JORFTEXT000000357033
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Le Gaffric (Jean-Marie)
de l'union maritime C.F.D.T
à compter de la date de publication du présent arrêté
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande
au titre des représentants du personnel d'exécution (navigants)
Remplace:
M. Cousin (Alain)
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
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(source JORF)
nomination
01 Avril 1992
01/04/1992
De:
Chauchis (Yves)
à compter de la date du présent arrêté
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande
au titre des représentants du personnel d'exécution (navigants)
Remplace:
M. Hanno (Guy)
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
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(source JORF)
nomination
01 Avril 1992
01/04/1992
De:
Miailhe (Jean-Claude)
secrétaire général de l'union maritime C.F.D.T
à compter du 17 avril 1992
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande, en continuation de mandat
au titre des représentants du personnel d'encadrement (navigants)
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
duree
=
"
trois ans
"
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(source JORF)
nomination
01 Avril 1992
01/04/1992