Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	André Barlier ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	au détachement auprès de l'Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS) directeur adjoint
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2006-01-01"

JORFTEXT000000615495 (source JORF)

cessation de fonction

31 Octobre 2006 31/10/2006

De:	Philippe de Guenin ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	au détachement auprès de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (ONIFLHOR) et de l'Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS) directeur
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000459335 (source JORF)

cessation de fonction

01 Août 2006 01/08/2006

De:	Jean-Paul Latreuille
Objet:	membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de la production
Remplace:	M. Michel Tissinier
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000446740 (source JORF)

nomination

25 Octobre 2005 25/10/2005

De:	Jean-François Martin
Objet:	représentant de la transformation des fruits à cidre, au conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Remplace:	M. Franck Malinowski
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000261816 (source JORF)

nomination

25 Octobre 2005 25/10/2005

De:	Michel Defrances
Objet:	membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentant du secteur coopératif
Remplace:	M. Denis Verdier
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000451613 (source JORF)

nomination

11 Août 2005 11/08/2005

De:	Hubert Burnereau
Objet:	membre du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentant des organisations professionnelles nationales des distillateurs
Remplace:	M. André Camroux
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000449288 (source JORF)

nomination

03 Août 2005 03/08/2005

De:	Franck Malinowski
Objet:	président du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

president

JORFTEXT000000261009 (source JORF)

nomination

29 Juillet 2005 29/07/2005

De:	André Camroux
Objet:	président du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

president

JORFTEXT000000632924 (source JORF)

nomination

29 Juin 2005 29/06/2005

De:	Denis Verdier
Objet:	président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

president

JORFTEXT000000812257 (source JORF)

nomination

25 Juin 2005 25/06/2005

De:	Didier Gillibert
Objet:	président du conseil spécialisé pour le secteur « bois et plants de vigne » de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

president

JORFTEXT000000239981 (source JORF)

nomination

05 Mai 2005 05/05/2005

De:	Philippe de Guenin ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture « ONIFLHOR » et de l'Office national interprofessionnel des vins « ONIVINS » directeur
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000790279 (source JORF)

détachement

30 Avril 2005 30/04/2005

De:	Michel Servage
Objet:	président du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

president

JORFTEXT000000257162 (source JORF)

nomination

05 Mars 2005 05/03/2005

De:	Olivier Mouchet
Objet:	membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentant du commerce
Remplace:	M. Bernard Guibert
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000629886 (source JORF)

nomination

17 Février 2005 17/02/2005

De:	Pierre-Yves Reboux
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000808970 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Damien Lemasson
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000808970 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Pierre Gilet
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000808970 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Jean-Luc Duval
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000808970 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Jacques Berthomeau
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des appellations cidricoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000808970 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Franck Malinowski
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000808970 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Yannick Keraudy
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000808970 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Claude Bossard
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000808970 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Gilles Barbe
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000808970 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Jean-Louis Danlos
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant du secteur coopératif
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000808970 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Yves Chandesris
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant du négoce en fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000808970 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Gérard Moulin
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant des salariés
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000808970 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Jean-François Drilleau
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS) Institut national de la recherche agronomique (INRA)

JORFTEXT000000808970 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Jean-Paul Ramio
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des utilisateurs ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000808969 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Jean-Paul Latreuille
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des utilisateurs ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000808969 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Antoine Cuzange
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des utilisateurs ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000808969 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Maurice Crouzet
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des utilisateurs ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000808969 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Jean Bernard
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des utilisateurs ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000808969 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Jean-Paul Sempe
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des producteurs d'eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000808969 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Bernard Guionnet
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des producteurs d'eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000808969 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Jean-Charles Tastavy
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000808969 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Jacques Serre
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000808969 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Jean-Claude Raynaud
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000808969 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Didier Braud
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000808969 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Jean-Jacques Moureau
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000808969 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Jean Mottet
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000808969 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Bernard Douence
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000808969 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	André Camroux
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000808969 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Jean-François Roussillon
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000448959 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Jean-Marc Floutier
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000448959 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Jacques Blisson
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000448959 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Henri Bathelier
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000448959 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Christophe Schneider
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des établissements de sélection
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000448959 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Bernard Nadal
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des établissements de sélection
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000448959 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Jean-Paul Rey
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000448959 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Rubens Cremieux
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000448959 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Claude Chardonnaud
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000448959 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Jean-Pierre Mercier
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000448959 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Pierre-Marie Guillaume
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000448959 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Didier Gillibert
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000448959 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Jean-François Barnier
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000448959 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Eric Pernet
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000448959 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Gilbert Jenny
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000448959 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Didier Jallet
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000448959 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Alain Jacques
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000448959 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Patrice Gentie
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000448959 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Lilian Berillon
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000448959 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Daniel Amblevert
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000448959 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Roland Calac
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant des salariés
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000448959 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Jacques Gravegeal
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant des chambres d'agriculture
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000448959 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Marie-Christine Niel
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000448959 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Richard Selosse
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Remplace:	M. José Pires Gomes
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000258851 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Laurent-Emmanuel Migeon
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Remplace:	M. Benoît Cuchet
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000258851 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Paul Edouard Pinte
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant du secteur de la distribution
Remplace:	M. Bernard Guibert
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000258851 (source JORF)

nomination

08 Février 2005 08/02/2005

De:	Allan Sichel
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000445008 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2004 30/11/2004

De:	José Pires-Gomes
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000445008 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2004 30/11/2004

De:	Dominique Gourras
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000445008 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2004 30/11/2004

De:	Bernard Devic
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000445008 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2004 30/11/2004

De:	Philippe Darmaillac
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000445008 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2004 30/11/2004

De:	Benoit Cuchet
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000445008 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2004 30/11/2004

De:	Noël Bougrier
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000445008 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2004 30/11/2004

De:	André Barbe
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000445008 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2004 30/11/2004

De:	Jean-Charles Tastavy
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000445008 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2004 30/11/2004

De:	Jacques Serre
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000445008 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2004 30/11/2004

De:	Michel Savin
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000445008 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2004 30/11/2004

De:	Jean Roger
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000445008 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2004 30/11/2004

De:	Jean-Claude Pellegrin
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000445008 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2004 30/11/2004

De:	André Mercier
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000445008 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2004 30/11/2004

De:	Armand Mathieu Resuge
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000445008 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2004 30/11/2004

De:	Joël Herisse
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000445008 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2004 30/11/2004

De:	Jacques Gravegeal
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000445008 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2004 30/11/2004

De:	Jean-Pierre Drieux
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000445008 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2004 30/11/2004

De:	Michel Servage
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000445008 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2004 30/11/2004

De:	Philippe Miele
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000445008 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2004 30/11/2004

De:	Jean Huillet
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000445008 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2004 30/11/2004

De:	Jean-Claude Guichard
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000445008 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2004 30/11/2004

De:	Philippe Coste
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000445008 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2004 30/11/2004

De:	Jacques Bourbousson
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000445008 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2004 30/11/2004

De:	Nicolas Boudon
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000445008 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2004 30/11/2004

De:	Serge Azais
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000445008 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2004 30/11/2004

De:	Bernard Guibert
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant du secteur de la distribution
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000445008 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2004 30/11/2004

De:	Eric Bonneff
Objet:	membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins au titre des consommateurs
Remplace:	M. Nicolas Larmagnac
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000420652 (source JORF)

nomination

23 Novembre 2004 23/11/2004

De:	Michel Tissinier
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentants du secteur des alcools d'origine vitivinicole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000237754 (source JORF)

nomination

23 Novembre 2004 23/11/2004

De:	Jean-Jacques Moureau
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentants du secteur des alcools d'origine vitivinicole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000237754 (source JORF)

nomination

23 Novembre 2004 23/11/2004

De:	Jean Mottet
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentants du secteur des alcools d'origine vitivinicole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000237754 (source JORF)

nomination

23 Novembre 2004 23/11/2004

De:	Jean-Louis Vallet
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000807283 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Michel Picard
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000807283 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Pierre Menez
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000807283 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	André Lacheteau
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000807283 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Bruno Kessler
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000807283 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Bernard Guibert
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000807283 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Christian Delpeuch
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000807283 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Eric Brousse
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000807283 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Bertrand Bonnet
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000807283 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Jean-Pierre Py
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant des courtiers
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000807283 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Djamal Mirouh
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000440638 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Gérard Frances
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000440638 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Simon Fouassier
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000440638 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Denis Verdier
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000440638 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Michel Servage
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000440638 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Jean-Claude Chassenard
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000440638 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Jean-Louis Piton
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000440638 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Yves Dubiny
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000440638 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Xavier Carreau
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000440638 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Gérard Boesch
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000440638 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Jean-Michel Aubinel
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000440638 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Pierre Aguilas
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000440638 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Alain Touzaa
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000440638 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Christian Paly
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000440638 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Jean Huillet
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000440638 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Jacques Gravegeal
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000440638 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Christian Gely
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000440638 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Alain Gazagnol
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000440638 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Pascal Frissant
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000440638 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Xavier de Volontat
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000440638 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Nicolas Boudon
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000440638 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Jacques Gergaud
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant du secteur des bois et plants de vigne
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000440638 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Nicolas Larmagnac
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant des consommateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000440638 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	René Renou
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS) Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000440638 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Philippe de Guenin ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	directeur de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture et directeur de l'Office national interprofessionnel des vins
Remplace:	M. Louis Balay
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000806482 (source JORF)

nomination

01 Octobre 2004 01/10/2004

De:	Pierre Fabre
Objet:	membre du conseil spécialisé pour le secteur des vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentant de la production
Remplace:	M. Jérôme Despey
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000240420 (source JORF)

nomination

02 Août 2003 02/08/2003

De:	Bertrand Bonnet
Objet:	membre du conseil de direction del'Office interprofessionnel des vins au titre de la coopération
Remplace:	M. Yves Benard
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000604625 (source JORF)

nomination

18 Juillet 2003 18/07/2003

De:	André Lacheteau
Objet:	membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentant du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000412044 (source JORF)

nomination

29 Mai 2003 29/05/2003

De:	Robert Curbieres
Objet:	membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de la production
Remplace:	M. Thierry Bartoli
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000777591 (source JORF)

nomination

08 Avril 2003 08/04/2003

De:	Nicolas Larmagnac
Objet:	membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentant des consommateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000417517 (source JORF)

nomination

27 Novembre 2002 27/11/2002

De:	Dominique Bernard trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie
Objet:	agente comptable de l'Office national interprofessionnel des vins et de l'Institut national des appellations d'origine
Remplace:	M. Pierre Thooris
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO) Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000415230 (source JORF)

nomination

24 Octobre 2002 24/10/2002

De:	Simon Fouassier
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office interprofessionnelle des vins au titre de représentant des salariés de la filière
Remplace:	M. Gérard Chanron
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000232603 (source JORF)

nomination

18 Octobre 2002 18/10/2002

De:	Pierre Fabre
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office interprofessionnelle des vins au titre de représentant de la production agricole
Remplace:	M. Jérôme Despey
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000232603 (source JORF)

nomination

18 Octobre 2002 18/10/2002

De:	Roland Calac
Objet:	membre du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentant des salariés
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000779296 (source JORF)

nomination

30 Août 2002 30/08/2002

De:	Jean Salette
Objet:	membre du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentant de l'Institut national de recherche agronomique
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS) Institut national de la recherche agronomique (INRA)

JORFTEXT000000778814 (source JORF)

nomination

05 Juillet 2002 05/07/2002

De:	Pierre Gontier de
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Les mandats de
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000413486 (source JORF)

nomination

05 Juillet 2002 05/07/2002

De:	Alain Bouquet prendront fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Les mandats de
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000413486 (source JORF)

nomination

05 Juillet 2002 05/07/2002

De:	Pierre Gontier
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant des négociants, et des exportateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000413486 (source JORF)

nomination

05 Juillet 2002 05/07/2002

De:	Alain Bouquet
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant de l'Institut national de recherche agronomique
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS) Institut national de la recherche agronomique (INRA)

JORFTEXT000000413486 (source JORF)

nomination

05 Juillet 2002 05/07/2002

De:	Xavier de Volontat
Objet:	membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentant de la production
Remplace:	M. François Gerardin
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000230983 (source JORF)

nomination

05 Juillet 2002 05/07/2002

De:	André Lacheteau au sein du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Objet:	au mandat de représentant du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000592373 (source JORF)

cessation de fonction

04 Mai 2002 04/05/2002

De:	Jean-Claude Chassenard
Objet:	membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de la coopération
Remplace:	M. Denis Verdier
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000586372 (source JORF)

nomination

04 Avril 2002 04/04/2002

De:	Jacques Loisel
Objet:	président du conseil spécialisé de l'économie cidricole au sein de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

president

JORFTEXT000000409568 (source JORF)

nomination

01 Février 2002 01/02/2002

De:	Denis Verdier
Objet:	président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

president

JORFTEXT000000775842 (source JORF)

nomination

12 Janvier 2002 12/01/2002

De:	Michel Servage
Objet:	président du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

president

JORFTEXT000000770702 (source JORF)

nomination

01 Janvier 2002 01/01/2002

De:	Didier Gillibert
Objet:	président du conseil spécialisé pour le secteur bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

president

JORFTEXT000000215290 (source JORF)

nomination

01 Janvier 2002 01/01/2002

De:	Antoine Cuzange
Objet:	président du conseil spécialisé pour les alcools viticoles au sein de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

president

JORFTEXT000000407205 (source JORF)

nomination

27 Décembre 2001 27/12/2001

De:	Jean-Luc Pujol
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des utilisateurs ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772407 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Jean-Paul Latreuille
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des utilisateurs ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772407 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Antoine Cuzange
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des utilisateurs ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772407 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Maurice Crouzet
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des utilisateurs ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772407 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Dominique Bernard
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des utilisateurs ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772407 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Jean-Jacques Mourreau
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772407 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Michel Duffour
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772407 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Didier Braud
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772407 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Raymond Bontoux
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772407 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Jean-Paul Sempe
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs d'eaux-de-vie d'appellation contrôlée
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772407 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Bernard Guionnet
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs d'eaux-de-vie d'appellation contrôlée
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772407 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Ali Mahmoudi
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772407 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Bernard Douence
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772407 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	André Camroux
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772407 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Hubert Burnereau
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772407 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Bernard Nadal
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772406 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Jean-Marc Floutier
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772406 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Christian Bouges
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772406 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Henri Bathelier
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772406 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Jean-Pierre Mercier
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772406 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Pierre-Marie Guillaume
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772406 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Jean-Paul Giroud
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772406 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Didier Gillibert
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772406 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Alain Guillaume
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des établissements de sélection
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772406 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Gilbert Jenny
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production de plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772406 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Jacques Gergaud
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production de plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772406 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Patrice Gentie
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production de plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772406 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Rubens Cremieux
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production de plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772406 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	André Bertrand
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production de plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772406 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Lilian Berillon
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production de plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772406 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Daniel Amblevert
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production de plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772406 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Jean-Paul Rey
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772406 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Philippe Grisard
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772406 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Jean-Christophe Clement
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772406 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Claude Chardonnaud
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772406 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Philippe Tolleret
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000588629 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Olivier Simonou
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000588629 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Laurent Rougon
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000588629 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Hervé Pogliani
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000588629 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Martial Pelatan
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000588629 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Bruno Kessler
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000588629 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Dominique Gourras
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000588629 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Jean Babonneau
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000588629 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Jacques Serre
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000588629 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Michel Savin
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000588629 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Jean Roger
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000588629 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Jean-Claude Pellegrin
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000588629 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Jean Peitavy
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000588629 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	André Mercier
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000588629 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Armand Mathieu-Resuge
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000588629 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Joël Herisse
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000588629 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Jacques Gravegeal
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000588629 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Jean-Pierre Drieux
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000588629 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Michel Servage
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000588629 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Philippe Miele
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000588629 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Bernard Marseillan
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000588629 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Jean Huillet
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000588629 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Jean-Claude Guichard
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000588629 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Jérôme Despey
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000588629 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Philippe Coste
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000588629 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Jacques Bourbousson
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000588629 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Pierre-Yves Reboux
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000402920 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Jacques Loisel
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000402920 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Thierry Chasles
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000402920 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Yannick Keraudy
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000402920 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Jean-Pierre Favennec
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000402920 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Jean Chavinier
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000402920 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Gilles Barbe
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000402920 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Jean-Louis Danlos
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant du secteur coopératif
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000402920 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Pierre Neuviale
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant du négoce en fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000402920 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Jacques Berthomeau
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant du Bureau national interprofessionnel des calvados et eaux-de-vie de cidre et de poiré
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000402920 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Jean-Louis Vallet
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000773506 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Robert Skalli
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000773506 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Pierre Menez
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000773506 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Gilles Le Besnerais
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000773506 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Jean-Marie Laleure
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000773506 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	André Lacheteau
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000773506 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Patrick Flahaut
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000773506 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Yves Benard
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000773506 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Dominique Amirault
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000773506 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Jean-Pierre Py »
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant des courtiers
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000773506 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Bernard Douence
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du secteur des alcools d'origine vitivinicole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000773467 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Antoine Cuzange
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du secteur des alcools d'origine vitivinicole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000773467 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	André Camroux
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du secteur des alcools d'origine vitivinicole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000773467 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Djamel Mirouh »
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000590751 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Gérard Frances
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000590751 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Gérard Chanron
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000590751 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Alain Violet
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000590751 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Denis Verdier
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000590751 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Jean Huillet
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000590751 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Jean-Louis Trocard
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000590751 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Olivier Ravier
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000590751 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Jean-Louis Piton
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000590751 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Bernard Guionnet
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000590751 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Gérard Boesch
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000590751 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Pierre Aguilas
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000590751 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Frédéric Touzelier
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole Organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000590751 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Michel Servage
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole Organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000590751 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Jacques Gravegeal
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole Organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000590751 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	François Gerardin
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole Organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000590751 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Philippe Feneuil
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole Organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000590751 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Jean-Pierre Boisson
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000590751 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Guy Beyris
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole Coordination rurale
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000590751 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Thierry Bartoli
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole Confédération paysanne
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000590751 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Jérôme Despey
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole Centre national des jeunes agriculteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000590751 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Jacques Gergaud
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant du secteur des bois, et plants de vigne
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000590751 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	René Renou
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS) Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000590751 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Christiane Lennoz-Gratin, épouse Zambaux ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès de l'ONIVINS, Office national interprofessionnel des vins directrice adjointe
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2001-06-15"
date_fin="2006-06-14"

JORFTEXT000000592391 (source JORF)

détachement

01 Novembre 2001 01/11/2001

De:	Djamel Mirouh
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580535 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	Gérard Frances
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580535 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	Gérard Chanron
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580535 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	Alain Violet
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580535 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	Denis Verdier
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580535 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	Jean Huillet
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580535 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	Jean-Louis Trocard
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580535 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	Olivier Ravier
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580535 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	Jean-Louis Piton
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580535 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	Bernard Guionnet
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580535 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	Gérard Boesch
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580535 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	Pierre Aguilas
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580535 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	Jean-Pierre Boisson
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580535 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	Frédéric Touzelier
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole Coordination rurale
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580535 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	Michel Servage
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole Coordination rurale
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580535 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	Jacques Gravegeal
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole Coordination rurale
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580535 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	François Gerardin
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole Coordination rurale
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580535 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	Philippe Feneuil
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole Coordination rurale
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580535 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	Guy Beyris
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole Coordination rurale
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580535 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	Thierry Bartoli
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole Confédération paysanne
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580535 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	Jérôme Despey
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole Centre national des jeunes agriculteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580535 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	Jacques Gergaud
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant du secteur des bois et plants de vigne
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580535 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	René Renou
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS) Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580535 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	Jean-Louis Vallet
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580534 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	Robert Skalli
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580534 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	Pierre Menez
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580534 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	Jean-Marie Laleure
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580534 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	André Lacheteau
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580534 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	Patrick Flahaut
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580534 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	Yves Benard
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580534 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	Dominique Amirault
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580534 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	Jean-Pierre Py
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant des courtiers
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580534 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	René Renou
Objet:	membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS) Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000587506 (source JORF)

nomination

15 Février 2001 15/02/2001

De:	Torrelet (Philippe)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000753558 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Simonou (Olivier)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000753558 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Piton (Jean-Louis)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000753558 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Peresse (Michel)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000753558 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Pelletan (Martial)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000753558 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Luneau (Louis)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000753558 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Gourras (Dominique)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000753558 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Breban (Jean-Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000753558 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Violet (Jean)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000753558 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Roger (Jean)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000753558 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Pellegrin (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000753558 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Peitavy (Jean)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000753558 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Mathieu-Resuge (Armand)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000753558 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Gravegeal (Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000753558 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Freuchet (Paul)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000753558 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Drieux (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000753558 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Chomel (Daniel)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000753558 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Serre (Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000753558 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Sanchis (Jean-Marie)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000753558 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Mestre (Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000753558 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Lebeau (Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000753558 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Huillet (Jean)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000753558 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Dolladille (Rémy)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000753558 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Despey (Jérôme)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000753558 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Bourbousson (Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000753558 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Guibert (Bernard)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la distribution
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000753558 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Cante (Claude)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la distribution
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000753558 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Loisel (Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578307 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Hubert (Michel)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578307 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Gillet (Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578307 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Brault (Eugène)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578307 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Volcler (Yann)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578307 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Semery (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578307 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Guillet (André)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578307 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Favennec (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578307 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Chamla (Alain)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578307 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Danlos (Jean-Louis)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant du secteur coopératif
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578307 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	d'Anselme (Alain)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant du négoce en fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578307 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Pinchon (Jean)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant du Bureau national interprofessionnel des calvados et eaux-de-vie de cidre et de poiré
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578307 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Moulin (Gérard)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578307 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Salette (Jean)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS) Institut national de la recherche agronomique (INRA)

JORFTEXT000000578307 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Herout (Marie-Agnès)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS) Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

JORFTEXT000000578307 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Nadal (Bernard)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578306 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Fonvieille (Jean)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578306 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Floutier (Jean-Marc)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578306 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Bouges (Christian)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578306 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Martel (Claude)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des établissements de sélection
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578306 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Bouquet (Alain)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des établissements de sélection
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578306 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Rey (Jean-Paul)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578306 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Prouteau (Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578306 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Gontier (Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578306 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Chardonnaud (Claude)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578306 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Tourette (Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578306 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Mercier (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578306 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Guillaume (Jean-Marie)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578306 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Gillibert (Didier)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578306 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Guigue (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578306 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Grisard (Philippe)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578306 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Gergaud (Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578306 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Gentie (Robert)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578306 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Cremieux (Rubens)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578306 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Bertrand (André)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578306 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Amblevert (Daniel)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578306 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Hernicot (Jean)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant des consommateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578306 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Gravegeal (Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant des chambres d'agriculture
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578306 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Bechet (Christian)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS) Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

JORFTEXT000000578306 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Mansot (Chantal)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578306 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Pujol (Jean-Luc)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des utilisateurs ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000388659 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Latreuille (Jean-Paul)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des utilisateurs ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000388659 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Cuzange (Antoine)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des utilisateurs ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000388659 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Crouzet (Maurice)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des utilisateurs ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000388659 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Bernard (Dominique)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des utilisateurs ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000388659 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Moureau (Jean-Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000388659 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Duffour (Michel)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000388659 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Bontoux (Raymond)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000388659 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Sempe (Jean-Paul)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs d'eaux-de-vie d'appellation contrôlée
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000388659 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Guionnet (Bernard)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs d'eaux-de-vie d'appellation contrôlée
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000388659 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Mahmoudi (Ali)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000388659 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Douence (Bernard)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000388659 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Camroux (André)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000388659 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Burnereau (Hubert)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000388659 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Arvoire (Marie-Paule)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000388659 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Vallet (Jean-Louis)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000574680 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2000 15/12/2000

De:	Tiberghein (Bruno)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000574680 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2000 15/12/2000

De:	Skalli (Robert)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000574680 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2000 15/12/2000

De:	Menez (Pierre)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000574680 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2000 15/12/2000

De:	Le Besnerais (Gilles)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000574680 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2000 15/12/2000

De:	Gillot (Guy)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000574680 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2000 15/12/2000

De:	Bonfils (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000574680 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2000 15/12/2000

De:	Benard (Yves)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000574680 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2000 15/12/2000

De:	Amirault (Dominique)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000574680 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2000 15/12/2000

De:	Rouvier (Max)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant des courtiers
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000574680 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2000 15/12/2000

De:	Siffre (André)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000218832 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2000 01/12/2000

De:	Mirouh (Djamal)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000218832 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2000 01/12/2000

De:	Maubernard (Michel)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000218832 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2000 01/12/2000

De:	Douence (Bernard)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du secteur des alcools vitivinicoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000218832 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2000 01/12/2000

De:	Cuzance (Antoine)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du secteur des alcools vitivinicoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000218832 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2000 01/12/2000

De:	Camroux (André)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du secteur des alcools vitivinicoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000218832 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2000 01/12/2000

De:	Violet (Alain)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000218832 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2000 01/12/2000

De:	Verdier (Denis)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000218832 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2000 01/12/2000

De:	Chassenard (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000218832 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2000 01/12/2000

De:	Castany (Joël)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000218832 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2000 01/12/2000

De:	Ravier (Olivier)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000218832 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2000 01/12/2000

De:	Gravegeal (Jacques)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000218832 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2000 01/12/2000

De:	Feneuil (Philippe)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000218832 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2000 01/12/2000

De:	Baltenweck (Raymond)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000218832 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2000 01/12/2000

De:	Aguilas (Pierre)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000218832 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2000 01/12/2000

De:	Trocard (Jean-Louis)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000218832 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2000 01/12/2000

De:	Piton (Jean-Louis)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000218832 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2000 01/12/2000

De:	Mestre (Jacques)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000218832 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2000 01/12/2000

De:	Landat (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000218832 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2000 01/12/2000

De:	Huillet (Jean)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000218832 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2000 01/12/2000

De:	Gérardin (François)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000218832 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2000 01/12/2000

De:	Duntze (Nicolas)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000218832 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2000 01/12/2000

De:	Despey (Jérôme)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000218832 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2000 01/12/2000

De:	Boisson (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000218832 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2000 01/12/2000

De:	Gontier (Pierre)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant du secteur des bois et plants de vigne
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000218832 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2000 01/12/2000

De:	Arvoire (Marie-Paule)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_fin="2001-06-30"

JORFTEXT000000218832 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2000 01/12/2000

De:	Cuzange (Antoine)
Objet:	président du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

president

JORFTEXT000000399204 (source JORF)

nomination

28 Mars 2000 28/03/2000

De:	Pujol (Jean-Luc)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des utilisateurs ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000216903 (source JORF)

nomination

08 Mars 2000 08/03/2000

De:	Latreuille (Jean-Paul)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des utilisateurs ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000216903 (source JORF)

nomination

08 Mars 2000 08/03/2000

De:	Cuzange (Antoine)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des utilisateurs ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000216903 (source JORF)

nomination

08 Mars 2000 08/03/2000

De:	Crouzet (Maurice)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des utilisateurs ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000216903 (source JORF)

nomination

08 Mars 2000 08/03/2000

De:	Bernard (Dominique)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des utilisateurs ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000216903 (source JORF)

nomination

08 Mars 2000 08/03/2000

De:	Sempe (Jean-Paul)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des producteurs d'eaux-de-vie d'appellation contrôlée
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000216903 (source JORF)

nomination

08 Mars 2000 08/03/2000

De:	Guionnet (Bernard)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des producteurs d'eaux-de-vie d'appellation contrôlée
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000216903 (source JORF)

nomination

08 Mars 2000 08/03/2000

De:	Mahmoudi (Ali)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000216903 (source JORF)

nomination

08 Mars 2000 08/03/2000

De:	Douence (Bernard)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000216903 (source JORF)

nomination

08 Mars 2000 08/03/2000

De:	Camroux (André)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000216903 (source JORF)

nomination

08 Mars 2000 08/03/2000

De:	Burnereau (Hubert)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000216903 (source JORF)

nomination

08 Mars 2000 08/03/2000

De:	Moureau (Jean-Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000216903 (source JORF)

nomination

08 Mars 2000 08/03/2000

De:	Duffour (Michel)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000216903 (source JORF)

nomination

08 Mars 2000 08/03/2000

De:	Bontoux (Raymond)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000216903 (source JORF)

nomination

08 Mars 2000 08/03/2000

De:	Arvoire (Marie-Paule)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000216903 (source JORF)

nomination

08 Mars 2000 08/03/2000

De:	Herry (Alain) receveur-percepteur du Trésor public
Objet:	auprès de l'Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS) fondé de pouvoir de l'agent comptable pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1998-09-01"

JORFTEXT000000397858 (source JORF)

détachement

22 Octobre 1999 22/10/1999

De:	Gerardin (François)
Objet:	membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentant de la production agricole
Remplace:	M. Gualco (Henri)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000211942 (source JORF)

nomination

09 Juin 1999 09/06/1999

De:	Drieux (Jean-Pierre)
Objet:	membre du conseil spécialisé pour les vins de pays au sein de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentant des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Remplace:	M. Desangles (Michel)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000744891 (source JORF)

nomination

21 Avril 1999 21/04/1999

De:	Barlier (André) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:	auprès de l'Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS) directeur adjoint
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1998-11-01"
date_fin="2003-10-31"

JORFTEXT000000393404 (source JORF)

détachement

06 Février 1999 06/02/1999

De:	Guillet (André)
Objet:	membre du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000574823 (source JORF)

nomination

15 Janvier 1999 15/01/1999

De:	Chamla (Alain)
Objet:	président du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

president

JORFTEXT000000742740 (source JORF)

nomination

21 Octobre 1998 21/10/1998

De:	Soule (Patrick) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:	au détachement auprès de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1998-05-01"

JORFTEXT000000193915 (source JORF)

cessation de fonction

16 Octobre 1998 16/10/1998

De:	Jean-Luc Dairien
Objet:	directeur de l'Office national interprofessionnel des vins
Remplace:	M. Georges Bourgeais
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000205748 (source JORF)

nomination

03 Octobre 1998 03/10/1998

De:	Savin (Michel)
Objet:	membre du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Remplace:	M. Huillet (Jean)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000755657 (source JORF)

nomination

04 Septembre 1998 04/09/1998

De:	Huillet (Jean)
Objet:	président du conseil spécialisé pour les vins de pays au sein de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

president

JORFTEXT000000207257 (source JORF)

nomination

04 Septembre 1998 04/09/1998

De:	Rouvier (Max)
Objet:	membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentant des courtiers
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000755617 (source JORF)

nomination

30 Juin 1998 30/06/1998

De:	Torrelet (Philippe)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000373997 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Piton (Jean-Louis)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000373997 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Peresse (Michel)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000373997 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Pelatan (Martial)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000373997 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Luneau (Louis)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000373997 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Guitard (Roger)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000373997 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Dufour (Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000373997 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Breban (Jean-Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000373997 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Violet (Jean)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000373997 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Roger (Jean)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000373997 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Pellegrin (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000373997 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Peitavy (Jean)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000373997 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Pau (Gilles)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000373997 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Mathieu-Resuge (Armand)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000373997 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Gravegeal (Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000373997 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Freuchet (Paul)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000373997 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Desangles (Michel)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000373997 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Chomel (Daniel)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000373997 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Serre (Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000373997 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Sanchis (Jean-Marie)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000373997 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Mestre (Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000373997 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Lebeau (Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000373997 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Huillet (Jean)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000373997 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Duffour (Michel)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000373997 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Despey (Jérôme)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000373997 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Bourbousson (Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000373997 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Guibert (Bernard)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la distribution
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000373997 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Cante (Claude)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la distribution
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000373997 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Loisel (Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000194177 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Hubert (Michel)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000194177 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Gillet (Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000194177 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Brault (Eugène)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000194177 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Volcler (Yann)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000194177 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Semery (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000194177 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Favennec (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000194177 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Chamla (Alain)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000194177 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Poulain (Jean-Charles)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant du secteur coopératif
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000194177 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	d'Anselme (Alain)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant du négoce en fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000194177 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Pinchon (Jean)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant du Bureau national interprofessionnel des calvados et eaux-de-vie de cidre et de poiré
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000194177 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Fouassier (Simon)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000194177 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Salette (Jean)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS) Institut national de la recherche agronomique (INRA)

JORFTEXT000000194177 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Herout (Marie-Agnès)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS) Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

JORFTEXT000000194177 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Pau (Gilles)
Objet:	membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentant du secteur coopératif
Remplace:	M. Verdier (Denis)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000190147 (source JORF)

nomination

26 Mai 1998 26/05/1998

De:	Mercier (Jean-Pierre)
Objet:	président du conseil spécialisé pour les bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

president

JORFTEXT000000388523 (source JORF)

nomination

16 Avril 1998 16/04/1998

De:	Nadal (Bernard)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000387570 (source JORF)

nomination

20 Janvier 1998 20/01/1998

De:	Fonvieille (Jean)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000387570 (source JORF)

nomination

20 Janvier 1998 20/01/1998

De:	Floutier (Jean-Marc)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000387570 (source JORF)

nomination

20 Janvier 1998 20/01/1998

De:	Bouges (Christian)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000387570 (source JORF)

nomination

20 Janvier 1998 20/01/1998

De:	Tourette (Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des négociants et des exportateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000387570 (source JORF)

nomination

20 Janvier 1998 20/01/1998

De:	Mercier (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des négociants et des exportateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000387570 (source JORF)

nomination

20 Janvier 1998 20/01/1998

De:	Guillaume (Jean-Marie)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des négociants et des exportateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000387570 (source JORF)

nomination

20 Janvier 1998 20/01/1998

De:	Gillibert (Didier)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des négociants et des exportateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000387570 (source JORF)

nomination

20 Janvier 1998 20/01/1998

De:	Martel (Claude)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des établissements de sélection
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000387570 (source JORF)

nomination

20 Janvier 1998 20/01/1998

De:	Bouquet (Alain)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des établissements de sélection
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000387570 (source JORF)

nomination

20 Janvier 1998 20/01/1998

De:	Guigue (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production des plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000387570 (source JORF)

nomination

20 Janvier 1998 20/01/1998

De:	Grisard (Philippe)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production des plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000387570 (source JORF)

nomination

20 Janvier 1998 20/01/1998

De:	Gergaud (Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production des plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000387570 (source JORF)

nomination

20 Janvier 1998 20/01/1998

De:	Gentie (Robert)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production des plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000387570 (source JORF)

nomination

20 Janvier 1998 20/01/1998

De:	Cremieux (Rubens)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production des plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000387570 (source JORF)

nomination

20 Janvier 1998 20/01/1998

De:	Bertrand (André)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production des plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000387570 (source JORF)

nomination

20 Janvier 1998 20/01/1998

De:	Amblevert (Daniel)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production des plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000387570 (source JORF)

nomination

20 Janvier 1998 20/01/1998

De:	Rey (Jean-Paul)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000387570 (source JORF)

nomination

20 Janvier 1998 20/01/1998

De:	Prouteau (Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000387570 (source JORF)

nomination

20 Janvier 1998 20/01/1998

De:	Gontier (Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000387570 (source JORF)

nomination

20 Janvier 1998 20/01/1998

De:	Chardonnaud (Claude)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000387570 (source JORF)

nomination

20 Janvier 1998 20/01/1998

De:	Hernicot (Jean)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant des consommateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000387570 (source JORF)

nomination

20 Janvier 1998 20/01/1998

De:	Gravegeal (Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant des chambres d'agriculture
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000387570 (source JORF)

nomination

20 Janvier 1998 20/01/1998

De:	Bechet (Christian)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS) Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

JORFTEXT000000387570 (source JORF)

nomination

20 Janvier 1998 20/01/1998

De:	Mansot (Chantal)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000387570 (source JORF)

nomination

20 Janvier 1998 20/01/1998

De:	Denis Verdier
Objet:	président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

president

JORFTEXT000000739799 (source JORF)

nomination

20 Décembre 1997 20/12/1997

De:	Buer (Jean-Louis) administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:	auprès de l'Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS) chef de service
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-06-02"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000752182 (source JORF)

détachement

02 Décembre 1997 02/12/1997

De:	Siffre (André)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384975 (source JORF)

nomination

20 Septembre 1997 20/09/1997

De:	Mirhouh (Djamal)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384975 (source JORF)

nomination

20 Septembre 1997 20/09/1997

De:	Maubernard (Michel)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384975 (source JORF)

nomination

20 Septembre 1997 20/09/1997

De:	Vallet (Jean-Louis)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384694 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1997 18/09/1997

De:	Thiberghien (Bruno)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384694 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1997 18/09/1997

De:	Skalli (Robert)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384694 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1997 18/09/1997

De:	Menez (Pierre)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384694 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1997 18/09/1997

De:	Le Besnerais (Gilles)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384694 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1997 18/09/1997

De:	Gillot (Guy)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384694 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1997 18/09/1997

De:	Bonfils (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384694 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1997 18/09/1997

De:	Benard (Yves)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384694 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1997 18/09/1997

De:	Amirault (Dominique)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384694 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1997 18/09/1997

De:	Violet (Alain)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384693 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1997 18/09/1997

De:	Verdier (Denis)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384693 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1997 18/09/1997

De:	Grenier (Gilles)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384693 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1997 18/09/1997

De:	Ravier (Olivier)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384693 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1997 18/09/1997

De:	Gravegeal (Jacques)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384693 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1997 18/09/1997

De:	Feneuil (Philippe)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384693 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1997 18/09/1997

De:	Baltenweck (Raymond)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384693 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1997 18/09/1997

De:	Aguilas (Pierre)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384693 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1997 18/09/1997

De:	Trocard (Jean-Louis)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384693 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1997 18/09/1997

De:	Piton (Jean-Louis)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384693 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1997 18/09/1997

De:	Mestre (Jacques)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384693 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1997 18/09/1997

De:	Landat (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384693 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1997 18/09/1997

De:	Huilliet (Jean)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384693 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1997 18/09/1997

De:	Gualco (Henri)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384693 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1997 18/09/1997

De:	Duntz (Nicolas)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384693 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1997 18/09/1997

De:	Despey (Jérôme)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384693 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1997 18/09/1997

De:	Boisson (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384693 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1997 18/09/1997

De:	Gontier (Pierre)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant du secteur des bois et plants de vigne
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384693 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1997 18/09/1997

De:	Quiot (Jérôme)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS) Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384693 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1997 18/09/1997

De:	Arvoire (Marie-Paule)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384693 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1997 18/09/1997

De:	Bonfils (Jean-Pierre)
Objet:	membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentant du commerce
Remplace:	M. Allion (Jacques)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000193932 (source JORF)

nomination

29 Août 1996 29/08/1996

De:	Carminati (Hervé)
Objet:	membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentant des salariés
Remplace:	M. Dhuisme (Patrick)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000741180 (source JORF)

nomination

02 Mai 1996 02/05/1996

De:	Damour (Alfred, Joseph, Michel)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à la retraite inspecteur ingénieur divisionnaire des travaux agricoles du cadre latéral, détaché depuis le 1er janvier 1990 auprès de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1996-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000742161 (source JORF)

réintégration

27 Février 1996 27/02/1996

De:	Mirouh (Djamal)
Objet:	membre du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentant des salariés de la filière
Remplace:	M. Felinger (Georges)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000741123 (source JORF)

nomination

16 Février 1996 16/02/1996

De:	Mirouh (Djamal)
Objet:	membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentant des salariés
Remplace:	M. Felinger (Georges)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000372523 (source JORF)

nomination

09 Novembre 1995 09/11/1995

De:	Caprini (Pierre)
Objet:	membre du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentant de la production de bois
Remplace:	M. Gontier (Pierre)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000188602 (source JORF)

nomination

22 Juillet 1995 22/07/1995

De:	Loisel (Jacques)
Objet:	président du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

president

JORFTEXT000000718787 (source JORF)

nomination

23 Juin 1995 23/06/1995

De:	Soule (Patrick) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:	auprès de l'Office national interprofessionnel des vins directeur adjoint
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-05-01"
date_fin="1999-04-30"

JORFTEXT000000371182 (source JORF)

détachement

21 Mai 1995 21/05/1995

De:	Bourgeais (Georges) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès de l'Office national interprofessionnel des vins directeur
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1993-10-18"
date_fin="1998-10-17"

JORFTEXT000000188793 (source JORF)

détachement

06 Mai 1995 06/05/1995

De:	Gontier (Pierre)
Objet:	président du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

president

JORFTEXT000000735185 (source JORF)

nomination

02 Mai 1995 02/05/1995

De:	Prevosteau (Guy)
Objet:	membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentant du secteur coopératif
Remplace:	M. Verdier (Denis)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000370326 (source JORF)

nomination

13 Avril 1995 13/04/1995

De:	Poulain (Jean-Charles)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants du secteur coopératif
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000733990 (source JORF)

nomination

18 Février 1995 18/02/1995

De:	Lecornu (Alain)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants du Bureau national interprofessionnel du calvados, du pommeau et des eaux-de-vie de cidre et de poiré (B.N.I.C.E.)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000733990 (source JORF)

nomination

18 Février 1995 18/02/1995

De:	Fouassier (Simon)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000733990 (source JORF)

nomination

18 Février 1995 18/02/1995

De:	Loisel (Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000733990 (source JORF)

nomination

18 Février 1995 18/02/1995

De:	Gillet (Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000733990 (source JORF)

nomination

18 Février 1995 18/02/1995

De:	Drilleau (Jean-François)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de l'Institut national de la recherche agronomique (I.N.R.A.)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS) Institut national de la recherche agronomique (INRA)

JORFTEXT000000733990 (source JORF)

nomination

18 Février 1995 18/02/1995

De:	Semery (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000733990 (source JORF)

nomination

18 Février 1995 18/02/1995

De:	Paitre (Michel)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000733990 (source JORF)

nomination

18 Février 1995 18/02/1995

De:	Favennec (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000733990 (source JORF)

nomination

18 Février 1995 18/02/1995

De:	Spruytte (Philippe)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de l'Association nationale interprofessionnelle de l'économie cidricole (A.N.I.E.C.)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000733990 (source JORF)

nomination

18 Février 1995 18/02/1995

De:	Pichon (Daniel)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de l'Association nationale interprofessionnelle de l'économie cidricole (A.N.I.E.C.)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000733990 (source JORF)

nomination

18 Février 1995 18/02/1995

De:	Mignard (Serge)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de l'Association nationale interprofessionnelle de l'économie cidricole (A.N.I.E.C.)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000733990 (source JORF)

nomination

18 Février 1995 18/02/1995

De:	Denis Verdier
Objet:	président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

president

JORFTEXT000000532382 (source JORF)

nomination

08 Février 1995 08/02/1995

De:	Felinger (Georges)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000551448 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1995 27/01/1995

De:	Puzelat (Jean)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000551448 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1995 27/01/1995

De:	Nadal (Bernard)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000551448 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1995 27/01/1995

De:	Fonvieille (Jean)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000551448 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1995 27/01/1995

De:	Cormerais (Bruno)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000551448 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1995 27/01/1995

De:	Valmalle (Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des négociants et des exportateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000551448 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1995 27/01/1995

De:	Tourette (Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des négociants et des exportateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000551448 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1995 27/01/1995

De:	Mercier (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des négociants et des exportateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000551448 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1995 27/01/1995

De:	Guillaume (Pierre-Marie)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des négociants et des exportateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000551448 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1995 27/01/1995

De:	Martel (Claude)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des établissements de sélection
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000551448 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1995 27/01/1995

De:	Bouquet (Alain)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des établissements de sélection
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000551448 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1995 27/01/1995

De:	Gravegeal (Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des chambres d'agriculture
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000551448 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1995 27/01/1995

De:	Jacques (Alain)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de production de plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000551448 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1995 27/01/1995

De:	Guigue (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de production de plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000551448 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1995 27/01/1995

De:	Grisard (Philippe)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de production de plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000551448 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1995 27/01/1995

De:	Gergaud (Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de production de plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000551448 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1995 27/01/1995

De:	Gentie (Robert)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de production de plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000551448 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1995 27/01/1995

De:	Cremieux (Rubens)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de production de plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000551448 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1995 27/01/1995

De:	Amblevert (Daniel)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de production de plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000551448 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1995 27/01/1995

De:	Bechet (Christian)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS) Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

JORFTEXT000000551448 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1995 27/01/1995

De:	Rey (Jean-Paul)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000551448 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1995 27/01/1995

De:	Prouteau (Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000551448 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1995 27/01/1995

De:	Gontier (Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000551448 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1995 27/01/1995

De:	Chardonnaud (Claude)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000551448 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1995 27/01/1995

De:	Violet (Alain)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000550425 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Verdier (Denis)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000550425 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Castany (Joël)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000550425 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Siffre (André)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000550425 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Felinger (Georges)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000550425 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Dhuisme (Patrick)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000550425 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Sigaud (Jean-Marie)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000550425 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Ravier (Olivier)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000550425 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Gravegeal (Jacques)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000550425 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Brugnon (Marc)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000550425 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Baltenweck (Raymond)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000550425 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Trocard (Jean-Louis)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000550425 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Piton (Jean-Louis)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000550425 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Mestre (Jacques)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000550425 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Huillet (Jean)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000550425 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Gualco (Henri)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000550425 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Bousquet (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000550425 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Boisson (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000550425 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Baniol (André)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000550425 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Audouin (Joseph)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000550425 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Gergaud (Jacques)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant du secteur des bois et plants de vigne
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000550425 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Quiot (Jérôme)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant du secteur de l'Institut national des appellations d'origine des vins et eaux-de-vie
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000550425 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Arvoire (Marie-Paule)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000550425 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Tiberghien (Bruno)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000367907 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Skalli (Robert)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000367907 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Pinson (Roger)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000367907 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Mau (Jean-François)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000367907 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Le Besnerais (Gilles)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000367907 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Gillot (Guy)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000367907 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Devillard (Bertrand)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000367907 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Amirault (Dominique)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000367907 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Allion (Jacques)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000367907 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Baille (Fernand)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant des courtiers
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000367907 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Piton (Jean-Louis)
Objet:	membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentant de la production
Remplace:	M. Pourchier (Roger)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000545958 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1993 18/09/1993

De:	Leguay (Michel) à Paris
Objet:	à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000179972 (source JORF)

habilitation

27 Juin 1993 27/06/1993

De:	Labruyère (Pierre) à Dijon (Côte-d'Or). »
Objet:	à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000179972 (source JORF)

habilitation

27 Juin 1993 27/06/1993

De:	Huguet (Jean-Yves) à Avignon (Vaucluse)
Objet:	à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000179972 (source JORF)

habilitation

27 Juin 1993 27/06/1993

De:	Fournier (Christian) à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:	à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000179972 (source JORF)

habilitation

27 Juin 1993 27/06/1993

De:	Filippi (Pierre) à Lyon (Rhône)
Objet:	à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000179972 (source JORF)

habilitation

27 Juin 1993 27/06/1993

De:	Chauveau (Jean) à Bordeaux (Gironde)
Objet:	à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000179972 (source JORF)

habilitation

27 Juin 1993 27/06/1993

De:	Cerutti (Jean) à Bastia (Haute-Corse)
Objet:	à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000179972 (source JORF)

habilitation

27 Juin 1993 27/06/1993

De:	Bidault (Jean-Marie) à Angers (Maine-et-Loire)
Objet:	à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000179972 (source JORF)

habilitation

27 Juin 1993 27/06/1993

De:	Barrachina (Robert) à Montpellier (Hérault)
Objet:	à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000179972 (source JORF)

habilitation

27 Juin 1993 27/06/1993

De:	Thooris (Pierre) trésorier principal de 1re classe
Objet:	agent comptable de l'Office national interprofessionnel des vins
Remplace:	M. Gagnebien
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000712822 (source JORF)

nomination

24 Mars 1993 24/03/1993

De:	Massimi (Noël)
Objet:	membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentant du commerce
Remplace:	M. Vallat (Henri)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000360677 (source JORF)

nomination

18 Décembre 1992 18/12/1992

De:	Chenat (Jacques)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à la retraite inspecteur à la délégation régionale de Lyon (Rhône) ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, placé depuis le 1er septembre 1966 dans la position de service détaché auprès de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1992-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000710483 (source JORF)

réintégration

09 Octobre 1992 09/10/1992

De:	Mellin (Jean) à Angers (Maine-et-Loire)
Objet:	à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000541750 (source JORF)

habilitation

25 Septembre 1992 25/09/1992

De:	Leguay (Michel) à Paris (Seine)
Objet:	à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000541750 (source JORF)

habilitation

25 Septembre 1992 25/09/1992

De:	Lavignac (Guy) à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:	à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000541750 (source JORF)

habilitation

25 Septembre 1992 25/09/1992

De:	Huguet (Jean-Yves) à Avignon (Vaucluse)
Objet:	à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000541750 (source JORF)

habilitation

25 Septembre 1992 25/09/1992

De:	Filippi (Pierre) à Lyon (Rhône)
Objet:	à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000541750 (source JORF)

habilitation

25 Septembre 1992 25/09/1992

De:	Chauveau (Jean) à Bordeaux (Gironde)
Objet:	à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000541750 (source JORF)

habilitation

25 Septembre 1992 25/09/1992

De:	Cerutti (Jean) à Bastia (Haute-Corse)
Objet:	à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000541750 (source JORF)

habilitation

25 Septembre 1992 25/09/1992

De:	Barrachina (Robert) à Montpellier (Hérault)
Objet:	à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000541750 (source JORF)

habilitation

25 Septembre 1992 25/09/1992

De:	Freteaud (Pascal)
Objet:	membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentant du commerce
Remplace:	M. Belud (Michel)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000357928 (source JORF)

nomination

18 Juillet 1992 18/07/1992

De:	Droulin (Maurice)
Objet:	président du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

president

JORFTEXT000000709100 (source JORF)

nomination

02 Mai 1991 02/05/1991

De:	Gergaud (Jacques)
Objet:	président du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

president

JORFTEXT000000161242 (source JORF)

nomination

02 Mai 1991 02/05/1991

De:	Poulain (Jean-Charles)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants du secteur coopératif
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000525732 (source JORF)

nomination

12 Janvier 1991 12/01/1991

De:	Lecornu (Alain)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants du Bureau national interprofessionnel calvados et eaux-de-vie de cidre et de poiré (B.N.I.C.E.)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000525732 (source JORF)

nomination

12 Janvier 1991 12/01/1991

De:	Fouassier (Simon)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000525732 (source JORF)

nomination

12 Janvier 1991 12/01/1991

De:	Loisel (Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000525732 (source JORF)

nomination

12 Janvier 1991 12/01/1991

De:	Drilleau (Jean-François)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de l'Institut national de la recherche agronomique (I.N.R.A.)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS) Institut national de la recherche agronomique (INRA)

JORFTEXT000000525732 (source JORF)

nomination

12 Janvier 1991 12/01/1991

De:	Tourlière (Simon)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000525732 (source JORF)

nomination

12 Janvier 1991 12/01/1991

De:	Paitre (Michel)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000525732 (source JORF)

nomination

12 Janvier 1991 12/01/1991

De:	Baron (Philippe)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000525732 (source JORF)

nomination

12 Janvier 1991 12/01/1991

De:	Spruytte (Joseph)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000525732 (source JORF)

nomination

12 Janvier 1991 12/01/1991

De:	Favennec (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000525732 (source JORF)

nomination

12 Janvier 1991 12/01/1991

De:	Droulin (Maurice)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000525732 (source JORF)

nomination

12 Janvier 1991 12/01/1991

De:	Gressier (Régine)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000525732 (source JORF)

nomination

12 Janvier 1991 12/01/1991

De:	Richard (Monique)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des consommateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000525732 (source JORF)

nomination

12 Janvier 1991 12/01/1991

De:	Rey (Jean-Paul)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000534030 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1991 01/01/1991

De:	Prouteau (Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000534030 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1991 01/01/1991

De:	Jacques (Alain)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000534030 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1991 01/01/1991

De:	Grisard (Philippe)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000534030 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1991 01/01/1991

De:	Gontier (Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000534030 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1991 01/01/1991

De:	Gergaud (Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000534030 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1991 01/01/1991

De:	Gentie (Robert)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000534030 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1991 01/01/1991

De:	Cremieux (Rubens)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000534030 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1991 01/01/1991

De:	Casadessus (Georges)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000534030 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1991 01/01/1991

De:	Begouassel (Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000534030 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1991 01/01/1991

De:	Amblevert (Daniel)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000534030 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1991 01/01/1991

De:	Denis Verdier
Objet:	président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

president

JORFTEXT000000709083 (source JORF)

nomination

07 Décembre 1990 07/12/1990

De:	Mellin (Jean) à Angers (Maine-et-Loire)
Objet:	à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000351845 (source JORF)

habilitation

21 Septembre 1990 21/09/1990

De:	Lavignac (Guy) à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:	à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000351845 (source JORF)

habilitation

21 Septembre 1990 21/09/1990

De:	Labruyère (Pierre) à Lyon (Rhône)
Objet:	à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000351845 (source JORF)

habilitation

21 Septembre 1990 21/09/1990

De:	Chauveau (Jean) à Bordeaux (Gironde)
Objet:	à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000351845 (source JORF)

habilitation

21 Septembre 1990 21/09/1990

De:	Cerutti (Jean) à Bastia (Haute-Corse)
Objet:	à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000351845 (source JORF)

habilitation

21 Septembre 1990 21/09/1990

De:	Bernard (Raymond) à Dijon (Côte-d'Or)
Objet:	à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000351845 (source JORF)

habilitation

21 Septembre 1990 21/09/1990

De:	Barrachina (Robert) à Avignon (Vaucluse)
Objet:	à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000351845 (source JORF)

habilitation

21 Septembre 1990 21/09/1990

De:	Baille (Fernand)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant des courtiers
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000534140 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Vallat (Henri)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000534140 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Treutenaere (Philippe)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000534140 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Queyssalier (Bernard)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000534140 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Gillot (Guy)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000534140 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Belud (Michel)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000534140 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Arnal (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000534140 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Amirault (Dominique)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000534140 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Allion (Jacques)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000534140 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Siffre (André)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000168370 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Le Bouter (Gaëtan)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000168370 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Chanron (Gérard)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000168370 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Poisson (Emile)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des consommateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000168370 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Gergaud (Jacques)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant du secteur des bois et plants de vigne
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000168370 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Violet (Alain)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000168370 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Vincentelli (Antoine)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

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nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Verdier (Denis)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

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nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Verdale (Antoine)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

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nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Repellin (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

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nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Quiot (Jérôme)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

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nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Prevosteau (Guy)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

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nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Pourchier (Roger)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

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nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Piron (Pierre)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

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nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Pinchon (Jean)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

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nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Neau (Robert)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

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nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Mestre (Jacques)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

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nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Huillet (Jean)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

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nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Gualco (Henri)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

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nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Brugnon (Marc)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

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nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Bousquet (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

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nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Aldhuy (Bernard)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

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nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Subirana (Michelle)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des consommateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

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nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

De:	Arvoire (Marie-Paule)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

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nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

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Nominations au JO