31 Août 1990

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Pérol (Jean-Louis)
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000000717441(source JORF)
nomination
31 Août 199031/08/1990
De: Esperandieu (Bruno)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Parry et Michel Godard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
JORFTEXT000000717439(source JORF)
nomination
31 Août 199031/08/1990
De: Ducamp (Louis)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de la région Haute-Normandie
sous-préfet
Groupe:
Région Haute-Normandie
date_debut="1990-08-06"
JORFTEXT000000534150(source JORF)
nomination
31 Août 199031/08/1990
De: Ottavi (Michel)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
représentants des consommateurs et
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000534148(source JORF)
nomination
31 Août 199031/08/1990
De: Gaigniot (Sylvie)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
représentants des consommateurs et
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000534148(source JORF)
nomination
31 Août 199031/08/1990
De: Poulit (Jean)
président de l'Association nationale des ingénieurs des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
représentant de l'organisation la plus représentative des ingénieurs du corps des ponts et chaussées
Remplace:M. Ternier (Michel)
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
ecole
JORFTEXT000000534147(source JORF)
nomination
31 Août 199031/08/1990
De: Claude Gault
Objet:
conseiller chargé de la communication au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000534041(source JORF)
nomination
31 Août 199031/08/1990
De: Bizouard (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
1er décembre 1990
ingénieur général géographe, 2e échelon, à l'Institut géographique national
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000534040(source JORF)
admission
31 Août 199031/08/1990
De: Royer (Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Royer, Raymond Arnaud et Patrick Grandcolas, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Tournon (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
JORFTEXT000000534001(source JORF)
cessation de fonction
31 Août 199031/08/1990
De: Parent (Bruno)
administrateurs civils hors classe
Objet:
sous-directeurs à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
JORFTEXT000000350111(source JORF)
nomination
31 Août 199031/08/1990
De: Deblock (Pierre)
Objet:
sous-directeurs à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
JORFTEXT000000350111(source JORF)
nomination
31 Août 199031/08/1990
De: Baudoin (Jean)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'Office français de coopération pour les chemins de fer et les matériels d'équipement
Remplace:M. Marec (Michel)
Groupe:
Office français de coopération pour les chemins de fer et les matériels d'équipement (Ofermat)
date_debut="1990-09-01"
JORFTEXT000000350110(source JORF)
nomination
31 Août 199031/08/1990
De: Fournier (Monique)
Objet:
régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie, des finances et du budget (services sociaux)
Remplace:M. Masson (Joseph)
Groupe:
Direction des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie, des finances et du budget (services sociaux)
JORFTEXT000000350108(source JORF)
nomination
31 Août 199031/08/1990
De: Fournier (Monique)
agent de constatation des impôts
Objet:
délégué départemental des services sociaux de la Lozère
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000350108(source JORF)
nomination
31 Août 199031/08/1990
De: Goumy (Jacques)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er mars 1990
en retraite le
16 septembre 1990
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000350077(source JORF)
promotion
31 Août 199031/08/1990
De: Gleynat (Henri)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er mars 1990
en retraite le
3 septembre 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000350077(source JORF)
promotion
31 Août 199031/08/1990
De: Delpech (Maurice)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er mars 1990
en retraite le
3 septembre 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000350077(source JORF)
promotion
31 Août 199031/08/1990
De: Delaune (Jean)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er mars 1990
en retraite le
22 septembre 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000350077(source JORF)
promotion
31 Août 199031/08/1990
De: Diot (Jacques)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er mars 1990
en retraite le
10 septembre 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000350077(source JORF)
promotion
31 Août 199031/08/1990
De: Brieu (Jean)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er mars 1990
en retraite le
10 septembre 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000350077(source JORF)
promotion
31 Août 199031/08/1990
De: Lhemery (Roger)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er avril 1990
en retraite le
8 octobre 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000350077(source JORF)
promotion
31 Août 199031/08/1990
De: Bourles (Roger)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er avril 1990
en retraite le
2 octobre 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000350077(source JORF)
promotion
31 Août 199031/08/1990
De: Mauffrais (Guy)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er avril 1990
en retraite le
19 octobre 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000350077(source JORF)
promotion
31 Août 199031/08/1990
De: Pays (Bernard)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
JORFTEXT000000168837(source JORF)
nomination
31 Août 199031/08/1990
De: Insa (Hélios)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la prud'homie
représentant de la Confédération française de l'encadrement C.G.C
Remplace:M. Cros (Maurice)
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
JORFTEXT000000168684(source JORF)
nomination
31 Août 199031/08/1990
De: Blanc (Gyslaine)
chef adjoint de service administratif des services extérieurs
Objet:
au grade de chef de service administratif
Groupe:
Grade de chef de service administratif
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000168683(source JORF)
nomination
31 Août 199031/08/1990
De: Leylavergne (Jean, Marie, François)
notaire
Pleumeur-Gautier (Côtes-d'Armor)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par ledit arrêté
JORFTEXT000000168681(source JORF)
désignation
31 Août 199031/08/1990
De: Guichaoua (René, Laurent, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Pleubian (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000000168681(source JORF)
cessation de fonction
31 Août 199031/08/1990
De: Rignanese (Micheline), épouse Maltot
Objet:
notaire
Remplace:M. Kuster (Yves-André, Gilbert, François)
notaire
notaire_residence="Merlerault (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000000168680(source JORF)
nomination
31 Août 199031/08/1990
De: Simon (Pierre, Louis, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000168679(source JORF)
nomination
31 Août 199031/08/1990
De: Mayer (Guy, André, Pierre, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000168679(source JORF)
nomination
31 Août 199031/08/1990
De: Simon (Pierre, Louis, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000168679(source JORF)
cessation de fonction
31 Août 199031/08/1990
De: Verne (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4, 2e alinéa, de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite
contrôleur d'Etat de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
date_debut="1990-11-27"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000168678(source JORF)
admission
31 Août 199031/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.