JORFTEXT000000349903

De:	Tonnellier (Michel)
Objet:	au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Bourgogne Suppléant
Remplace:	M. Pluquet (Henri)
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Nonque (Louis)
Objet:	au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Bourgogne Titulaire
Remplace:	M. Favier (Jacques)
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination