JORFTEXT000000351845


De: Mellin (Jean)
à Angers (Maine-et-Loire)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Lavignac (Guy)
à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Labruyère (Pierre)
à Lyon (Rhône)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Chauveau (Jean)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Cerutti (Jean)
à Bastia (Haute-Corse)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Bernard (Raymond)
à Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Barrachina (Robert)
à Avignon (Vaucluse)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Parny (Claude)
à Sainte-Marie-Gillot
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Réunion
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Lebreton (Jacques)
à Sainte-Marie-Gillot
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Réunion
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Garçonnet (Claude)
à Pointe-des-Galets
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Réunion
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Doumergue (Guy)
à Pointe-des-Galets
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Réunion
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Adam de Villiers (Claude)
à Sainte-Marie-Gillot
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Réunion
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Vourron (Jean-Claude)
à Cluses (Haute-Savoie)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Rhône-Alpes
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Soubeyrand (Jean-Pierre)
à Valence (Drôme)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Rhône-Alpes
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Portier (André)
à Aubenas (Ardèche)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Rhône-Alpes
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Guillot (Jean-Pierre)
à Grenoble (Isère)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Rhône-Alpes
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Girard (Jean)
à Modane (Savoie)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Rhône-Alpes
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Ginon (Denis)
à Lyon (Rhône)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Rhône-Alpes
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Villevieille (Marc)
à Avignon (Vaucluse)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Roura (Alain)
à Hyères (Var)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Reynaud (Roger)
à Gap (Hautes-Alpes) et à Digne (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Pecheur (Georges)
à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Mouries (Jean-Marc)
à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Griboulet (Max)
à Avignon (Vaucluse)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Escoffier (André)
aux Arcs (Var)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Dufaut (Marc)
à Nice (Alpes-Maritimes)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Delages (Henri)
à Antibes (Alpes-Maritimes)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Comino (Jean)
à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Bacle (Roger)
à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Saumur (Lucien)
à Poitiers (Vienne)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Poitou-Charentes
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Retaud (Patrice)
à Niort (Deux-Sèvres)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Poitou-Charentes
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Boureau (Maurice)
à Angers (Maine-et-Loire)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Pays de la Loire
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Waroux (Bruno)
à Lille GRP (Nord)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Nord-Pas-de-Calais
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Vanlichtervelde (Jean-Marie)
à Steenvoorde (Nord)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Nord-Pas-de-Calais
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Roussel (Alain)
à Arras (Nord)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Nord-Pas-de-Calais
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Lezenven (Alain)
à Steenvoorde (Nord)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Nord-Pas-de-Calais
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Cousaert (Adolphe)
à Lille (Nord)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Nord-Pas-de-Calais
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Sablik (Marie-Claude)
à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Midi-Pyrénées
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Mitelette (Eric)
à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Midi-Pyrénées
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Jacques (Philippe)
à Auch (Gers)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Midi-Pyrénées
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Falba (Patrick)
à Montauban (Tarn-et-Garonne)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Midi-Pyrénées
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Jochem (Richer)
à Apach (Moselle)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Lorraine
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Goerlinger (Roland)
à Metz (Moselle)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Lorraine
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Godefroy (Claude)
à Forbach (Moselle)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Lorraine
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Gerber (Freddy)
à Forbach (Moselle)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Lorraine
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: du Fretay (Gaël)
à Carcassonne (Aude)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Languedoc-Roussillon
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Gonzales (Pierre)
à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Languedoc-Roussillon
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Crouzet (François)
à Montpellier (Hérault)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Languedoc-Roussillon
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Bonnet (Thierry)
à Nîmes (Gard)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Languedoc-Roussillon
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Barrairon (Jacques)
au Boulou (Pyrénées-Orientales)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Languedoc-Roussillon
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Emery (René)
à Rungis (Val-de-Marne)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Ile-de-France
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Berton (Albert)
à Rungis (Val-de-Marne)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Ile-de-France
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Amunariz (Jean)
à Rungis (Val-de-Marne)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Ile-de-France
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Lebled (François)
au Havre (Seine-Maritime)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Haute-Normandie
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Desmarais (Adrien)
à Dieppe (Seine-Maritime)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Haute-Normandie
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Bonneau (Paul)
à Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Haute-Normandie
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Lymage (Jean-Louis)
à Vesoul (Haute-Saône)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Franche-Comté
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Cheviron (Alphonse)
à Vesoul (Haute-Saône)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Franche-Comté
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: d'Ornano (Jean-Pascal)
(Corse-du-Sud)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Corse
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Chapuis (Rémy)
à Bastia (Haute-Corse)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Corse
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Automarcchi (Dominique)
à Bastia (Haute-Corse)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Corse
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Moutard (Vivian)
à Sedan-la-Chapelle (Ardennes)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Champagne-Ardenne
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Molie (Olivier)
à Charleville-Mézières (Ardennes)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Champagne-Ardenne
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Maillard (Bernard)
à Givet (Ardennes)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Champagne-Ardenne
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Laurent (Jacques)
à Charleville-Mézières (Ardennes)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Champagne-Ardenne
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Frenneau (Jean-Luc)
à Sedan-la-Chapelle (Ardennes)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Champagne-Ardenne
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Dubois (Vincent)
à Reims (Marne)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Champagne-Ardenne
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Donnay (Hubert)
à Givet (Ardennes)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Champagne-Ardenne
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Maisonneuve (Jean-Claude)
à Brest (Finistère)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Bretagne
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habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Danet (Claude)
à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Bretagne
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Bera (Alain)
à Auxerre (Yonne)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Bourgogne
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habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Reynier (Vincent)
à Bergerac (Dordogne)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Aquitaine
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habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Pares (Thierry)
à Hendaye (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Aquitaine
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Angaud (Philippe)
à Agen (Lot-et-Garonne)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Aquitaine
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Wenner (Gérard)
à Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Alsace
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habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Richert (Daniel)
à Saint-Louis (Haut-Rhin)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Alsace
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Messler (Roland)
à Saint-Louis (Haut-Rhin)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Alsace
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Hava (Georges)
à Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Alsace
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Gewinner (Daniel)
à Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Alsace
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Remy-Zephir (Sylver)
à Fort-de-France
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Martinique
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habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Dory (Olivier)
à Cayenne
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Guyane
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habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Urie (Harry)
à Marie-Galante
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Guadeloupe
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Moutoussamy (Turenne)
à Pointe-à-Pitre
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Guadeloupe
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Jermidi (Frédéric)
à Marie-Galante
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Guadeloupe
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Fanhan (Fred)
à Pointe-à-Pitre
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Guadeloupe
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Deloumeaux (Brice)
à Pointe-à-Pitre
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Guadeloupe
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Tracqui (Ginette)
à Modane (Savoie)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Rhône-Alpes
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habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Rechaux (Christine)
à Hérouville (Calvados)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Basse-Normandie
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Delpic (Françoise)
à Hérouville (Calvados)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Basse-Normandie
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Bonnicard (Bernardette)
à Dax (Landes)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Aquitaine
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Mezen (Victoire-Marie-Line)
à Fort-de-France
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Martinique
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Segabiot (Claudy)
à Pointe-à-Pitre
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Guadeloupe
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.