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Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Michel Touverey
Objet:
sous-directeur des affaires administratives et financières
délégation de signature
21 Novembre 199021/11/1990
De: Etienne Marie
Objet:
sous-directeur de l'assurance vieillesse
délégation de signature
21 Novembre 199021/11/1990
De: Daniel Postel-Vinay
Objet:
sous-directeur de l'assurance maladie
délégation de signature
21 Novembre 199021/11/1990
De: Michel Laroque
chef de service
Objet:
dans la limite des attributions du directeur de la sécurité sociale et au nom du ministre des affaires sociales et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la solidarité"
délégation de signature
21 Novembre 199021/11/1990
De: Laroque
les actes mettant en oeuvre les conventions internationales de la sécurité sociale.”
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre des affaires sociales et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la solidarité"
délégation de signature
21 Novembre 199021/11/1990
De: Monique Mousseau
administrateur civil, chef de la division des conventions internationales, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre des affaires sociales et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la solidarité"
délégation de signature
21 Novembre 199021/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.