JORFTEXT000000362459


De: Renvoisé (François)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié relatif à l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993, les personnes ci-après
Au titre des représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Fasquel (Nado)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié relatif à l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993, les personnes ci-après
Au titre des représentants des associations de formation professionnelle
Groupe:
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Dalaise (Jean-François)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié relatif à l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993, les personnes ci-après
Au titre des représentants des associations de formation professionnelle
Groupe:
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Moine (Jean-Raymond)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié relatif à l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993, les personnes ci-après
Au litre de Voies navigables de France
Groupe:
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Arnould (Brigitte)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié relatif à l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993, les personnes ci-après
Au titre des représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Renvoisé (François)
Objet:
président du jury prévu à l'article 6 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié relatif à l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
Groupe:
president
désignation
27 Mars 199327/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.