JORFTEXT000000352638
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
de Lepinay (Henri)
président de l'Union Rempart
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'associations
Au titre de la troisième section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree
=
"
quatre ans
"
suppleant
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(source JORF)
nomination
30 Octobre 1990
30/10/1990
De:
de Virieu (Raoul)
représentant de la Demeure historique
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'associations
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree
=
"
quatre ans
"
suppleant
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(source JORF)
nomination
30 Octobre 1990
30/10/1990
De:
Bacot (Jacques)
représentant de Vieilles Maisons françaises
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'associations
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree
=
"
quatre ans
"
suppleant
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(source JORF)
nomination
30 Octobre 1990
30/10/1990
De:
Vergnolle (Eliane)
représentante de la Société française d'archéologie
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'associations
Au titre de la troisième section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree
=
"
quatre ans
"
suppleant
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nomination
30 Octobre 1990
30/10/1990
De:
Billat (Monique)
représentante de l'Association des conservateurs des antiquités et objets d'art
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'associations
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree
=
"
quatre ans
"
suppleant
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nomination
30 Octobre 1990
30/10/1990
