JORFTEXT000000346860
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Le Gall (Philippe)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises du mareyage
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
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(source JORF)
nomination
18 Mai 1993
18/05/1993
De:
Chauveau (Robert)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises du mareyage
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
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(source JORF)
nomination
18 Mai 1993
18/05/1993
De:
Taraud (Didier)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comité régional
Pays de la Loire
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
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nomination
18 Mai 1993
18/05/1993
De:
Gaborit (Jean-Maurice)
Objet:
membre de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentant des coopératives
Remplace:
M. Fisson (Jean)
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
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nomination
18 Mai 1993
18/05/1993
De:
Trocme (Jacqueline)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comité régional
Pays de la Loire
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
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nomination
18 Mai 1993
18/05/1993