs de la Savoie, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000023888806(source JORF)
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Jean-Marc Delcasso
président de la fédération départementale des chasseurs des Hautes-Pyrénées, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000023888806(source JORF)
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Benoît Chevron
président de la fédération départementale des chasseurs de Seine-et-Marne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000023888806(source JORF)
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Dominique Busson
président de la fédération départementale des chasseurs du Puy-de-Dôme, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000023888806(source JORF)
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Jean-Roland Barrère
président de la fédération départementale des chasseurs des Landes, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000023888806(source JORF)
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Jacques Aurange
président de la fédération départementale des chasseurs de l'Ardèche, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000023888806(source JORF)
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Frédéric Herbet
président de l'Association française des équipages de vénerie sous terre, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000023888806(source JORF)
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Alain François
président de l'Association nationale des chasseurs de grand gibier, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000023888806(source JORF)
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Alain Esclopé
président de l'Association nationale des chasseurs de montagne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000023888806(source JORF)
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Philippe Dulac
président de la Société de vénerie, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000023888806(source JORF)
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Christophe Hosten
représentant l'Association Picardie nature, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants d'organisme scientifique ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023888806(source JORF)
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Christophe Aubel
représentant France nature environnement, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants d'organisme scientifique ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023888806(source JORF)
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: François Moutou
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023888806(source JORF)
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Thierry Lecomte
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023888806(source JORF)
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Alain Jean
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023888806(source JORF)
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Marie-Eve Terrier
suppléante
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023888806(source JORF)
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Nicolas FISCHER
suppléant
Objet:
membre du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
repré sentant des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt, proposé par le ministère chargé de l'agriculture
Remplace:M. Thierry LAHAYE
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
DEVL1030257A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: Guy GUEDON
président de la fédération départementale des chasseurs des Deux-Sèvres, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
Remplace:M. Yves GIRAUD
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
DEVN1022017A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Dominique BUSSON
président de la fédération départementale du Puy-de-Dôme, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédérations de chasseurs proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Christian PEYRIN
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
DEVN0923682A(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Jean-Roland BARRERE
président de la fédération départementale des chasseurs des Landes, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédérations de chasseurs proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Henri SABAROT
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
DEVN0923682A(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: HENRI SABAROT
maire de Carcans-Maubuisson, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalité qualifiée
en raison de leurs compétences cynégétiques
Remplace:M. Michel DUFRANC
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
DEVN0923682A(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Thierry LECOMTE
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalité qualifiée
en raison de leurs compétences cynégétiques
Remplace:M. Jean-François DOBREMEZ
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
DEVN0923682A(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Christophe HOSTEN
représentant de Picardie Nature, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalité qualifiée
en raison de leurs compétences cynégétiques
Remplace:M. Jean François TERRASSE
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
DEVN0923682A(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Bruno de LA ROCHE SAINT-ANDRE
représentant la Fédération nationale de la propriété rurale, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalité qualifiée
en raison de leurs compétences cynégétiques
Remplace:M. Philippe BRAYER
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
DEVN0923682A(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Thierry LAHAYE
représentant les « Jeunes agriculteurs », suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédérations de chas seurs proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Edouard VASSEUR
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
DEVN0904269A(source BODD)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Jean-Marc DELCASSO
président de la fédération départementale des chasseurs de Hautes-Pyrénées, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédérations de chas seurs proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Michel NEGRE
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
DEVN0904269A(source BODD)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Claude DUC-GONINAZ
président de la fédération dépar tementale des chasseurs de la Savoie, titulaire
Objet:
membre du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédérations départementales ou inter-départementales des chasseurs
sur proposition de la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
DEVN0829585A(source BODD)
nomination
25 Janvier 200925/01/2009
De: Philippe Plisson
député-maire de Saint-Caprais-de-Blaye (33820), suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant des collectivités territoriales
proposé par le ministère de l'intérieur
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000018897994(source JORF)
nomination
04 Juin 200804/06/2008
De: Michel Dufranc
maire de La Brède (33650), titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant des collectivités territoriales
proposé par le ministère de l'intérieur
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000018897994(source JORF)
nomination
04 Juin 200804/06/2008
De: Guy Bonnefous
président de la fédération départementale des chasseurs du Morbihan, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000018598676(source JORF)
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Edouard-Alain Bidault
président de la fédération départementale des chasseurs de Maine-et-Loire, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000018598676(source JORF)
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Alain François
président de l'Association nationale des chasseurs de grand gibier, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse
proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Patrick Molina
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000018598676(source JORF)
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Patrice Fevrier
président du Club international des chasseurs de bécassines, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse
proposé par la fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000018598676(source JORF)
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Philippe Bettig
président de l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse
proposé par la fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000018598676(source JORF)
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Jacques Trouvilliez
représentant le Muséum national d'histoire naturelle, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018598676(source JORF)
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Francis Martin
représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018598676(source JORF)
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Frédéric Malvaud
représentant l'association Haute-Normandie nature environnement, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018598676(source JORF)
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Jean-Dominique Lebreton
représentant le centre d'écologie fonctionnelle et évolutive, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018598676(source JORF)
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Michel Echaubard
représentant la Société nationale de protection de la nature, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018598676(source JORF)
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Edouard Vasseur représentant le Centre
national des jeunes agriculteurs, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018598676(source JORF)
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Bertrand Saget
représentant la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018598676(source JORF)
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Henry Plauche-Gillon
président de la Fédération nationale des propriétaires forestiers sylviculteurs, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018598676(source JORF)
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Jean-Pierre Leveillard
président de la chambre régionale d'agriculture du Centre, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018598676(source JORF)
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Jérôme des Digueres
représentant la Fédération nationale de la propriété privée rurale, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018598676(source JORF)
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Alain de Montgascon
président du syndicat des propriétaires forestiers sylviculteurs de la Sarthe, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018598676(source JORF)
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Philippe Brayer
représentant la Fédération nationale de la propriété privée rurale, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018598676(source JORF)
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Jean-Pierre Boisson
président de la chambre d'agriculture de Vaucluse, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018598676(source JORF)
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Michel Legoux
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018598676(source JORF)
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Philippe Justeau
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018598676(source JORF)
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Jean-Paul Boidot
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018598676(source JORF)
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Philippe Barbedienne
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018598676(source JORF)
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Dominique Py
représentant la société pour l'étude et la protection de la nature en Bretagne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018598676(source JORF)
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Jacques Trouvilliez
représentant le Muséum national d'histoire naturelle, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant des organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétent dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Remplace:M. Vincent Graffin
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000280769(source JORF)
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Henri Sabarot
président de la fédération départementale des chasseurs de la Gironde, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs, proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Pierre Fuzies
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000280769(source JORF)
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Michel Negre
président de la fédération départementale des chasseurs du Tarn, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs, proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Jean-Raymond Lecha
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000280769(source JORF)
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Jean-Marc Girard-Madoux
président de la fédération départementale des chasseurs de la Savoie, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs, proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Daniel Kittler
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000280769(source JORF)
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Philippe Bettig
président de l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'une association nationale de chasse, proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Raymond Pouget
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000280769(source JORF)
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Edouard Vasseur
représentant les Jeunes agriculteurs, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt, proposés par le ministère de l'agriculture
Remplace:M. Damien Ollivier
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000274771(source JORF)
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Bertrand Saget
représentant la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt, proposés par le ministère de l'agriculture
Remplace:M. Jacques Chazalet
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000274771(source JORF)
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Jean-Pierre Gaillard
président de la fédération départementale des chasseurs de l'Hérault, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédération de chasseurs, proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Alain Esclope
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000274771(source JORF)
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Alain Esclope
président de l'Association nationale des chasseurs de montagne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse, proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Bernard Baudin
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000274771(source JORF)
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Michel Legoux
président de l'Association nationale pour une chasse écologiquement responsable, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences cynégétiques
Remplace:M. Vincent Gratadour
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000274771(source JORF)
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Damien Ollivier
représentant les Jeunes Agriculteurs, suppléant
Objet:
membre du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt
proposé par le ministre de l'agriculture
Remplace:Mme Sandrine Dubanchet
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000454206(source JORF)
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Damien Ollivier
prendra fin le
11 mars 2008
Objet:
membre du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt
proposé par le ministre de l'agriculture
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000454206(source JORF)
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Vincent Graffin
représentant le Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membre titulaire du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétent dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Remplace:M. Guy Jarry
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000456469(source JORF)
nomination
28 Décembre 200528/12/2005
De: Vincent Graffin
prendra fin le
11 mars 2008
Objet:
membre titulaire du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétent dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000456469(source JORF)
nomination
28 Décembre 200528/12/2005
De: Philippe Plisson
maire de Saint-Caprais-de-Blaye, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des collectivités territoriales
proposés par le ministre de l'intérieur
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000422057(source JORF)
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Michel Dufranc
maire de La Brède, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des collectivités territoriales
proposés par le ministre de l'intérieur
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000422057(source JORF)
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Philippe Plisson
prendront fin le
11 mars 2008
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des collectivités territoriales
Les mandats de
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000422057(source JORF)
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Michel Dufranc
de
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des collectivités territoriales
Les mandats de
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000422057(source JORF)
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Michel Thomas
président de la fédération départementale des chasseurs de la Meuse, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000239988(source JORF)
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Christian Peyrin
président de la fédération départementale des chasseurs du Puy-de-Dôme, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000239988(source JORF)
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Gérard Mathieu
président de la fédération départementale des chasseurs des Vosges, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000239988(source JORF)
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Jean-Raymond Lecha
président de la fédération départementale des chasseurs des Landes, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000239988(source JORF)
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Daniel Kittler
président de la fédération départementale des chasseurs du Territoire de Belfort, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000239988(source JORF)
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Max Isoard
président de la fédération départementale des chasseurs des Alpes-de-Haute-Provence, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000239988(source JORF)
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Yves Giraud
président de la fédération départementale des chasseurs des Deux-Sèvres, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000239988(source JORF)
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Pierre Fuzies
président de la fédération départementale des chasseurs de la Haute-Garonne, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000239988(source JORF)
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Alain Esclope
président de la fédération départementale des chasseurs des Pyrénées-Orientales, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000239988(source JORF)
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Jacques Aurange
président de la fédération départementale des chasseurs de l'Ardèche, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000239988(source JORF)
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Patrick Molina
président de la Fédération des associations de chasseurs aux chiens courants, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000239988(source JORF)
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Frédéric Herbet
président de l'Association française des équipages de vénerie sous terre, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000239988(source JORF)
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Philippe Dulac
président de la Société de vénerie, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000239988(source JORF)
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Bernard Baudin
président de l'Association nationale des chasseurs de montagne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000239988(source JORF)
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Jean-François Terrasse
représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000239988(source JORF)
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Christophe Aubel
représentant France nature environnement, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000239988(source JORF)
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: François Moutou
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000239988(source JORF)
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Alain Jean
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000239988(source JORF)
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Jean-François Dobremez
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000239988(source JORF)
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Marie-Eve Terrier
suppléante
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000239988(source JORF)
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Michel Thomas
président de la fédération départementale des chasseurs de la Meuse
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
membre titulaire
Remplace:M. Gilbert de Turkheim
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000804936(source JORF)
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Gérard Mathieu
président de la fédération départementale des chasseurs des Vosges, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Michel Marcotte
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000804936(source JORF)
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Michel Thomas
de
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
Les mandats de
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000804936(source JORF)
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Gérard Mathieu
prendront fin le
11 mars 2005
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
Les mandats de
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000804936(source JORF)
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Christophe Aubel
représentant France Nature environnement, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse
représentant d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétent dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Remplace:M. Pierre Athanaze
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000804936(source JORF)
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Christophe Aubel
prendra fin le
11 mars 2005
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse
représentant d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétent dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000804936(source JORF)
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Dominique Chambrette
président de la chambre d'agriculture de la Côte-d'Or, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse
représentant des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposé par le ministre de l'agriculture
Remplace:M. Henri Petitpas
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000804936(source JORF)
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Dominique Chambrette
prendra fin le
11 mars 2008
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse
représentant des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposé par le ministre de l'agriculture
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000804936(source JORF)
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Patrice Fevrier
président du Club international des chasseurs de bécassines, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse
proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Guy-Noël Olivier
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000804936(source JORF)
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Patrice Fevrier
prendra fin le
11 mars 2008
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse
proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000804936(source JORF)
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Terrasse (Jean-François)
représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Martin (Francis)
représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Malvaud (Frédéric)
représentant Haute-Normandie Nature Environnement, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Lebreton (Jean-Dominique)
représentant le Conseil national de la recherche scientifique, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Jarry (Guy)
représentant le Muséum national d'histoire naturelle, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Echaubard (Michel)
représentant la Société nationale de protection de la nature, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Athanaze (Pierre)
représentant France Nature Environnement, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Poulain (Jean-Luc)
président de la chambre régionale d'agriculture de Picardie, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Plauche-Gillon (Henri)
président de la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Petitpas (Henri)
président de la chambre d'agriculture de Seine-et-Marne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: de Montgascon (Henri)
président du syndicat des propriétaires forestiers sylviculteurs de la Sarthe, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Delavenne (Bruno)
représentant de la Fédération nationale de la propriété agricole, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Chazalet (Jacques)
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Brayer (Philippe)
président de la Fédération nationale de la propriété agricole, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Pouget (Raymond)
président de l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Olivier (Guy-Noël)
président du Club international des chasseurs de bécassines, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Molina (Patrick)
président de la Fédération des associations de chasseurs aux chiens courants, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Lavallart (Philippe)
président de la Fédération des chasseurs à l'arc, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Dulac (Philippe)
président de la Société de vénerie, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Baudin (Bernard)
président de l'Association nationale des chasseurs de montagne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Peyrin (Christian)
président de la fédération départementale des chasseurs du Puy-de-Dôme, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Mathieu (Bernard)
président de la fédération départementale des chasseurs de Vaucluse, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Marcotte (Michel)
président de la fédération départementale des chasseurs du Nord, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Lecha (Jean-Raymond)
président de la fédération départementale des chasseurs des Landes, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Kittler (Daniel)
président de la fédération départementale des chasseurs du territoire de Belfort, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Giraud (Yves)
président de la fédération départementale des chasseurs des Deux-Sèvres, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Fuzies (Pierre)
président de la fédération départementale des chasseurs de la Haute-Garonne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Esclope (Alain)
président de la fédération départementale des chasseurs des Pyrénées-Orientales, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: de Turkheim (Gilbert)
président de la fédération départementale des chasseurs du Bas-Rhin, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Bonnefous (Guy)
président de la fédération départementale des chasseurs du Morbihan, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Bidault (Edouard-Alain)
président de la fédération départementale des chasseurs de Maine-et-Loire, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Aurange (Jacques)
président de la fédération départementale des chasseurs de l'Ardèche, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Py (Dominique)
représentante de la Société pour l'étude et la protection de la nature en Bretagne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Dubanchet (Sandrine)
représentante de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, suppléante
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Moutou (François)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Justeau (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Jean (Alain)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Gratadour (Vincent)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Dobremez (Jean-François)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Boidot (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Barbedienne (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Terrier (Marie-Eve)
suppléante
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Peyrin (Bonnefous, M.)
prendra fin le
30 juin 2002
celui de
Objet:
au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des regroupements de régions cynégétiques
Le mandat de
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
ATEN0100115A(source BODD)
nomination
25 Mai 200125/05/2001
De: Lecha
le
30 juin 2005
Objet:
au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des regroupements de régions cynégétiques
Le mandat de
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
ATEN0100115A(source BODD)
nomination
25 Mai 200125/05/2001
De: Peyrin (Christian)
président de la fédération départementale des chasseurs du Puy-de-Dôme, suppléant pour le regroupement Massif central Centre-Ouest
Objet:
au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des regroupements de régions cynégétiques
Remplace:M. Issard (Fernand)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
ATEN0100115A(source BODD)
nomination
25 Mai 200125/05/2001
De: Lecha (Jean, Raymond)
président de la fédération départementale des chasseurs des Landes, suppléant pour le regroupement Sud-Ouest
Objet:
au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des regroupements de régions cynégétiques
Remplace:M. Triscos (Pierre)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
ATEN0100115A(source BODD)
nomination
25 Mai 200125/05/2001
De: Bonnefous (Guy)
président de la fédération départementale des chasseurs du Morbihan, suppléant pour le regroupement Ouest
Objet:
au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des regroupements de régions cynégétiques
Remplace:M. Creoff (Daniel)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
ATEN0100115A(source BODD)
nomination
25 Mai 200125/05/2001
De: Martin (Francis)
au titre de la Ligue pour la protection des oiseaux, titulaire
Objet:
au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant d'organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisé dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage
Remplace:M. Fornairon (Philippe)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
ATEN0100115A(source BODD)
nomination
25 Mai 200125/05/2001
De: Peyrin (Bonnefous, M.)
prendra fin le
30 juin 2002
celui de
Objet:
au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des regroupements de régions cynégétiques
Le mandat de
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000213778(source JORF)
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Lecha
le
30 juin 2005
Objet:
au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des regroupements de régions cynégétiques
Le mandat de
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000213778(source JORF)
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Peyrin (Christian)
président de la fédération départementale des chasseurs du Puy-de-Dôme, suppléant pour le regroupement Massif central Centre-Ouest
Objet:
au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des regroupements de régions cynégétiques
Remplace:M. Issard (Fernand)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000213778(source JORF)
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Lecha (Jean, Raymond)
président de la fédération départementale des chasseurs des Landes, suppléant pour le regroupement Sud-Ouest
Objet:
au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des regroupements de régions cynégétiques
Remplace:M. Triscos (Pierre)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000213778(source JORF)
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Bonnefous (Guy)
président de la fédération départementale des chasseurs du Morbihan, suppléant pour le regroupement Ouest
Objet:
au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des regroupements de régions cynégétiques
Remplace:M. Creoff (Daniel)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000213778(source JORF)
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Martin (Francis)
au titre de la Ligue pour la protection des oiseaux, titulaire
Objet:
au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant d'organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisé dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage
Remplace:M. Fornairon (Philippe)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000213778(source JORF)
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: François (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
Le mandat des membres désignés ci-dessus prendra fin le
30 juin 2005
à l'exception des membres ci-dessous
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000391865(source JORF)
nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: Dulac (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
Le mandat des membres désignés ci-dessus prendra fin le
30 juin 2005
à l'exception des membres ci-dessous
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000391865(source JORF)
nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: Athanaze (Pierre)
dont le mandat prendra fin le
30 juin 2002
date normale de fin de mandat du membre qu'ils remplacent
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
Le mandat des membres désignés ci-dessus prendra fin le
30 juin 2005
à l'exception des membres ci-dessous
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000391865(source JORF)
nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: Athanaze (Pierre)
représentant France nature environnement, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
d)
représentant des organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisés dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage
Remplace:M. Brard (Lionel)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000391865(source JORF)
nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: Delavenne (Bruno)
représentant de la Fédération nationale de la propriété agricole, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
Remplace:M. Deon (Jérôme)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000391865(source JORF)
nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: Brayer (Philippe)
président de la Fédération nationale de la propriété agricole, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
Remplace:M. de Jouvencel (Bernard)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000391865(source JORF)
nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: François (Alain)
président de l'Association nationale des chasseurs de grand gibier, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
Remplace:M. Hettier de Boislambert (André-Jacques)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000391865(source JORF)
nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: Dulac (Philippe)
président de la Société de vénerie, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
Remplace:M. de la Rochefoucauld d'Estissac (Alexandre)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000391865(source JORF)
nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: Deplanque (Gilles)
représentant l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
Remplace:M. Soufflet (Jean-Louis)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000391865(source JORF)
nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: Le Duc (Jean-Patrick)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
personnalité qualifiée
en raison de sa compétence cynégétique
Remplace:M. Maurin (Hervé)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000391865(source JORF)
nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: Trillard (André)
membre suppléant, maire de Saint-Gildas-des-Bois (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des collectivités locales
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000763137(source JORF)
nomination
08 Décembre 199908/12/1999
De: Patriat (François)
membre titulaire, député-maire de Chailly-sur-Armançon (Côte-d'Or)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des collectivités locales
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000763137(source JORF)
nomination
08 Décembre 199908/12/1999
De: Deluga (François)
membre suppléant, député-maire du Teich (Gironde)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des collectivités locales
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000763137(source JORF)
nomination
08 Décembre 199908/12/1999
De: Pepin (Dominique)
suppléant, représentant l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisés dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000760030(source JORF)
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Gutman-Lajeunesse (Yves)
suppléant, représentant la Société nationale de protection de la nature
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisés dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000760030(source JORF)
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Fornairon (Philippe)
titulaire, représentant la Ligue pour la protection des oiseaux
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisés dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000760030(source JORF)
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Clobert (Jean)
titulaire, représentant le Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisés dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000760030(source JORF)
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Deon (Jérôme)
suppléant, représentant la Fédération nationale de la propriété agricole
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
d)
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000760030(source JORF)
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: de Jouvencel (Bernard)
titulaire, représentant la Fédération nationale de la propriété agricole
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
d)
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000760030(source JORF)
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Chazalet (Jacques)
titulaire, représentant la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
d)
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000760030(source JORF)
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Voilquin (Daniel)
titulaire, représentant l'Association nationale des chasseurs de montagne
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000760030(source JORF)
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Soufflet (Jean-Louis)
suppléant, représentant l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000760030(source JORF)
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Pouget (Raymond)
titulaire, représentant l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000760030(source JORF)
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Isoard (Max)
suppléant, représentant l'Association nationale des chasseurs de montagne
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000760030(source JORF)
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Allardi (Jean)
suppléant
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
représentant du ministre chargé de la chasse
en remplacement du membre sortant
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000760030(source JORF)
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Dubanchet (Sandrine)
suppléante, représentant le Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
d)
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000760030(source JORF)
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Moutou (François)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000760030(source JORF)
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Maurin (Hervé)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000760030(source JORF)
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Justeau (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000760030(source JORF)
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Jean (Alain)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000760030(source JORF)
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Durand de Gevigney (Charles)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000760030(source JORF)
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Birkan (Marcel)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000760030(source JORF)
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Triscos (Pierre)
président de la fédération départementale des chasseurs des Landes, suppléant, représentants du regroupement des régions cynégétiques Sud-Ouest
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
JORFTEXT000000211982(source JORF)
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Mathieu (Bernard)
président de la fédération départementale des chasseurs de Vaucluse, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
JORFTEXT000000211982(source JORF)
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Marcotte (Michel)
président de la fédération départementale des chasseurs du Nord, suppléant, représentants du regroupement des régions cynégétiques Nord-Est
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
JORFTEXT000000211982(source JORF)
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Fuzies (Pierre)
président de la fédération départementale des chasseurs de la Haute-Garonne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
JORFTEXT000000211982(source JORF)
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Esclope (Alain)
président de la fédération départementale des chasseurs des Pyrénées-Orientales, suppléant, représentants du regroupement des régions cynégétiques Midi-Méditerranée
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
JORFTEXT000000211982(source JORF)
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: de Turckheim (Gilbert)
président de la fédération départementale des chasseurs du Bas-Rhin, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
JORFTEXT000000211982(source JORF)
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Triscos (Pierre)
président de la fédération départementale des chasseurs des Landes
membre suppléant, représentant des régions cynégétiques du regroupement Sud-Ouest
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et au conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
JORFTEXT000000567700(source JORF)
nomination
23 Août 199723/08/1997
De: Marcotte (Michel)
président de la fédération départementale des chasseurs du Nord
membre suppléant, représentant des régions cynégétiques du regroupement Nord-Est
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et au conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
JORFTEXT000000567700(source JORF)
nomination
23 Août 199723/08/1997
De: Issard (Fernand)
président de la fédération départementale des chasseurs du Puy-de-Dôme
membre suppléant, représentant des régions cynégétiques du regroupement Massif central, Centre-Ouest
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et au conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
JORFTEXT000000567700(source JORF)
nomination
23 Août 199723/08/1997
De: Graziani (Jean-Jacques)
président de la fédération départementale des chasseurs de la Corse-du-Sud
membre suppléant, représentant des régions cynégétiques du regroupement Midi-Méditerranée
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et au conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
JORFTEXT000000567700(source JORF)
nomination
23 Août 199723/08/1997
De: Reant (Hervé)
président de la fédération départementale des chasseurs de l'Isère
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
JORFTEXT000000745154(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Giraud (Yves)
président de la fédération départementale des chasseurs des Deux-Sèvres
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
JORFTEXT000000745154(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: de Ponchalon (Charles-Henri)
président de la fédération départementale des chasseurs de l'Indre
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
JORFTEXT000000745154(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Bidault (Edouard)
président de la fédération départementale des chasseurs de Maine-et-Loire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
JORFTEXT000000745154(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Vivier (Alain)
président de la fédération départementale des chasseurs de Seine-et-Marne
membre suppléant, représentants du regroupement des régions cynégétiques Centre-Bassin parisien
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
JORFTEXT000000745154(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Pourcelot (Georges)
président de la fédération départementale des chasseurs du Doubs
membre suppléant, représentants du regroupement des régions cynégétiques Alpes-Jura
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
JORFTEXT000000745154(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Lindron (Jean-Robert)
président de la fédération départementale des chasseurs du Puy-de-Dôme
membre suppléant, représentants du regroupement des régions cynégétiques Massif central
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
JORFTEXT000000745154(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Creoff (Daniel)
président de la fédération départementale des chasseurs du Finistère
membre suppléant, représentants du regroupement des régions cynégétiques Ouest
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
JORFTEXT000000745154(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Baledent (Hubert)
qui prendra fin le
30 juin 1999
date normale de fin de mandat du membre qu'il remplace
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
JORFTEXT000000745154(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Baledent (Hubert)
président de la fédération départementale des chasseurs de la Somme
membre suppléant, représentant du regroupement des régions cynégétiques Est
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
JORFTEXT000000745154(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Guth (Marie-Odile)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
représentants du ministre chargé de la chasse
en remplacement des membres sortants
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
suppleant
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Marquot (Louis)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Justeau (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Dauchez (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Barbedienne (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Voilquin (Daniel)
dont le mandat prendra fin le
30 juin 1999
date normale de fin de mandat du membre qu'ils remplacent
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
Le mandat des membres désignés ci-dessus prendra fin le
30 juin 2002
à l'exception des membres ci-dessous
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Justeau (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
Le mandat des membres désignés ci-dessus prendra fin le
30 juin 2002
à l'exception des membres ci-dessous
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Brard (Lionel)
(représentant de France Nature Environnement)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants des organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisés dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Terrasse (Michel)
membre suppléant (représentant du Fonds français pour la nature et l'environnement)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants des organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisés dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Maillet (Jacques)
membre titulaire (représentant du Fonds français pour la nature et l'environnement)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants des organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisés dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Lebreton (Jean-Dominique)
membre suppléant (représentant du Centre national de la recherche scientifique)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants des organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisés dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Plauche Gillon (Henri)
(représentant de la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Sebilo (Daniel)
(représentant du Syndicat national des producteurs de gibier de chasse)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Picou (Paul)
membre suppléant (représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Petitpas (Henri)
membre titulaire (représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Sommaire (Richard)
membre titulaire, maire de Mérobert (Essonne)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
d)
représentant des collectivités locales
en remplacement du membre sortant
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Voilquin (Daniel)
membre titulaire, représentant l'Association nationale des chasseurs de montagne
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Pignot (Bernard)
membre suppléant, représentant la Société de vénerie
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Hettier de Boislambert (André-Jacques)
membre titulaire, représentant l'Association nationale des chasseurs de grand gibier
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Herbert (Frédéric)
membre suppléant, représentant l'Association des déterreurs
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: de la Rochefaucauld d'Estissac (Alexandre)
membre titulaire, représentant la Société de vénerie
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Herrenschmidt (Véronique)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
représentants du ministre chargé de la chasse
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Roucher (Francis)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Dobremez (Jean-François)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Daillant (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Durand de Gevigney (Charles)
Objet:
membre titulaire du Conseil national de la chasse et de la faune sauvages
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences cynégétiques
Remplace:M. Ballu (Jean-Marie)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000559804(source JORF)
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Giraud (Yves)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
en remplacement de membres démissionnaires
Représentant la région cynégétique Massif central - Centre-Ouest
membre suppléant
Remplace:M. Lindron (Jean-Robert)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
suppleant
JORFTEXT000000735888(source JORF)
nomination
14 Avril 199514/04/1995
De: Vivier (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
en remplacement de membres démissionnaires
Représentant la région cynégétique Centre-Bassin parisien
membre suppléant
Remplace:M. de Ponchalon (Charles-Henri)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
suppleant
JORFTEXT000000735888(source JORF)
nomination
14 Avril 199514/04/1995
De: Lindron (Jean-Robert)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
en remplacement de membres démissionnaires
Représentant la région cynégétique Massif central - Centre-Ouest
membre titulaire
Remplace:M. Lacour (Pierre)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000735888(source JORF)
nomination
14 Avril 199514/04/1995
De: Fuzies (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
en remplacement de membres démissionnaires
Représentant la région cynégétique Massif central - Centre-Ouest
membre titulaire
Remplace:M. Sallenave (Henri)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000735888(source JORF)
nomination
14 Avril 199514/04/1995
De: de Ponchalon (Charles-Henri)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
en remplacement de membres démissionnaires
Représentant la région cynégétique Centre-Bassin parisien
membre titulaire
Remplace:M. Chapet (Louis)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000735888(source JORF)
nomination
14 Avril 199514/04/1995
De: Lindron (Vivier, M.)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
en remplacement de membres démissionnaires
Le mandat de
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000735888(source JORF)
nomination
14 Avril 199514/04/1995
De: Giraud
expirera le
30 juin 1996
celui de
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
en remplacement de membres démissionnaires
Le mandat de
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000735888(source JORF)
nomination
14 Avril 199514/04/1995
De: Fuzies
le
30 juin 1999
dates normales de fin de mandat des membres qu'ils remplacent
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
en remplacement de membres démissionnaires
Le mandat de
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000735888(source JORF)
nomination
14 Avril 199514/04/1995
De: de Ponchalon
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
en remplacement de membres démissionnaires
Le mandat de
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000735888(source JORF)
nomination
14 Avril 199514/04/1995
De: de Marles (Guy)
Objet:
membre titulaire du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences cynégétiques
Remplace:M. de Grossouvre (François)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000530253(source JORF)
nomination
04 Août 199404/08/1994
De: Roy (Michel)
président de la fédération départementale des chasseurs de la Marne
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
suppleant
JORFTEXT000000544268(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Dugros (Gilbert)
président de la fédération départementale des chasseurs du Gers
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
suppleant
JORFTEXT000000544268(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Benoit (Jean)
président de la fédération départementale des chasseurs de l'Hérault
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
suppleant
JORFTEXT000000544268(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Bouhier de l'Ecluse (Robert)
Objet:
Membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
en remplacement des membres sortants
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en matière de formation ou d'emploi de personnels cynégétiques
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000544268(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Leger (Philippe)
Objet:
Membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
en remplacement des membres sortants
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000544268(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Sallenave (Henri)
président de la région cynégétique SudOuest
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000544268(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Mathieu (Bernard)
président de la région cynégétique Midi-Méditerranée
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000544268(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: de Turckheim (Gilbert)
président de la région cynégétique Nord-Est
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000544268(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Pouget (Raymond)
Objet:
Membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
en remplacement des membres sortants
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
JORFTEXT000000544268(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Miguet (Georges)
membre suppléant, représentant l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau
Objet:
Membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
en remplacement des membres sortants
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
JORFTEXT000000544268(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Goustat (André)
Objet:
Membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
en remplacement des membres sortants
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en matière de formation ou d'emploi de personnels cynégétiques
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000544268(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Denoix de Saint Marc (Renaud)
Objet:
Membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
en remplacement des membres sortants
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000544268(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Mathieu (Bernard)
Objet:
comme membres du conseil scientifique de la réserve naturelle de Camargue
Sur proposition du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000000529609(source JORF)
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Lindron (Jean-Robert)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
membre suppléant
Remplace:M. Brault (Claude)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
suppleant
JORFTEXT000000357077(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Didier (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
membre suppléant
Remplace:M. Grangeon (Maurice)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
suppleant
JORFTEXT000000357077(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Benoit (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
membre suppléant
Remplace:M. Mathieu (Bernard)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
suppleant
JORFTEXT000000357077(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Mathieu (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
membre titulaire
Remplace:M. Mezzadri (Dominique)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000357077(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Mathieu
de
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
Le mandat de
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000357077(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Lindron
de
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
Le mandat de
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000357077(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Didier
le
30 juin 1996
dates normales de fin de mandat des membres qu'ils remplacent
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
Le mandat de
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000357077(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Benoit
expirera le
30 juin 1993
celui de
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
Le mandat de
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000357077(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Grangeon (Maurice)
président de la fédération départementale des chasseurs de l'Ardèche
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
suppleant
JORFTEXT000000168686(source JORF)
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Brault (Claude)
président de la fédération départementale des chasseurs de la Vienne
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
suppleant
JORFTEXT000000168686(source JORF)
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Glass (Bernard)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
Membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
en remplacement des membres sortants
représentants du ministre chargé de la chasse
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000168686(source JORF)
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Anquetil (Jean-François)
Objet:
Membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
en remplacement des membres sortants
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000168686(source JORF)
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Perraudin (Jean)
président de la région cynégétique Alpes-Jura
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000168686(source JORF)
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Lacour (Pierre)
président de la région cynégétique Massif central-Centre-Ouest
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000168686(source JORF)
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Chapet (Louis)
président de la région cynégétique Centre-Bassin parisien
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000168686(source JORF)
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Bidault (Edouard)
président de la fédération départementale des chasseurs de Maine-et-Loire
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000168686(source JORF)
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Creoff (Daniel)
président de la fédération départementale des chasseurs du Finistère
membre suppléant, représentant la région cynégétique Ouest
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000168686(source JORF)
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Lefeuvre (Jean-Claude)
professeur au Muséum national d'histoire naturelle de Paris
Objet:
Membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
en remplacement des membres sortants
représentants du ministre chargé de la chasse
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
JORFTEXT000000168686(source JORF)
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Lepineux (Georges)
Objet:
Membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
en remplacement des membres sortants
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
JORFTEXT000000168686(source JORF)
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Somm (Roger)
membre suppléant, représentant l'Association des chasseurs de montagne
Objet:
Membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
en remplacement des membres sortants
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
JORFTEXT000000168686(source JORF)
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Gouyou-Beauchamps (Xavier)
Objet:
Membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
en remplacement des membres sortants
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000168686(source JORF)
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Rethy (Paul)
(Assemblée permanente des chambres d'agriculture)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
membre titulaire
Remplace:M. Tatin (Raymond)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000342504(source JORF)
nomination
03 Janvier 199003/01/1990
De: Bastian (Jean-Paul)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
membre titulaire
Remplace:M. Rethy (Paul)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000342504(source JORF)
nomination
03 Janvier 199003/01/1990
De: Rethy
expirera le
30 juin 1990
celui de
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
Le mandat de
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000342504(source JORF)
nomination
03 Janvier 199003/01/1990
De: Goujon (Bastian, M.)
le
30 juin 1993
dates normales de fin de mandat des personnes qu'ils remplacent
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
Le mandat de
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000342504(source JORF)
nomination
03 Janvier 199003/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.