trésorier-payeur général de la Guadeloupe

conseiller maître à la Cour des comptes

enquêteurs au comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

administrateur civil mis à disposition de la Cour des comptes

au titre de la mobilité

enquêteurs au comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

chargé de mission auprès du délégué aux investissements

enquêteurs au comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

chargé de mission auprès du délégué à l'équipement

enquêteurs au comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

délégué régional à l'architecture et à l'environnement de Bourgogne

enquêteurs au comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

chargé de mission à l'atelier central de l'environnement

enquêteurs au comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

A la préfecture de la Vendée

A la préfecture des Alpes-Maritimes

A la préfecture de l'Aisne

A la préfecture du Nord

A la préfecture de la Moselle

A la préfecture du Gard

A la préfecture des Yvelines

A la préfecture de la Haute-Vienne

directeur de cabinet du préfet de Maine-et-Loire

dans leur grade les sous-préfets de 2e classe

directeur de cabinet du préfet de la Charente-Maritime

dans leur grade les sous-préfets de 2e classe

directeur de cabinet du préfet de la Vendée

dans leur grade les sous-préfets de 2e classe

directeur de cabinet du préfet des Côtes-d'Armor

dans leur grade les sous-préfets de 2e classe

directeur de cabinet du préfet de la Savoie

dans leur grade les sous-préfets de 2e classe

administrateur civil du ministère de l'intérieur, sous-préfet

secrétaire général pour les affaires régionales d'Alsace

à faire valoir ses droits à la retraite

premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris

huissier de justice

membre du conseil d'administration d'Aéroports de Paris

personnalité qualifiée choisie parmi les élus de la région et des collectivités territoriales concernées

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Meyer Benichou, Franck Benichou, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Meyer Benichou et Franck Benichou, huissiers de justice associés

sous-préfet de 2e classe, directeur de cabinet du préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs

dans le corps des sous-préfets

Colonel du matériel

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Colonel du cadre spécial

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Colonel du cadre spécial

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Colonel

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale

Au grade de général de brigade

Colonel du génie

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale

directeur adjoint des approvisionnements et des établissements centraux du service de santé des armées

Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale

pharmacien chimiste adjoint et conseiller du directeur du service de santé en région militaire de défense Nord-Est et du chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Metz

Ingénieur général de 2e classe des essences

directeur de l'établissement administratif et technique du service des essences des armées

Ingénieur en chef de 1re classe des essences

dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Colonel du corps des officiers de l'air

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de général de brigade aérienne

Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de général de brigade aérienne

Ingénieur général de 1re classe de l'armement

directeur de l'établissement des constructions navales de Paris

Médecin général, médecin chef des services de classe normale

médecin-chef de l'hôpital principal de Dakar

Médecin chef des services de classe normale

dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions

Pharmacien chimiste chef des services de classe normale

dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées

Pharmacien chimiste chef des services de classe normale

dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées

Médecin général, médecin chef des services hors classe

dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions

Médecin chef des services de classe normale

dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions

A

Médecin chef des services de classe normale

A

dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions

A

Médecin chef des services de classe normale

dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions

A

Médecin chef des services de classe normale

dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions

Médecin général, médecin chef des services de classe normale

dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées

par anticipation et

au terme de la prolongation légale d'activité

à faire valoir ses droits à la retraite

secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 1re classe, 2e échelon

ancien conservateur en chef des archives du ministère des affaires étrangères

membre de la commission des archives diplomatiques

à faire valoir ses droits à la retraite

avec jouissance immédiate de pension

en application des articles L.4 (1o) et L.24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraites

ingénieur général des mines

à faire valoir ses droits à la retraite

secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 1re classe, 2e échelon

sous-directeur

membre du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais

représentant du ministre chargé de la consommation

à faire valoir ses droits à la retraite

ministre plénipotentiaire hors classe (hors échelle E)

à faire valoir ses droits à la retraite

chiffreur en chef de 1re classe, 2e échelon

secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon, à la date du

les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1990-1992)

secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon, à la date du

les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1990-1992)

secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon, à la date du

les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1990-1992)

secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon, à la date du

les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1990-1992)

secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon, à la date du

les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1990-1992)

secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon, à la date du

les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1990-1992)

secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon, à la date du

les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1990-1992)

conseiller des affaires étrangères (Orient) de 2e classe

sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

à faire valoir ses droits à la retraite

avec jouissance immédiate de pension

en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite

ingénieur général des mines

inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales

sous-directeur à la délégation à la formation professionnelle du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

notaire

chef surveillant des services extérieurs du ministère de la défense

régisseur d'avances auprès de la direction locale de l'action sociale des armées, à Besançon (Doubs)

adjudant-chef

régisseur d'avances auprès de la direction locale de l'action sociale des armées, à Limoges (Haute-Vienne). Les régisseurs sont assujettis à un cautionnement et perçoivent une indemnité de responsabilité dont le montant est fixé conformément à l'arrêté du

relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'tre allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des services de l'Etat, des budgets annexes, des budgets des établissements publics nationaux ou des comptes spéciaux du Trésor et au montant du cautionnement imposé à ces agents

élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991

élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991

élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991

élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991

élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991

élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991

élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991

élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991

élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991

élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991

élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991

élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991

élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991

élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991

élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991

élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991

élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991

élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991

élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991

élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991

élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991

élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991

de l'union maritime C.F.D.T

à compter de la date de publication du présent arrêté

au Conseil supérieur de la marine marchande

membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande

au titre des représentants du personnel d'exécution (navigants)

à compter de la date du présent arrêté

au Conseil supérieur de la marine marchande

membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande

au titre des représentants du personnel d'exécution (navigants)

secrétaire général de l'union maritime C.F.D.T

à compter du 17 avril 1992

au Conseil supérieur de la marine marchande

membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande, en continuation de mandat

au titre des représentants du personnel d'encadrement (navigants)

huissier de justice

directeur départemental de l'équipement de la Martinique

membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (Simar)

représentant du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace

sous-préfet

dans le corps des administrateurs civils

”

attaché d'administration centrale

dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes se rapportant au séjour des étrangers en France.”

attaché principal d'administration centrale

dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes se rapportant au séjour des étrangers en France.”

membre du Conseil national des communautés portuaires

Au titre des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce international

administrateur civil hors classe

sous-directeur à la délégation à la formation professionnelle du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

conseiller hors classe de chambre régionale des comptes

dans le corps des administrateurs civils

huissiers de justice associés

membres de la société civile professionnelle Jacques Fradin, Alain Graton et Annie Krzempek, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissiers de justice associés

membres de la société civile professionnelle Jacques Fradin, Alain Graton et Annie Krzempek, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

de

membres de la société civile professionnelle Jacques Fradin, Alain Graton et Annie Krzempek, huissiers de justice associés

conseiller municipal de Bretenières (Côte-d'Or), directeur d'une entreprise locale des travaux publics à Toulon (Var)

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

colonel de la gendarmerie nationale

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

ingénieur conseil d'une société d'organisation et formation des entreprises à Roquefort-les-Pins (Alpes-Maritimes)

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

capitaine de frégate de la marine nationale

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

chef de subdivision de la division transport S.N.C.F. à Marseille (Bouches-du-Rhône)

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

commandant de police urbaine chargé de l'administration de l'Ecole nationale de police de Marseille (Bouches-du-Rhône)

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

chef de projet à la direction opérationnelle des Télécom de Marseille (Bouches-du-Rhône)

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

directeur départemental adjoint des impôts à la direction des services fiscaux du Var à Toulon

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

directeur du répertoire des métiers à la chambre des métiers du Vaucluse à Avignon

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

inspecteur des affaires sanitaires et sociale à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Bouches-du-Rhône

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

magistrat, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montpellier (Hérault)

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

juriste d'entreprise à Marseille (Bouches-du-Rhône)

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

directeur de la division technique d'une société nationale maritime à Marseille (Bouches-du-Rhône)

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

directeur de l'environnement et de l'équipement rural au conseil général du Var à Toulon

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

cadre informatique d'une société à La Gaude (Alpes-Maritimes)

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

lieutenant-colonel de l'armée de l'air

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

directeur départemental adjoint de l'équipement du Var à Toulon

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

viticulteur à Besse (Var)

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

lieutenant-colonel de l'armée de l'air

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

président-directeur général et chef pilote à Hyères (Var)

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

directeur de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes pour le Var à La Valette-du-Var

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

professeur d'histoire-géographie à l'école normale d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

ingénieur en chef de 2e classe du service des essences des armées

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

magistrat, juge au tribunal de grande instance de Marseille (Bouches-du-Rhône)

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

lieutenant-colonel du génie

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

médecin en chef du service de santé des armées

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

colonel du train

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

directeur du service interministériel des affaires civiles et économiques de défense et de protection civile à la préfecture des Hautes-Alpes à Gap

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

directeur de fabrication mécanique à La Seyne-sur-Mer (Var)

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

principal du collège Jean-Rostand à Nice (Alpes-Maritimes)

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

lieutenant-colonel des troupes de marine

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

commissaire principal de police à Toulon (Var)

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

capitaine de frégate de la marine nationale

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

directeur départemental des anciens combattants et victimes de guerre à Gap (Hautes-Alpes)

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

capitaine de frégate de la marine nationale

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

capitaine de frégate de la marine nationale

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

maire adjoint de Biot (Alpes-Maritimes), technicien aéronautique à Biot

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

médecin à Toulon (Var)

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

ingénieur recherches à l'Institut national de la recherche agronomique à Montpellier (Hérault)

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

agent immobilier à Toulon (Var)

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

premier adjoint au maire de Toulon (Var)

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale

directeur adjoint de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale de Toulon (Var)

comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale