19 Octobre 1991


De: Vandanjon (Pierre-Olivier)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1991-1992 les élèves stagiaires
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
JORFTEXT000000710518(source JORF)
nomination
19 Octobre 199119/10/1991
De: Tête (Hervé)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1991-1992 les élèves stagiaires
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
JORFTEXT000000710518(source JORF)
nomination
19 Octobre 199119/10/1991
De: Sobler (Xavier)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1991-1992 les élèves stagiaires
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
JORFTEXT000000710518(source JORF)
nomination
19 Octobre 199119/10/1991
De: Simon (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1991-1992 les élèves stagiaires
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
JORFTEXT000000710518(source JORF)
nomination
19 Octobre 199119/10/1991
De: Senut (Christophe)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1991-1992 les élèves stagiaires
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
JORFTEXT000000710518(source JORF)
nomination
19 Octobre 199119/10/1991
De: Robert (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1991-1992 les élèves stagiaires
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
JORFTEXT000000710518(source JORF)
nomination
19 Octobre 199119/10/1991
De: Rio Diaz (Juan, Carlos, Del)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1991-1992 les élèves stagiaires
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
JORFTEXT000000710518(source JORF)
nomination
19 Octobre 199119/10/1991
De: Peterc (Aleksander)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1991-1992 les élèves stagiaires
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
JORFTEXT000000710518(source JORF)
nomination
19 Octobre 199119/10/1991
De: Morin (Pascal)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1991-1992 les élèves stagiaires
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
JORFTEXT000000710518(source JORF)
nomination
19 Octobre 199119/10/1991
De: Morin (Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1991-1992 les élèves stagiaires
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
JORFTEXT000000710518(source JORF)
nomination
19 Octobre 199119/10/1991
De: Guichard (François)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1991-1992 les élèves stagiaires
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
JORFTEXT000000710518(source JORF)
nomination
19 Octobre 199119/10/1991
De: Damourette (Benoît)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1991-1992 les élèves stagiaires
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
JORFTEXT000000710518(source JORF)
nomination
19 Octobre 199119/10/1991
De: Crametz (Jean-Pascal)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1991-1992 les élèves stagiaires
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
JORFTEXT000000710518(source JORF)
nomination
19 Octobre 199119/10/1991
De: Couny (Christophe)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1991-1992 les élèves stagiaires
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
JORFTEXT000000710518(source JORF)
nomination
19 Octobre 199119/10/1991
De: Carbonaro (Paul)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1991-1992 les élèves stagiaires
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
JORFTEXT000000710518(source JORF)
nomination
19 Octobre 199119/10/1991
De: Bouhemou (Hassan)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1991-1992 les élèves stagiaires
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
JORFTEXT000000710518(source JORF)
nomination
19 Octobre 199119/10/1991
De: Blech (Renaud)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1991-1992 les élèves stagiaires
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
JORFTEXT000000710518(source JORF)
nomination
19 Octobre 199119/10/1991
De: Beaucousin (Christophe)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1991-1992 les élèves stagiaires
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
JORFTEXT000000710518(source JORF)
nomination
19 Octobre 199119/10/1991
De: Ballu (Guerric)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1991-1992 les élèves stagiaires
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
JORFTEXT000000710518(source JORF)
nomination
19 Octobre 199119/10/1991
De: Armand (Bernard)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1991-1992 les élèves stagiaires
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
JORFTEXT000000710518(source JORF)
nomination
19 Octobre 199119/10/1991
De: Kerreveur (Isabelle)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1991-1992 les élèves stagiaires
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
JORFTEXT000000710518(source JORF)
nomination
19 Octobre 199119/10/1991
De: Eiesland (Ragnhild)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1991-1992 les élèves stagiaires
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
JORFTEXT000000710518(source JORF)
nomination
19 Octobre 199119/10/1991
De: Benavides Gonzalez-Camino (Inès)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1991-1992 les élèves stagiaires
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
JORFTEXT000000710518(source JORF)
nomination
19 Octobre 199119/10/1991
De: Andrade (Véronique)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1991-1992 les élèves stagiaires
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
JORFTEXT000000710518(source JORF)
nomination
19 Octobre 199119/10/1991
De: Berlioz (Marie-France), épouse Brunet
Objet:
notaire associé
membre de la société Bernard Brunet, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bourg-Saint-Maurice (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000000710516(source JORF)
nomination
19 Octobre 199119/10/1991
De: Leroux (Marie-Jeanne, Emilienne, Henriette), épouse Jourdan
titulaire d'un office notarial sis
Lassay-les-Châteaux (Mayenne)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
JORFTEXT000000710449(source JORF)
désignation
19 Octobre 199119/10/1991
De: Travers (Joseph, Jean, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Lassay-les-Châteaux (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
JORFTEXT000000710449(source JORF)
cessation de fonction
19 Octobre 199119/10/1991
De: de Martel (Jean-François)
administrateur civil hors classe
Objet:
au ministère de l'économie, des finances et du budget
date_debut="1979-01-01"
JORFTEXT000000537942(source JORF)
affectation
19 Octobre 199119/10/1991
De: de Martel (Jean-François)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
date_debut="1978-01-01"
date_fin="1978-12-31"
JORFTEXT000000537942(source JORF)
affectation
19 Octobre 199119/10/1991
De: Ruellan (Jack, Philippe)
Objet:
commissaire-priseur
Vannes (Morbihan)
Remplace:M. Mandart (Bernard, Joseph, Pierre)
JORFTEXT000000527160(source JORF)
nomination
19 Octobre 199119/10/1991
De: Josseline de Clausade
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placée dans la position de détachement de longue durée
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000527157(source JORF)
réintégration
19 Octobre 199119/10/1991
De: Jean Hugounet
ingénieur en chef des instruments de mesure
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
17 octobre 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000344564(source JORF)
habilitation
19 Octobre 199119/10/1991
De: Negre (Michel, Alphonse)
Objet:
notaire associé
membre de la société Yves Gautier, Michel Sorlin et Michel Negre, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000000344559(source JORF)
cessation de fonction
19 Octobre 199119/10/1991
De: Serge Duhamel
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
JORFTEXT000000344558(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Motsch
à
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000344558(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Georges Motsch
sous-directeur
dans les mêmes conditions d'attributions et de limites que pour
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000344558(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Georges Motsch
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000344558(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Georges Motsch
sous-directeur, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000344558(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: René Gérard
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000344558(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: René Gérard
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000344558(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Serge Duhamel
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000344558(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Serge Duhamel
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000344558(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Serge Duhamel
chef de service, de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000344558(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Serge Duhamel
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000344558(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Nicole Avronsart
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
JORFTEXT000000344558(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Leroy
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000344558(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Anne-Marie Leroy
directeur des affaires générales, internationales et de la coopération
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000344558(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Huguet (Philippe, Raynald, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000344404(source JORF)
nomination
19 Octobre 199119/10/1991
De: Desdoits (Roger, Bernard, Georges)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000344404(source JORF)
nomination
19 Octobre 199119/10/1991
De: Desdoits (Roger, Bernard, Georges)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Sourdeval (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000000344404(source JORF)
cessation de fonction
19 Octobre 199119/10/1991
De: Huguet (Philippe, Raynald, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Juvigny-le-Tertre (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000000344404(source JORF)
cessation de fonction
19 Octobre 199119/10/1991
De: Louis Monchovet
Objet:
dans le grade de préfet
date_debut="1991-04-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000344403(source JORF)
titularisation
19 Octobre 199119/10/1991
De: Bouvelle (Lydie, Noëlle)
Objet:
huissier de justice
Remplace:Mme Courcel (Christiane, Nadine), épouse Bertin
huissier
huissier_residence="Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="47"
JORFTEXT000000343813(source JORF)
nomination
19 Octobre 199119/10/1991
De: Serge Duhamel
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000161612(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Raphaël Slama
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
JORFTEXT000000161611(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Pierre Marc Lachaud
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
JORFTEXT000000161611(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Bertrand Lévy
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
JORFTEXT000000161611(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Michel Lalande
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
JORFTEXT000000161611(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Guy Janin
ingénieurs des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
JORFTEXT000000161611(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Patrick Gandil
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
JORFTEXT000000161611(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Colas Durrleman
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
JORFTEXT000000161611(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Hélène Jacquot
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
JORFTEXT000000161611(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.