JORFTEXT000000343386
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Le Querrec (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter les usagers
au titre des industries de papier-carton et cellulose
membre suppléant
Remplace:
M. Renaux (Roland)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000343386
(source JORF)
nomination
28 Juin 1990
28/06/1990