JORFTEXT000000355386

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Georges Royer
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000355386(source JORF)
délégation de signature
20 Novembre 199120/11/1991
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000355386(source JORF)
délégation de signature
20 Novembre 199120/11/1991
De: Bloch
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000355386(source JORF)
délégation de signature
20 Novembre 199120/11/1991
De: Claudine Péretti
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des enseignements universitaires
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000355386(source JORF)
délégation de signature
20 Novembre 199120/11/1991
De: Daniel Bloch
directeur des enseignements supérieurs
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000355386(source JORF)
délégation de signature
20 Novembre 199120/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.