JORFTEXT000000352721

De: Meyer (Charles)
Objet:
membre du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
en remplacement d'un membre démissionnaire
Titulaire
Remplace:M. Nourault (Max)
Groupe:
Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
date_fin="1996-05-31"
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nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Aunos (William)
Objet:
en remplacement des membres démissionnaires
Représentant du secteur Commerce et utilisation
Suppléant
Remplace:M. Paillet (Gabriel)
Groupe:
Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Herisse (Elie)
Objet:
en remplacement des membres démissionnaires
Représentant du secteur Production
Titulaire
Remplace:M. Lefeuvre (André)
Groupe:
Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"
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nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Moinet (Daniel)
”
Objet:
en remplacement des membres démissionnaires
Représentant du secteur Commerce et utilisation
L'arrêté du
1er juin 1990
est ainsi rectifié
Groupe:
Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"
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nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Bannwarth (Patrick)
lire “suppléant”, au lieu de “titulaire”
Objet:
en remplacement des membres démissionnaires
Représentant du secteur Commerce et utilisation
L'arrêté du
1er juin 1990
est ainsi rectifié
Groupe:
Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"
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nomination
27 Novembre 199027/11/1990