27 Mars 1993


De: Huguet (Jean-François)
professeur des universités de classe exceptionnelle (Radiologie et Imagerie médicale) - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Marseille (université d'Aix-Marseille-II)
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1993-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000728379(source JORF)
admission
27 Mars 199327/03/1993
De: Jacques Bravo
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale (2e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000728378(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jean-Jacques Piette
Objet:
président-directeur général du Comptoir des entrepreneurs
à compter de cette date
Groupe:
Direction générale du Comptoir des entrepreneurs
president
JORFTEXT000000727764(source JORF)
cessation de fonction
27 Mars 199327/03/1993
De: Lambert (Tony)
sous-directeur
Objet:
contrôleur d'Etat de 1re classe
date_debut="1993-03-22"
JORFTEXT000000727763(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Galliano (Alain)
conseiller commercial de 1re classe, 4e échelon
Objet:
directeur régional du commerce extérieur de 2e classe, 2e échelon, et affecté à la direction régionale du commerce extérieur de la région Rhône-Alpes
Groupe:
Direction régionale du commerce extérieur de la région Rhône-Alpes
JORFTEXT000000727762(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gérard Joulin
Objet:
membres du conseil général de la Banque de France
Groupe:
Conseil général de la Banque de France
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000727726(source JORF)
renouvellement
27 Mars 199327/03/1993
De: Christian Goux
Objet:
Groupe:
Conseil général de la Banque de France
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000727726(source JORF)
renouvellement
27 Mars 199327/03/1993
De: Pierre Achard
Objet:
membre du conseil général de la Banque de France
Remplace:M. Hubert Prevot
Groupe:
Conseil général de la Banque de France
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000727726(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ballade (Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
JORFTEXT000000727724(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Imbert (Yannick)
administrateur de la ville de Paris de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Saint-Amand-Montrond
Groupe:
Sous-préfecture de Saint-Amand-Montrond
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Amand-Montrond"
sous-prefecture_departement_code="18"
JORFTEXT000000727723(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Fremiot (Luc)
substitut général près la cour d'appel de Douai, suppléant
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Douai, suppléant
Remplace:Mme Sonrel (Monique)
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Douai, suppléant
commissaire_gouvernement
cour_appel="Douai, Suppléant"
suppleant
JORFTEXT000000727722(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gausset (Josiane), épouse Rigolet
adjoint administratif principal
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Châteauroux
Remplace:
Mme Virard
Groupe:
Tribunal de grande instance de Châteauroux
tribunal
tribunal_grande_instance="Châteauroux"
suppleant
JORFTEXT000000727721(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Simon (Janine), épouse Bellenger
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Argentan
Remplace:
Mme Trehel
Groupe:
Tribunal d'instance d'Argentan
tribunal
tribunal_instance="Argentan"
suppleant
JORFTEXT000000727720(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: de Gregorj (Jean-Claude)
Objet:
huissier de justice
office créé
huissier
huissier_creation_office
huissier_residence="Roquebrune-sur-Argens (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000727719(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: de Gregorj (Jean-Claude)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude de Gregorj, Patrick Colombani, André Blanc, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Draguignan (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000727719(source JORF)
cessation de fonction
27 Mars 199327/03/1993
De: Schmitt (Christian)
tribunal d'instance de Metz
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
JORFTEXT000000727718(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Schaeffer (Roland)
tribunal de grande instance de Sarreguemines
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
JORFTEXT000000727718(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Noyelle (Jean, Michel)
détaché au ministère de l'intérieur
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
JORFTEXT000000727718(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Legrand (Philippe)
conseil de prud'hommes d'Angers
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
JORFTEXT000000727718(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Gaceus (Alain)
tribunal de grande instance de Valenciennes
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
JORFTEXT000000727718(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Drapeau (Denis)
conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
JORFTEXT000000727718(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Desmarecaux (Patrick)
tribunal de grande instance de Lille
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
JORFTEXT000000727718(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Chuine (André)
administration centrale
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
JORFTEXT000000727718(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Savel (Michèle)
tribunal de police de Lyon
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
JORFTEXT000000727718(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Rigal (Jeanine)
tribunal d'instance de Paris (13e)
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
JORFTEXT000000727718(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Raphanel (Odile)
cour d'appel de Riom
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
JORFTEXT000000727718(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Petit (Françoise)
cour d'appel d'Amiens
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
JORFTEXT000000727718(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Kernoa (Martine)
tribunal de grande instance de Vannes
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
JORFTEXT000000727718(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Julliard (Monique)
tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
JORFTEXT000000727718(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Husson (Janine), épouse Kister
tribunal de grande instance de Châlons-sur-Marne
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
JORFTEXT000000727718(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Garrot (Paulette), épouse Clair
tribunal de grande instance de Dijon
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
JORFTEXT000000727718(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Fleurot (Lysiane)
tribunal d'instance de Dijon
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
JORFTEXT000000727718(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Cornilleau (Annie), épouse Thomas
conseil de prud'hommes de Corbeil
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
JORFTEXT000000727718(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Collet (Claire)
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
JORFTEXT000000727718(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Chevauche (Irène), épouse Roinnel
tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
JORFTEXT000000727718(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Barreau (Nicole)
tribunal de grande instance de Cusset
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
JORFTEXT000000727718(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Auge (Jeanine), épouse Marcade
cour d'appel de Pau
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
JORFTEXT000000727718(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Allian (Michèle), épouse Piedtourne
tribunal de grande instance de Pau
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
JORFTEXT000000727718(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Abrial (Myriam), épouse Georges
tribunal d'instance de Longjumeau
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
JORFTEXT000000727718(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De:
Rivière
conseiller d'Etat
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
membres suppléants
M 'Lambertin, conseiller d'Etat honoraire
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
Conseil d'État
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000727717(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De:
Rippert
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
membres suppléants
M 'Lambertin, conseiller d'Etat honoraire
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
Conseil d'État
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000727717(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De:
Mérimée
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
membres suppléants
M 'Lambertin, conseiller d'Etat honoraire
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
Conseil d'État
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000727717(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De:
Fonade
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
membres suppléants
M 'Lambertin, conseiller d'Etat honoraire
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
Conseil d'État
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000727717(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De:
Dondoux
conseiller d'Etat
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
membres suppléants
M 'Lambertin, conseiller d'Etat honoraire
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
Conseil d'État
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000727717(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Saltet de Sablet d'Estières
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
membres suppléants
M 'Lambertin, conseiller d'Etat honoraire
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
Conseil d'État
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000727717(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Roux
conseiller d'Etat
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
membres suppléants
M 'Lambertin, conseiller d'Etat honoraire
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
Conseil d'État
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000727717(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De:
Leblanc
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
membres titulaires
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
duree="trois ans"
JORFTEXT000000727717(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De:
Jouvin
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
membres titulaires
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
duree="trois ans"
JORFTEXT000000727717(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De:
Gaury
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
membres titulaires
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
duree="trois ans"
JORFTEXT000000727717(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De:
Donnadieu
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
membres titulaires
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
duree="trois ans"
JORFTEXT000000727717(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De:
Coudurier
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
membres titulaires
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
duree="trois ans"
JORFTEXT000000727717(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Morisot
conseiller d'Etat
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
membres titulaires
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
duree="trois ans"
JORFTEXT000000727717(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De:
Grévisse
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
président
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
duree="trois ans"
JORFTEXT000000727717(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De:
Même
conseiller d'Etat
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
membres titulaires
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
duree="trois ans"
JORFTEXT000000727717(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Charlot
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
membres titulaires
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
duree="trois ans"
JORFTEXT000000727717(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Jean-Louis Moynot
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
Conseiller d'État en service extraordinaire
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000727716(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Sailly (Michel)
représentant de la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
Personnalités désignées
représentants des organisations syndicales de salariés
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727711(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Marger (Pierre, Louis)
représentant de la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
Personnalités désignées
représentants des organisations syndicales de salariés
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727711(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gainche (Bernard)
directeur général adjoint à la Société auxiliaire d'entreprises, représentant du Conseil national du patronat français
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
Personnalités désignées
représentants d'organisations patronales
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727711(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Frybourg (Pierre)
membre des bureaux de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises, représentant de la C.G.P.M.E
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
Personnalités désignées
représentants d'organisations patronales
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727711(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Mer (Francis)
président-directeur général de la société Usinor-Sacilor
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727711(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Citti (Laurent)
président-directeur général d'Alcatel-Alsthom Recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727711(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Augier (René)
Objet:
directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Nice
inclus. L'arrêté du
9 mai 1989
Groupe:
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Nice
date_debut="1989-06-12"
date_fin="1992-07-18"
JORFTEXT000000727710(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rejek (Gérard)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé
JORFTEXT000000726980(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Rabarijaona (Charles)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé
JORFTEXT000000726980(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Quintin (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé
JORFTEXT000000726980(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Pujo (Robert)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé
JORFTEXT000000726980(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Jacques (Alain)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé
JORFTEXT000000726980(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Izoulet (Henri)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé
JORFTEXT000000726980(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Guittard (Francis)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé
JORFTEXT000000726980(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Fourcade (André)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé
JORFTEXT000000726980(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Courreges (Joël)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé
JORFTEXT000000726980(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Constant (Bruno)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé
JORFTEXT000000726980(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Chastagner (Jean-Paul)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé
JORFTEXT000000726980(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Biancamaria (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé
JORFTEXT000000726980(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Beurai (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé
JORFTEXT000000726980(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Vaisman (Marie-Cécile)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé
JORFTEXT000000726980(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Thevenoux (Monique)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé
JORFTEXT000000726980(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Prot (Jeanine)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé
JORFTEXT000000726980(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Petoin (Christiane)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé
JORFTEXT000000726980(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Mie Pallastrellie (Françoise)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé
JORFTEXT000000726980(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Marietti (Thérèse)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé
JORFTEXT000000726980(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Larribet (Annie)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé
JORFTEXT000000726980(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Germain (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé
JORFTEXT000000726980(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Frechinos (Annie)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé
JORFTEXT000000726980(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Cregut (Carmen)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé
JORFTEXT000000726980(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Beaurin-Gressier (Ellen)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé
JORFTEXT000000726980(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Arbouche (Annie)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé
JORFTEXT000000726980(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Glotin (Philippe)
président de la Société française du radiotéléphone
Objet:
membre de la commission consultative des radiocommunications
représentant des fournisseurs de services de radiocommunications
Remplace:M. Bravo (Alain)
Groupe:
Commission consultative des radiocommunications
JORFTEXT000000726979(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Houery (Marc)
Objet:
président de la commission consultative des radiocommunications
Remplace:M. Glotin (Philippe)
Groupe:
Commission consultative des radiocommunications
president
JORFTEXT000000726979(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lhoste (François)
professeur de pharmacologie clinique à l'université de Paris-V (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Tambourin (Pierre)
directeur de recherche à l'Inserm, directeur du département scientifique des sciences de la vie au C.N.R.S. (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Maurin-Blanchet (Henri)
ingénieur de recherche à l'Inserm (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Wintergerst (Jacques)
vétérinaire inspecteur en chef, chef du bureau faune-flore à la direction de la nature et des paysages (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bentata (Vincent)
bureau faune-flore, direction de la nature et des paysages (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Milhaud (Claude)
vétérinaire biologiste, chef des services (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Maas (Jean)
vétérinaire biologiste général, inspecteur (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Mathieu (Gérard)
sous-directeur Produits de la santé, chimie fine et bio-industries, direction générale des stratégies industrielles, service des biens de consommation (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jammes (Yves)
directeur de recherche à l'université d'Aix-Marseille-II (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Duron (Bernard)
directeur de recherche au C.N.R.S. (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Seynave (René)
contrôleur général des services vétérinaires (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Guegen (Bernard)
sous-directeur de la santé et de la protection animale (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Hubert (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Guenet (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Cittanova (Lucien)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Brunaud (Marcel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Boulu (Roger)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bonnot (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Mazuret (André)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Masson (Philippe)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Glomot (Rémi)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dossou (Gatien)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Amedee-Manesme (Olivier)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Nouet (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Kieffer (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Kalmar (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ducay (Yves)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Chapoutier (Georges)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Martiarena (Anne-Marie)
pharmacien inspecteur de la santé (suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rouban (Anne)
chargée de mission à la sous-direction Produits de la santé, chimie fine et bio-industries, direction générale des stratégies industrielles, service des biens de consommation (suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Petit-Keller (Caroline)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lortic (Patricia)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Signoret (Jean-Pierre)
directeur de recherche à l'I.N.R.A. (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Puget (Alain)
directeur de recherche au C.N.R.S. (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Motta (Roland)
directeur de recherche au C.N.R.S. (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Mahouy (Guy)
directeur de recherche à l'Inserm (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Bars (Daniel)
directeur de recherche à l'Inserm (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Laplace (Jean-Paul)
directeur de recherche à l'I.N.R.A. (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726978(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Thierry Lataste
secrétaire général du territoire de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
administrateur de la Société néo-calédonienne d'énergie
Remplace:M. Jean Velitchkovitch
Groupe:
Société néo-calédonienne d'énergie ENERCAL
conseil_administration
JORFTEXT000000726977(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Deluol (Brigitte)
directrice d'établissement social et médicosocial, directrice de 2e classe de la fondation Parent de Rosan, à Paris (16e)
Objet:
à la fondation Melingue, à Paris
Groupe:
Fondation Melingue, à Paris
a_sa_demande
JORFTEXT000000726976(source JORF)
mutation
27 Mars 199327/03/1993
De: Jean-Michel Belorgey
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
Groupe:
Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
president
conseil_administration
JORFTEXT000000726975(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Emmanuèle Mengual
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de l'Ecole nationale de la santé publique
Remplace:M. Christian Rollet
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000726974(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Trochain (Gilles)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agents comptables des centres d'éducation populaire et de sport les fonctionnaires
Centre d'éducation populaire et de sport, d'Essey-lès-Nancy
Remplace:
M. Klein
Groupe:
Éducation populaire et de sport les fonctionnaires
JORFTEXT000000726973(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Zoeller (Bernard)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agents comptables des centres d'éducation populaire et de sport les fonctionnaires
Centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg
Groupe:
Éducation populaire et de sport les fonctionnaires
JORFTEXT000000726973(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rambaud (Jean)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agents comptables des centres d'éducation populaire et de sport les fonctionnaires
Centre d'éducation populaire et de sport d'Aix-Marseille
Remplace:
M. Gerard
Groupe:
Éducation populaire et de sport les fonctionnaires
JORFTEXT000000726973(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Marie-José Palasz
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère du budget
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère du budget
JORFTEXT000000726971(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Francis Mer
Objet:
président-directeur général de la société Usinor-Sacilor
Groupe:
Société Usinor-Sacilor
conseil_des_ministres
president
JORFTEXT000000726970(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jacques-Yves Cousteau
Objet:
président du Conseil pour les droits des générations futures
Groupe:
Conseil pour les droits des générations futures
president
JORFTEXT000000726969(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jacques Testart
Objet:
membres du Conseil pour les droits des générations futures
Groupe:
Conseil pour les droits des générations futures
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726969(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Michel Serres
Objet:
membres du Conseil pour les droits des générations futures
Groupe:
Conseil pour les droits des générations futures
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726969(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Hubert Reeves
Objet:
membres du Conseil pour les droits des générations futures
Groupe:
Conseil pour les droits des générations futures
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726969(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jacques Poly
Objet:
membres du Conseil pour les droits des générations futures
Groupe:
Conseil pour les droits des générations futures
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726969(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Albert Jacquart
Objet:
membres du Conseil pour les droits des générations futures
Groupe:
Conseil pour les droits des générations futures
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726969(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Paul Germain
Objet:
membres du Conseil pour les droits des générations futures
Groupe:
Conseil pour les droits des générations futures
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726969(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jacques-Yves Cousteau
Objet:
membres du Conseil pour les droits des générations futures
Groupe:
Conseil pour les droits des générations futures
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726969(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Charles Auffray
Objet:
membres du Conseil pour les droits des générations futures
Groupe:
Conseil pour les droits des générations futures
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726969(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jacqueline Denis-Lempereur
Objet:
membres du Conseil pour les droits des générations futures
Groupe:
Conseil pour les droits des générations futures
duree="trois ans"
JORFTEXT000000726969(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Renard (Jean)
ingénieur général des eaux et des forêts de 1re classe, détaché auprès de l'Office interprofessionnel des céréales
Objet:
dans son corps d'origine
nommé
vice-président du conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1993-02-22"
JORFTEXT000000726929(source JORF)
réintégration
27 Mars 199327/03/1993
De: Dassonville (Alain)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur régional de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Paris, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne
Objet:
en outre, des fonctions de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Hauts-de-Seine, à Nanterre
Remplace:M. Caquet (Paul)
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hauts-de-Seine, à Nanterre
date_debut="1993-03-01"
JORFTEXT000000726928(source JORF)
charge
27 Mars 199327/03/1993
De: Lemière (Jean-Pierre)
Objet:
après concours chef de travaux stagiaire de mécanisation (génie rural) à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Dijon
Groupe:
Travaux stagiaire de mécanisation (génie rural) à l'École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Dijon
date_debut="1993-03-01"
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Dijon"
JORFTEXT000000726746(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Marinel (Jacques)
université d'Angers
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 9
Langues et littératures françaises
Remplace:M. Dambre (Marc)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000545104(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ebenstein (Bernard)
université de Limoges
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 9
Langues et littératures françaises
Remplace:M. Mouchard (Claude)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000545104(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pernot (Laurent)
école normale supérieure de Paris
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 8
Langues et littératures anciennes
Remplace:Mme Chanet (Anne-Marie)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000545104(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jamet (Michel)
université Toulouse-III
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 74
Sciences et techniques des activités physiques et sportives
Remplace:M. Camy (Jean)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000545104(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Chappert (André)
université Montpellier-III
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 72
Epistémologie, histoire des sciences et des techniques
Remplace:M. Deleage (Jean-Paul)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000545104(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Delforce (Bernard)
université Lille-III
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 71
Sciences de l'information et de la communication
Remplace:Mme Rieusset-Lemarie (Isabelle)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000545104(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Faivre (Bernard)
université Paris-X
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 18
Arts : plastiques, du spectacle, musique esthétique, sciences de l'art
Remplace:M. Deloche (Bernard)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000545104(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Guibal (Francis)
université Strasbourg-II
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 17
Philosophie
Remplace:M. Macherey (Pierre)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000545104(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lentin (Jérôme)
Institut national des langues et civilisations orientales
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 15
Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
Remplace:M. Henriot (Christian)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000545104(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Allioux (Yves-Marie)
université Toulouse-II
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 15
Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
Remplace:M. Audebert (Claude)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000545104(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Tomaszewski (Marek)
université Lille-III
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 13
Langues et littératures slaves
Remplace:M. Zavialoff (Nicolas)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000545104(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Daros (Philippe)
université d'Amiens
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 10
Littératures comparées
Remplace:M. Bozzetto (Roger)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000545104(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gaonac'h (Daniel)
université de Poitiers
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 16
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
Remplace:M. Lieury (Alain)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000545104(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bouix-Leeman (Danielle)
université Paris-X
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 7
Sciences du langage : linguistique et phonétique générales
Remplace:M. Herault (Georges)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000545104(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Polity-Henneron (Yolande)
université Grenoble-II
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 71
Sciences de l'information et de la communication
Remplace:Mme Fanton (Michèle)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000545104(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pujeau-Burgiere (Evelyne)
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 70
Sciences de l'éducation
Remplace:M. Hadji (Charles)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000545104(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Souriac-Rotschild (Marie, Armel)
université Paris-X
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 1
Droit privé et sciences criminelles
Remplace:M. Meyer (Francis)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000545104(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Couton (Marie)
université Lyon-II
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 11
Langues et littératures anglaises et anglo-saxones
Remplace:M. Iselin (Pierre)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000545104(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Delcroix-Moeglin (Anne)
université Paris-IV
Objet:
membres de la commission de groupe du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Groupe 4
Remplace:M. Engel (Pascal)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000545104(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Garden (Maurice)
vice-chancelier des universités de Paris
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Remplace:M. Javoy (Marc)
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
JORFTEXT000000545072(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dhombres (Claude)
(M.)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Tonkovic (Hugues)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Thebaud (Marc)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Tartarin (François)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Sculo (Patrick)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Rouaux (Henri)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Richard (Philippe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Przybylski (Rémy)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Pruvost (Thierry)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Prince (Etienne)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Noisette (Franck)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Marty (Pierre-Louis)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Maiore (Patrick)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Mackre (Benoît)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Lusinchi (Frédéric)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Lesenne (Alex)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Kersual (Bruno)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Jail (Yves)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Helstroffer (Hervé)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Guelle (Didier)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Grisel (Denis)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Gleize (Philippe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Dupin (Eric)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Dufourt (Bertrand)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Dondaine (Philippe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Denepoux (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Delorme (Etienne)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Deleligne (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Delaloi (Christophe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Crutchet (Bernard)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Comble (Thierry)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Collet (Eric)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Claret (Martial)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Chaffanjon (Alain)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Cau (Daniel)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Bouis (Nicolas)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Bollaert (Fabian)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Bois (Christophe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Berthet (Christophe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Berson (Jean-Claude)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Baubet (Thierry)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Bacon (Hervé)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Auque (François)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Albrand (Bruno)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Alberty (Philippe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Wiecek (Rachel)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Silvert (Valérie)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Ombredane (Irène)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Murat (Sylvie)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Moreau (Marie-Cécile)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Millon (Laurence)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Maubourguet (Joëlle)
(Mme), épouse Perie
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Liverato (Florence)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Lefer (Caroline)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Fragne (Véronique)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Forichon (Isabelle)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Bricet (Clara)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Bascle (Anne-Marie)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
JORFTEXT000000545070(source JORF)
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Aubert (Simone)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Nancy-Metz
Groupe:
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Nancy-Metz
date_debut="1993-01-15"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000545069(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pompougnac (Jean-Claude)
délégué au développement et aux formations au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
au conseil d'administration de l'institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Mathieu (Hélène)
Groupe:
Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles (IFCIC)
conseil_administration
JORFTEXT000000545068(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Michel Charzat
Objet:
comme membre du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Remplace:M. Pierre Bracque
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000545066(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Baracassa (Joseph)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
JORFTEXT000000544011(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Boylaud (Martine), épouse Sauger
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
JORFTEXT000000544011(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Villalba (Maryse), épouse Arnault
adjoint administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne
Remplace:
M. Pin
Groupe:
Tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne
tribunal
tribunal_instance="Lagny-sur-Marne"
JORFTEXT000000544009(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Abomnes (Marie-Françoise), épouse Le Roux
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Morlaix
Remplace:
Mme Delalande
Groupe:
Tribunal de grande instance de Morlaix
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"
suppleant
JORFTEXT000000544008(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ollivier (Emmanuel, Guillaume, Henri)
Objet:
notaire
Remplace:M. Bregeon (Jacques, Emile, Armand)
notaire
notaire_residence="Mans (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000000544006(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Delcampe (Eric, Germain, Arille)
Objet:
notaire
Remplace:M. Aubrespy (Bernard, Jean, Théobald)
notaire
notaire_residence="Meux (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000000544005(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Diraison (Alain)
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine le
1er mars 1993
JORFTEXT000000544004(source JORF)
réintégration
27 Mars 199327/03/1993
De: Diraison (Alain)
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
cour_administrative_appel="Lyon"
JORFTEXT000000544004(source JORF)
affectation
27 Mars 199327/03/1993
De: Tissot (Jacques)
conseil de prud'hommes de Rennes
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Schmitt (Christian)
tribunal d'instance de Metz
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Schaeffer (Roland)
tribunal de grande instance de Sarreguemines
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Noyelle (Jean, Michel)
détaché au ministère de l'intérieur
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Mesmin (Bernard)
mission d'inspection des greffes
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Menut (Gilles)
parquet du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Marcel (Laurent)
Ecole nationale des greffes de Dijon
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Legrand (Philippe)
conseil de prud'hommes d'Angers
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Lavaud (Gérard)
tribunal d'instance de Limoges
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Guarne (Michel)
tribunal de grande instance de Montpellier
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Gaceus (Alain)
tribunal de grande instance de Valenciennes
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Duclis (Jean, Louis)
conseil de prud'hommes du Havre
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Drapeau (Denis)
conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Desmarecaux (Patrick)
tribunal de grande instance de Lille
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Desjardins (Jean, Bernard)
administration centrale
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Cros (Pierre, Marie)
tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Clarin (Jean-François)
tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Chuine (André)
administration centrale
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Charlet (Gérard)
Ecole nationale des greffes de Dijon
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Bourquencier (Jacques)
mission d'inspection des greffes
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Vermot-Desroches (Patricia)
cour d'appel de Metz
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Tournadre (Yvette)
conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Siffre (Marie, Claude), épouse Khokholkoff
greffe du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Savel (Michèle)
tribunal de police de Lyon
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Rigal (Jeanine)
tribunal d'instance de Paris (13e)
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Raphanel (Odile)
cour d'appel de Riom
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Ramond (Anne, Marie)
tribunal de grande instance de Dax
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Petit (Françoise)
cour d'appel d'Amiens
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Monchicourt (Anne, Marie)
administration centrale
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Luigi (Marlène), épouse Tardi
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Lamarque (Paulette)
tribunal d'instance de Versailles
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Kernoa (Martine)
tribunal de grande instance de Vannes
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Kernaflen (Jacqueline), épouse Berlie
cour d'appel de Paris
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Julliard (Monique)
tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Isnardon-Rigaudière (Patricia)
Ecole nationale des greffes de Dijon
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Husson (Janine), épouse Kister
tribunal de grande instance de Châlons-sur-Marne
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Garrot (Paulette), épouse Clair
tribunal de grande instance de Dijon
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Fleurot (Lysiane)
tribunal d'instance de Dijon
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Costel (Claudine)
conseil de prud'hommes de Nancy
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Cornilleau (Annie), épouse Thomas
conseil de prud'hommes de Corbeil
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Collomb (Nicole), épouse Starck
cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Collet (Claire)
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Chevauche (Irène), épouse Roinnel
tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Chandes (Nicole)
administration centrale
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Cavallini (Evelyne), épouse Accili
tribunal de grande instance de Metz
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Carpentier (Dominique), épouse Ferre
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Barreau (Nicole)
tribunal de grande instance de Cusset
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Barinou (Colette), épouse Thierry
cour d'appel de Paris
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Auge (Jeanine), épouse Marcade
cour d'appel de Pau
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Arnoux (Marie-Josée), épouse Rivaux
tribunal de grande instance de Lille
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Archer (Mireille)
tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Allian (Michèle), épouse Piedtourne
tribunal de grande instance de Pau
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Abrial (Myriam), épouse Georges
tribunal d'instance de Longjumeau
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Spieser (Didier)
Objet:
à la suite des épreuves du concours organisé en 1993 pour le recrutement de maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels
classés
Spécialité Tailleur
Groupe:
Groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels
JORFTEXT000000543317(source JORF)
admission
27 Mars 199327/03/1993
De: Ros (Paul)
Objet:
à la suite des épreuves du concours organisé en 1993 pour le recrutement de maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels
classés
Spécialité Tailleur
Groupe:
Groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels
JORFTEXT000000543317(source JORF)
admission
27 Mars 199327/03/1993
De: Miotto (Thierry)
Objet:
à la suite des épreuves du concours organisé en 1993 pour le recrutement de maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels
classés
Spécialité Tailleur
Groupe:
Groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels
JORFTEXT000000543317(source JORF)
admission
27 Mars 199327/03/1993
De: Miceli (Philippe)
Objet:
à la suite des épreuves du concours organisé en 1993 pour le recrutement de maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels
classés
Spécialité Tailleur
Groupe:
Groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels
JORFTEXT000000543317(source JORF)
admission
27 Mars 199327/03/1993
De: Malie (Franck)
Objet:
à la suite des épreuves du concours organisé en 1993 pour le recrutement de maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels
classés
Spécialité Tailleur
Groupe:
Groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels
JORFTEXT000000543317(source JORF)
admission
27 Mars 199327/03/1993
De: Bree (Christian)
Objet:
à la suite des épreuves du concours organisé en 1993 pour le recrutement de maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels
classés
Spécialité Tailleur
Groupe:
Groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels
JORFTEXT000000543317(source JORF)
admission
27 Mars 199327/03/1993
De: Massaroni (Géraldine)
Objet:
à la suite des épreuves du concours organisé en 1993 pour le recrutement de maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels
classés
Spécialité Tailleur
Groupe:
Groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels
JORFTEXT000000543317(source JORF)
admission
27 Mars 199327/03/1993
De: Darrigrand (André)
inspecteur général des postes et télécommunications
Objet:
vice-président du conseil de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
Groupe:
Conseil de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
JORFTEXT000000542885(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Vitrani (François)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Vigier (Jean-Claude)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Van Den Abeele (Michel)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Sole (Daniel)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Reynaud (Philippe)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Printanier (Michel)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Ponroy (Pierre)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Perez (Robert)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Percepied (Hervé)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Paley (Vincent)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Martin (Richard)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Lezenes (Pierre)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Leroux (Yves, André)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Lalague (Michel)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Jourdas (Gérard)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Gueno (Jean-Pierre)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Forceville (Jean-Paul)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Faure (Bruno)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Costanzo (Alain)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Copin (Pascal)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Castel (Francis)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Camp (Daniel)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Buisson (Pierre)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Baguet (François)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Thaller (Isabelle)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Nouvion (Mireille)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Malbec (Danielle)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Ludwig (Simone)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Lorin de Reure (Isabelle)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Duchesne (Claudine)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Chevallier (Sylvie)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Beyl (Brigitte)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
JORFTEXT000000542878(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Winter (Gérard)
directeur général de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (Orstom)
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000542842(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Weisbuch (Claude)
directeur scientifique de la direction des recherches, études et techniques d'armement
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000542842(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Vivant (Michel)
professeur à l'université Montpellier-I
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000542842(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Tambourin (Pierre)
directeur scientifique au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000542842(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pironneau (Olivier)
professeur à l'université Paris-VI
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000542842(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Megie (Gérard)
professeur à l'université Paris-VI
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000542842(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Levier (Daniel)
directeur d'un centre d'initiation à l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000542842(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lehmann (Jean-Claude)
directeur de la recherche de la compagnie de Saint-Gobain
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000542842(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Hansen (Jean-Pierre)
professeur à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000542842(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gore (Jacques)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000542842(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gelus (Maurice)
chef du service développement technique, à Framatome
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000542842(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Demaille (Jacques)
professeur à l'université Montpellier-I
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000542842(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Combarnous (Michel)
professeur à l'université Bordeaux-I
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000542842(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bichat (Hervé)
directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000542842(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bensoussan (Alain)
président de l'Institut national de la recherche en informatique et en automatique (I.N.R.I.A.)
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000542842(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Thuillier (François)
Docteur
pour la Fédération nationale des syndicats de pharmaciens biologistes hospitaliers
Objet:
représentants des syndicats de directeurs de laboratoire et de biologistes hospitaliers à la commission de contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542841(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Philipp (Jean)
pour l'Union des biologistes de France
Objet:
représentants des syndicats de directeurs de laboratoire et de biologistes hospitaliers à la commission de contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542841(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Lecoeur (Yves)
pour le Centre national des biologistes
Objet:
représentants des syndicats de directeurs de laboratoire et de biologistes hospitaliers à la commission de contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542841(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Laget (René)
Docteur
pour le syndicat national des médecins biologistes
Objet:
représentants des syndicats de directeurs de laboratoire et de biologistes hospitaliers à la commission de contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542841(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Kamoun (Pierre)
Professeur
pour le syndicat national des médecins biologistes des centres hospitalo-universitaires
Objet:
représentants des syndicats de directeurs de laboratoire et de biologistes hospitaliers à la commission de contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542841(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Jamault (Gérard)
pour le syndicat national professionnel des biologistes
Objet:
représentants des syndicats de directeurs de laboratoire et de biologistes hospitaliers à la commission de contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542841(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Granier (Christian)
pour l'Association de pharmacie rurale
Objet:
représentants des syndicats de directeurs de laboratoire et de biologistes hospitaliers à la commission de contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542841(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Calestreme (Philippe)
pour le syndicat national des biologistes des hôpitaux généraux
Objet:
représentants des syndicats de directeurs de laboratoire et de biologistes hospitaliers à la commission de contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542841(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Rousset (Jean-Jacques)
Professeur
pour la Société de pathologie exotique
Objet:
représentants des sociétés savantes à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542841(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Legrand (Alain)
Docteur
pour la Société française de biologie clinique
Objet:
représentants des sociétés savantes à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542841(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Drouet (Ludovic)
Professeur
pour la Société française d'hématologie
Objet:
représentants des sociétés savantes à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542841(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Denis (François)
Professeur
pour la Société française de microbiologie
Objet:
représentants des sociétés savantes à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542841(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Prentout (Lionel)
Docteur
membre du Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:
les personnalités médicales et scientifiques suivantes à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542841(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Delpech (Marc)
Professeur
Objet:
les personnalités médicales et scientifiques suivantes à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542841(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Charret (Joseph)
président de la section G du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Objet:
les personnalités médicales et scientifiques suivantes à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542841(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Serre (Arlette)
Professeur
pour la Société française d'immunologie
Objet:
représentants des sociétés savantes à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542841(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Vivien (Gérard)
directeur d'établissement social et médico-social, directeur de 1re classe du centre départemental de l'enfance de Champhol, à Mainvilliers (Eure-et-Loir)
Objet:
au centre départemental de l'enfance de Poitiers (Vienne)
Groupe:
Centre départemental de l'enfance de Poitiers (Vienne)
a_sa_demande
JORFTEXT000000542840(source JORF)
mutation
27 Mars 199327/03/1993
De: Chevallier (Paul)
trésorier principal de 1re classe
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de police
Remplace:M. Jourjon (André)
Groupe:
Ecole nationale supérieure de la police
ecole
JORFTEXT000000542839(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Romann (Eliane)
secrétaire administratif en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993 les secrétaires administratifs d'administration centrale du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du ministre des affaires sociales et de l'intégration, du ministère de la santé et de l'action humanitaire et de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000000542838(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Hivernet (Béatrice)
chef de section
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993 les secrétaires administratifs d'administration centrale du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du ministre des affaires sociales et de l'intégration, du ministère de la santé et de l'action humanitaire et de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000000542838(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: François (Aliette)
secrétaire administratif en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993 les secrétaires administratifs d'administration centrale du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du ministre des affaires sociales et de l'intégration, du ministère de la santé et de l'action humanitaire et de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000000542838(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Cholet (Raymonde)
secrétaire administratif en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993 les secrétaires administratifs d'administration centrale du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du ministre des affaires sociales et de l'intégration, du ministère de la santé et de l'action humanitaire et de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000000542838(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Bousquet (Anne-Marie)
secrétaire administratif en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993 les secrétaires administratifs d'administration centrale du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du ministre des affaires sociales et de l'intégration, du ministère de la santé et de l'action humanitaire et de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000000542838(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Allard-James (Christiane)
secrétaire administratif en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993 les secrétaires administratifs d'administration centrale du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du ministre des affaires sociales et de l'intégration, du ministère de la santé et de l'action humanitaire et de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000000542838(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Willmé (Jean)
attaché de 2e classe
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux
JORFTEXT000000542837(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Menal (Daniel)
attaché de 1re classe
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux
JORFTEXT000000542837(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Hénault (Philippe)
attaché de 2e classe
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux
JORFTEXT000000542837(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Durand (Alain)
attaché de 2e classe
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux
JORFTEXT000000542837(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Do Huu (Christian)
attaché de 2e classe
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux
JORFTEXT000000542837(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Betemps (Jean-Marc)
attaché de 2e classe
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux
JORFTEXT000000542837(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Anghelou (Daniel)
attaché de 2e classe
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux
JORFTEXT000000542837(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Vassaux (Martine)
attaché de 2e classe
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux
JORFTEXT000000542837(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Pascua (Michèle)
attaché de 2e classe
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux
JORFTEXT000000542837(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Oui (Anne)
attaché de 2e classe
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux
JORFTEXT000000542837(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Mahieux (Jacqueline)
attaché de 2e classe
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux
JORFTEXT000000542837(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Hérail (Elisabeth)
attaché de 2e classe
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux
JORFTEXT000000542837(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Gailhaguet (Françoise)
arraché de 2e classe
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux
JORFTEXT000000542837(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Carémil-Licari (Marie-Louise)
attaché de 2e classe
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux
JORFTEXT000000542837(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Auburtin (Anne)
attaché de 2e classe
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux
JORFTEXT000000542837(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Boulanger (Jean-Marc)
directeur régional du travail et de l'emploi du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000542836(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Maisonneuve (Françoise)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
JORFTEXT000000542835(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Cihuelo (Colette)
secrétaires administratifs en chef
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
JORFTEXT000000542835(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Marino (Jean-Michel)
Objet:
membre de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
au titre des représentants des exploitants de mines et de carrières
Remplace:M. Narcy (J.-L.)
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
JORFTEXT000000542834(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Mahler (Thierry)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1992 est établi
JORFTEXT000000542833(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Lahay (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1992 est établi
JORFTEXT000000542833(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Ewald (Christophe)
détaché
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1992 est établi
JORFTEXT000000542833(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Epin (Christian)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1992 est établi
JORFTEXT000000542833(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Dalin (Emile)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1992 est établi
JORFTEXT000000542833(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Thiron (Hélène)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1992 est établi
JORFTEXT000000542833(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Subrebost (Isabelle)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1992 est établi
JORFTEXT000000542833(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Pietri (Isabelle)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1992 est établi
JORFTEXT000000542833(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Morin (Ghislaine)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1992 est établi
JORFTEXT000000542833(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Hocquet (Geneviève)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1992 est établi
JORFTEXT000000542833(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: François (Michèle)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1992 est établi
JORFTEXT000000542833(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Cianfarani (Marie-Clorinde)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1992 est établi
JORFTEXT000000542833(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Maisonneuve (Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe
JORFTEXT000000542832(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Cihuelo (Colette)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe
JORFTEXT000000542832(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Moine (Jean-Raymond)
Objet:
Au titre des représentants du ministre chargé des transports
membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000542831(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Walbrecq (Patrick)
Objet:
Au titre des représentants des organisations professionnelles
membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000542831(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dalaise (Jean-François)
Objet:
Au titre des représentants des organisations professionnelles
membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000542831(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pacalin (Christian)
Objet:
Au titre des représentants des associations de formation professionnelle
membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000542831(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Manouvrier (François)
Objet:
Au titre des représentants des associations de formation professionnelle
membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000542831(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Arnould (Brigitte)
Objet:
Au titre des représentants du ministre chargé des transports
membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000542831(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Renvoisé (François)
Objet:
Au titre des représentants du ministre chargé des transports
membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542831(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Parent (Christian)
Objet:
Au titre des représentants du ministre chargé des transports
membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542831(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dourlent (Michel)
Objet:
Au titre des représentants des organisations professionnelles
membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542831(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gavelle (Daniel)
Objet:
Au titre des représentants des associations de formation professionnelle
membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542831(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Fasquel (Nado)
Objet:
Au titre des représentants des associations de formation professionnelle
membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542831(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Perigord (Jacqueline)
Objet:
Au titre des représentants des organisations professionnelles
membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542831(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Renvoisé (François)
Objet:
président de la commission prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
president
JORFTEXT000000542831(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Brodin (Pierre)
Objet:
attaché d'administration centrale stagiaire
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000542830(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Cavanna (Robert)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Objet:
chef du service spécial des bases aériennes d'Ile-de-France
Remplace:
M. Disperati
Groupe:
Service spécial des bases aériennes d'Ile-de-France
date_debut="1993-04-26"
JORFTEXT000000542829(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Seligmann (Bernard)
Objet:
administrateur provisoire. L'ensemble des pouvoirs du conseil d'administration lui sont à ce titre transférés de plein droit pour la continuation des opérations en cours
Groupe:
Conseil d'administration lui sont à ce titre transférés de plein droit pour la continuation des opérations en cours
conseil_administration
JORFTEXT000000542828(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Achard (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général de la météorologie, 2e échelon
date_debut="1993-12-23"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000542827(source JORF)
admission
27 Mars 199327/03/1993
De: Gérard Gerold
administrateur civil
Objet:
président du conseil d'administration de la Compagnie française de navigation rhénane
Groupe:
Compagnie française de navigation rhénane
president
conseil_administration
JORFTEXT000000542826(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ferrer (Joseph)
Syndicat national des cadres dirigeants de la coopération agricole (titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
4° Des cadres dirigeants des sociétés coopératives agricoles
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
JORFTEXT000000542825(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Balthazar (Jean-Jacques)
Syndicat national des cadres dirigeants de la coopération agricole (suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
4° Des cadres dirigeants des sociétés coopératives agricoles
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
JORFTEXT000000542825(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lesenechal (Marcel)
Fédération générale agroalimentaire (F.G.A./C.C.D.T.) (suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
3° Des personnels des sociétés coopératives agricoles
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
JORFTEXT000000542825(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gonot (Gérard)
Fédération nationale agroalimentaire et forestière, F.N.A.F./C.G.T. (suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
3° Des personnels des sociétés coopératives agricoles
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
JORFTEXT000000542825(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bindel (Jean-Luc)
Fédération nationale agroalimentaire et forestière, F.N.A.F./C.G.T. (titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
3° Des personnels des sociétés coopératives agricoles
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
JORFTEXT000000542825(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Alègre (Jean)
Fédération générale agroalimentaire (F.G.A./C.F.D.T.) (titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
3° Des personnels des sociétés coopératives agricoles
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
JORFTEXT000000542825(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Theroude (Jean-Yves)
confédération paysanne (titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
2° Des exploitants agricoles
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
JORFTEXT000000542825(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Prugue (Michel)
Centre national des jeunes agriculteurs (titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
2° Des exploitants agricoles
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
JORFTEXT000000542825(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lapie (Gérard)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
2° Des exploitants agricoles
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
JORFTEXT000000542825(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ferey (Pascal)
Centre national des jeunes agriculteurs (suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
2° Des exploitants agricoles
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
JORFTEXT000000542825(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Duval (Michel)
confédération paysanne (suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
2° Des exploitants agricoles
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
JORFTEXT000000542825(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Toulis (François)
président de la Fédération nationale de la coopération bétail et viande (F.N.C.B.V.) (suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
1° Des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
JORFTEXT000000542825(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Prevosteau (Guy)
président délégué de la confédération des coopératives vinicoles de France (C.C.V.E.), chargé des questions V.Q.P.R.D. (suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
1° Des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
JORFTEXT000000542825(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Onillon (Paul)
président de la coopérative Anjou - Val-de-Loire (Caval) (titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
1° Des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
JORFTEXT000000542825(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Marie (Michel)
président de la coopérative du Dunois (titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
1° Des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
JORFTEXT000000542825(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lejob (Jean-Claude)
président de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (Felcoop) (titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
1° Des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
JORFTEXT000000542825(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Moing (Yvan)
directeur de la Confédération française des coopératives agricoles (C.F.C.A.) (suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
1° Des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
JORFTEXT000000542825(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lapeyre (Jacques)
vice-président de la Fédération nationale des coopératives laitières (F.N.C.L.) (titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
1° Des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
JORFTEXT000000542825(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gorisse (Joseph)
directeur de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (F.F.C.A.T.) (suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
1° Des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
JORFTEXT000000542825(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Leroy (Pierre)
directeur général d'Unigrains
Objet:
comme membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
JORFTEXT000000542825(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Faure (Claude)
maître de conférences
Objet:
comme membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
JORFTEXT000000542825(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Deshayes (Gérard)
expert-consultant
Objet:
comme membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
JORFTEXT000000542825(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bostaetter (Dorothée)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (suppléante)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
2° Des exploitants agricoles
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
JORFTEXT000000542825(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Schocher (Daniel)
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.)
Pour le second oeuvre
Suppléants
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
suppleant
JORFTEXT000000542824(source JORF)
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Bechet (Claude)
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.)
Pour le second oeuvre
Suppléants
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
suppleant
JORFTEXT000000542824(source JORF)
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Geneton (Jean)
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.)
Pour le gros oeuvre
Suppléants
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
suppleant
JORFTEXT000000542824(source JORF)
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Dollier (Michel)
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.)
Pour le gros oeuvre
Suppléants
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
suppleant
JORFTEXT000000542824(source JORF)
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Genin (Paul)
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.)
Pour le second oeuvre
Titulaires
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
JORFTEXT000000542824(source JORF)
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Balas (Philippe)
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.)
Pour le second oeuvre
Titulaires
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
JORFTEXT000000542824(source JORF)
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Savin (Jean-Bruno)
administrateur de la Fédération parisienne du bâtiment, trésorier de la Fédération nationale des professionnels du verre et président de la chambre syndicale des professionnels du verre de la région parisienne
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.)
Pour le second oeuvre
Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
JORFTEXT000000542824(source JORF)
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Lallemand (Jacques)
membre du conseil d'administration de la Fédération parisienne du bâtiment, conseiller de l'Union nationale de la couverture plomberie et vice-président de l'Union nationale des petites et moyennes industries (P.M.I.) de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.)
Pour le second oeuvre
Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
JORFTEXT000000542824(source JORF)
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Allais (Jean-Pierre)
vice-président national honoraire du Conseil national des professions automobiles (C.N.P.A.)
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.)
Pour le second oeuvre
Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
JORFTEXT000000542824(source JORF)
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Lagadec (Paul)
chargé de mission
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.)
Pour le second oeuvre
Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
JORFTEXT000000542824(source JORF)
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Lejeune (Jean)
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.)
Pour le gros oeuvre
Titulaires
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
JORFTEXT000000542824(source JORF)
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Lefaure (Henri)
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.)
Pour le gros oeuvre
Titulaires
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
JORFTEXT000000542824(source JORF)
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Dareau (Bernard)
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
Confédération nationale de l'artisanat des métiers et des services
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
JORFTEXT000000542824(source JORF)
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Winzemburg (Michel)
secrétaire général du syndicat des distributeurs grossistes de produits alimentaires (Fedimas)
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
Confédération française des commerces de gros
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
JORFTEXT000000542824(source JORF)
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Koubbi (Lionel)
secrétaire général de la Fédération nationale du commerce des produits laitiers (F.N.C.P.L.A.)
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
Confédération française des commerces de gros
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
JORFTEXT000000542824(source JORF)
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Lo Stimolo (Danielle)
déléguée générale du Syndicat national des négociants en produits surgelés (Syndigel), présidente du groupe de travail Marchés publics de la Confédération française des commerces de gros (C.F.C.G.)
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
Confédération française des commerces de gros
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
JORFTEXT000000542824(source JORF)
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Lecaudey (Marcel)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur d'Etat de 2e classe, 2e échelon
avec une ancienneté conservée du
21 septembre 1991
date_debut="1993-04-08"
JORFTEXT000000542822(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dunoyer de Segonzac (Jean-Marc)
attaché principal d'administration centrale de l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Objet:
de son corps d'origine
date de sa nomination et de sa titularisation
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
date_debut="1992-07-15"
JORFTEXT000000542821(source JORF)
radiation
27 Mars 199327/03/1993
De: Olivier Debains
Objet:
Remplace:M. Patrice Durand
Groupe:
Société de crédit pour le développement des départements, d'outre-mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542820(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Fornage (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications au service des transmissions du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
Service des transmissions du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
date_debut="1993-04-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000542559(source JORF)
admission
27 Mars 199327/03/1993
De: Soula (Michel)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
JORFTEXT000000362792(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Routier (Nicolas)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
JORFTEXT000000362792(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Routier (Jean-Marc)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
JORFTEXT000000362792(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Roger (Patrick)
Delpierre (Jean-Luc)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
JORFTEXT000000362792(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Raymond (François)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
JORFTEXT000000362792(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Perrillon (Bernard)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
JORFTEXT000000362792(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Percept (Jean-François)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
JORFTEXT000000362792(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Pelluard (Claude)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
JORFTEXT000000362792(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Mlles Bougnoux (Nathalie)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
JORFTEXT000000362792(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Mazoyer (Alain)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
JORFTEXT000000362792(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Lacroix (Guillaume)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
JORFTEXT000000362792(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Jaunas (Daniel)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
JORFTEXT000000362792(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Hochet (Agnès)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
JORFTEXT000000362792(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Hacker (Christian)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
JORFTEXT000000362792(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Guerin (Dominique)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
JORFTEXT000000362792(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Grimaldi (Marc)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
JORFTEXT000000362792(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Dugueperoux (Guy)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
JORFTEXT000000362792(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Delmas (Yves)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
JORFTEXT000000362792(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Dal Pont (Pascal)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
JORFTEXT000000362792(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: D'Errico (Pascal)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
JORFTEXT000000362792(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Cavard (Alain)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
JORFTEXT000000362792(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Castandet (Philippe)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
JORFTEXT000000362792(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Caille (Frédéric)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
JORFTEXT000000362792(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Brochard (Gérard)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
JORFTEXT000000362792(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Brethes (Jean-Claude)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
JORFTEXT000000362792(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Braise (Christian)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
JORFTEXT000000362792(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Soleilhavoup Leguai (Pascale)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
JORFTEXT000000362792(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Maumy (Brigitte)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
JORFTEXT000000362792(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Jouen Arzur (Nathalie)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
JORFTEXT000000362792(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Bargain (Christine)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
JORFTEXT000000362792(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Sadaoui (Marc)
administrateur civil hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du ministre de l'économie et des finances qu'exerçait
date_debut="1993-03-18"
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000362651(source JORF)
cessation de fonction
27 Mars 199327/03/1993
De: Guittard (Francis)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-31"
JORFTEXT000000362532(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Fourcade (André)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-31"
JORFTEXT000000362532(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Chastagner (Jean-Paul)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-31"
JORFTEXT000000362532(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Beurai (Daniel)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-31"
JORFTEXT000000362532(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Petoin (Christiane)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-31"
JORFTEXT000000362532(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Larribet (Annie)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-31"
JORFTEXT000000362532(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Germain (Dominique)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-31"
JORFTEXT000000362532(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Beaurin-Gressier (Ellen)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-31"
JORFTEXT000000362532(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Arbouche (Annie)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-31"
JORFTEXT000000362532(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Thevenoux (Monique)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-14"
JORFTEXT000000362532(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Rejek (Gérard)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-07-14"
JORFTEXT000000362532(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Pujo (Robert)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-07-14"
JORFTEXT000000362532(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Jacques (Alain)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-07-14"
JORFTEXT000000362532(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Courreges (Joël)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-07-14"
JORFTEXT000000362532(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Frechinos (Annie)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-07-14"
JORFTEXT000000362532(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Rabarijoana (Charles)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000362532(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Quintin (Daniel)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000362532(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Izoulet (Henri)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000362532(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Constant (Bruno)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000362532(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Biancamaria (Bernard)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000362532(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Vaisman (Marie-Cécile)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000362532(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Prot (Jeanine)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000362532(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Mie Pallastrellie (Françoise)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000362532(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Marietti (Thérèse)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000362532(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Cregut (Carmen)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000362532(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Pipet (Jean-Marc)
attaché d'administration centrale de 2e classe stagiaire
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe, 3e échelon
(ancienneté du 25 avril 1992)
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000362461(source JORF)
titularisation
27 Mars 199327/03/1993
De: Dahan (Paul)
conseiller des affaires étrangères
au titre de représentant du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Objet:
membres français du conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
Remplace:M. Masset (Christian)
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
date_fin="1993-09-12"
JORFTEXT000000362460(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Calvet (Jérôme)
administrateur civil
au titre de représentant du ministre de l'économie et des finances
Objet:
membres français du conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
Remplace:M. Jachiet (Nicolas)
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
date_fin="1993-09-12"
JORFTEXT000000362460(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Renvoisé (François)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié relatif à l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993, les personnes ci-après
Au titre des représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993
JORFTEXT000000362459(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Fasquel (Nado)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié relatif à l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993, les personnes ci-après
Au titre des représentants des associations de formation professionnelle
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993
JORFTEXT000000362459(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Dalaise (Jean-François)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié relatif à l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993, les personnes ci-après
Au titre des représentants des associations de formation professionnelle
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993
JORFTEXT000000362459(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Moine (Jean-Raymond)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié relatif à l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993, les personnes ci-après
Au litre de Voies navigables de France
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993
JORFTEXT000000362459(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Arnould (Brigitte)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié relatif à l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993, les personnes ci-après
Au titre des représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993
JORFTEXT000000362459(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Renvoisé (François)
Objet:
président du jury prévu à l'article 6 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié relatif à l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
Groupe:
Jury prévu à l'article 6 de l'arrêté modifié relatif à l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
president
JORFTEXT000000362459(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Drouillet (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général de la météorologie, 2e échelon
date_debut="1993-12-12"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000362458(source JORF)
admission
27 Mars 199327/03/1993
De: Verrier (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne (5e échelon)
date_debut="1993-10-11"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000362457(source JORF)
admission
27 Mars 199327/03/1993
De: Buffaut (Pascale)
ingénieur du génie sanitaire au Bureau de l'eau
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de la santé
Suppléant
Remplace:
M. Gueniffey
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000362456(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Coquin (Yves)
Docteur
sous-directeur de la veille sanitaire, à la direction générale de la santé
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de la santé
Titulaire
Remplace:
Mme Godard
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000362456(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Laustriat (Gilbert)
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (2°) de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000362355(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Janots (Pascal)
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (2°) de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000362355(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gauthier (Marc)
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (2°) de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000362355(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Fridenson (Patrick)
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (2°) de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000362355(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Depeyrot (Georges)
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (2°) de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000362355(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dambrine (Christian)
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (2°) de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000362355(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Clin (Bernard)
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (2°) de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000362355(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Chaffin (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (2°) de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000362355(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Vlaeminck (Christian)
Objet:
sur le poste de direction du centre d'aide par le travail, foyer d'hébergement de Gézaincourt (Somme)
Groupe:
La Poste
JORFTEXT000000362354(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Vlaeminck (Christian)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics
Groupe:
Établissements sociaux et médicosociaux publics
date_debut="1990-11-17"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics"
JORFTEXT000000362354(source JORF)
intégration
27 Mars 199327/03/1993
De: Lamoureux (Philippe)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1993-05-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000362353(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bolot-Gittler (Anne)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1993-05-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000362353(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Thierry (Michel)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1993-03-29"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000362352(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Roussille (Bernadette)
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1993-03-29"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000362352(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Durand (Jean-Marie)
receveur-percepteur des finances
Objet:
agent comptable de l'université de technologie de Compiègne
Groupe:
Université de technologie de Compiègne
date_debut="1992-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000362351(source JORF)
détachement
27 Mars 199327/03/1993
De: Rollet (Christian)
chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique et de la coopération internationales dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Remplace:M. Lucas (Michel)
Groupe:
Groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique et de la coopération internationales dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (GIP international)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000362350(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Morin (Ghislaine)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
au titre de l'année 1992
date_debut="1992-12-31"
JORFTEXT000000362349(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Lahay (Patrick)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
au titre de l'année 1992
date_debut="1992-06-01"
JORFTEXT000000362349(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Epin (Christian)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
au titre de l'année 1992
date_debut="1992-03-09"
JORFTEXT000000362349(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Dalin (Emile)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
au titre de l'année 1992
date_debut="1992-03-09"
JORFTEXT000000362349(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Pietri (Isabelle)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
au titre de l'année 1992
date_debut="1992-03-09"
JORFTEXT000000362349(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Mahler (Thierry)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
au titre de l'année 1992
date_debut="1992-02-19"
JORFTEXT000000362349(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Ewald (Christophe)
détaché
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
au titre de l'année 1992
date_debut="1992-02-01"
JORFTEXT000000362349(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Subrebost (Isabelle)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
au titre de l'année 1992
date_debut="1992-02-01"
JORFTEXT000000362349(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Thiron (Hélène)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
au titre de l'année 1992
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000362349(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Hocquet (Geneviève)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
au titre de l'année 1992
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000362349(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: François (Michèle)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
au titre de l'année 1992
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000362349(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Cianfarani (Marie-Clorinde)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
au titre de l'année 1992
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000362349(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Prat (Jean-Luc)
techniciens en chef de l'industrie et des mines, inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1992
Objet:
dans le grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000362347(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Cats (Prosper)
Objet:
dans le grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000362347(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Roche (Olivier)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire)
à compter des dates suivantes
9 mars 1992
JORFTEXT000000362346(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Feras (Jean-Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire)
à compter des dates suivantes
9 mars 1992
JORFTEXT000000362346(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Delhomelle (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire)
à compter des dates suivantes
9 mars 1992
JORFTEXT000000362346(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Cerisier (Gilles)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire)
à compter des dates suivantes
9 mars 1992
JORFTEXT000000362346(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Hannotte (Patrice)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire)
à compter des dates suivantes
7 janvier 1992
JORFTEXT000000362346(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Bey (Jean-Noël)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire)
à compter des dates suivantes
3 février 1992
JORFTEXT000000362346(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Reyna (Henri)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire)
à compter des dates suivantes
1er janvier 1992
JORFTEXT000000362346(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Pirault (Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire)
à compter des dates suivantes
1er janvier 1992
JORFTEXT000000362346(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Pignol (Christian)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire)
à compter des dates suivantes
1er janvier 1992
JORFTEXT000000362346(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Hazotte (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire)
à compter des dates suivantes
1er janvier 1992
JORFTEXT000000362346(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Vautrin (Jean-Noël)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire)
à compter des dates suivantes
1er février 1992
JORFTEXT000000362346(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Poac (Dominique)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire)
à compter des dates suivantes
1er février 1992
JORFTEXT000000362346(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Claude Sardais
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie nationale des usines Renault (S.A.)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Remplace:M. Claude Gressier
Groupe:
Régie nationale des usines Renault (S.A.)
conseil_administration
JORFTEXT000000362345(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Stoll (Jean-François)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
JORFTEXT000000362224(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Phéline (Christian)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur d'Etat de 2e classe, 5e échelon
date_debut="1993-03-22"
JORFTEXT000000362223(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Beisson (Georges)
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
président du Groupe permanent d'études des marchés de denrées alimentaires (G.P.E.M.D.A,)
Remplace:M. Vaillant (Louis)
Groupe:
Groupe permanent d'études des marchés de denrées alimentaires (G.P.E.M.D.A,)
date_debut="1993-03-01"
president
JORFTEXT000000362222(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Guillerm (Jean, François, Louis)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Berceau (Serge, Michel, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Viguié (Jean-Pierre, Athanase, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Suwalski (Patrick)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rimbault (Joël, Rémy)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Garret (Gilles, Guy, Emile)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gargaros (Georges, Bernard, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dénoue (Marc, Marcel, Eugène)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Doire (Michel, Elie, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dilger (Philippe, Armand)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Astier (François, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Abbes (Jean-Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Vitiello (René, Michel, Vincent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Thomas (Alain, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Tant (Bernard, Raymond, Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rouyer (Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rossin (Jean-Claude, Armand, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Roux (Rémi)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Moal (Jean, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gantin (Daniel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Front (Gérard, Aimé)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dutartre (Jean, Marc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dorey (Gérald, Joseph, Edouard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Damigon (Alain, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Boyer (Michel, Henry, Yves, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Perche (Patrick, Guy)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Sanichanh (Bounlom)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Michaux (Claude, Marcel)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Moguen (Claude, Yvon, Albert)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Garff (Claude, Jean, Albert)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Giannini (Fortuné, Romano)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: François (Claude, Noël)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Delluc (Dominique, Marie)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Combescure (Dominique, Jacques, Henri)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Colin (Dominique, Maurice, Gérard)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: de Martin de Viviès (Arnaud, Marie, Joseph, Roland)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Xicola (François, Roger, Fernand)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Weigel (Jean, Théodore)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Wagner (André, Etienne, René)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Véjux (Gérard, Hubert, Marie)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Viti (Bruno, Roger, Jean-Marie)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Vergez (Jean-Louis, Joseph, Paul)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Truchi (Guy, Paul)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Touron (Alain, André, Yves)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Théaulon (Bernard, Emile, Eugène)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Thomas (Guy, Paul)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Thiriet (Michel, Edouard)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Tassin (André, Jacques, Marcel)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Tailly (Pierre, Paul, François, Joseph)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Taes (Daniel, Théophile, Corneille)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Taburiaux (Daniel, Paul)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Szwed (Henri, Marie, Michel)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Sutter (Jeannot, Emile)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Storez (Denis, Marie, Jean-Pierre)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Stollsteiner (Michel, Paul, François, Marie)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Serves (Frédéric, Louis, Emile)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Serramoune (Yves, Alfred)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Schmitt (Philippe, Jacques, Georges)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Sajkiewicz (Bernard, Vincent)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rémy (Joël, André, Fernand)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ruiz (René, François)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rouby (Gilles, Yann, Marie, Jules)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ringler (Pierre, Jacques)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rideau (Philippe, Théodore, Gérard, Timothée)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ribaud (Bernard, Marcel, Charles)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Poupart (Christian, Maurice, Marie)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Poucet (Emmanuel, Robert)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pinet (Pierre)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pierson (Xavier, Marie, Roger, Jacques)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Philbert (Jacques, Jean)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Perrone (Jean-Marie)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pechambert (Pierre, Jean, Alain)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Orsetti (Jean-François)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Opplert (Denis, Georges, Pascal)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Nébout (Jean-Marc, Emile, François)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Nonotte-Varly (Daniel, Marcel, Georges)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Nicolardot (Philippe, Bruno)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Nadal (Patrick, Pierre, Gaston)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Murgier (Paul, Robert)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Motte (Laurent, Jacques, Marie)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Morgana (Michel, André, Joseph)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Moreau (Jean-Yves, Denis, Marie)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Mondy (Patrick, Pierre)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Michaud Soret (Christian, Marie)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Maymil (Gérard, Marie, Georges, Claude)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Mauget (Jean-Paul)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Maufrais (Michel, Noël)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Matter (Jean-Pierre)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Marie (Jean-Charles, Victor, Amand)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Mandonnet (Patrick, Félix)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Malrait (René, Georges, François)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Malmassari (Paul, Dominique, Jean)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Malavaux (Joël, Robert, Marie)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Léonard (Christian, Serge, Edouard)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Léchard (Joël, Eugène)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Luc (Michel, Dominique)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Levé (Philippe, Marc, Louis)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Leroux (Paul, Etienne)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lenfant (Lionel, Lucien, Julien)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lefebvre (Patrick, Daniel, Paul, Olivier, Victor)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Leclère (Pierre)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lechaix (Jean-Pierre, René)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Roux (Bernard, Yves, Marie)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Ny (Jean-François)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Garrec (Hervé, Alain)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Laporte-Many (Henri, Raymond, François, Michel, Edouard)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lafaye (Jean-François, Roger)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Kister (Jean, Luc)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Kieffer (Philippe, Jean-Paul)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Kieca (Michel, Joseph)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Joly (Didier, Albert, Charles)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jenssonnie (Patrice, Hervé, Wilfrid)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jeanny (Gérard, Lucien, Germain)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jeanneau (Marc, Bernard, Léon, Georges)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Houdinet (Jean-Philippe, Fernand)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Hirth (Daniel, Denis)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Hermellin (Bernard, Jean, Marie, Aimé)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Henrot (Jean-Luc)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Heintz (Michel, Bernard, Marie)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Haguet (François, Marie, Raymond)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Guillebastre (Gérard, Christian, Jacques)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Glorieux (Gabriel, Camille, Jules)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Giraud (Francis, Alfred, Simon)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gilliot (Bertrand, Antoine, Marie, Joseph)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Genest (Pierre, Camille)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Estève (Patrick, Yvon, André)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Estrate (François, Yves, André)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Esposti (Robert, Alexandre)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Espaze (Thiéry, Adolphe, André)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Eisner (Jean, Joseph, Marie)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dégatier (Gilles, Pierre, Marie, Paul)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dusaillant (Jean, Pierre, Léon)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Durnerin (Arnaud, Marie, Daniel)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Durand (Thierry)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dumousseau (Hervé, Louis, Edmond)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dumoulin (Bruno, Marie, Gérard)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ducros (Pierre, Robert, Bernard)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Du Breil de Pontbriand (François-Xavier, Hubert, Claude)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dours (Roland, Alain, René)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Doumerc (Jean, Louis, Etienne)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Doucet (Jean-Michel)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dominici (Aléxis, Georges, Dominique)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dintinger (Gilles, Henri, Félix)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dias (André, Marcel)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Destribats (Jean-Michel)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Després (François, Hubert)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dereims (Patrick, Lucien, Gabriel)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Deluzurieux (Guy, Louis, Guillaume)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dell'aria (Eric, Marcel, Lucien)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dehaene (Philippe, Marie, Joseph, Corneille)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Defretin (Jacques, Jean-François)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Decock (Gérard)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: De Tyssandier'd'Escous (Paul, Charles, Yvan, Marie, Jean)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: De Tarlé (Jérôme, Marie, Henri)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
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armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: De Samie (Hugues, Paul, Tristan, François)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
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armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: De Robien (Tanneguy, Marie)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
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armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: De Parscau du Plessis (Olivier, Marie, Henri, Guy)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: De Goesbriand (Hubert, Yves, Marie)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: De Braquilanges (Martial, Marie, Pierre)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: De Bavinchove (Olivier, Marie)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Daréoux (Patrick, Michel)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: D'Andurain (Jean, Marie, Alem, Arnaud)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Crémades (Jean, Adolphe)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Cordazzo (Henri, Antoine)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Colomas (Georges, Marcel, César, Dominique)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Clément-Bollée (Bruno, Raymond, Marie-Joseph)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Clèdes (Alain)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Clarenc (Pierre, Marie, Gabriel)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Chevallereau (Jean-Paul, Georges, Henri)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Chenu (Patrick, Paul, Louis)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Charrière (Bruno, Louis, Maurice)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Charpy (Denis, René, Paul)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Chaboche (Roch, Henri, Louis)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Caudron de Coquereaumont (Georges, Jean, Anne, Marie)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Castel (Patrick, André, Etienne, Michel)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Carer (Gérard, Jean, René)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Calas (Jean-Marie, Léon)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Cadez (Michel, Alphonse, Charles, Joseph)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Cacaud (Jean-Jacques, Hubert, Marie)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bronoël (Didier, Albert, Ghislain)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bromberger (Yves, Marie, Gérard, André)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Briand (Patrick, François, René)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Boyer (Pierre, Maurice, Augustin)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Boutan (Francis, Lucien, Pierre)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bordes (Jean-Pierre)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bontoux (François, André, Marie)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Boixeda (Jacques, Marie, Jean)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Boichut (Etienne, Paul, Jacques)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bocahut (Fabrice, Edmond)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bloch (Christian, Jean)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Billebeau (Jacques, Noël)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Biguet (Jean-Pierre, Alex)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bevillard (Luc, André, Marie)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Beth (Bruno, Christian, Jacques, Marie-Joseph)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bessère (Philippe, André)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Berton (Joël, Etienne)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Beauval (Michel, Jean)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bazin (François-Xavier, Marie, Joseph)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Baylion (Xavier, François, Charles)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bayle (Pierre, Jacques, Jean)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Barthelemy (Michel, Aimé)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Barascud (Christian, Pierre)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Banzet (Norbert)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Badel (Alain, Marie, André, Yves)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Avril (Patrick, Jacques, Humbert)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Aschbacher (Jean-Luc, Vincent)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Artuphel (Pierre, Henri)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Armand (François, Michel, Patrick)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Amrhein (Bernard, Marcel)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Alleoud (Bernard, Guillaume, Xavier)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Albert (Michel)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pujos (Eric, Jaime, Guy)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
TRANSMISSIONS
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Berard (Jean-Philippe, Félix)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
TRANSMISSIONS
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pujos (Jean-Marc, Christian, Marius)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
TRAIN
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Zucchi (Jean-Marie, Michel, Armand)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
MATÉRIEL
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Mazeaud (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
MATÉRIEL
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Faideau (Pascal, René, Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
MATÉRIEL
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lefer (Dominique, Daniel, Jean, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rivory (Bernard, Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Kolusniewski (Jean-Paul)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Guibourg (François, René, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Blehaut (Christophe)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Billard (Jean-Yves, François, Roger)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bergeras (Alain, Bernard, René)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Beligné (Antoine, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Vaujour (Olivier, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Brochard (Dominique, Louis, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Vidal (Alexandre, Jean-Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Vallet (Yannick, Pascal, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Tuvée (Frédéric, Roger, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Taboulot (Gilles, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rivierre (Eric, Jean-Paul, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pouy (Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Perret (Pascal, Pierre, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Nanot (Eric, Jean, Christian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Momesso (Patrick, Main)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Loy (Jacques, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Leroy (Olivier, Raymond, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lees-Cantel (Olivier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Serre (Christophe, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Doux (Jean-Marie, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lafont (Gaëtan, Philippe, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Guerin (Marc, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gojecki (Christophe, Jean, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gernolle (Thierry, Gilbert, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gagnepain (Eric, Clément)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Choquard (Thierry, Paul, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Chaisse (Jean-Luc, Louis, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Baudrand (Philippe, Gilles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bleunard (Dominique, Alfred, Emile)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Vichier-Cerf (François, Bruno, Gilles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Maurin (Serge, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lemarchand (Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Grand (Raphaël, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gilbert (Patrick, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Delobal (François-Régis, Emile)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Cassiot (Xavier, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Tournier (Pierre, Claude, Bruno)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Saly (Jean, Paul, Julien, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pozza (Bernard)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pagès (Christian, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Orhan (André, Joseph, Luc)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Marciniak (Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Baudemont (Luc, Joseph)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-07-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Mounet (Jean, André, Raymond, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Calvar (Hervé, André, Yves)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: De la Torre (Raphaël)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
JUSTICE MILITAIRE
Corps des officiers greffiers
Au grade d'officier greffier de 1re classe
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers greffiers"
armee="active"
armee_grade="Officier greffier"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Sarrazin (Gilbert, Gaston, Noël)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Devillers (Guy, Noël, Victor)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Balcon (Guy, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Delepelaire (Dominique, Paul, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
ARTILLERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Souvanna Phouma (Tiao, Anourouth)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
TRAIN
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Nogues (Jean-Stéphane, Christian, Claude, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
TRAIN
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Maulbon (Philippe, Jean-Pierre, Eugène)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
TRAIN
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lavergne (Frédéric, Bernard, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
TRAIN
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Villaverde (Robert, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Mestre (Arnaud, Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Cousseau (Damien, Jacques, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
GÉNIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Chantre (Lilian, Germain, Luc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
ARTILLERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Guidat (Pierre, Marie, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Boutueil (Patrick, Jean, Félix)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Blanchard (Dominique, Marie, Bernard, Eugène)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Vauchel (Gérard, Georges, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Restani (Francis, Yves)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Hoarau (Philippe, André, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gazin (Francis, Jules)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Barbier (Marc, René, Gilbert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Thureau (Alain, Yvon, Alphonse)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Piepers (Christian, Marc)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Paoletti (Pierre-Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Golf (Daniel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Cadillon (Marcel, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Anglade (Michel, André)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ac'h (Henri, Noël, Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bonn (Jean-Luc, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Martineau (Claude, Paul, Roger)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Weitz (Frédéric, Claude, Emile)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Taix (Jean-Louis, Ernest)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Reynier (Bernard, Jean, Victor)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pucelle (Serge, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pennaneac'h (Jean, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pardigon (Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Niclot (Jean, André, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Mommessin (Christian, Paul, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Noc (Gérard, Henri, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jubart (Jacques, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Del Rio Ruiz (Jean-François, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bauduin (Claude, Léon)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Sourain (Daniel, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Salnot (François, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Saillet (Joël, Yvon, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pascot (Gérard, Christian, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Mouhamad (Moustafa)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Marchetto (Yves, Henri, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lomeret (Serge, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Letraublon (Gilbert, Léo)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Guern (Pierre, Edouard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lazarowicz (Richard, Joseph, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Langeo (Christian, René, Gabriel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lande (François, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jubeau (Jean-René, Emile, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ghidone (Francis, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Fever (Jacques, Yves, Paul)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Emeriau (Patrick, Charles, Germain, Hervé)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Cretet-Arnold (Guy, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Busière (Jean-Louis, Marceau, Lucien, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Barrère (Rolland, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Alisez (Gabriel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Henry (Dominique, Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
GÉNIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lucas (Stéphane, Jean, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
MATÉRIEL
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Savoie (Hervé, Christian)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Laffont de Colonges (Alain, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jacgmart (Xavier, Emile)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ballot (Jean-Pierre, Bernard, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jullian (Daniel, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Girard (Patrice, Jacques, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Saffray (Jean-Yves, Christian, Jules)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ortéga (Jean-Yves, Joseph, Francis, Vincent)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Masselin (Philippe, Georges, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Borgne (Guy, Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Laumont (Didier, Pierre, Gabriel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Courvoisier (Bernard, Jean, Georges)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Commun (Michel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Colin (Jean, René)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Cazenave (Alain, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Burstert (Bernard, Jacques, Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bertrand (Alain, Pierre, Irénée)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Puchois (Patrick, Henri, Michel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Merandon (Hervé, Raymond, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Maurin (Christophe, Marie, Gilles)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Martineau (Alain, Jean, Emile)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Langlois (Eric, François, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Kieny (René, Rolf, Romain)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Duflocq (Thierry, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Cone (William, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Garnier (Claude, Henri, André)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pouey (Francis, Eugène)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lescroël (Daniel, Alain)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Helterlin (Charles, Louis)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Geymann (Christian, Serge, Barthélémy)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Roeckel (François, Jean, Christian)
rang du
1er mai 1990
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les capitaines de corvette de réserve du corps des officiers de marine
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dumont (José, Luis)
rang du
1er janvier 1990
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les capitaines de corvette de réserve du corps des officiers de marine
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rat (Claude, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Wyon (Michel, Julien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Hédont (Michel, Jean-Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Heiny (Bernard, Henri, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gonnet (Gilles, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dupré (Jean-François, Edmond)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Boé (José, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Blazart (Philippe, François, Roger, Aimable)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Cartiser (Jean-Pierre, Yves)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de colonel
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bagardie (Michel, François, Roger)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
JUSTICE MILITAIRE
Corps des officiers greffiers
Au grade d'officier greffier de 2e classe
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers greffiers"
armee="active"
armee_grade="Officier greffier"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Toxé (Daniel, André, Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
JUSTICE MILITAIRE
Corps des officiers greffiers
Au grade d'officier greffier en chef
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers greffiers"
armee="active"
armee_grade="Officier greffier en chef"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Moinet (Claude, René, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Tricault (Yves, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Tisi (Georges, Guillaume)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Sollier (Eric, Dominique, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Martin (René, Raoul)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ferraty (Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Duprat (Jean-Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dunand (Gabriel, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Charlet (Jean-Marc, Michel, Marie, Pierre, Louis, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Autric (Jacques, Jean, Marie, Sylvain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rainaud (Danielle, Lina, Frédérique, Jeanne, Andrée)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Marcaggi (Marie-Antoinette)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ferrand (Claude, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: de Chalus (Claude, François)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Payelle (Dominique, Alain)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Fabresse (Claude)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Colmont (Dominique, Eugène, Joseph)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Hrycewycz (Daniel, Julien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
TRANSMISSIONS
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Collin (Daniel, Armand, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
TRANSMISSIONS
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rodriguez (Lucien, Henri, Félix)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
TRAIN
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Peignien (André, Ernest, Roland)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
TRAIN
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Noël (Daniel, Ernest)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
TRAIN
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: La Milza (Salvador, Albin, Victor)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
TRAIN
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gambino (Jean-Claude, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
TRAIN
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Couderc (Jean-Pierre, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
TRAIN
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Masson (Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Esnard (Christian, Alain, Constant, Gilles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
GÉNIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Doha (Gérard, Fernand, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
GÉNIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pelletant (Christian, Gilbert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
ARTILLERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Maissant (Daniel, Jean, Gabriel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
ARTILLERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lorho (Jacques, Jean-Marie, Joachim)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Arbez (Christian, Charles, Paul)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Wybierala (Eric)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Wetta (Alain, Serge)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Vilain (Patrick, Jean, Denis)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Verdier (Jean, Pierre)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Vantielcke (Gilbert, Henri, Julien)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Vallée (Marc, François, René)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Thiry (Gérard, Raymond, Pierre)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Thimmer (François, Claude, Georges)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Stefanski (Olivier, Auguste, Louis)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Spérazza (Patrick, Jean-Luc)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Serves (Paul, Jean)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Seichepine (Jacques, Gaston, Camille)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Seeleuthner (Hervé, Roger, Hugues)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Schreder (Jean-Marie, Charles)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Savary (Michel)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Roy (Jacques, Marcel, Jean-Marie)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rosier (Jean-Marc, Georges)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rigaud (Yves, Jean, Alain)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Richiero (Frédéric, Marie)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ricard (Jean-Jacques, René)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Quéru (Vincent, Victor, Clément, Jean, Marie)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pourcel (Christian, Jacques)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Planes-Raisenauer (Christian, Joseph, Giles)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Peyrot (Patrick, Raymond, Laurent)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Perlot (Gérard, Christian)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pereira (Jean-Claude, André, Arthur)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Olives (Bernard, Antoine, Jean)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Neyrolles (Stéphane, Roger)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Muller (Gunter, Emile)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Mougenot (Maurice, René, Marcel)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Morisot (Christian, Gabriel, Julien)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Morin (Yves, Félix, Joseph, Marie)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Morda (Gilles, René)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Migliaccio (Jean-Pierre, Sauveur)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Meunier (Jean-Paul)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Mailloux (Jean-Michel, Georges)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lentier (François, Paul, Henri, Jules)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Legentilhomme (Jean, Joseph, Marie, Hubert, Henri)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Legay (Robert, Fernand, Lucien)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Guennec (Joël, Etienne, Lucien)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Corre (Serge, Bernard)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lavarenne (François-Pierre, André)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Laot (Roger, Joseph, Marie)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Krackenberger (Norbert, François)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Kovalski (Patrick, Dominique)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Kokoszka (Edouard)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jourdan (Jean-Louis)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Hyvernat (Christian, Georges, Marie, Joseph)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Hocquet (André, Gabriel)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Henric (Marcel, Joseph, Jean)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Hans (Loïc, Hubert, Charles)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Hanke (Alfred, Oscar)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Générowicz (Bernard)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Guernalec (Christian, Jean, René)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Guenegou (Jacky, Joseph, Marcel, Henri)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Grépat (Daniel, Jean, Marie, Louis)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Goyard (Guy, Claude)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Girardet (Christian, Marius)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gattefossé (Jean-Yves)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Garnier (Maurice)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Forterre (André, Paul)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Foliot (Axel, Marie, Jean, Joseph)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ferrer (Patrick, Lucien)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dumay (André, Alphonse, Henri)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dillinger (Michel, Louis, René, Henri)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Devouge-Ruvira (Joseph, François)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Delgoffe (Jean, Richard)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Delaunoy (Bernard, Jean)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dalban (Alain, Paul, Adolphe)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Courtois (Hervé, Marie)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Coudrin (Jean-Pierre, Guy)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Costes (Gérard, Marcel, Vincent)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Château (Jean-Luc, Pierre)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Chevalier (Gilles, Armand, Léon)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Cazajous (Alain, Michel, Laurent)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Canal (Henri)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Caline (Bertrand, Paul, Robert, Gérald)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Buet (Christian, René, Jacques, Fernand)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Brouste (Michel)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bouton (Guy, Ferdinand, Louis)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Boutellier (Lorys, Luc, Robert)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bourreau (Jean, Henri, René)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Boillet (Paul)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Blondet (Bernard, Gustave, Félix)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Blanc (Jean-François)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bernard (Jean-Pierre, Florentin, Lucien)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Arquevaux (Patrick, Michel)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Cuny (Claude, Yves, Marie)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Barbet (Claude, Jean, Marie, Cornil)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Vialatte (Bernard, Honoré, Albert)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Turpinat (Guy, Henri)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Sarrailh (Bernard, Paul)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Salin (Jean-Charles, Henri, Marie, François)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Roussel (Guy, Philippe)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rossi (Joseph)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Prod'homme (Georges, Marie, Félix, Jacques)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Paris (Jean, Pierre)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Olivaud (Pierre, Franck, Robert)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Nisse (Jean-Pierre, Rémy, Henri)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Nebout (Yves, Robert)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Naquet (Alain, Georges, Ferdinand)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Montels (Christian, Gilbert, Louis)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Montacq (Serge, Jean)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Mestrallet (François, Marie, Jean, Joseph, Anne)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Martinez (Michel)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Martin (Roger, François, Louis)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Margotin (Michel, Louis, Pierre)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Marchives (Jean-Marie)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Marchand (Daniel, Jean-Marie)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Flohic (Jean-Gabriel, Armand)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Hermier (Paul, François)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gamain (Jean, Charles, Alfred)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Faure (René, Paul, Maurice)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dupéty (Olivier, André, Pierre)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dubut (Jean, Marc, Roger, René, Amédée)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dermoncourt (Jacques, Henri)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dequen (Frédéric, Joseph, Savinien)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: De Wilde (Philippe, Cyrille, Raymond)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: D'Alger (Gérard, André)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Cérézal-Callizo (Pierre, Marie)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bougault (Michel, Roger)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Boucher-Doigneau (Pierre, François, Auguste, Marie)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Battuz (Gérard, Marie, Téophane)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Verges (Xavier, Pierre, Hugues, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
TROUPES DE MARINE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Slamic (Pascal, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
TROUPES DE MARINE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Siozard (Jean-François, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
TROUPES DE MARINE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pollie (Gonzague)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
TROUPES DE MARINE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Poignant (Charles, Claude, Henry)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
TROUPES DE MARINE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Robert (Pascal, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
TRANSMISSIONS
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gagne (Hervé, Patrice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
TRANSMISSIONS
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Vivares (Benoît, Jean, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
TRAIN
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Guen (Marc, Yves, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
TRAIN
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ducreux (Jean-Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
TRAIN
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dreyer (Christophe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
TRAIN
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Giraud (Stéphane, Jack, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
MATÉRIEL
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Deon (Olivier, Jacques, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
MATÉRIEL
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Vaysse (Jean-Christophe, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rats (Fabrice, Roger, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Mateo (Eric, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Mantellato (Stéphane, Léon, Oswaldo)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Legaye (Thierry)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Glouanec (Pascal, Paul, Louis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Drobot (Serge)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Demangeon (Thierry, Ghislain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Trznadel (Eric, Alphonse, Cyrille)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
GÉNIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Godefroy (Didier, Michel, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
GÉNIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Erb (Emmanuel, Marie, André, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
GÉNIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Colas (Bruno, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
GÉNIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Chaput (Olivier, André, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
GÉNIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ternacle (Bruno, Gabriel, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
ARTILLERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jeannenot (Jean-Luc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Egret (Philippe, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dubost (Cédric, François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Babilot (Hervé, Jean-François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Aubert (Fabrice, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Thoraval (Benoît, Jean)
rang du
1er décembre 1989
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les lieutenants de vaisseau de réserve du corps des officiers de marine
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Marchal (Etienne, Louis, Gaston)
rang du
1er octobre 1990
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les lieutenants de vaisseau de réserve du corps des officiers de marine
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Cail (Christophe, Gérard)
rang du
1er décembre 1991
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les lieutenants de vaisseau de réserve du corps des officiers de marine
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Paillard (Frédéric, Jean-Michel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Couloigner (Jean, François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Chaignon (Dominique, Marie, Michel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Laviec (Jacques, Albert)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lamotte (Bruno)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Laroyenne (Henri, Guy)
rang du
1er septembre 1991
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les capitaines de corvette de réserve du corps des officiers de marine
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gruel (Jean, Bernard, Marie)
rang du
1er décembre 1991
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les capitaines de corvette de réserve du corps des officiers de marine
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Thouvenel (Jean-Claude, Christian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
III. OFFICIERS EN CONGÉ DU PERSONNEL NAVIGANT
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Robert (Denis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rebeyrol Brimeur (Yves, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Patureau (Jean-Marc, Pierre, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ondedieu (Jean-François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lévêque (Lionel, Albert, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ducasse (Daniel, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bayet (Pascal, Léon, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Voynnet (Daniel, Jules, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Peyre de Fabregues (Bernard, Pierre, Marie, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Wisser (Frédéric, Albert, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Sirac (Jean-Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Sauger-Roger (Christian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Roques (Pascal, Louis, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Giovannacci (Joël, Louis, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Armada (Didier, Albert, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Sarrazin (René, Charles, Henri)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Mention (Jean, Guy, Christian, Bernard, Eugène)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Herry (Alain, Jean-Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Boulet (Max, Alexandre, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Garcia (Dominique, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Tirolle (Patrick, Claude, Robert)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Tavera (Eric)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Salas (Fernand, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Redon (Patrick, Christian, Noël)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Martin (Jean, Marie, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Hegoburu (Francis, Albert)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Arnould (Jean-Luc, Antoine, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rock (Marie, Philippe, Evariste)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Naudinat (Elisabeth, Anne, Marie, Jeanne)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Boyot (Pierre, Marie, Marcel, Gaston)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services hors classe
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Duquesne (Jacques, Claude)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Devautour (Jacques, Pierre, Louis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Signoret (Jack, Paul)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Schwerer (Jacques, Armel, Eloi)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Gallou (Yvon, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Izabel (Jean-François, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Guezenoc (Louis, Claude, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Davaine (Alain, Robert)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Charpentier (Guy, Louis, Edmond)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bentresque (Pierre, Emile, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Basset (Raymond, Francis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Sautereau (Claude, François)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-04-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gibert (Roger, Charles, Germain)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-04-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Valentini (Jean, Pierre, Antoine)
commissariat de l'armée de terre
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Vuillardot (Yves, Jacques, Marcel)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Alix (Patrice)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Vachette (Dominique, Louise, Victoria)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 1re classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-03-16"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bayer (Ghislaine, Claude)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste principal
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-03-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="active"
armee_grade="Pharmacien chimiste principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Arnould (Xavier, Claude, Alfred)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste en chef
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-03-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="active"
armee_grade="Pharmacien chimiste en chef"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lemontey (Yves, Jean-Marie, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-03-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="active"
armee_grade="Pharmacien chimiste chef des services"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lubin (Joël, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Floch (René)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Crouzet (Régis, Michel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Coindet (Christian, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-03-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Cassier (Agnès, Suzanne, Augustine)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
JUSTICE MILITAIRE
Corps des officiers greffiers
Au grade d'officier greffier de 2e classe
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-03-01"
corps="Officiers greffiers"
armee="active"
armee_grade="Officier greffier"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Caddéo (Jean-Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Féret (Rodolphe, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
TRANSMISSIONS
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Michon (Philippe, Albert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
MATÉRIEL
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Morgon (Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
GÉNIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Meyer (Jean, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
GÉNIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Mouel (Jean-Luc, François, Thierry)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
ARTILLERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pietrzak (Thierry, James, Raymond)
)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Langlois (Patrick, Gérard, Christian)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Hiebel (Pascal, Didier)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Favreau (Pierre-Henri, Yves)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: D'Aboville (Arnaud, Marie, Noël)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Caillet (Christophe, Jean-Pierre, Jacques, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Baron (Thierry, André, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Beaugendre (Michel, Louis, Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-03-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Proust (Roger, François, Emile, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-03-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Hays (Guy, Bernard, Xavier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-03-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Courtin (Guy, Marcel, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-03-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bouchard (Jean-Louis, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-03-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Boissonnet (Michel, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-03-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Laforêt (Raymond, Gabriel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rouxel (Joseph, Edmond, Henri)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Picon (Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Laigneau (Christian, Maurice, Henri)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Formet (Richard, Georges, Robert)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Boniou (Jean, Louis)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Piquet (Alain, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Peytavin (Henri, Michel, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pagès (Daniel, François, Robert, Jean)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Maurel (Romain, José, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Maillet (Jean-Marc, Gilbert)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Livolsi (Jean-Michel, Emile, François)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Labussière (Jean-Luc)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dine (Philippe, Jacques, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Chabrol (Daniel, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Auboin (Bertrand, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Schmitt (Florence, Yvonne, Geneviève)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Léonardi (Annick, Céline)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Vialette (Guy, Emile, Régis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bouchite (Jean-Claude, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Coulot (Dominique, Claude)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Castel (Claude, François)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Stephan (Jean-Eric, Henri, Fernand)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Sicard (Jean-Max, Alain)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Raphenon (Georges, Claude)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ottl (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Labrouasse (Raymond, Jean)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Genthial (Henri, Roger)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Galidie (Gérard, Gabriel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dandieu (Bernard, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Boussaud (Yvon, Marie, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ganzin (Jean-Paul, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-03-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Calounec (Yvon, Alby, Jean)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-03-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Tinland (Jean-Luc, Serge)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Les ingénieurs
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-03-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Thomazeau (Yves, Marie, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Les ingénieurs
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-03-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rebert (Jean, Marc)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Les ingénieurs
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-03-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Morain (François, Jean, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Les ingénieurs
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-03-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Fargere (Norbert, Mario)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Les ingénieurs
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-03-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Berenbach (Joseph, André, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Les ingénieurs
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-03-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Da Silva (Elisabeth, Jocelyne, Yvette, Adouké)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Les ingénieurs
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-03-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jouanjean (Francis, Rémy, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-03-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Genoux (Philippe, François)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-03-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Desroches (Pierre, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-03-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Demay (Yves)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-03-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Cote (François, Max, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-03-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bruot (Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-03-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Barbazan (Jean-Marie, René)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-03-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bouchet (Philippe, Marcel, Léon)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-03-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pome (Pascal, Christophe, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-03-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lafois (Pierre, Jean)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier principal
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-03-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Trebaol (Marie-Claire)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Au grade d'infirmier principal
Les infirmiers principaux adjoints
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-03-01"
armee="active"
armee_grade="Infirmier principal"
armee_grade_precedent="Infirmier principal adjoint"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Constant (Josseline, Célina)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Au grade d'infirmier principal
Les infirmiers principaux adjoints
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-03-01"
armee="active"
armee_grade="Infirmier principal"
armee_grade_precedent="Infirmier principal adjoint"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Cornieux (Elisabeth, Laurence)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Tonelli (Baptista, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Teissière (Guillaume, Edmond)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lhéritier (Georges, Adrien)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jego (Pierre, André)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bouin (Jean, André, Léon, Edmond)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Brun (Hubert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de colonel
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Croutte (Gérard)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
JUSTICE MILITAIRE
Corps des officiers greffiers
Au grade d'officier greffier de 2e classe
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers greffiers"
armee="active"
armee_grade="Officier greffier"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Peuchaud (Christophe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
TROUPES DE MARINE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Aubel (Thierry, Vincent, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
ARTILLERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Brocard (Claude, Armand, Charles)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ruggieri (Jean-François)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Mathieu (Hubert, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Marche (Pierre, Charles, Paul)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Maljette (Eric, Marcel, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Legrand (Jean-François)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Laurenson (Paul-Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: George (Xavier, Bertrand, Yvon, François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ferbus (Joël, Pierre, Paul, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dessarthe (Philippe, Jean, Emile)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Schneider (Dominique, André, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Roy (Jean-Luc, Gaby, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Moisset (Denis, Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bragard (Bernard, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Monfort (Jean, Yves, Pierre, Norbert)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Demouy (Dominique, Jean, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ribaud (Jacquy, Louis, Yvon)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Polaillon (Eric, Henri, Jean)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Personne (François, Marcel, Ernest)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jounot (Patrick, Jean, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Fanet (Fabrice, Pierre, Robert, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Du Boisbaudry (Philippe, Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Delort (Patrick, Paul, Louis)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Charotte (Alain, Marc, André)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ceccaldi (Bernard, Charles)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Carter (Raymond, Hyacinthe, Arthur)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Caillaud (Michel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bourçois (Régis, André, Ovide)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bolmont (Daniel, Pierre, Gabriel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Remazeilles (Jean-Marie, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Marque (Bernard, Yves, Georges)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gilles (Patrick, Roger)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Calvet (Jean-Henri, Rolland)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bourdon (Lionel, Pascal, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bernard (Daniel, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Olivan (Elisabeth, Suzanne)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Mannschott (Catherine, Hélène)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Luzi (Corinne, Marie-Josèphe)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Doucet (Mireille, Bernadette, Marie, Louise)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Armand (Martine, Edmée, Hortensia)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Doutheau (Carle, Marc, Denis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services hors classe
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Renard (Claude, Georges, Henri, Roger)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Waag (Jean-Auguste)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pacaux (Gilles, Philippe, Léonce)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rolland (Roger, Elie, Lucius)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Renard (Jean-Claude, Michel, André)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Muller (Alain, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Marcucci (Roland, Louis, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ledé (Didier, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Van (François)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Goff (André, Jean, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Joas (Alain, Gérard, Jean, Georges)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bourget (Denis, Marc, Paul, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Boudry (Michel, Emile, Henri)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Louisa (Danielle, Aline)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Armange (Eric, François, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Trebaol (Michel, François)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 2e classe
MM
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Touron (Xavier, Jules, Jean)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 2e classe
MM
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Tahet (Daniel, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 2e classe
MM
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Suignard (Yvon, Jean, Roger)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 2e classe
MM
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pinel (Jacques, Franck, Louis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 2e classe
MM
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Kiert (Willy)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 2e classe
MM
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dupuis (Eric, Pierre-Antoine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 2e classe
MM
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Guindé (Jean-Michel, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 1re classe
MM
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bourel (Gilles, Yves)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 1re classe
MM
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pain (Véronique, Marie-Rose)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Tréguer (Pascale, Maryvonne, Herveline)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 2e classe
Mme
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Colombier (Isabelle, Françoise)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 2e classe
Mme
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ridolfi (Michel, Georges)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 2e classe
Les ingénieurs de 3e classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Mélul (Bertrand, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 2e classe
Les ingénieurs de 3e classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Moniez (Chrystel, Valéry)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 2e classe
Les ingénieurs de 3e classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Belena (Isabelle, Gisèle, Madeleine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 2e classe
Les ingénieurs de 3e classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rousse (Claude, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Razat (Jacques, Marcel, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Juliot (Philippe, Yves, Hervé, Alain)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jaouen (Alain, Georges, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Cauchon (Daniel, Louis, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ferrie (Marc, Gabriel, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dunaud (Alain, Marie, François, Henri)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dufour (Patrick, Robert, François, Paul)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Billard (Marc, Yves)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rageul (François, Joseph, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Métivet (Michel, René, Henri, Roger)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Frégefon (René)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Schoumacher (Pierre-Emmanuel, Antoine, Jérôme)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Au grade d'ingénieur de l'armement
MM
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur de l'armement"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Leca (Jean-François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Au grade d'ingénieur de l'armement
MM
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur de l'armement"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Combourieu (Laurent, Pierre, Paul)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Au grade d'ingénieur de l'armement
MM
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur de l'armement"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bonnet (Frédéric, Jean, Paul)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Au grade d'ingénieur de l'armement
MM
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-02-01"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur de l'armement"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Priol (Francis, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Kéravel (Noël)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Clavé (Paul)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Aubert (Patrick, Jean-Charles, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Chirat (Didier, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
TROUPES DE MARINE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Leclair (Stéphane, Pierre, Désiré)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Camio (Jean, Louis, Alfred)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Audebert (Jean, Louis, Marie, Antoine, Clément)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Fauvarque (Bernard, René, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Sempe (Laurent)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pihan (Patrick, Yves, Bénito)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Grzegorzewski (Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Girot (Marc, André, Alain, Abel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gauthier (Yann, Maurice, Robert)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Diainville (Jean-Luc, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bergès (Joël, Adrien, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Coat (François, Yves, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="1993-01-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bagnoli (Luc, Guy, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
TRAIN
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Fondeur (François, André, Robert, Marié)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Laffargue (Catherine, Marie, Régine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1992-11-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="active"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ullern (William, Georges)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
MM
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Patoux (Christian, Robert, Gilbert)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
MM
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Maurel (Philippe, Marie, Henri)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
MM
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Aubry (Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
MM
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Blanes (Fabienne, Marie, Georgette)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
MM
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pieplu (Pascal, Jean, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Page (Vincent)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bouxin (Hubert, Claude, Vincent, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Michel Thenault
directeur général des collectivités locales
Objet:
au conseil de surveillance du Crédit local de France
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Remplace:M. Henri Hugues
Groupe:
Crédit local de France
JORFTEXT000000362220(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Millet (Chantal), épouse Thomas
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Annecy
Remplace:
Mme Lorenzin
Groupe:
Tribunal d'instance d'Annecy
tribunal
tribunal_instance="Annecy"
suppleant
JORFTEXT000000362219(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Alain Vivien
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
Conseiller d'État en service extraordinaire
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000362218(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pinault (Jacques-Henri)
président du Syndicat national des antiquaires
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article 7 de la loi n° 92-1477 du 31 décembre 1992
mentionnée à
l'article 7 de la loi n° 92-1477 du
31 décembre 1992
relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane :
Groupe:
Commission mentionnée à l'article 7 de la loi n° 92-1477
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000362213(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Guilloux (Yannick)
président de la Chambre nationale des commissaires-priseurs
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article 7 de la loi n° 92-1477 du 31 décembre 1992
mentionnée à
l'article 7 de la loi n° 92-1477 du
31 décembre 1992
relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane :
Groupe:
Commission mentionnée à l'article 7 de la loi n° 92-1477
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000362213(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bozo (Dominique)
président du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article 7 de la loi n° 92-1477 du 31 décembre 1992
mentionnée à
l'article 7 de la loi n° 92-1477 du
31 décembre 1992
relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane :
Groupe:
Commission mentionnée à l'article 7 de la loi n° 92-1477
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000362213(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Boiret (Yves)
architecte en chef des monuments historiques
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article 7 de la loi n° 92-1477 du 31 décembre 1992
mentionnée à
l'article 7 de la loi n° 92-1477 du
31 décembre 1992
relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane :
Groupe:
Commission mentionnée à l'article 7 de la loi n° 92-1477
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000362213(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Babelon (Jean-Pierre)
conservateur général du patrimoine
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article 7 de la loi n° 92-1477 du 31 décembre 1992
mentionnée à
l'article 7 de la loi n° 92-1477 du
31 décembre 1992
relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane :
Groupe:
Commission mentionnée à l'article 7 de la loi n° 92-1477
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000362213(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Osborn (Ian)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
JORFTEXT000000362212(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Establet (Roger)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
JORFTEXT000000362212(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Vivet (Martial)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
sur proposition du directeur de cet institut
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
JORFTEXT000000362212(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Vigarello (Georges)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
sur proposition du directeur de cet institut
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
JORFTEXT000000362212(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Tiana Ferrer (Alejandro)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
sur proposition du directeur de cet institut
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
JORFTEXT000000362212(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Orivel (François)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
sur proposition du directeur de cet institut
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
JORFTEXT000000362212(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Hutmacher (Wallo)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
sur proposition du directeur de cet institut
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
JORFTEXT000000362212(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Frijhoff (Willem)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
sur proposition du directeur de cet institut
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
JORFTEXT000000362212(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Fayol (Michel)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
sur proposition du directeur de cet institut
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
JORFTEXT000000362212(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Braconnier (Alain)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
sur proposition du directeur de cet institut
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
JORFTEXT000000362212(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Tiberghien (Andrée)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
sur proposition du directeur de cet institut
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
JORFTEXT000000362212(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Delesalle (Simone)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
sur proposition du directeur de cet institut
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
JORFTEXT000000362212(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gourdin (Alain)
Objet:
vice-présidents
JORFTEXT000000362211(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ampe (Francis)
Objet:
vice-présidents
JORFTEXT000000362211(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ascher (François)
Objet:
président de la Conférence nationale permanente de l'enseignement de l'aménagement et de l'urbanisme
Groupe:
Conférence nationale permanente de l'enseignement de l'aménagement et de l'urbanisme
president
JORFTEXT000000362211(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Starckman (Nathan)
directeur de l'atelier parisien d'urbanisme
Objet:
membres de la Conférence nationale permanente de l'enseignement de l'aménagement et de l'urbanisme
au titre de personnalités qualifiées, outre les présidents de la section aménagement-urbanisme du Conseil national des universités
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000362211(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Sallez (Alain)
professeur d'économie urbaine, responsable du groupe de prospective des villes de la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres de la Conférence nationale permanente de l'enseignement de l'aménagement et de l'urbanisme
au titre de personnalités qualifiées, outre les présidents de la section aménagement-urbanisme du Conseil national des universités
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000362211(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Grumbach (Antoine)
architecte
Objet:
membres de la Conférence nationale permanente de l'enseignement de l'aménagement et de l'urbanisme
au titre de personnalités qualifiées, outre les présidents de la section aménagement-urbanisme du Conseil national des universités
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000362211(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dupuy (Gabriel)
professeur d'urbanisme et aménagement, directeur du programme interdisciplinaire de recherches sur les villes du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres de la Conférence nationale permanente de l'enseignement de l'aménagement et de l'urbanisme
au titre de personnalités qualifiées, outre les présidents de la section aménagement-urbanisme du Conseil national des universités
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000362211(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Corajoud (Michel)
paysagiste
Objet:
membres de la Conférence nationale permanente de l'enseignement de l'aménagement et de l'urbanisme
au titre de personnalités qualifiées, outre les présidents de la section aménagement-urbanisme du Conseil national des universités
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000362211(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bruston (André)
secrétaire permanent du plan urbain
Objet:
membres de la Conférence nationale permanente de l'enseignement de l'aménagement et de l'urbanisme
au titre de personnalités qualifiées, outre les présidents de la section aménagement-urbanisme du Conseil national des universités
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000362211(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bourdin (Alain)
professeur de sociologie
Objet:
membres de la Conférence nationale permanente de l'enseignement de l'aménagement et de l'urbanisme
au titre de personnalités qualifiées, outre les présidents de la section aménagement-urbanisme du Conseil national des universités
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000362211(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ascher (François)
professeur d'urbanisme et d'aménagement, conseiller scientifique du plan construction et architecture
Objet:
membres de la Conférence nationale permanente de l'enseignement de l'aménagement et de l'urbanisme
au titre de personnalités qualifiées, outre les présidents de la section aménagement-urbanisme du Conseil national des universités
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000362211(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ampe (Francis)
directeur de l'agence de développement et d'urbanisme de la métropole lilloise
Objet:
membres de la Conférence nationale permanente de l'enseignement de l'aménagement et de l'urbanisme
au titre de personnalités qualifiées, outre les présidents de la section aménagement-urbanisme du Conseil national des universités
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000362211(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Liliane Moitrier
inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale, inscrite au tableau d'avancement
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale (1er tour)
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000362210(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Jean-François Stoll
Objet:
conseiller économique du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000362209(source JORF)
cessation de fonction
27 Mars 199327/03/1993
De: de Cuges-les-Pins (Bouches-du-Rhône)
ainsi que les meubles et équipements qu'elle comporte
Objet:
exclusivement à l'usage de La Poste ou de France Télécom
JORFTEXT000000361904(source JORF)
affectation
27 Mars 199327/03/1993
De: Maisons-Alfort (Val-de-Marne)
cadastré AV nos 2 et 3 pour une superficie au sol de 2 280 mètres carrés, ainsi que les meubles et équipements qu'il comporte
Objet:
exclusivement à l'usage de La Poste ou de France Télécom
JORFTEXT000000361904(source JORF)
affectation
27 Mars 199327/03/1993
De: Lellouche (Lucien)
sous-directeur
Objet:
chef de la mission de modernisation
Groupe:
Mission de modernisation
JORFTEXT000000180041(source JORF)
cessation de fonction
27 Mars 199327/03/1993
De: Leris (Jean-Louis)
délégué de classe normale de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre à Montpellier
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe, sur un emploi d'assistant de vérification auprès de la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon
date_debut="1992-06-16"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000180040(source JORF)
détachement
27 Mars 199327/03/1993
De: Léon (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur hors classe, sous-directeur à l'administration centrale du ministère des postes et télécommunication
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère des postes et télécommunication
date_debut="1993-08-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000180039(source JORF)
admission
27 Mars 199327/03/1993
De: Fragonard (Bertrand)
délégué interministériel au revenu minimum d'insertion
Objet:
secrétaire général du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Groupe:
Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
JORFTEXT000000180038(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Tir (Slimane)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
c) Personnes particulièrement engagées dans l'action locale pour l'intégration
Groupe:
Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rahmani (Tahar)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
c) Personnes particulièrement engagées dans l'action locale pour l'intégration
Groupe:
Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Messaouden (Brahim)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
c) Personnes particulièrement engagées dans l'action locale pour l'intégration
Groupe:
Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Kharmoudi (Mustapha)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
c) Personnes particulièrement engagées dans l'action locale pour l'intégration
Groupe:
Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Valentin (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
b)
représentants des organisations syndicales, désignés sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Quemada (Bruno)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
b)
représentants des organisations syndicales, désignés sur proposition
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
Force ouvrière
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ferdaoussi (Mokhtar)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
b)
représentants des organisations syndicales, désignés sur proposition
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
Force ouvrière
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Chemouil (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
b)
représentants des organisations syndicales, désignés sur proposition
De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Sroczinski (François)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
b)
représentants des organisations syndicales, désignés sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Martins Ferreira (Manuel)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
b)
représentants des organisations syndicales, désignés sur proposition
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Romero (Enrique)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
a) Personnes issues de l'immigration et appartenant au monde associatif
Groupe:
Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ramtani (Djamel)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
a) Personnes issues de l'immigration et appartenant au monde associatif
Groupe:
Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ouachekradi (Mohamed)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
a) Personnes issues de l'immigration et appartenant au monde associatif
Groupe:
Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ndiaye (Macodou)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
a) Personnes issues de l'immigration et appartenant au monde associatif
Groupe:
Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Tailhandier (Louis)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
a) Personnes issues de l'immigration et appartenant au monde associatif
Groupe:
Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jendoubi (Kamel)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
a) Personnes issues de l'immigration et appartenant au monde associatif
Groupe:
Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Aounit (Mouloud)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
a) Personnes issues de l'immigration et appartenant au monde associatif
Groupe:
Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Cocozza (Marjova)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
c) Personnes particulièrement engagées dans l'action locale pour l'intégration
Groupe:
Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Charuel (Massaouda)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
c) Personnes particulièrement engagées dans l'action locale pour l'intégration
Groupe:
Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bouabdallah (Nacera)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
c) Personnes particulièrement engagées dans l'action locale pour l'intégration
Groupe:
Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Talbi (Mounira)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
b)
représentants des organisations syndicales, désignés sur proposition
De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Servaes (Monique)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
b)
représentants des organisations syndicales, désignés sur proposition
De la Confédération générale des cadres (C.G.C.)
Groupe:
Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Sissoko (Aïcha)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
a) Personnes issues de l'immigration et appartenant au monde associatif
Groupe:
Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Salom (Gaye)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
a) Personnes issues de l'immigration et appartenant au monde associatif
Groupe:
Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ferreira (Candida)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
a) Personnes issues de l'immigration et appartenant au monde associatif
Groupe:
Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dooh Bunya (Lydie)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
a) Personnes issues de l'immigration et appartenant au monde associatif
Groupe:
Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Coutinho (José)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
a) Personnes issues de l'immigration et appartenant au monde associatif
Groupe:
Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bouziri (Saïd)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
a) Personnes issues de l'immigration et appartenant au monde associatif
Groupe:
Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Belhadj (Nedjma)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
a) Personnes issues de l'immigration et appartenant au monde associatif
Groupe:
Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Perotti (Antonio)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
d) Personnes qualifiées
Groupe:
Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Paramelle (Michel)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
d) Personnes qualifiées
Groupe:
Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Haralambon (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
d) Personnes qualifiées
Groupe:
Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Farine (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
d) Personnes qualifiées
Groupe:
Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: El Yazami (Driss)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
d) Personnes qualifiées
Groupe:
Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jacques (Geneviève)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
d) Personnes qualifiées
Groupe:
Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gaspard (Françoise)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
d) Personnes qualifiées
Groupe:
Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180037(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Broussy (Luc)
agent contractuel
Objet:
du service de l'information et de la communication du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère de la santé et de l'action humanitaire
Groupe:
Service de l'information et de la communication du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère de la santé et de l'action humanitaire
date_debut="1993-03-15"
JORFTEXT000000180036(source JORF)
charge
27 Mars 199327/03/1993
De: Grasser (Gérard)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
agent comptable de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
Groupe:
Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
JORFTEXT000000179922(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Benoit (Pierre)
receveur-percepteur des finances
Objet:
dans les cadres actifs de la trésorerie aux armées
payeur principal de 1re classe
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000179921(source JORF)
détachement
27 Mars 199327/03/1993
De: Harris (Jean-Pierre)
chef du corps de l'inspection générale du tourisme
Objet:
commissaire du Gouvernement du groupement d'intérêt public Agence française de l'ingénierie touristique
Groupe:
Commissariat du Gouvernement du groupement d'intérêt public Agence française de l'ingénierie touristique
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000179920(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gorin (Stéphane)
attaché d'administration centrale de 2e classe stagiaire
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon
(ancienneté du 3 février 1993)
date_debut="1993-02-03"
JORFTEXT000000179919(source JORF)
titularisation
27 Mars 199327/03/1993
De: Blin (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef de la météorologie, 3e échelon
date_debut="1993-06-19"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000179918(source JORF)
admission
27 Mars 199327/03/1993
De: Roncayolo (Marcel)
professeur de géographie à l'université Paris-XII, à Créteil
Objet:
membre de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000179917(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lescouach (Yvon)
enseignant à l'école d'architecture de Paris-Villemin
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentant du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000179916(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rouillard (Dominique)
enseignante à l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentant du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000179916(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pierre Lambert
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000179915(source JORF)
cessation de fonction
27 Mars 199327/03/1993
De: Guillery (Charles, Yves, Jean)
Objet:
par la limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts, président de la 4e section du conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1993-05-06"
depart_retraite
JORFTEXT000000179914(source JORF)
admission
27 Mars 199327/03/1993
De: Lambert (Pierre)
administrateur civil du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de la région Corse
Groupe:
Région Corse
date_debut="1993-04-05"
JORFTEXT000000178614(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Samuel (Richard)
administrateur de la ville de Paris, détaché dans un emploi de sous-préfet
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de la région Corse
Groupe:
Région Corse
date_debut="1993-03-06"
JORFTEXT000000178614(source JORF)
cessation de fonction
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Gourierec (Louis)
inspecteur général de l'administration
Objet:
membre de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés
Groupe:
Mission interministérielle d'enquête sur les marchés
JORFTEXT000000178612(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jaugin (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur d'Etat de 2e classe, 4e échelon
(ancienneté conservée du 8 février 1991)
date_debut="1993-03-22"
JORFTEXT000000178611(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Vouette (Roland)
contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
chef de mission de contrôle économique et financier
Groupe:
Chef de mission de contrôle économique et financier
JORFTEXT000000178610(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Michel (Gilles)
Objet:
administrateur de 1re classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000178609(source JORF)
cessation de fonction
27 Mars 199327/03/1993
De: Antoine (Rose-Marie)
sous-préfet de 2e classe, chef de cabinet de préfet, secrétaire général de la préfecture de la région d'Ile-de-France
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
JORFTEXT000000178607(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Remond (Maurice, Georges, Jean)
Objet:
notaire
Remplace:M. Gapais (François, René, Emile, Jean, Louis)
notaire
notaire_residence="Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000000178606(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bernard Foucher
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000178605(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Sylvia Mille
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000178605(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Elise Florent
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000178605(source JORF)
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Patrick Francoz
conseiller de chambre régionale des comptes de 1re classe
Objet:
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1993-03-01"
JORFTEXT000000178604(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Patrick Francoz
Objet:
conseiller de chambre régionale des comptes de 1re classe
Groupe:
Conseiller de chambre régionale des comptes de 1re classe
JORFTEXT000000178604(source JORF)
détachement
27 Mars 199327/03/1993
De: De Tauzia (Bénédicte)
secrétaire administratif en chef
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la coopération et du développement
attaché d'administration centrale de 2e classe
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la coopération"
JORFTEXT000000178603(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Didierjean (Philippe)
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la culture (services de la culture)
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la culture (services de la culture)
JORFTEXT000000178601(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: de Gaudemar (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
conseil_administration
JORFTEXT000000178600(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lena (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
conseil_administration
JORFTEXT000000178600(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gevrey (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
conseil_administration
JORFTEXT000000178600(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gaussen (Frédéric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
conseil_administration
JORFTEXT000000178600(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Cornu (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
conseil_administration
JORFTEXT000000178600(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Burgaud (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
conseil_administration
JORFTEXT000000178600(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Francis Mer
Objet:
président du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
president
conseil_administration
JORFTEXT000000178599(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Marion (Alain)
université Lyon-III
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements ci-après indiqués
Sciences de gestion
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000178562(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Zighera (Jacques)
université Paris-X
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements ci-après indiqués
Science économique générale
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000178562(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Starzenski (Oskar)
université de Valenciennes
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements ci-après indiqués
Science économique générale
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000178562(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Germe (Jean-François)
Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements ci-après indiqués
Science économique générale
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000178562(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: De Guillenchmidt (Michel)
université Paris-V
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements ci-après indiqués
Droit public
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000178562(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Luce Perrot
Objet:
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles (4e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
JORFTEXT000000178561(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.