JORFTEXT000000357688

De: Vanel (Robert)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o,d) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
relatif au Conseil supérieur de l'éducation
par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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nomination
14 Mai 199214/05/1992
De: Simon (Paul)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o,d) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
relatif au Conseil supérieur de l'éducation
par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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nomination
14 Mai 199214/05/1992
De: Prosperini (Robert)
ayant perdu la qualité de chef d'établissement d'enseignement public
Objet:
au titre de l'article 2 (1o,d) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
relatif au Conseil supérieur de l'éducation
par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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nomination
14 Mai 199214/05/1992
De: Nouveau (Gilbert)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o,d) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
relatif au Conseil supérieur de l'éducation
par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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nomination
14 Mai 199214/05/1992
De: Hory (Michel)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o,d) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
relatif au Conseil supérieur de l'éducation
par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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nomination
14 Mai 199214/05/1992
De: Benayoun (Edmond)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o,d) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
relatif au Conseil supérieur de l'éducation
par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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nomination
14 Mai 199214/05/1992