JORFTEXT000000347136


De: Rapp (Alfred)
tribunal d'instance de Sélestat
Objet:
sur la base des dispositions de
l'article 6 (2°) du décret n° 92-413 du
30 avril 1992
portant statut particulier des greffiers en chef des services judiciaires, sur la liste d'aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef :
Groupe:
Aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
JORFTEXT000000347136(source JORF)
inscription
28 Juillet 199328/07/1993
De: Marage (Jean-Jacques)
tribunal d'instance de Boulogne-sur-Mer
Objet:
sur la base des dispositions de
l'article 6 (2°) du décret n° 92-413 du
30 avril 1992
portant statut particulier des greffiers en chef des services judiciaires, sur la liste d'aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef :
Groupe:
Aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
JORFTEXT000000347136(source JORF)
inscription
28 Juillet 199328/07/1993
De: Kiennemann (Pierre)
tribunal de grande instance de Metz
Objet:
sur la base des dispositions de
l'article 6 (2°) du décret n° 92-413 du
30 avril 1992
portant statut particulier des greffiers en chef des services judiciaires, sur la liste d'aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef :
Groupe:
Aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
JORFTEXT000000347136(source JORF)
inscription
28 Juillet 199328/07/1993
De: Diebold (Robert)
tribunal de grande instance de Sarreguemines
Objet:
sur la base des dispositions de
l'article 6 (2°) du décret n° 92-413 du
30 avril 1992
portant statut particulier des greffiers en chef des services judiciaires, sur la liste d'aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef :
Groupe:
Aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
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inscription
28 Juillet 199328/07/1993
De: Boksa (Tadek)
tribunal de grande instance de Péronne
Objet:
sur la base des dispositions de
l'article 6 (2°) du décret n° 92-413 du
30 avril 1992
portant statut particulier des greffiers en chef des services judiciaires, sur la liste d'aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef :
Groupe:
Aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
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inscription
28 Juillet 199328/07/1993
De: Thevenot (Christiane), épouse Fillol
conseil de prud'hommes de Créteil
Objet:
sur la base des dispositions de
l'article 6 (2°) du décret n° 92-413 du
30 avril 1992
portant statut particulier des greffiers en chef des services judiciaires, sur la liste d'aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef :
Groupe:
Aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
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inscription
28 Juillet 199328/07/1993
De: Leroy (Nicole)
tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
sur la base des dispositions de
l'article 6 (2°) du décret n° 92-413 du
30 avril 1992
portant statut particulier des greffiers en chef des services judiciaires, sur la liste d'aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef :
Groupe:
Aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
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inscription
28 Juillet 199328/07/1993
De: Lecomte (Françoise), épouse Lamoise
tribunal de grande instance de Châlons-sur-Marne
Objet:
sur la base des dispositions de
l'article 6 (2°) du décret n° 92-413 du
30 avril 1992
portant statut particulier des greffiers en chef des services judiciaires, sur la liste d'aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef :
Groupe:
Aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
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inscription
28 Juillet 199328/07/1993
De: Janot (Eliane), épouse Viozat
tribunal d'instance du Chambon-Feugerolles
Objet:
sur la base des dispositions de
l'article 6 (2°) du décret n° 92-413 du
30 avril 1992
portant statut particulier des greffiers en chef des services judiciaires, sur la liste d'aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef :
Groupe:
Aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
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inscription
28 Juillet 199328/07/1993
De: Hourdin (Françoise)
tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
sur la base des dispositions de
l'article 6 (2°) du décret n° 92-413 du
30 avril 1992
portant statut particulier des greffiers en chef des services judiciaires, sur la liste d'aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef :
Groupe:
Aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
JORFTEXT000000347136(source JORF)
inscription
28 Juillet 199328/07/1993
De: Gouyet (Geneviève), épouse Mongin
tribunal d'instance de Gray
Objet:
sur la base des dispositions de
l'article 6 (2°) du décret n° 92-413 du
30 avril 1992
portant statut particulier des greffiers en chef des services judiciaires, sur la liste d'aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef :
Groupe:
Aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
JORFTEXT000000347136(source JORF)
inscription
28 Juillet 199328/07/1993
De: Flicker (Christiane), épouse Bensoam
greffe du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
sur la base des dispositions de
l'article 6 (2°) du décret n° 92-413 du
30 avril 1992
portant statut particulier des greffiers en chef des services judiciaires, sur la liste d'aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef :
Groupe:
Aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
JORFTEXT000000347136(source JORF)
inscription
28 Juillet 199328/07/1993
De: Duteil (Claude), épouse Simon
tribunal d'instance de Baugé
Objet:
sur la base des dispositions de
l'article 6 (2°) du décret n° 92-413 du
30 avril 1992
portant statut particulier des greffiers en chef des services judiciaires, sur la liste d'aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef :
Groupe:
Aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
JORFTEXT000000347136(source JORF)
inscription
28 Juillet 199328/07/1993
De: Cout (Geneviève), épouse Frossard
greffe détaché de Creil
Objet:
sur la base des dispositions de
l'article 6 (2°) du décret n° 92-413 du
30 avril 1992
portant statut particulier des greffiers en chef des services judiciaires, sur la liste d'aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef :
Groupe:
Aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
JORFTEXT000000347136(source JORF)
inscription
28 Juillet 199328/07/1993
De: Cloez (Janine)
tribunal de grande instance de Lille
Objet:
sur la base des dispositions de
l'article 6 (2°) du décret n° 92-413 du
30 avril 1992
portant statut particulier des greffiers en chef des services judiciaires, sur la liste d'aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef :
Groupe:
Aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
JORFTEXT000000347136(source JORF)
inscription
28 Juillet 199328/07/1993
De: Bourbier (Christiane), épouse Barathon
tribunal de grande instance de Châteauroux
Objet:
sur la base des dispositions de
l'article 6 (2°) du décret n° 92-413 du
30 avril 1992
portant statut particulier des greffiers en chef des services judiciaires, sur la liste d'aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef :
Groupe:
Aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
JORFTEXT000000347136(source JORF)
inscription
28 Juillet 199328/07/1993
De: Arnault (Solange), épouse Dam Canlorbe
greffe du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
sur la base des dispositions de
l'article 6 (2°) du décret n° 92-413 du
30 avril 1992
portant statut particulier des greffiers en chef des services judiciaires, sur la liste d'aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef :
Groupe:
Aptitude de l'année 1993, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
JORFTEXT000000347136(source JORF)
inscription
28 Juillet 199328/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.