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Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Serge Duhamel
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
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délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Motsch
à
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
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délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Georges Motsch
sous-directeur
dans les mêmes conditions d'attributions et de limites que pour
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
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délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Georges Motsch
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
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délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Georges Motsch
sous-directeur, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
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délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: René Gérard
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
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délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: René Gérard
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
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délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Serge Duhamel
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
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délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Serge Duhamel
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
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délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Serge Duhamel
chef de service, de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000344558(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Serge Duhamel
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
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délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Nicole Avronsart
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
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délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Leroy
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
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délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Anne-Marie Leroy
directeur des affaires générales, internationales et de la coopération
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale"
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délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.