JORFTEXT000000359417


De: Sevrin (Michel)
Général de corps d'armée
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000359417(source JORF)
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Schoendoerffer (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000359417(source JORF)
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Samoyault (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000359417(source JORF)
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Mourrut (Jean-Louis)
Général de brigade
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000359417(source JORF)
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Monferrand (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000359417(source JORF)
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Massena d'Essling (Victor-André)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000359417(source JORF)
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Mantei (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000359417(source JORF)
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Maillot (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000359417(source JORF)
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Lambert (Jean-Claude)
Commissaire général de division
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000359417(source JORF)
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Guignon (Michel)
Général d'armée
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000359417(source JORF)
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Corvisier (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000359417(source JORF)
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Contamine (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000359417(source JORF)
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Bédarida (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000359417(source JORF)
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Dulong (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (1o) du décret précité
Un membre du Conseil d'Etat désigné par le vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Musée de l'armée
Conseil d'État
conseil_administration
JORFTEXT000000359417(source JORF)
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Muratori-Philip (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000359417(source JORF)
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Bergeon (Ségolène)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000359417(source JORF)
nomination
04 Février 199604/02/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.