JORFTEXT000000352870


De: Roubertou (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
Membres suppléants
Au titre de la Fédération Minatom
Groupe:
suppleant
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Pruvost (Joseph)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
Membres suppléants
Au titre de la Fédération Minatom
Groupe:
suppleant
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Mistarz (Lionel)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
Membres suppléants
Au titre de la Fédération Minatom
Groupe:
suppleant
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Lauret (Guy)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
Membres suppléants
Au titre de la Fédération Minatom
Groupe:
suppleant
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Guitienne (François)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
Membres suppléants
Au titre de la Fédération Minatom
Groupe:
suppleant
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Guillot (Daniel)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
Membres suppléants
Au titre de la Fédération Minatom
Groupe:
suppleant
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Musso (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
Membres suppléants
Au titre de la Fédération C.F.T.C
Groupe:
suppleant
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Larreur (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
Membres suppléants
Au titre de la Fédération C.F.D.T
Groupe:
suppleant
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Poinsignon (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
II. - Représentants des employeurs
Membres suppléants
Représentants des Charbonnages de France
Groupe:
suppleant
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Escoin (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
II. - Représentants des employeurs
Membres suppléants
Représentants des Charbonnages de France
Groupe:
suppleant
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Dumas (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
II. - Représentants des employeurs
Membres suppléants
Représentants des Charbonnages de France
Groupe:
suppleant
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Ducat (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
II. - Représentants des employeurs
Membres suppléants
Représentants des Charbonnages de France
Groupe:
suppleant
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Barbier (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
II. - Représentants des employeurs
Membres suppléants
Représentant des mines de potasse
Groupe:
suppleant
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Grimm (Armand)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
II. - Représentants des employeurs
Membres suppléants
Représentant des exploitants des mines de fer
Groupe:
suppleant
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Olive (Francis)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
II. - Représentants des employeurs
Membres suppléants
Représentant des entreprises de recherche et d'exploitation d'hydrocarbures
Groupe:
suppleant
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Roch (Gilles)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
II. - Représentants des employeurs
Membres suppléants
Représentant des autres exploitants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Verlaine (Jack)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
II. - Représentants des employeurs
Membres titulaires
Représentants des Charbonnages de France
Groupe:
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Pache (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
II. - Représentants des employeurs
Membres titulaires
Représentants des Charbonnages de France
Groupe:
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Jourdan (Roger)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
II. - Représentants des employeurs
Membres titulaires
Représentants des Charbonnages de France
Groupe:
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Chaton (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
II. - Représentants des employeurs
Membres titulaires
Représentants des Charbonnages de France
Groupe:
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Costentin (Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
II. - Représentants des employeurs
Membres titulaires
Représentant des mines de potasse
Groupe:
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Chardon (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
II. - Représentants des employeurs
Membres titulaires
Représentant des exploitants des mines de fer
Groupe:
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Bues (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
II. - Représentants des employeurs
Membres titulaires
Représentant des entreprises de recherche et d'exploitation d'hydrocarbures
Groupe:
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Remy (François)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
II. - Représentants des employeurs
Membres titulaires
Représentant des autres exploitants
Groupe:
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Vidonne (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
Au titre de la Fédération générale des mines et de la métallurgie, affiliée à la C.F.D.T
Groupe:
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Verstraete (Marcel)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
Au titre de la Fédération des syndicats du personnel d'encadrement des industries minières et atomiques et de leurs activités connexes (Minatom), affiliée à la C.G.C
Groupe:
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Pejek (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
Au titre de la Fédération des syndicats du personnel d'encadrement des industries minières et atomiques et de leurs activités connexes (Minatom), affiliée à la C.G.C
Groupe:
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Houareau (Christian)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
Au titre de la Fédération des syndicats du personnel d'encadrement des industries minières et atomiques et de leurs activités connexes (Minatom), affiliée à la C.G.C
Groupe:
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Eglin (Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
Au titre de la Fédération des syndicats du personnel d'encadrement des industries minières et atomiques et de leurs activités connexes (Minatom), affiliée à la C.G.C
Groupe:
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Dietsch (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
Au titre de la Fédération des syndicats du personnel d'encadrement des industries minières et atomiques et de leurs activités connexes (Minatom), affiliée à la C.G.C
Groupe:
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Deffontaine (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
Au titre de la Fédération des syndicats du personnel d'encadrement des industries minières et atomiques et de leurs activités connexes (Minatom), affiliée à la C.G.C
Groupe:
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Kiener (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
Au titre de la Fédération des mineurs C.F.T.C
Groupe:
nomination
27 Novembre 199027/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.