27 Novembre 1990

JORFTEXT000000717898 (source JORF)

De:	Dabard (René) professeur des universités
Objet:	directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Rennes
Groupe:	Direction de l'Institut national des sciences appliquées de Rennes

date_debut="1991-01-01"
duree="cinq ans"

nomination

JORFTEXT000000717894 (source JORF)

De:	Martine Safra inspecteur d'académie adjoint du Pas-de-Calais à Arras
Objet:	inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Saône, à Vesoul
Remplace:	M. Barbereau
Groupe:	Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Saône, à Vesoul

date_debut="1990-11-01"

nomination

JORFTEXT000000717894 (source JORF)

De:	Martine Safra inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:	inspecteur d'académie adjoint du Pas-de-Calais, à Arras
Groupe:	Inspecteur d'académie adjoint du Pas-de-Calais, à Arras

date_debut="1990-09-01"
date_fin="1990-10-31"

nomination

a_sa_demande
depart_retraite

De:	Ducher (Guy)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite pour compter du 6 mai 1991 ingénieur général géographe de 3e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

JORFTEXT000000717893 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000717743 (source JORF)

De:	Liehn (Jean-Claude)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés au centre hospitalier et universitaire de Reims (université de Reims) biophysique, département de médecine nucléaire et biophysique, institut Jean-Godinot, emploi no 431PR0029
Groupe:	Université de Reims

date_debut="1990-11-01"
professeur="Biophysique"

nomination

JORFTEXT000000717743 (source JORF)

De:	Herbier (Marie-Danielle), épouse Diebold
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés au centre hospitalier et universitaire de Reims (université de Reims) anatomie pathologique, laboratoire d'anatomie pathologique, hôpital Robert-Debré, emploi no 423PR0269
Groupe:	Université de Reims

date_debut="1990-11-01"
professeur="Anatomie pathologique"

nomination

De:	Thomann (Dominique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:	École nationale supérieure des industries textiles

diplome

De:	Simeonidis (Fotios)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:	École nationale supérieure des industries textiles

diplome

De:	Kouadio (Niamien, Norbert)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:	École nationale supérieure des industries textiles

diplome

De:	Solente (David)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:	École nationale supérieure des industries textiles

diplome

De:	Schmitt (Benoît)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:	École nationale supérieure des industries textiles

diplome

De:	Ober (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:	École nationale supérieure des industries textiles

diplome

De:	Massotte (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:	École nationale supérieure des industries textiles

diplome

De:	Mary (Christian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:	École nationale supérieure des industries textiles

diplome

De:	Houillon (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:	École nationale supérieure des industries textiles

diplome

De:	Hey (Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:	École nationale supérieure des industries textiles

diplome

De:	Farge (Jérôme)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:	École nationale supérieure des industries textiles

diplome

De:	Cusanno (Thierry)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:	École nationale supérieure des industries textiles

diplome

De:	Bureau (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:	École nationale supérieure des industries textiles

diplome

De:	Brinckert (Luc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:	École nationale supérieure des industries textiles

diplome

De:	Borschneck (Alain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:	École nationale supérieure des industries textiles

diplome

De:	Bligny (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:	École nationale supérieure des industries textiles

diplome

De:	Beauvais (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:	École nationale supérieure des industries textiles

diplome

De:	Bachmann (Didier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:	École nationale supérieure des industries textiles

diplome

De:	Alami Mejjati (Mohammed)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:	École nationale supérieure des industries textiles

diplome

De:	Pennec (Christine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:	École nationale supérieure des industries textiles

diplome

De:	Febvre (Aimée)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:	École nationale supérieure des industries textiles

diplome

JORFTEXT000000535223 (source JORF)

De:	Monition (Lucien)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite ingénieur en chef des carburants

date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Metz (Roland)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération générale du travail Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant

nomination

De:	Gagna (Jean-Claude)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération générale du travail Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant

nomination

De:	Combrouze (Francis)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération générale du travail Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant

nomination

De:	Simon (Daniel)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération générale du travail Force ouvrière Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Force ouvrière

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant

nomination

De:	Mouradian (Serge)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération générale du travail Force ouvrière Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Force ouvrière

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant

nomination

De:	Morin (Marc)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération générale du travail Force ouvrière Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Force ouvrière

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant

nomination

De:	Rousselot (Michel)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération française démocratique du travail Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant

nomination

De:	Mersenne (Michel)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération française démocratique du travail Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant

nomination

De:	Fournier (Gilbert)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération française démocratique du travail Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant

nomination

De:	Bobe (Pierre)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération française démocratique du travail Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant

nomination

De:	Faki (Clovis)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération française des travailleurs chrétiens Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant

nomination

De:	Arondel (Philippe)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération française des travailleurs chrétiens Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant

nomination

De:	Sappa (André)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération française de l'encadrement C.G.C Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant

nomination

De:	Chignol (Patrick)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération française de l'encadrement C.G.C Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant

nomination

De:	Bourdon (Alain)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération française de l'encadrement C.G.C Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant

nomination

De:	Soury (Danièle)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération générale du travail Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant

nomination

De:	Batut (Laure)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération générale du travail Force ouvrière Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Force ouvrière

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant

nomination

De:	Souary (Tamou)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération française des travailleurs chrétiens Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant

nomination

De:	Bailacq (Sophie)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération française des travailleurs chrétiens Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant

nomination

De:	Cavaliere (Anne)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération française de l'encadrement C.G.C Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant

nomination

De:	Perrat (Jacques)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération générale du travail Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

nomination

De:	Moulin (Jean)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération générale du travail Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

nomination

De:	Madieu (Michel)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération générale du travail Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

nomination

De:	Ravin (Charles)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération générale du travail Force ouvrière Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Force ouvrière

nomination

De:	Raignoux (Roland)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération générale du travail Force ouvrière Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Force ouvrière

nomination

De:	Poirot (Jean-Marie)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération générale du travail Force ouvrière Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Force ouvrière

nomination

De:	Alquier (Claude)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération générale du travail Force ouvrière Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Force ouvrière

nomination

De:	Sujobert (Bernard)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération française démocratique du travail Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

nomination

De:	Roudyl (Aymé)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération française démocratique du travail Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

nomination

De:	Deluc (Alain)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération française démocratique du travail Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

nomination

De:	Deygas (Gérard)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération française des travailleurs chrétiens Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

nomination

De:	Brichler (Benoît)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération française des travailleurs chrétiens Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

nomination

De:	Zenner (Alain)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération française de l'encadrement C.G.C Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

nomination

De:	Mickiewicz (Christophe)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération française de l'encadrement C.G.C Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

nomination

De:	Crosemarie (Pierrette)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération générale du travail Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

nomination

De:	David (Anne-Marie)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération française démocratique du travail Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

nomination

De:	Ruderand (Sophie)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération française des travailleurs chrétiens Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

nomination

De:	Le Dantec (Roberte)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération française des travailleurs chrétiens Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

nomination

De:	Reynaud (Marie- Christine)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération française de l'encadrement C.G.C Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

nomination

De:	Perrin (Yvette)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération française de l'encadrement C.G.C Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

nomination

De:	d'Hugues (Philippe)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986 fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome,
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Tosi (Daniel)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986 fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome,
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Tortosa (Guy)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986 fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome,
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Saulnier (Emmanuel)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986 fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome,
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Perrault (Antoine)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986 fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome,
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Perouse de Montclos (Jean-Marie)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986 fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome,
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Monterosso (Jean-Luc)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986 fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome,
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Macchi (Giulio)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986 fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome,
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Lapouge (Gilles)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986 fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome,
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Laclavetine (Jean-Marie)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986 fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome,
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Kokos (Ianis)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986 fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome,
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Jouffroy (Alain)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986 fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome,
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Horvat (Franck)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986 fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome,
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Goulet (Patrick)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986 fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome,
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Fanti (Lucio)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986 fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome,
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Edelman (Frédéric)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986 fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome,
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Deledicq (Louis)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986 fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome,
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Coural (Jean)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986 fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome,
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Chambas (Jean-Paul)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986 fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome,
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Burckhardt (François)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986 fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome,
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Ambrosini (Claudio)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986 fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome,
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Volle (Nathalie)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986 fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome,
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Viatte (Françoise)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986 fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome,
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Strasser (Catherine)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986 fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome,
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Colin (Christine)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986 fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome,
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

JORFTEXT000000535216 (source JORF)

De:	Vialle (Jean-Pierre)
Objet:	notaire associé membre de la société Jean Chausse et Pierre Lefort, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Poitiers (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"

nomination

JORFTEXT000000535216 (source JORF)

De:	Chausse (Jean, Marie, François)
Objet:	notaire associé membre de la société Jean Chausse et Pierre Lefort, notaires associés

notaire
notaire_residence="Poitiers (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"

cessation de fonction

De:	Jacob (Pierre) lieutenant-colonel des troupes de marine, expert au secrétariat général de la défense nationale (S.G.D.N.) (services du Premier ministre)
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Grandvaux (Jean-Louis) architecte D.P.L.G., urbaniste de l'Etat, direction de l'agence d'urbanisme et de développement de la région de Reims au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Gourgues (Philippe) secrétaire, responsable du personnel à l'Institut international d'administration publique (I.I.A.P.)
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Gazin de Raucourt (Pierre) docteur en médecine, médecin parasitologiste à l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Fremaux (Christian) avocat à la cour de Paris
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Fiorese (Jean-Paul) ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la coopération et de la formation au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Fillion-Nicolet (Didier) commissaire de police à la section Etrangers de la direction centrale des renseignements généraux au ministère de l'intérieur
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Favre (Jean-Paul) ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chargé de mission au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Fabre (Paul-Henri) attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la formation au secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Dumousseau (Hervé) chef de bataillon des troupes de marine, stagiaire à l'Enseignement militaire supérieur scientifique et technique (E.M.S.S.T.) au ministère de la défense
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Dufor (Georges) inspecteur principal des postes, service des relations internationales du ministère des postes, des télécommunications et de l'espace
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Delas (Jean-François) chef adjoint du service des études et de la prospective de Radio-France internationale (R.F.I.)
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Debruyne (Dominique) attaché d'administration, analyste au ministère de la défense
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Darmau (Michel) direction de la recherche du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (C.H.E.A.M.)
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Dame (Jean-Marie) secrétaire général adjoint à la Confédération française des travailleurs chrétiens au ministère des postes, des télécommunications et de l'espace
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Courvoisier (Daniel) commissaire colonel de l'armée de l'air, chef du bureau Finances de la mission militaire de coopération au ministère de la coopération et du développement
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Courtade (Jean) attaché principal d'administration scolaire et universitaire, adjoint au chef du bureau de la coopération et du développement au ministère de l'éducation nationale
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Closset (Jean-Claude) administrateur civil à la direction de la sécurité civile au ministère de l'intérieur
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Cipolin (Raymond) rédacteur en chef national à la Société nouvelle de radio-télévision française d'outre-mer (R.F.O.), chargé de mission auprès de la direction générale
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Chesnel (Eric) secrétaire général de l'association France-Gabon
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Charrier (Philippe) colonel de l'infanterie, chef d'état-major du service d'information et des relations publiques des armées (S.I.R.P.A.) au ministère de la défense
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Cartigny (François) ancien officier ministériel (greffier titulaire de charge), notaire assistant de la société civile professionnelle Gallet de Saint-Aurin
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Brisacier (Michel) attaché principal d'administration centrale, adjoint au chef du bureau central des cultes au ministère de l'intérieur
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Boyer (Alain) administrateur civil, chargé de mission auprès du sous-directeur des affaires politiques à la direction générale de l'administration, bureau central des cultes au ministère de l'intérieur
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Boutin (André) commissaire de police à la Direction de la surveillance du territoire (D.S.T.) au ministère de l'intérieur
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Bonnet (Roger) directeur adjoint de la Bergerie nationale de Rambouillet (ministère de l'agriculture et de la forêt)
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Bergonzi (Jean) ingénieur de l'aviation civile, chargé de mission au ministère de la coopération et du développement
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Archambeaud (Bernard) administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chef de bureau des cultures marines au ministère délégué chargé de la mer
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Andre (Gérard) administrateur civil, chef de bureau au ministère de la défense
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Collet (Suzanne) responsable du bureau des voyages à l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Cirier (Marie-Chantal) inspecteur principal au service des affaires internationales du ministère des postes, des télécommunications et de l'espace
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Chausson (Evelyne) étudiante en doctorat
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Chaigneau (Marie-Claude) directeur de l'Ecole supérieure de journalisme
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Boutrin (Michèle) inspecteur principal à la direction des réseaux extérieurs de France Télécom
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Bocchi (Scarlett) attaché d'administration centrale, chargé de mission au ministère des départements et territoires d'outre-mer
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Bessis-Heurley (Liliane) assistante sociale, chargée de la scolarisation des jeunes Mahorais en métropole (ministère de l'éducation nationale)
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Berthelot (Anne-Marie) professeur de sciences physiques au lycée agricole du Mans (ministère de l'agriculture et de la forêt)
Objet:	à suivre les enseignements de la 51e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

admission

De:	Schevin (Pierre) Strasbourg-III
Objet:	en cette qualité affectées dans les universités ci-dessous citées Sciences de gestion

nomination

De:	Rigal (Jean-Jacques) Pau
Objet:	en cette qualité affectées dans les universités ci-dessous citées Sciences de gestion

nomination

De:	Jacquet (Claude) Tours
Objet:	en cette qualité affectées dans les universités ci-dessous citées Sciences de gestion

nomination

De:	Gilardi (Jean-Claude) Nancy-II
Objet:	en cette qualité affectées dans les universités ci-dessous citées Sciences de gestion

nomination

De:	Baux (Philippe) Toulouse-I
Objet:	en cette qualité affectées dans les universités ci-dessous citées Sciences de gestion

nomination

De:	Baetche (Alexandre) Rouen
Objet:	en cette qualité affectées dans les universités ci-dessous citées Sciences de gestion

nomination

De:	Servet (Jean-Michel) Lyon-II
Objet:	en cette qualité affectées dans les universités ci-dessous citées Science économique

nomination

De:	Lecaillon (Jean-Didier) Nancy-II
Objet:	en cette qualité affectées dans les universités ci-dessous citées Science économique

nomination

De:	Goux (Jean-François) Saint-Etienne
Objet:	en cette qualité affectées dans les universités ci-dessous citées Science économique

nomination

De:	Dupuis (Jean-Marc) Le Havre
Objet:	en cette qualité affectées dans les universités ci-dessous citées Science économique

nomination

De:	Beraud (Alain) Rouen
Objet:	en cette qualité affectées dans les universités ci-dessous citées Science économique

nomination

De:	Flandin-Blety (Pierre) Limoges
Objet:	en cette qualité affectées dans les universités ci-dessous citées Histoire du droit, des institutions, et des faits économiques et sociaux

nomination

De:	Clere (Jean-Jacques) Dijon
Objet:	en cette qualité affectées dans les universités ci-dessous citées Histoire du droit, des institutions, et des faits économiques et sociaux

nomination

De:	Darcy (Gilles) Paris-XIII (I.U.T. Villette)
Objet:	en cette qualité affectées dans les universités ci-dessous citées Droit public

nomination

De:	Bergeres (Maurice) Bordeaux-I
Objet:	en cette qualité affectées dans les universités ci-dessous citées Droit public

nomination

De:	Martine (Edmond) Rennes-I
Objet:	en cette qualité affectées dans les universités ci-dessous citées

nomination

De:	Larrieu (Jacques) Antilles-Guyane
Objet:	en cette qualité affectées dans les universités ci-dessous citées

nomination

De:	Trinquier (Christiane), épouse Alcouffe Toulouse-III (I.U.T. A)
Objet:	en cette qualité affectées dans les universités ci-dessous citées Sciences de gestion

nomination

De:	Pele (Martine) Amiens
Objet:	en cette qualité affectées dans les universités ci-dessous citées Sciences de gestion

nomination

De:	Renoux (Marie-France), épouse Zagame Rouen
Objet:	en cette qualité affectées dans les universités ci-dessous citées Histoire du droit, des institutions, et des faits économiques et sociaux

nomination

De:	Plessix (Christiane), épouse Buisset Rennes-I
Objet:	en cette qualité affectées dans les universités ci-dessous citées Histoire du droit, des institutions, et des faits économiques et sociaux

nomination

De:	Gerest (Pascale), épouse Salvage Grenoble-II
Objet:	en cette qualité affectées dans les universités ci-dessous citées

nomination

De:	Roubertou (Alain)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées Membres suppléants Au titre de la Fédération Minatom
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

De:	Pruvost (Joseph)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées Membres suppléants Au titre de la Fédération Minatom
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

De:	Mistarz (Lionel)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées Membres suppléants Au titre de la Fédération Minatom
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

De:	Lauret (Guy)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées Membres suppléants Au titre de la Fédération Minatom
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

De:	Guitienne (François)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées Membres suppléants Au titre de la Fédération Minatom
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

De:	Guillot (Daniel)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées Membres suppléants Au titre de la Fédération Minatom
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

De:	Musso (Jean)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées Membres suppléants Au titre de la Fédération C.F.T.C
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

De:	Larreur (Jean-Pierre)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées Membres suppléants Au titre de la Fédération C.F.D.T
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

De:	Poinsignon (Michel)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées II. - Représentants des employeurs Membres suppléants Représentants des Charbonnages de France
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

De:	Escoin (Michel)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées II. - Représentants des employeurs Membres suppléants Représentants des Charbonnages de France
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

De:	Dumas (Alain)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées II. - Représentants des employeurs Membres suppléants Représentants des Charbonnages de France
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

De:	Ducat (Jean)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées II. - Représentants des employeurs Membres suppléants Représentants des Charbonnages de France
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

De:	Barbier (Bernard)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées II. - Représentants des employeurs Membres suppléants Représentant des mines de potasse
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

De:	Grimm (Armand)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées II. - Représentants des employeurs Membres suppléants Représentant des exploitants des mines de fer
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

De:	Olive (Francis)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées II. - Représentants des employeurs Membres suppléants Représentant des entreprises de recherche et d'exploitation d'hydrocarbures
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

De:	Roch (Gilles)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées II. - Représentants des employeurs Membres suppléants Représentant des autres exploitants
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

De:	Verlaine (Jack)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées II. - Représentants des employeurs Membres titulaires Représentants des Charbonnages de France
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

De:	Pache (Bernard)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées II. - Représentants des employeurs Membres titulaires Représentants des Charbonnages de France
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

De:	Jourdan (Roger)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées II. - Représentants des employeurs Membres titulaires Représentants des Charbonnages de France
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

De:	Chaton (Bernard)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées II. - Représentants des employeurs Membres titulaires Représentants des Charbonnages de France
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

De:	Costentin (Paul)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées II. - Représentants des employeurs Membres titulaires Représentant des mines de potasse
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

De:	Chardon (Claude)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées II. - Représentants des employeurs Membres titulaires Représentant des exploitants des mines de fer
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

De:	Bues (Jean-Pierre)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées II. - Représentants des employeurs Membres titulaires Représentant des entreprises de recherche et d'exploitation d'hydrocarbures
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

De:	Remy (François)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées II. - Représentants des employeurs Membres titulaires Représentant des autres exploitants
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

De:	Vidonne (Jean)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées Au titre de la Fédération générale des mines et de la métallurgie, affiliée à la C.F.D.T
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

De:	Verstraete (Marcel)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées Au titre de la Fédération des syndicats du personnel d'encadrement des industries minières et atomiques et de leurs activités connexes (Minatom), affiliée à la C.G.C
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

De:	Pejek (Jean-Pierre)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées Au titre de la Fédération des syndicats du personnel d'encadrement des industries minières et atomiques et de leurs activités connexes (Minatom), affiliée à la C.G.C
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

De:	Houareau (Christian)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées Au titre de la Fédération des syndicats du personnel d'encadrement des industries minières et atomiques et de leurs activités connexes (Minatom), affiliée à la C.G.C
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

De:	Eglin (Marc)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées Au titre de la Fédération des syndicats du personnel d'encadrement des industries minières et atomiques et de leurs activités connexes (Minatom), affiliée à la C.G.C
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

De:	Dietsch (Jean)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées Au titre de la Fédération des syndicats du personnel d'encadrement des industries minières et atomiques et de leurs activités connexes (Minatom), affiliée à la C.G.C
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

De:	Deffontaine (Pierre)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées Au titre de la Fédération des syndicats du personnel d'encadrement des industries minières et atomiques et de leurs activités connexes (Minatom), affiliée à la C.G.C
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

De:	Kiener (Gérard)
Objet:	membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées Au titre de la Fédération des mineurs C.F.T.C
Groupe:	Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées

nomination

JORFTEXT000000352722 (source JORF)

De:	Tiano (André)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite professeur des universités (science économique) auprès de l'université Montpellier-I
Groupe:	Université Montpellier-I

date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Meyer (Charles)
Objet:	membre du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières en remplacement d'un membre démissionnaire Titulaire
Remplace:	M. Nourault (Max)
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

nomination

De:	Aunos (William)
Objet:	en remplacement des membres démissionnaires Représentant du secteur Commerce et utilisation Suppléant
Remplace:	M. Paillet (Gabriel)
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"
suppleant

nomination

De:	Herisse (Elie)
Objet:	en remplacement des membres démissionnaires Représentant du secteur Production Titulaire
Remplace:	M. Lefeuvre (André)
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"

nomination

De:	Moinet (Daniel) ”
Objet:	en remplacement des membres démissionnaires Représentant du secteur Commerce et utilisation L'arrêté du 1er juin 1990 est ainsi rectifié
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"

nomination

De:	Bannwarth (Patrick) lire “suppléant”, au lieu de “titulaire”
Objet:	en remplacement des membres démissionnaires Représentant du secteur Commerce et utilisation L'arrêté du 1er juin 1990 est ainsi rectifié
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"

nomination

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Royaume-Uni"

De:	Bernard Dorin ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Japon
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Grande-Bretagne
Remplace:	M. Luc de La Barre de Nanteuil

JORFTEXT000000352684 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000170130 (source JORF)

De:	Roudier (Jean)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés C.H.U. de Marseille (université Aix-Marseille-II) rhumatologie, service de médecine générale et rhumatologie, hôpital de la Conception, emploi no 501PR0484
Groupe:	Université Aix-Marseille-II

date_debut="1991-01-01"
professeur="Rhumatologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"

nomination

JORFTEXT000000170130 (source JORF)

De:	Sterkers (Olivier)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés C.H.U. Bichat-Beaujon (université Paris-VII) oto-rhino-laryngologie, service d'oto-rhino-laryngologie, hôpital Beaujon, emploi no 551PR1821
Groupe:	Université Paris-VII

date_debut="1991-01-01"
professeur="Oto-rhino-laryngologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"

nomination

JORFTEXT000000170130 (source JORF)

De:	Pasquier (Basile)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés anatomie pathologique, laboratoire d'anatomie pathologique, hôpital A.-Michallon, emploi no 423PR0007
Groupe:	Anatomie pathologique

date_debut="1991-01-01"
professeur="Anatomie pathologique"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"

nomination

JORFTEXT000000170129 (source JORF)

De:	Hory (Georges, André, François) inspecteur central des services des transmissions, en fonctions à l'Ecole supérieure de l'électronique de l'armée de terre de Cesson-Sévigné
Objet:	des contrôles

radiation

JORFTEXT000000170129 (source JORF)

De:	Hory (Georges, André, François) inspecteur central des services des transmissions, en fonctions à l'Ecole supérieure de l'électronique de l'armée de terre de Cesson-Sévigné
Objet:	à la retraite

date_debut="1991-03-31"
a_sa_demande

admission

JORFTEXT000000169984 (source JORF)

De:	Valla (Jean-Stéphane) inscrit sur la liste d'admission faisant l'objet de l'arrêté du 30 juillet 1990
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affecté au centre hospitalier et universitaire de Nice (université de Nice) en chirurgie infantile, service de chirurgie infantile, hôpital de Cimiez (emploi no 542PR1026)
Groupe:	Université de Nice

date_debut="1990-11-01"
professeur

nomination

De:	Nebot (Daniel) U.F.R. de Montrouge
Objet:	membres de la juridiction Assistants des universités-odontologistes assistants des services de consultations et de traitements dentaires membre suppléant
Groupe:	Juridiction

désignation

De:	Hochner (Henri) C.H.U. de Strasbourg
Objet:	membres de la juridiction Assistants des universités-odontologistes assistants des services de consultations et de traitements dentaires membre suppléant
Groupe:	Juridiction

désignation

De:	Rousset (Monique, Marie) U.F.R. de Lille
Objet:	membres de la juridiction Assistants des universités-odontologistes assistants des services de consultations et de traitements dentaires membre suppléant
Groupe:	Juridiction

désignation

De:	Crousillat (Jack) C.H.U. de Marseille membre
Objet:	membres de la juridiction Professeurs du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires
Groupe:	Juridiction

désignation

De:	Campana (Michel) C.H.U. de Nice
Objet:	membres de la juridiction Assistants des universités-odontologistes assistants des services de consultations et de traitements dentaires membre titulaire
Remplace:	M. Roux
Groupe:	Juridiction

désignation

De:	Deville de Perrière C.H.U. de Montpellier
Objet:	membres de la juridiction Assistants des universités-odontologistes assistants des services de consultations et de traitements dentaires membre titulaire
Remplace:	M. Bourgeois
Groupe:	Juridiction

désignation

De:	Servetto (Françoise) C.H.U. de Nantes
Objet:	membres de la juridiction Assistants des universités-odontologistes assistants des services de consultations et de traitements dentaires membre titulaire
Groupe:	Juridiction

désignation

JORFTEXT000000169982 (source JORF)

De:	Bernard (Daniel)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société nationale des entreprises de presse sur proposition du ministre des affaires étrangères
Remplace:	M. Gueguinou (Jean)
Groupe:	Société nationale des entreprises de presse

conseil_administration

nomination

De:	Boutang (Pierre-André)
Objet:	pour l'année 1991 comme président du jury chargé de sélectionner les boursiers de l'Académie de France à Rome pour l'année 1991
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Nyssen (Hubert)
Objet:	pour l'année 1991 comme membres du jury chargés de sélectionner les boursiers de l'Académie de France à Rome pour l'année 1991 dans les conditions prévues à l'article 6 du décret no 86-233 du 18 février 1986 modifié fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome:
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Jameu (Dominique)
Objet:	pour l'année 1991 comme membres du jury chargés de sélectionner les boursiers de l'Académie de France à Rome pour l'année 1991 dans les conditions prévues à l'article 6 du décret no 86-233 du 18 février 1986 modifié fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome:
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Drot (Jean-Marie) vice-président
Objet:	pour l'année 1991 comme membres du jury chargés de sélectionner les boursiers de l'Académie de France à Rome pour l'année 1991 dans les conditions prévues à l'article 6 du décret no 86-233 du 18 février 1986 modifié fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome:
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Cousseau (Henry-Claude)
Objet:	pour l'année 1991 comme membres du jury chargés de sélectionner les boursiers de l'Académie de France à Rome pour l'année 1991 dans les conditions prévues à l'article 6 du décret no 86-233 du 18 février 1986 modifié fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome:
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Puybasset (Michèle)
Objet:	pour l'année 1991 comme membres du jury chargés de sélectionner les boursiers de l'Académie de France à Rome pour l'année 1991 dans les conditions prévues à l'article 6 du décret no 86-233 du 18 février 1986 modifié fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome:
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation