JORFTEXT000000350077

De: Goumy (Jacques)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er mars 1990
en retraite le
16 septembre 1990
depart_retraite="limite d'âge"
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promotion
31 Août 199031/08/1990
De: Gleynat (Henri)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er mars 1990
en retraite le
3 septembre 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000350077(source JORF)
promotion
31 Août 199031/08/1990
De: Delpech (Maurice)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er mars 1990
en retraite le
3 septembre 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000350077(source JORF)
promotion
31 Août 199031/08/1990
De: Delaune (Jean)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er mars 1990
en retraite le
22 septembre 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000350077(source JORF)
promotion
31 Août 199031/08/1990
De: Diot (Jacques)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er mars 1990
en retraite le
10 septembre 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000350077(source JORF)
promotion
31 Août 199031/08/1990
De: Brieu (Jean)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er mars 1990
en retraite le
10 septembre 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000350077(source JORF)
promotion
31 Août 199031/08/1990
De: Lhemery (Roger)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er avril 1990
en retraite le
8 octobre 1990
a_sa_demande
depart_retraite
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promotion
31 Août 199031/08/1990
De: Bourles (Roger)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er avril 1990
en retraite le
2 octobre 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000350077(source JORF)
promotion
31 Août 199031/08/1990
De: Mauffrais (Guy)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er avril 1990
en retraite le
19 octobre 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000350077(source JORF)
promotion
31 Août 199031/08/1990