JORFTEXT000000347226


De: Claude Kunetz
Objet:
pour l'année civile 1993
membres suppléants des membres titulaires du 1er et du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
suppleant
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Jean-François Balmer
Objet:
pour l'année civile 1993
membres suppléants des membres titulaires du 1er et du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
suppleant
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Yasmina Reza
Objet:
pour l'année civile 1993
membres suppléants des membres titulaires du 1er et du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
suppleant
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Euzhan Palcy
Objet:
pour l'année civile 1993
membres suppléants des membres titulaires du 1er et du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
suppleant
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Caroline Champetier
Objet:
pour l'année civile 1993
membres suppléants des membres titulaires du 1er et du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
suppleant
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Noëlle Boisson
Objet:
pour l'année civile 1993
membres suppléants des membres titulaires du 1er et du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
suppleant
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Frédéric Mitterrand
Objet:
pour l'année civile 1993
Membres titulaires du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Philippe Godeau
Objet:
pour l'année civile 1993
Membres titulaires du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Charles Gassot
Objet:
pour l'année civile 1993
Membres titulaires du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Maroun Bagdadi
Objet:
pour l'année civile 1993
Membres titulaires du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Bernard Verley
Objet:
pour l'année civile 1993
Membres titulaires du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Yves Marmion
Objet:
pour l'année civile 1993
Membres titulaires du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Gérard Krawczyk
Objet:
pour l'année civile 1993
Membres titulaires du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Jean Gruault
Objet:
pour l'année civile 1993
Membres titulaires du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Michel Seydoux
au titre du 2e collège
Objet:
pour l'année civile 1993, vice-présidents de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Bruno Pesery
au titre du 1er collège
Objet:
pour l'année civile 1993, vice-présidents de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Suzanne Schiffman
Objet:
pour l'année civile 1993
Membres titulaires du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Michèle Ray-Gavras
Objet:
pour l'année civile 1993
Membres titulaires du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Pierrette Fleutiaux
Objet:
pour l'année civile 1993
Membres titulaires du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Fabienne Vonier
Objet:
pour l'année civile 1993
Membres titulaires du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Hélène Vincent
Objet:
pour l'année civile 1993
Membres titulaires du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Christine Pascal
Objet:
pour l'année civile 1993
Membres titulaires du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Jeanne Moreau
Objet:
pour l'année civile 1993, président de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
27 Février 199327/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.