27 Mars 1993

inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"

De:	Jacques Bravo
Objet:	inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale (2e tour)
Groupe:	Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)

JORFTEXT000000728378 (source JORF)

nomination

De:	Jean-Jacques Piette
Objet:	président-directeur général du Comptoir des entrepreneurs à compter de cette date
Groupe:	Direction générale du Comptoir des entrepreneurs

JORFTEXT000000727764 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000727763 (source JORF)

De:	Lambert (Tony) sous-directeur
Objet:	contrôleur d'Etat de 1re classe

date_debut="1993-03-22"

nomination

JORFTEXT000000727762 (source JORF)

De:	Galliano (Alain) conseiller commercial de 1re classe, 4e échelon
Objet:	directeur régional du commerce extérieur de 2e classe, 2e échelon, et affecté à la direction régionale du commerce extérieur de la région Rhône-Alpes
Groupe:	Direction régionale du commerce extérieur de la région Rhône-Alpes

nomination

De:	Gérard Joulin
Objet:	membres du conseil général de la Banque de France
Groupe:	Conseil général de la Banque de France

JORFTEXT000000727726 (source JORF)

renouvellement

De:	Christian Goux
Objet:
Groupe:	Conseil général de la Banque de France

JORFTEXT000000727726 (source JORF)

renouvellement

De:	Pierre Achard
Objet:	membre du conseil général de la Banque de France
Remplace:	M. Hubert Prevot
Groupe:	Conseil général de la Banque de France

JORFTEXT000000727726 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000727724 (source JORF)

De:	Ballade (Claude) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Amand-Montrond"
sous-prefecture_departement_code="18"

De:	Imbert (Yannick) administrateur de la ville de Paris de 2e classe
Objet:	sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Saint-Amand-Montrond
Groupe:	Sous-préfecture de Saint-Amand-Montrond

JORFTEXT000000727723 (source JORF)

nomination

commissaire_gouvernement
cour_appel="Douai, Suppléant"
suppleant

De:	Fremiot (Luc) substitut général près la cour d'appel de Douai, suppléant
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Douai, suppléant
Remplace:	Mme Sonrel (Monique)
Groupe:	Commissariat du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Douai, suppléant

JORFTEXT000000727722 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000727721 (source JORF)

De:	Gausset (Josiane), épouse Rigolet adjoint administratif principal
Objet:	régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Châteauroux
Remplace:	Mme Virard
Groupe:	Tribunal de grande instance de Châteauroux

tribunal
tribunal_grande_instance="Châteauroux"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000727720 (source JORF)

De:	Simon (Janine), épouse Bellenger adjoint administratif
Objet:	régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Argentan
Remplace:	Mme Trehel
Groupe:	Tribunal d'instance d'Argentan

tribunal
tribunal_instance="Argentan"
suppleant

nomination

huissier
huissier_creation_office
huissier_residence="Roquebrune-sur-Argens (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"

De:	de Gregorj (Jean-Claude)
Objet:	huissier de justice office créé

JORFTEXT000000727719 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000727719 (source JORF)

De:	de Gregorj (Jean-Claude)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jean-Claude de Gregorj, Patrick Colombani, André Blanc, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Draguignan (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"

cessation de fonction

De:	Schmitt (Christian) tribunal d'instance de Metz
Objet:	au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade

inscription

De:	Schaeffer (Roland) tribunal de grande instance de Sarreguemines
Objet:	au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade

inscription

De:	Noyelle (Jean, Michel) détaché au ministère de l'intérieur
Objet:	au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade

inscription

De:	Legrand (Philippe) conseil de prud'hommes d'Angers
Objet:	au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade

inscription

De:	Gaceus (Alain) tribunal de grande instance de Valenciennes
Objet:	au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade

inscription

De:	Drapeau (Denis) conseil de prud'hommes de Paris
Objet:	au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade

inscription

De:	Desmarecaux (Patrick) tribunal de grande instance de Lille
Objet:	au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade

inscription

De:	Chuine (André) administration centrale
Objet:	au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade

inscription

De:	Savel (Michèle) tribunal de police de Lyon
Objet:	au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade

inscription

De:	Rigal (Jeanine) tribunal d'instance de Paris (13e)
Objet:	au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade

inscription

De:	Raphanel (Odile) cour d'appel de Riom
Objet:	au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade

inscription

De:	Petit (Françoise) cour d'appel d'Amiens
Objet:	au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade

inscription

De:	Kernoa (Martine) tribunal de grande instance de Vannes
Objet:	au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade

inscription

De:	Julliard (Monique) tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Objet:	au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade

inscription

De:	Husson (Janine), épouse Kister tribunal de grande instance de Châlons-sur-Marne
Objet:	au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade

inscription

De:	Garrot (Paulette), épouse Clair tribunal de grande instance de Dijon
Objet:	au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade

inscription

De:	Fleurot (Lysiane) tribunal d'instance de Dijon
Objet:	au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade

inscription

De:	Cornilleau (Annie), épouse Thomas conseil de prud'hommes de Corbeil
Objet:	au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade

inscription

De:	Collet (Claire) Cour de cassation
Objet:	au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade

inscription

De:	Chevauche (Irène), épouse Roinnel tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:	au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade

inscription

De:	Barreau (Nicole) tribunal de grande instance de Cusset
Objet:	au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade

inscription

De:	Auge (Jeanine), épouse Marcade cour d'appel de Pau
Objet:	au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade

inscription

De:	Allian (Michèle), épouse Piedtourne tribunal de grande instance de Pau
Objet:	au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade

inscription

De:	Abrial (Myriam), épouse Georges tribunal d'instance de Longjumeau
Objet:	au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade

inscription

De:	Roux conseiller d'Etat
Objet:	pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du 11 février 1950 membres suppléants M 'Lambertin, conseiller d'Etat honoraire
Groupe:	Cour supérieure d'arbitrage Conseil d'État

désignation

De:	Rivière conseiller d'Etat
Objet:	pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du 11 février 1950 membres suppléants M 'Lambertin, conseiller d'Etat honoraire
Groupe:	Cour supérieure d'arbitrage Conseil d'État

désignation

De:	Rippert président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:	pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du 11 février 1950 membres suppléants M 'Lambertin, conseiller d'Etat honoraire
Groupe:	Cour supérieure d'arbitrage Conseil d'État

désignation

De:	Mérimée conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:	pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du 11 février 1950 membres suppléants M 'Lambertin, conseiller d'Etat honoraire
Groupe:	Cour supérieure d'arbitrage Conseil d'État

désignation

De:	Fonade conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:	pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du 11 février 1950 membres suppléants M 'Lambertin, conseiller d'Etat honoraire
Groupe:	Cour supérieure d'arbitrage Conseil d'État

désignation

De:	Dondoux conseiller d'Etat
Objet:	pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du 11 février 1950 membres suppléants M 'Lambertin, conseiller d'Etat honoraire
Groupe:	Cour supérieure d'arbitrage Conseil d'État

désignation

De:	Saltet de Sablet d'Estières conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:	pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du 11 février 1950 membres suppléants M 'Lambertin, conseiller d'Etat honoraire
Groupe:	Cour supérieure d'arbitrage Conseil d'État

désignation

De:	Leblanc conseiller à la Cour de cassation
Objet:	pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du 11 février 1950 membres titulaires
Groupe:	Cour supérieure d'arbitrage

désignation

De:	Jouvin conseiller d'Etat honoraire
Objet:	pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du 11 février 1950 membres titulaires
Groupe:	Cour supérieure d'arbitrage

désignation

De:	Gaury conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:	pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du 11 février 1950 membres titulaires
Groupe:	Cour supérieure d'arbitrage

désignation

De:	Donnadieu conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:	pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du 11 février 1950 membres titulaires
Groupe:	Cour supérieure d'arbitrage

désignation

De:	Coudurier conseiller d'Etat honoraire
Objet:	pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du 11 février 1950 membres titulaires
Groupe:	Cour supérieure d'arbitrage

désignation

De:	Charlot président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:	pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du 11 février 1950 membres titulaires
Groupe:	Cour supérieure d'arbitrage

désignation

De:	Morisot conseiller d'Etat
Objet:	pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du 11 février 1950 membres titulaires
Groupe:	Cour supérieure d'arbitrage

désignation

De:	Grévisse président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:	pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du 11 février 1950 président
Groupe:	Cour supérieure d'arbitrage

désignation

De:	Même conseiller d'Etat
Objet:	pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du 11 février 1950 membres titulaires
Groupe:	Cour supérieure d'arbitrage

désignation

De:	Jean-Louis Moynot
Objet:	conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:	Conseiller d'État en service extraordinaire

JORFTEXT000000727716 (source JORF)

nomination

De:	Sailly (Michel) représentant de la Confédération française démocratique du travail
Objet:	membres du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers Personnalités désignées représentants des organisations syndicales de salariés
Groupe:	Conservatoire national des arts et métiers

nomination

De:	Marger (Pierre, Louis) représentant de la Confédération générale du travail
Objet:	membres du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers Personnalités désignées représentants des organisations syndicales de salariés
Groupe:	Conservatoire national des arts et métiers

nomination

De:	Gainche (Bernard) directeur général adjoint à la Société auxiliaire d'entreprises, représentant du Conseil national du patronat français
Objet:	membres du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers Personnalités désignées représentants d'organisations patronales
Groupe:	Conservatoire national des arts et métiers

nomination

De:	Frybourg (Pierre) membre des bureaux de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises, représentant de la C.G.P.M.E
Objet:	membres du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers Personnalités désignées représentants d'organisations patronales
Groupe:	Conservatoire national des arts et métiers

nomination

De:	Mer (Francis) président-directeur général de la société Usinor-Sacilor
Objet:	membres du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers Personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Conservatoire national des arts et métiers

nomination

De:	Citti (Laurent) président-directeur général d'Alcatel-Alsthom Recherche
Objet:	membres du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers Personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Conservatoire national des arts et métiers

nomination

JORFTEXT000000727710 (source JORF)

De:	Augier (René)
Objet:	directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Nice inclus. L'arrêté du 9 mai 1989
Groupe:	Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Nice

date_debut="1989-06-12"
date_fin="1992-07-18"

nomination

De:	Rejek (Gérard)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

De:	Rabarijaona (Charles)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

De:	Quintin (Daniel)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

De:	Pujo (Robert)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

De:	Jacques (Alain)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

De:	Izoulet (Henri)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

De:	Guittard (Francis)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

De:	Fourcade (André)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

De:	Courreges (Joël)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

De:	Constant (Bruno)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

De:	Chastagner (Jean-Paul)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

De:	Biancamaria (Bernard)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

De:	Beurai (Daniel)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

De:	Vaisman (Marie-Cécile)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

De:	Thevenoux (Monique)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

De:	Prot (Jeanine)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

De:	Petoin (Christiane)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

De:	Mie Pallastrellie (Françoise)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

De:	Marietti (Thérèse)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

De:	Larribet (Annie)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

De:	Germain (Dominique)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

De:	Frechinos (Annie)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

De:	Cregut (Carmen)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

De:	Beaurin-Gressier (Ellen)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

De:	Arbouche (Annie)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1992 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

JORFTEXT000000726979 (source JORF)

De:	Glotin (Philippe) président de la Société française du radiotéléphone
Objet:	membre de la commission consultative des radiocommunications représentant des fournisseurs de services de radiocommunications
Remplace:	M. Bravo (Alain)
Groupe:	Commission consultative des radiocommunications

nomination

De:	Houery (Marc)
Objet:	président de la commission consultative des radiocommunications
Remplace:	M. Glotin (Philippe)
Groupe:	Commission consultative des radiocommunications

JORFTEXT000000726979 (source JORF)

nomination

De:	Lhoste (François) professeur de pharmacologie clinique à l'université de Paris-V (titulaire)
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Tambourin (Pierre) directeur de recherche à l'Inserm, directeur du département scientifique des sciences de la vie au C.N.R.S. (titulaire)
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Maurin-Blanchet (Henri) ingénieur de recherche à l'Inserm (suppléant)
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Wintergerst (Jacques) vétérinaire inspecteur en chef, chef du bureau faune-flore à la direction de la nature et des paysages (titulaire)
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Bentata (Vincent) bureau faune-flore, direction de la nature et des paysages (suppléant)
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Milhaud (Claude) vétérinaire biologiste, chef des services (suppléant)
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Maas (Jean) vétérinaire biologiste général, inspecteur (titulaire)
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Mathieu (Gérard) sous-directeur Produits de la santé, chimie fine et bio-industries, direction générale des stratégies industrielles, service des biens de consommation (titulaire)
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Jammes (Yves) directeur de recherche à l'université d'Aix-Marseille-II (suppléant)
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Duron (Bernard) directeur de recherche au C.N.R.S. (titulaire)
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Seynave (René) contrôleur général des services vétérinaires (titulaire)
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Guegen (Bernard) sous-directeur de la santé et de la protection animale (suppléant)
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Hubert (François) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition des professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Guenet (Jean-Louis) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition des professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Cittanova (Lucien) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition des professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Brunaud (Marcel) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition des professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Boulu (Roger) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition des professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Bonnot (Jacques) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition des professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Mazuret (André) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition des organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Masson (Philippe) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition des organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Glomot (Rémi) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition des organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Dossou (Gatien) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition des organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Amedee-Manesme (Olivier) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition des organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Nouet (Jean-Claude) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Kieffer (Jean-Pierre) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Kalmar (Jacques) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Ducay (Yves) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Chapoutier (Georges) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Martiarena (Anne-Marie) pharmacien inspecteur de la santé (suppléante)
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Rouban (Anne) chargée de mission à la sous-direction Produits de la santé, chimie fine et bio-industries, direction générale des stratégies industrielles, service des biens de consommation (suppléante)
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Petit-Keller (Caroline) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition des organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Lortic (Patricia) suppléante
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Signoret (Jean-Pierre) directeur de recherche à l'I.N.R.A. (titulaire)
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Puget (Alain) directeur de recherche au C.N.R.S. (titulaire)
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Motta (Roland) directeur de recherche au C.N.R.S. (suppléant)
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Mahouy (Guy) directeur de recherche à l'Inserm (titulaire)
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Le Bars (Daniel) directeur de recherche à l'Inserm (suppléant)
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Laplace (Jean-Paul) directeur de recherche à l'I.N.R.A. (suppléant)
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

nomination

De:	Thierry Lataste secrétaire général du territoire de la Nouvelle-Calédonie
Objet:	administrateur de la Société néo-calédonienne d'énergie
Remplace:	M. Jean Velitchkovitch
Groupe:	Société néo-calédonienne d'énergie ENERCAL

JORFTEXT000000726977 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000726976 (source JORF)

De:	Deluol (Brigitte) directrice d'établissement social et médicosocial, directrice de 2e classe de la fondation Parent de Rosan, à Paris (16e)
Objet:	à la fondation Melingue, à Paris
Groupe:	Fondation Melingue, à Paris

a_sa_demande

mutation

president
conseil_administration

De:	Jean-Michel Belorgey maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	président du conseil d'administration du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
Groupe:	Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles

JORFTEXT000000726975 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000726974 (source JORF)

De:	Emmanuèle Mengual administrateur civil hors classe
Objet:	directeur de l'Ecole nationale de la santé publique
Remplace:	M. Christian Rollet
Groupe:	École des hautes études en santé publique

ecole

nomination

JORFTEXT000000726973 (source JORF)

De:	Trochain (Gilles) attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:	agents comptables des centres d'éducation populaire et de sport les fonctionnaires Centre d'éducation populaire et de sport, d'Essey-lès-Nancy
Remplace:	M. Klein
Groupe:	Éducation populaire et de sport les fonctionnaires

nomination

JORFTEXT000000726973 (source JORF)

De:	Zoeller (Bernard) conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:	agents comptables des centres d'éducation populaire et de sport les fonctionnaires Centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg
Groupe:	Éducation populaire et de sport les fonctionnaires

nomination

JORFTEXT000000726973 (source JORF)

De:	Rambaud (Jean) conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:	agents comptables des centres d'éducation populaire et de sport les fonctionnaires Centre d'éducation populaire et de sport d'Aix-Marseille
Remplace:	M. Gerard
Groupe:	Éducation populaire et de sport les fonctionnaires

nomination

JORFTEXT000000726971 (source JORF)

De:	Marie-José Palasz administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère du budget
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère du budget

nomination

conseil_des_ministres
president

De:	Francis Mer
Objet:	président-directeur général de la société Usinor-Sacilor
Groupe:	Société Usinor-Sacilor

JORFTEXT000000726970 (source JORF)

nomination

De:	Jacques-Yves Cousteau
Objet:	président du Conseil pour les droits des générations futures
Groupe:	Conseil pour les droits des générations futures

nomination

De:	Jacques Testart
Objet:	membres du Conseil pour les droits des générations futures
Groupe:	Conseil pour les droits des générations futures

nomination

De:	Michel Serres
Objet:	membres du Conseil pour les droits des générations futures
Groupe:	Conseil pour les droits des générations futures

nomination

De:	Hubert Reeves
Objet:	membres du Conseil pour les droits des générations futures
Groupe:	Conseil pour les droits des générations futures

nomination

De:	Jacques Poly
Objet:	membres du Conseil pour les droits des générations futures
Groupe:	Conseil pour les droits des générations futures

nomination

De:	Albert Jacquart
Objet:	membres du Conseil pour les droits des générations futures
Groupe:	Conseil pour les droits des générations futures

nomination

De:	Paul Germain
Objet:	membres du Conseil pour les droits des générations futures
Groupe:	Conseil pour les droits des générations futures

nomination

De:	Jacques-Yves Cousteau
Objet:	membres du Conseil pour les droits des générations futures
Groupe:	Conseil pour les droits des générations futures

nomination

De:	Charles Auffray
Objet:	membres du Conseil pour les droits des générations futures
Groupe:	Conseil pour les droits des générations futures

nomination

De:	Jacqueline Denis-Lempereur
Objet:	membres du Conseil pour les droits des générations futures
Groupe:	Conseil pour les droits des générations futures

nomination

JORFTEXT000000726929 (source JORF)

De:	Renard (Jean) ingénieur général des eaux et des forêts de 1re classe, détaché auprès de l'Office interprofessionnel des céréales
Objet:	dans son corps d'origine nommé vice-président du conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:	Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="1993-02-22"

réintégration

JORFTEXT000000726928 (source JORF)

De:	Dassonville (Alain) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur régional de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Paris, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne
Objet:	en outre, des fonctions de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Hauts-de-Seine, à Nanterre
Remplace:	M. Caquet (Paul)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hauts-de-Seine, à Nanterre

date_debut="1993-03-01"

charge

date_debut="1993-03-01"
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Dijon"

De:	Lemière (Jean-Pierre)
Objet:	après concours chef de travaux stagiaire de mécanisation (génie rural) à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Dijon
Groupe:	Travaux stagiaire de mécanisation (génie rural) à l'École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Dijon

JORFTEXT000000726746 (source JORF)

nomination

De:	Le Marinel (Jacques) université d'Angers
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 COLLÈGE 2 Maîtres de conférences et assimilés Section 9 Langues et littératures françaises
Remplace:	M. Dambre (Marc)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Ebenstein (Bernard) université de Limoges
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 COLLÈGE 2 Maîtres de conférences et assimilés Section 9 Langues et littératures françaises
Remplace:	M. Mouchard (Claude)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Pernot (Laurent) école normale supérieure de Paris
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 COLLÈGE 2 Maîtres de conférences et assimilés Section 8 Langues et littératures anciennes
Remplace:	Mme Chanet (Anne-Marie)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Jamet (Michel) université Toulouse-III
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 COLLÈGE 2 Maîtres de conférences et assimilés Section 74 Sciences et techniques des activités physiques et sportives
Remplace:	M. Camy (Jean)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Chappert (André) université Montpellier-III
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 COLLÈGE 2 Maîtres de conférences et assimilés Section 72 Epistémologie, histoire des sciences et des techniques
Remplace:	M. Deleage (Jean-Paul)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Delforce (Bernard) université Lille-III
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 COLLÈGE 2 Maîtres de conférences et assimilés Section 71 Sciences de l'information et de la communication
Remplace:	Mme Rieusset-Lemarie (Isabelle)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Faivre (Bernard) université Paris-X
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 COLLÈGE 2 Maîtres de conférences et assimilés Section 18 Arts : plastiques, du spectacle, musique esthétique, sciences de l'art
Remplace:	M. Deloche (Bernard)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Guibal (Francis) université Strasbourg-II
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 COLLÈGE 2 Maîtres de conférences et assimilés Section 17 Philosophie
Remplace:	M. Macherey (Pierre)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Lentin (Jérôme) Institut national des langues et civilisations orientales
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 COLLÈGE 2 Maîtres de conférences et assimilés Section 15 Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
Remplace:	M. Henriot (Christian)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Allioux (Yves-Marie) université Toulouse-II
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 COLLÈGE 2 Maîtres de conférences et assimilés Section 15 Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
Remplace:	M. Audebert (Claude)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Tomaszewski (Marek) université Lille-III
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 COLLÈGE 2 Maîtres de conférences et assimilés Section 13 Langues et littératures slaves
Remplace:	M. Zavialoff (Nicolas)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Daros (Philippe) université d'Amiens
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 COLLÈGE 2 Maîtres de conférences et assimilés Section 10 Littératures comparées
Remplace:	M. Bozzetto (Roger)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Gaonac'h (Daniel) université de Poitiers
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 COLLÈGE 1 Professeurs des universités et assimilés Section 16 Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
Remplace:	M. Lieury (Alain)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Bouix-Leeman (Danielle) université Paris-X
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 COLLÈGE 2 Maîtres de conférences et assimilés Section 7 Sciences du langage : linguistique et phonétique générales
Remplace:	M. Herault (Georges)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Polity-Henneron (Yolande) université Grenoble-II
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 COLLÈGE 2 Maîtres de conférences et assimilés Section 71 Sciences de l'information et de la communication
Remplace:	Mme Fanton (Michèle)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Pujeau-Burgiere (Evelyne)
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 COLLÈGE 2 Maîtres de conférences et assimilés Section 70 Sciences de l'éducation
Remplace:	M. Hadji (Charles)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Souriac-Rotschild (Marie, Armel) université Paris-X
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 COLLÈGE 2 Maîtres de conférences et assimilés Section 1 Droit privé et sciences criminelles
Remplace:	M. Meyer (Francis)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Couton (Marie) université Lyon-II
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 COLLÈGE 2 Maîtres de conférences et assimilés Section 11 Langues et littératures anglaises et anglo-saxones
Remplace:	M. Iselin (Pierre)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Delcroix-Moeglin (Anne) université Paris-IV
Objet:	membres de la commission de groupe du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 COLLÈGE 2 Maîtres de conférences et assimilés Groupe 4
Remplace:	M. Engel (Pascal)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

JORFTEXT000000545072 (source JORF)

De:	Garden (Maurice) vice-chancelier des universités de Paris
Objet:	représentant titulaire de l'administration
Remplace:	M. Javoy (Marc)
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Dhombres (Claude) (M.)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Tonkovic (Hugues)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Thebaud (Marc)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Tartarin (François)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Sculo (Patrick)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Rouaux (Henri)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Richard (Philippe)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Przybylski (Rémy)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Pruvost (Thierry)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Prince (Etienne)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Noisette (Franck)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Marty (Pierre-Louis)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Maiore (Patrick)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Mackre (Benoît)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Lusinchi (Frédéric)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Lesenne (Alex)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Kersual (Bruno)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Jail (Yves)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Helstroffer (Hervé)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Guelle (Didier)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Grisel (Denis)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Gleize (Philippe)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Dupin (Eric)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Dufourt (Bertrand)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Dondaine (Philippe)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Denepoux (Jean-Christophe)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Delorme (Etienne)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Deleligne (Jean-Louis)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Delaloi (Christophe)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Crutchet (Bernard)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Comble (Thierry)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Collet (Eric)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Claret (Martial)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Chaffanjon (Alain)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Cau (Daniel)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Bouis (Nicolas)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Bollaert (Fabian)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Bois (Christophe)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Berthet (Christophe)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Berson (Jean-Claude)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Baubet (Thierry)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Bacon (Hervé)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Auque (François)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Albrand (Bruno)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Alberty (Philippe)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Wiecek (Rachel)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Silvert (Valérie)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Ombredane (Irène)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Murat (Sylvie)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Moreau (Marie-Cécile)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Millon (Laurence)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Maubourguet (Joëlle) (Mme), épouse Perie
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Liverato (Florence)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Lefer (Caroline)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Fragne (Véronique)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Forichon (Isabelle)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Bricet (Clara)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

De:	Bascle (Anne-Marie)
Objet:	le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992

diplome

JORFTEXT000000545069 (source JORF)

De:	Aubert (Simone) conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:	directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Nancy-Metz
Groupe:	Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Nancy-Metz

date_debut="1993-01-15"
duree="trois ans"

nomination

De:	Pompougnac (Jean-Claude) délégué au développement et aux formations au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:	au conseil d'administration de l'institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles représentant de l'Etat
Remplace:	Mme Mathieu (Hélène)
Groupe:	Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles (IFCIC)

JORFTEXT000000545068 (source JORF)

nomination

conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee

De:	Michel Charzat
Objet:	comme membre du Conseil économique et social au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Remplace:	M. Pierre Bracque
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

JORFTEXT000000545066 (source JORF)

désignation

JORFTEXT000000544011 (source JORF)

De:	Baracassa (Joseph)
Objet:	attachés d'administration centrale de 2e classe

nomination

JORFTEXT000000544011 (source JORF)

De:	Boylaud (Martine), épouse Sauger
Objet:	attachés d'administration centrale de 2e classe

nomination

JORFTEXT000000544009 (source JORF)

De:	Villalba (Maryse), épouse Arnault adjoint administratif
Objet:	régisseur titulaire du tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne
Remplace:	M. Pin
Groupe:	Tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne

tribunal
tribunal_instance="Lagny-sur-Marne"

nomination

JORFTEXT000000544008 (source JORF)

De:	Abomnes (Marie-Françoise), épouse Le Roux adjoint administratif
Objet:	régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Morlaix
Remplace:	Mme Delalande
Groupe:	Tribunal de grande instance de Morlaix

tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000544006 (source JORF)

De:	Ollivier (Emmanuel, Guillaume, Henri)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Bregeon (Jacques, Emile, Armand)

notaire
notaire_residence="Mans (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"

nomination

JORFTEXT000000544005 (source JORF)

De:	Delcampe (Eric, Germain, Arille)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Aubrespy (Bernard, Jean, Théobald)

notaire
notaire_residence="Meux (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"

nomination

JORFTEXT000000544004 (source JORF)

De:	Diraison (Alain) conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine le 1er mars 1993

réintégration

JORFTEXT000000544004 (source JORF)

De:	Diraison (Alain) conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:	à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:	Cour administrative d'appel de Lyon

cour_administrative_appel="Lyon"

affectation

De:	Tissot (Jacques) conseil de prud'hommes de Rennes
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Schmitt (Christian) tribunal d'instance de Metz
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Schaeffer (Roland) tribunal de grande instance de Sarreguemines
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Noyelle (Jean, Michel) détaché au ministère de l'intérieur
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Mesmin (Bernard) mission d'inspection des greffes
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Menut (Gilles) parquet du tribunal de grande instance de Paris
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Marcel (Laurent) Ecole nationale des greffes de Dijon
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Legrand (Philippe) conseil de prud'hommes d'Angers
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Lavaud (Gérard) tribunal d'instance de Limoges
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Guarne (Michel) tribunal de grande instance de Montpellier
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Gaceus (Alain) tribunal de grande instance de Valenciennes
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Duclis (Jean, Louis) conseil de prud'hommes du Havre
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Drapeau (Denis) conseil de prud'hommes de Paris
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Desmarecaux (Patrick) tribunal de grande instance de Lille
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Desjardins (Jean, Bernard) administration centrale
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Cros (Pierre, Marie) tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Clarin (Jean-François) tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Chuine (André) administration centrale
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Charlet (Gérard) Ecole nationale des greffes de Dijon
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Bourquencier (Jacques) mission d'inspection des greffes
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Vermot-Desroches (Patricia) cour d'appel de Metz
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Tournadre (Yvette) conseil de prud'hommes de Paris
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Siffre (Marie, Claude), épouse Khokholkoff greffe du tribunal de grande instance de Paris
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Savel (Michèle) tribunal de police de Lyon
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Rigal (Jeanine) tribunal d'instance de Paris (13e)
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Raphanel (Odile) cour d'appel de Riom
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Ramond (Anne, Marie) tribunal de grande instance de Dax
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Petit (Françoise) cour d'appel d'Amiens
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Monchicourt (Anne, Marie) administration centrale
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Luigi (Marlène), épouse Tardi Cour de cassation
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Lamarque (Paulette) tribunal d'instance de Versailles
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Kernoa (Martine) tribunal de grande instance de Vannes
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Kernaflen (Jacqueline), épouse Berlie cour d'appel de Paris
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Julliard (Monique) tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Isnardon-Rigaudière (Patricia) Ecole nationale des greffes de Dijon
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Husson (Janine), épouse Kister tribunal de grande instance de Châlons-sur-Marne
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Garrot (Paulette), épouse Clair tribunal de grande instance de Dijon
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Fleurot (Lysiane) tribunal d'instance de Dijon
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Costel (Claudine) conseil de prud'hommes de Nancy
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Cornilleau (Annie), épouse Thomas conseil de prud'hommes de Corbeil
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Collomb (Nicole), épouse Starck cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Collet (Claire) Cour de cassation
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Chevauche (Irène), épouse Roinnel tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Chandes (Nicole) administration centrale
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Cavallini (Evelyne), épouse Accili tribunal de grande instance de Metz
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Carpentier (Dominique), épouse Ferre Cour de cassation
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Barreau (Nicole) tribunal de grande instance de Cusset
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Barinou (Colette), épouse Thierry cour d'appel de Paris
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Auge (Jeanine), épouse Marcade cour d'appel de Pau
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Arnoux (Marie-Josée), épouse Rivaux tribunal de grande instance de Lille
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Archer (Mireille) tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Allian (Michèle), épouse Piedtourne tribunal de grande instance de Pau
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Abrial (Myriam), épouse Georges tribunal d'instance de Longjumeau
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

inscription

De:	Spieser (Didier)
Objet:	à la suite des épreuves du concours organisé en 1993 pour le recrutement de maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels classés Spécialité Tailleur
Groupe:	Groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels

admission

De:	Ros (Paul)
Objet:	à la suite des épreuves du concours organisé en 1993 pour le recrutement de maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels classés Spécialité Tailleur
Groupe:	Groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels

admission

De:	Miotto (Thierry)
Objet:	à la suite des épreuves du concours organisé en 1993 pour le recrutement de maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels classés Spécialité Tailleur
Groupe:	Groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels

admission

De:	Miceli (Philippe)
Objet:	à la suite des épreuves du concours organisé en 1993 pour le recrutement de maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels classés Spécialité Tailleur
Groupe:	Groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels

admission

De:	Malie (Franck)
Objet:	à la suite des épreuves du concours organisé en 1993 pour le recrutement de maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels classés Spécialité Tailleur
Groupe:	Groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels

admission

De:	Bree (Christian)
Objet:	à la suite des épreuves du concours organisé en 1993 pour le recrutement de maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels classés Spécialité Tailleur
Groupe:	Groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels

admission

De:	Massaroni (Géraldine)
Objet:	à la suite des épreuves du concours organisé en 1993 pour le recrutement de maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels classés Spécialité Tailleur
Groupe:	Groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels

admission

JORFTEXT000000542885 (source JORF)

De:	Darrigrand (André) inspecteur général des postes et télécommunications
Objet:	vice-président du conseil de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
Groupe:	Conseil de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications

nomination

De:	Vitrani (François)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Vigier (Jean-Claude)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Van Den Abeele (Michel)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Sole (Daniel)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Reynaud (Philippe)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Printanier (Michel)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Ponroy (Pierre)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Perez (Robert)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Percepied (Hervé)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Paley (Vincent)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Martin (Richard)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Lezenes (Pierre)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Leroux (Yves, André)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Lalague (Michel)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Jourdas (Gérard)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Gueno (Jean-Pierre)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Forceville (Jean-Paul)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Faure (Bruno)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Costanzo (Alain)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Copin (Pascal)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Castel (Francis)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Camp (Daniel)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Buisson (Pierre)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Baguet (François)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Thaller (Isabelle)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Nouvion (Mireille)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Malbec (Danielle)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Ludwig (Simone)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Lorin de Reure (Isabelle)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Duchesne (Claudine)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Chevallier (Sylvie)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Beyl (Brigitte)
Objet:	de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

promotion

De:	Winter (Gérard) directeur général de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (Orstom)
Objet:	membres de la commission consultative des allocations de recherche au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du 5 mars 1993
Groupe:	Commission consultative des allocations de recherche

nomination

De:	Weisbuch (Claude) directeur scientifique de la direction des recherches, études et techniques d'armement
Objet:	membres de la commission consultative des allocations de recherche au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du 5 mars 1993
Groupe:	Commission consultative des allocations de recherche

nomination

De:	Vivant (Michel) professeur à l'université Montpellier-I
Objet:	membres de la commission consultative des allocations de recherche au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du 5 mars 1993
Groupe:	Commission consultative des allocations de recherche

nomination

De:	Tambourin (Pierre) directeur scientifique au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	membres de la commission consultative des allocations de recherche au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du 5 mars 1993
Groupe:	Commission consultative des allocations de recherche

nomination

De:	Pironneau (Olivier) professeur à l'université Paris-VI
Objet:	membres de la commission consultative des allocations de recherche au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du 5 mars 1993
Groupe:	Commission consultative des allocations de recherche

nomination

De:	Megie (Gérard) professeur à l'université Paris-VI
Objet:	membres de la commission consultative des allocations de recherche au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du 5 mars 1993
Groupe:	Commission consultative des allocations de recherche

nomination

De:	Levier (Daniel) directeur d'un centre d'initiation à l'enseignement supérieur
Objet:	membres de la commission consultative des allocations de recherche au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du 5 mars 1993
Groupe:	Commission consultative des allocations de recherche

nomination

De:	Lehmann (Jean-Claude) directeur de la recherche de la compagnie de Saint-Gobain
Objet:	membres de la commission consultative des allocations de recherche au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du 5 mars 1993
Groupe:	Commission consultative des allocations de recherche

nomination

De:	Hansen (Jean-Pierre) professeur à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:	membres de la commission consultative des allocations de recherche au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du 5 mars 1993
Groupe:	Commission consultative des allocations de recherche

nomination

De:	Gore (Jacques) directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:	membres de la commission consultative des allocations de recherche au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du 5 mars 1993
Groupe:	Commission consultative des allocations de recherche

nomination

De:	Gelus (Maurice) chef du service développement technique, à Framatome
Objet:	membres de la commission consultative des allocations de recherche au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du 5 mars 1993
Groupe:	Commission consultative des allocations de recherche

nomination

De:	Demaille (Jacques) professeur à l'université Montpellier-I
Objet:	membres de la commission consultative des allocations de recherche au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du 5 mars 1993
Groupe:	Commission consultative des allocations de recherche

nomination

De:	Combarnous (Michel) professeur à l'université Bordeaux-I
Objet:	membres de la commission consultative des allocations de recherche au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du 5 mars 1993
Groupe:	Commission consultative des allocations de recherche

nomination

De:	Bichat (Hervé) directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:	membres de la commission consultative des allocations de recherche au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du 5 mars 1993
Groupe:	Commission consultative des allocations de recherche

nomination

De:	Bensoussan (Alain) président de l'Institut national de la recherche en informatique et en automatique (I.N.R.I.A.)
Objet:	membres de la commission consultative des allocations de recherche au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du 5 mars 1993
Groupe:	Commission consultative des allocations de recherche

nomination

De:	Thuillier (François) Docteur pour la Fédération nationale des syndicats de pharmaciens biologistes hospitaliers
Objet:	représentants des syndicats de directeurs de laboratoire et de biologistes hospitaliers à la commission de contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:	Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale

désignation

De:	Philipp (Jean) pour l'Union des biologistes de France
Objet:	représentants des syndicats de directeurs de laboratoire et de biologistes hospitaliers à la commission de contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:	Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale

désignation

De:	Lecoeur (Yves) pour le Centre national des biologistes
Objet:	représentants des syndicats de directeurs de laboratoire et de biologistes hospitaliers à la commission de contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:	Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale

désignation

De:	Laget (René) Docteur pour le syndicat national des médecins biologistes
Objet:	représentants des syndicats de directeurs de laboratoire et de biologistes hospitaliers à la commission de contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:	Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale

désignation

De:	Kamoun (Pierre) Professeur pour le syndicat national des médecins biologistes des centres hospitalo-universitaires
Objet:	représentants des syndicats de directeurs de laboratoire et de biologistes hospitaliers à la commission de contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:	Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale

désignation

De:	Jamault (Gérard) pour le syndicat national professionnel des biologistes
Objet:	représentants des syndicats de directeurs de laboratoire et de biologistes hospitaliers à la commission de contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:	Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale

désignation

De:	Granier (Christian) pour l'Association de pharmacie rurale
Objet:	représentants des syndicats de directeurs de laboratoire et de biologistes hospitaliers à la commission de contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:	Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale

désignation

De:	Calestreme (Philippe) pour le syndicat national des biologistes des hôpitaux généraux
Objet:	représentants des syndicats de directeurs de laboratoire et de biologistes hospitaliers à la commission de contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:	Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale

désignation

De:	Rousset (Jean-Jacques) Professeur pour la Société de pathologie exotique
Objet:	représentants des sociétés savantes à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:	Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale

désignation

De:	Legrand (Alain) Docteur pour la Société française de biologie clinique
Objet:	représentants des sociétés savantes à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:	Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale

désignation

De:	Drouet (Ludovic) Professeur pour la Société française d'hématologie
Objet:	représentants des sociétés savantes à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:	Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale

désignation

De:	Denis (François) Professeur pour la Société française de microbiologie
Objet:	représentants des sociétés savantes à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:	Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale

désignation

De:	Prentout (Lionel) Docteur membre du Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:	les personnalités médicales et scientifiques suivantes à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:	Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale

désignation

De:	Delpech (Marc) Professeur
Objet:	les personnalités médicales et scientifiques suivantes à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:	Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale

désignation

De:	Charret (Joseph) président de la section G du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Objet:	les personnalités médicales et scientifiques suivantes à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:	Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale

désignation

De:	Serre (Arlette) Professeur pour la Société française d'immunologie
Objet:	représentants des sociétés savantes à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:	Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale

désignation

JORFTEXT000000542840 (source JORF)

De:	Vivien (Gérard) directeur d'établissement social et médico-social, directeur de 1re classe du centre départemental de l'enfance de Champhol, à Mainvilliers (Eure-et-Loir)
Objet:	au centre départemental de l'enfance de Poitiers (Vienne)
Groupe:	Centre départemental de l'enfance de Poitiers (Vienne)

a_sa_demande

mutation

JORFTEXT000000542839 (source JORF)

De:	Chevallier (Paul) trésorier principal de 1re classe
Objet:	agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de police
Remplace:	M. Jourjon (André)
Groupe:	Ecole nationale supérieure de la police

ecole

nomination

De:	Romann (Eliane) secrétaire administratif en chef
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale au titre de l'année 1993 les secrétaires administratifs d'administration centrale du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du ministre des affaires sociales et de l'intégration, du ministère de la santé et de l'action humanitaire et de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

inscription

De:	Hivernet (Béatrice) chef de section
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale au titre de l'année 1993 les secrétaires administratifs d'administration centrale du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du ministre des affaires sociales et de l'intégration, du ministère de la santé et de l'action humanitaire et de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

inscription

De:	François (Aliette) secrétaire administratif en chef
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale au titre de l'année 1993 les secrétaires administratifs d'administration centrale du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du ministre des affaires sociales et de l'intégration, du ministère de la santé et de l'action humanitaire et de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

inscription

De:	Cholet (Raymonde) secrétaire administratif en chef
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale au titre de l'année 1993 les secrétaires administratifs d'administration centrale du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du ministre des affaires sociales et de l'intégration, du ministère de la santé et de l'action humanitaire et de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

inscription

De:	Bousquet (Anne-Marie) secrétaire administratif en chef
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale au titre de l'année 1993 les secrétaires administratifs d'administration centrale du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du ministre des affaires sociales et de l'intégration, du ministère de la santé et de l'action humanitaire et de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

inscription

De:	Allard-James (Christiane) secrétaire administratif en chef
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale au titre de l'année 1993 les secrétaires administratifs d'administration centrale du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du ministre des affaires sociales et de l'intégration, du ministère de la santé et de l'action humanitaire et de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

inscription

De:	Willmé (Jean) attaché de 2e classe
Objet:	pour l'accès au grade d'attaché principal de 2e classe au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux

promotion

De:	Menal (Daniel) attaché de 1re classe
Objet:	pour l'accès au grade d'attaché principal de 2e classe au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux

promotion

De:	Hénault (Philippe) attaché de 2e classe
Objet:	pour l'accès au grade d'attaché principal de 2e classe au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux

promotion

De:	Durand (Alain) attaché de 2e classe
Objet:	pour l'accès au grade d'attaché principal de 2e classe au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux

promotion

De:	Do Huu (Christian) attaché de 2e classe
Objet:	pour l'accès au grade d'attaché principal de 2e classe au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux

promotion

De:	Betemps (Jean-Marc) attaché de 2e classe
Objet:	pour l'accès au grade d'attaché principal de 2e classe au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux

promotion

De:	Anghelou (Daniel) attaché de 2e classe
Objet:	pour l'accès au grade d'attaché principal de 2e classe au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux

promotion

De:	Vassaux (Martine) attaché de 2e classe
Objet:	pour l'accès au grade d'attaché principal de 2e classe au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux

promotion

De:	Pascua (Michèle) attaché de 2e classe
Objet:	pour l'accès au grade d'attaché principal de 2e classe au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux

promotion

De:	Oui (Anne) attaché de 2e classe
Objet:	pour l'accès au grade d'attaché principal de 2e classe au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux

promotion

De:	Mahieux (Jacqueline) attaché de 2e classe
Objet:	pour l'accès au grade d'attaché principal de 2e classe au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux

promotion

De:	Hérail (Elisabeth) attaché de 2e classe
Objet:	pour l'accès au grade d'attaché principal de 2e classe au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux

promotion

De:	Gailhaguet (Françoise) arraché de 2e classe
Objet:	pour l'accès au grade d'attaché principal de 2e classe au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux

promotion

De:	Carémil-Licari (Marie-Louise) attaché de 2e classe
Objet:	pour l'accès au grade d'attaché principal de 2e classe au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux

promotion

De:	Auburtin (Anne) attaché de 2e classe
Objet:	pour l'accès au grade d'attaché principal de 2e classe au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux

promotion

JORFTEXT000000542836 (source JORF)

De:	Boulanger (Jean-Marc) directeur régional du travail et de l'emploi du Nord - Pas-de-Calais
Objet:	inspecteur général des affaires sociales (hors tour)
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

inspecteur_general="Affaires sociales"

nomination

JORFTEXT000000542835 (source JORF)

De:	Maisonneuve (Françoise)
Objet:	attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur

nomination

JORFTEXT000000542835 (source JORF)

De:	Cihuelo (Colette) secrétaires administratifs en chef
Objet:	attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur

nomination

JORFTEXT000000542834 (source JORF)

De:	Marino (Jean-Michel)
Objet:	membre de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières au titre des représentants des exploitants de mines et de carrières
Remplace:	M. Narcy (J.-L.)
Groupe:	Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières

nomination

De:	Mahler (Thierry)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1992 est établi

inscription

De:	Lahay (Patrick)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1992 est établi

inscription

De:	Ewald (Christophe) détaché
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1992 est établi

inscription

De:	Epin (Christian)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1992 est établi

inscription

De:	Dalin (Emile)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1992 est établi

inscription

De:	Thiron (Hélène)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1992 est établi

inscription

De:	Subrebost (Isabelle)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1992 est établi

inscription

De:	Pietri (Isabelle)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1992 est établi

inscription

De:	Morin (Ghislaine)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1992 est établi

inscription

De:	Hocquet (Geneviève)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1992 est établi

inscription

De:	François (Michèle)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1992 est établi

inscription

De:	Cianfarani (Marie-Clorinde)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1992 est établi

inscription

JORFTEXT000000542832 (source JORF)

De:	Maisonneuve (Françoise)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe

inscription

JORFTEXT000000542832 (source JORF)

De:	Cihuelo (Colette)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe

inscription

De:	Le Moine (Jean-Raymond)
Objet:	Au titre des représentants du ministre chargé des transports membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure

nomination

De:	Walbrecq (Patrick)
Objet:	Au titre des représentants des organisations professionnelles membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure

nomination

De:	Dalaise (Jean-François)
Objet:	Au titre des représentants des organisations professionnelles membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure

nomination

De:	Pacalin (Christian)
Objet:	Au titre des représentants des associations de formation professionnelle membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure

nomination

De:	Manouvrier (François)
Objet:	Au titre des représentants des associations de formation professionnelle membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure

nomination

De:	Arnould (Brigitte)
Objet:	Au titre des représentants du ministre chargé des transports membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure

nomination

De:	Renvoisé (François)
Objet:	Au titre des représentants du ministre chargé des transports membres titulaires
Groupe:	Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure

nomination

De:	Parent (Christian)
Objet:	Au titre des représentants du ministre chargé des transports membres titulaires
Groupe:	Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure

nomination

De:	Dourlent (Michel)
Objet:	Au titre des représentants des organisations professionnelles membres titulaires
Groupe:	Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure

nomination

De:	Gavelle (Daniel)
Objet:	Au titre des représentants des associations de formation professionnelle membres titulaires
Groupe:	Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure

nomination

De:	Fasquel (Nado)
Objet:	Au titre des représentants des associations de formation professionnelle membres titulaires
Groupe:	Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure

nomination

De:	Perigord (Jacqueline)
Objet:	Au titre des représentants des organisations professionnelles membres titulaires
Groupe:	Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure

nomination

De:	Renvoisé (François)
Objet:	président de la commission prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
Groupe:	Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure

désignation

JORFTEXT000000542830 (source JORF)

De:	Brodin (Pierre)
Objet:	attaché d'administration centrale stagiaire

date_debut="1993-01-01"

nomination

JORFTEXT000000542829 (source JORF)

De:	Cavanna (Robert) ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Objet:	chef du service spécial des bases aériennes d'Ile-de-France
Remplace:	M. Disperati
Groupe:	Service spécial des bases aériennes d'Ile-de-France

date_debut="1993-04-26"

nomination

De:	Seligmann (Bernard)
Objet:	administrateur provisoire. L'ensemble des pouvoirs du conseil d'administration lui sont à ce titre transférés de plein droit pour la continuation des opérations en cours
Groupe:	Conseil d'administration lui sont à ce titre transférés de plein droit pour la continuation des opérations en cours

JORFTEXT000000542828 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000542827 (source JORF)

De:	Achard (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général de la météorologie, 2e échelon

date_debut="1993-12-23"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

president
conseil_administration

De:	Gérard Gerold administrateur civil
Objet:	président du conseil d'administration de la Compagnie française de navigation rhénane
Groupe:	Compagnie française de navigation rhénane

JORFTEXT000000542826 (source JORF)

nomination

De:	Ferrer (Joseph) Syndicat national des cadres dirigeants de la coopération agricole (titulaire)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération agricole représentant 4° Des cadres dirigeants des sociétés coopératives agricoles
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération agricole

nomination

De:	Balthazar (Jean-Jacques) Syndicat national des cadres dirigeants de la coopération agricole (suppléant)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération agricole représentant 4° Des cadres dirigeants des sociétés coopératives agricoles
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération agricole

nomination

De:	Lesenechal (Marcel) Fédération générale agroalimentaire (F.G.A./C.C.D.T.) (suppléant)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération agricole représentant 3° Des personnels des sociétés coopératives agricoles
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération agricole

nomination

De:	Gonot (Gérard) Fédération nationale agroalimentaire et forestière, F.N.A.F./C.G.T. (suppléant)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération agricole représentant 3° Des personnels des sociétés coopératives agricoles
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération agricole

nomination

De:	Bindel (Jean-Luc) Fédération nationale agroalimentaire et forestière, F.N.A.F./C.G.T. (titulaire)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération agricole représentant 3° Des personnels des sociétés coopératives agricoles
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération agricole

nomination

De:	Alègre (Jean) Fédération générale agroalimentaire (F.G.A./C.F.D.T.) (titulaire)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération agricole représentant 3° Des personnels des sociétés coopératives agricoles
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération agricole

nomination

De:	Theroude (Jean-Yves) confédération paysanne (titulaire)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération agricole représentant 2° Des exploitants agricoles
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération agricole

nomination

De:	Prugue (Michel) Centre national des jeunes agriculteurs (titulaire)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération agricole représentant 2° Des exploitants agricoles
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération agricole

nomination

De:	Lapie (Gérard) Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (titulaire)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération agricole représentant 2° Des exploitants agricoles
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération agricole

nomination

De:	Ferey (Pascal) Centre national des jeunes agriculteurs (suppléant)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération agricole représentant 2° Des exploitants agricoles
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération agricole

nomination

De:	Duval (Michel) confédération paysanne (suppléant)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération agricole représentant 2° Des exploitants agricoles
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération agricole

nomination

De:	Toulis (François) président de la Fédération nationale de la coopération bétail et viande (F.N.C.B.V.) (suppléant)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération agricole représentant 1° Des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération agricole

nomination

De:	Prevosteau (Guy) président délégué de la confédération des coopératives vinicoles de France (C.C.V.E.), chargé des questions V.Q.P.R.D. (suppléant)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération agricole représentant 1° Des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération agricole

nomination

De:	Onillon (Paul) président de la coopérative Anjou - Val-de-Loire (Caval) (titulaire)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération agricole représentant 1° Des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération agricole

nomination

De:	Marie (Michel) président de la coopérative du Dunois (titulaire)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération agricole représentant 1° Des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération agricole

nomination

De:	Lejob (Jean-Claude) président de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (Felcoop) (titulaire)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération agricole représentant 1° Des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération agricole

nomination

De:	Le Moing (Yvan) directeur de la Confédération française des coopératives agricoles (C.F.C.A.) (suppléant)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération agricole représentant 1° Des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération agricole

nomination

De:	Lapeyre (Jacques) vice-président de la Fédération nationale des coopératives laitières (F.N.C.L.) (titulaire)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération agricole représentant 1° Des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération agricole

nomination

De:	Gorisse (Joseph) directeur de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (F.F.C.A.T.) (suppléant)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération agricole représentant 1° Des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération agricole

nomination

De:	Leroy (Pierre) directeur général d'Unigrains
Objet:	comme membres du Conseil supérieur de la coopération agricole au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération agricole

nomination

De:	Faure (Claude) maître de conférences
Objet:	comme membres du Conseil supérieur de la coopération agricole au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération agricole

nomination

De:	Deshayes (Gérard) expert-consultant
Objet:	comme membres du Conseil supérieur de la coopération agricole au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération agricole

nomination

De:	Bostaetter (Dorothée) Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (suppléante)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération agricole représentant 2° Des exploitants agricoles
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération agricole

nomination

De:	Schocher (Daniel)
Objet:	à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.) Pour le second oeuvre Suppléants
Groupe:	Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée

habilitation

De:	Bechet (Claude)
Objet:	à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.) Pour le second oeuvre Suppléants
Groupe:	Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée

habilitation

De:	Geneton (Jean)
Objet:	à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.) Pour le gros oeuvre Suppléants
Groupe:	Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée

habilitation

De:	Dollier (Michel)
Objet:	à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.) Pour le gros oeuvre Suppléants
Groupe:	Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée

habilitation

De:	Genin (Paul)
Objet:	à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.) Pour le second oeuvre Titulaires
Groupe:	Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée

habilitation

De:	Balas (Philippe)
Objet:	à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.) Pour le second oeuvre Titulaires
Groupe:	Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée

habilitation

De:	Savin (Jean-Bruno) administrateur de la Fédération parisienne du bâtiment, trésorier de la Fédération nationale des professionnels du verre et président de la chambre syndicale des professionnels du verre de la région parisienne
Objet:	à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.) Pour le second oeuvre Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:	Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée

habilitation

De:	Lallemand (Jacques) membre du conseil d'administration de la Fédération parisienne du bâtiment, conseiller de l'Union nationale de la couverture plomberie et vice-président de l'Union nationale des petites et moyennes industries (P.M.I.) de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Objet:	à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.) Pour le second oeuvre Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:	Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée

habilitation

De:	Allais (Jean-Pierre) vice-président national honoraire du Conseil national des professions automobiles (C.N.P.A.)
Objet:	à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.) Pour le second oeuvre Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:	Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée

habilitation

De:	Lagadec (Paul) chargé de mission
Objet:	à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.) Pour le second oeuvre Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Groupe:	Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée

habilitation

De:	Lejeune (Jean)
Objet:	à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.) Pour le gros oeuvre Titulaires
Groupe:	Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée

habilitation

De:	Lefaure (Henri)
Objet:	à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.) Pour le gros oeuvre Titulaires
Groupe:	Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée

habilitation

De:	Dareau (Bernard)
Objet:	à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée Confédération nationale de l'artisanat des métiers et des services
Groupe:	Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée

habilitation

De:	Winzemburg (Michel) secrétaire général du syndicat des distributeurs grossistes de produits alimentaires (Fedimas)
Objet:	à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée Confédération française des commerces de gros
Groupe:	Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée

habilitation

De:	Koubbi (Lionel) secrétaire général de la Fédération nationale du commerce des produits laitiers (F.N.C.P.L.A.)
Objet:	à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée Confédération française des commerces de gros
Groupe:	Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée

habilitation

De:	Lo Stimolo (Danielle) déléguée générale du Syndicat national des négociants en produits surgelés (Syndigel), présidente du groupe de travail Marchés publics de la Confédération française des commerces de gros (C.F.C.G.)
Objet:	à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée Confédération française des commerces de gros
Groupe:	Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée

habilitation

JORFTEXT000000542822 (source JORF)

De:	Lecaudey (Marcel) administrateur civil hors classe
Objet:	contrôleur d'Etat de 2e classe, 2e échelon avec une ancienneté conservée du 21 septembre 1991

date_debut="1993-04-08"

nomination

JORFTEXT000000542821 (source JORF)

De:	Dunoyer de Segonzac (Jean-Marc) attaché principal d'administration centrale de l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Objet:	de son corps d'origine date de sa nomination et de sa titularisation conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Groupe:	Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes

date_debut="1992-07-15"

radiation

De:	Olivier Debains
Objet:
Remplace:	M. Patrice Durand
Groupe:	Société de crédit pour le développement des départements, d'outre-mer

JORFTEXT000000542820 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000542559 (source JORF)

De:	Fornage (Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur en chef des télécommunications au service des transmissions du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:	Service des transmissions du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique

date_debut="1993-04-15"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Soula (Michel)
Objet:	de l'année 1993 pour l'accès au grade d'administrateur de 1re classe

promotion

De:	Routier (Nicolas)
Objet:	de l'année 1993 pour l'accès au grade d'administrateur de 1re classe

promotion

De:	Routier (Jean-Marc)
Objet:	de l'année 1993 pour l'accès au grade d'administrateur de 1re classe

promotion

De:	Roger (Patrick) Delpierre (Jean-Luc)
Objet:	de l'année 1993 pour l'accès au grade d'administrateur de 1re classe

promotion

De:	Raymond (François)
Objet:	de l'année 1993 pour l'accès au grade d'administrateur de 1re classe

promotion

De:	Perrillon (Bernard)
Objet:	de l'année 1993 pour l'accès au grade d'administrateur de 1re classe

promotion

De:	Percept (Jean-François)
Objet:	de l'année 1993 pour l'accès au grade d'administrateur de 1re classe

promotion

De:	Pelluard (Claude)
Objet:	de l'année 1993 pour l'accès au grade d'administrateur de 1re classe

promotion

De:	Mlles Bougnoux (Nathalie)
Objet:	de l'année 1993 pour l'accès au grade d'administrateur de 1re classe

promotion

De:	Mazoyer (Alain)
Objet:	de l'année 1993 pour l'accès au grade d'administrateur de 1re classe

promotion

De:	Lacroix (Guillaume)
Objet:	de l'année 1993 pour l'accès au grade d'administrateur de 1re classe

promotion

De:	Jaunas (Daniel)
Objet:	de l'année 1993 pour l'accès au grade d'administrateur de 1re classe

promotion

De:	Hochet (Agnès)
Objet:	de l'année 1993 pour l'accès au grade d'administrateur de 1re classe

promotion

De:	Hacker (Christian)
Objet:	de l'année 1993 pour l'accès au grade d'administrateur de 1re classe

promotion

De:	Guerin (Dominique)
Objet:	de l'année 1993 pour l'accès au grade d'administrateur de 1re classe

promotion

De:	Grimaldi (Marc)
Objet:	de l'année 1993 pour l'accès au grade d'administrateur de 1re classe

promotion

De:	Dugueperoux (Guy)
Objet:	de l'année 1993 pour l'accès au grade d'administrateur de 1re classe

promotion

De:	Delmas (Yves)
Objet:	de l'année 1993 pour l'accès au grade d'administrateur de 1re classe

promotion

De:	Dal Pont (Pascal)
Objet:	de l'année 1993 pour l'accès au grade d'administrateur de 1re classe

promotion

De:	D'Errico (Pascal)
Objet:	de l'année 1993 pour l'accès au grade d'administrateur de 1re classe

promotion

De:	Cavard (Alain)
Objet:	de l'année 1993 pour l'accès au grade d'administrateur de 1re classe

promotion

De:	Castandet (Philippe)
Objet:	de l'année 1993 pour l'accès au grade d'administrateur de 1re classe

promotion

De:	Caille (Frédéric)
Objet:	de l'année 1993 pour l'accès au grade d'administrateur de 1re classe

promotion

De:	Brochard (Gérard)
Objet:	de l'année 1993 pour l'accès au grade d'administrateur de 1re classe

promotion

De:	Brethes (Jean-Claude)
Objet:	de l'année 1993 pour l'accès au grade d'administrateur de 1re classe

promotion

De:	Braise (Christian)
Objet:	de l'année 1993 pour l'accès au grade d'administrateur de 1re classe

promotion

De:	Soleilhavoup Leguai (Pascale)
Objet:	de l'année 1993 pour l'accès au grade d'administrateur de 1re classe

promotion

De:	Maumy (Brigitte)
Objet:	de l'année 1993 pour l'accès au grade d'administrateur de 1re classe

promotion

De:	Jouen Arzur (Nathalie)
Objet:	de l'année 1993 pour l'accès au grade d'administrateur de 1re classe

promotion

De:	Bargain (Christine)
Objet:	de l'année 1993 pour l'accès au grade d'administrateur de 1re classe

promotion

JORFTEXT000000362651 (source JORF)

De:	Sadaoui (Marc) administrateur civil hors classe
Objet:	chargé de mission auprès du ministre de l'économie et des finances qu'exerçait

date_debut="1993-03-18"
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel

cessation de fonction

De:	Guittard (Francis)
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

promotion

De:	Fourcade (André)
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

promotion

De:	Chastagner (Jean-Paul)
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

promotion

De:	Beurai (Daniel)
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

promotion

De:	Petoin (Christiane)
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

promotion

De:	Larribet (Annie)
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

promotion

De:	Germain (Dominique)
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

promotion

De:	Beaurin-Gressier (Ellen)
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

promotion

De:	Arbouche (Annie)
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

promotion

De:	Thevenoux (Monique)
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

date_debut="1992-12-14"

promotion

De:	Rejek (Gérard)
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

promotion

De:	Pujo (Robert)
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

promotion

De:	Jacques (Alain)
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

promotion

De:	Courreges (Joël)
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

promotion

De:	Frechinos (Annie)
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

promotion

De:	Rabarijoana (Charles)
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

promotion

De:	Quintin (Daniel)
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

promotion

De:	Izoulet (Henri)
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

promotion

De:	Constant (Bruno)
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

promotion

De:	Biancamaria (Bernard)
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

promotion

De:	Vaisman (Marie-Cécile)
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

promotion

De:	Prot (Jeanine)
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

promotion

De:	Mie Pallastrellie (Françoise)
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

promotion

De:	Marietti (Thérèse)
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

promotion

De:	Cregut (Carmen)
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

promotion

JORFTEXT000000362461 (source JORF)

De:	Pipet (Jean-Marc) attaché d'administration centrale de 2e classe stagiaire
Objet:	attaché d'administration centrale de 2e classe, 3e échelon (ancienneté du 25 avril 1992)

date_debut="1993-01-01"

titularisation

JORFTEXT000000362460 (source JORF)

De:	Dahan (Paul) conseiller des affaires étrangères au titre de représentant du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Objet:	membres français du conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
Remplace:	M. Masset (Christian)
Groupe:	Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle

date_fin="1993-09-12"

nomination

JORFTEXT000000362460 (source JORF)

De:	Calvet (Jérôme) administrateur civil au titre de représentant du ministre de l'économie et des finances
Objet:	membres français du conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
Remplace:	M. Jachiet (Nicolas)
Groupe:	Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle

date_fin="1993-09-12"

nomination

De:	Renvoisé (François)
Objet:	en application de l'article 6 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié relatif à l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993, les personnes ci-après Au titre des représentants du ministre chargé des transports
Groupe:	Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993

désignation

De:	Fasquel (Nado)
Objet:	en application de l'article 6 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié relatif à l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993, les personnes ci-après Au titre des représentants des associations de formation professionnelle
Groupe:	Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993

désignation

De:	Dalaise (Jean-François)
Objet:	en application de l'article 6 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié relatif à l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993, les personnes ci-après Au titre des représentants des associations de formation professionnelle
Groupe:	Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993

désignation

De:	Le Moine (Jean-Raymond)
Objet:	en application de l'article 6 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié relatif à l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993, les personnes ci-après Au litre de Voies navigables de France
Groupe:	Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993

désignation

De:	Arnould (Brigitte)
Objet:	en application de l'article 6 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié relatif à l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993, les personnes ci-après Au titre des représentants du ministre chargé des transports
Groupe:	Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993

désignation

De:	Renvoisé (François)
Objet:	président du jury prévu à l'article 6 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié relatif à l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
Groupe:	Jury prévu à l'article 6 de l'arrêté modifié relatif à l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure

désignation

JORFTEXT000000362458 (source JORF)

De:	Drouillet (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général de la météorologie, 2e échelon

date_debut="1993-12-12"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000362457 (source JORF)

De:	Verrier (Yves)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne (5e échelon)

date_debut="1993-10-11"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Buffaut (Pascale) ingénieur du génie sanitaire au Bureau de l'eau
Objet:	au Comité national de l'eau Au titre des représentants de l'Etat représentants du ministre chargé de la santé Suppléant
Remplace:	M. Gueniffey
Groupe:	Comité national de l'eau

JORFTEXT000000362456 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000362456 (source JORF)

De:	Coquin (Yves) Docteur sous-directeur de la veille sanitaire, à la direction générale de la santé
Objet:	au Comité national de l'eau Au titre des représentants de l'Etat représentants du ministre chargé de la santé Titulaire
Remplace:	Mme Godard
Groupe:	Comité national de l'eau

nomination

De:	Laustriat (Gilbert)
Objet:	membres de la commission consultative des allocations de recherche au titre de l'article 1er (2°) de l'arrêté du 5 mars 1993
Groupe:	Commission consultative des allocations de recherche

nomination

De:	Janots (Pascal)
Objet:	membres de la commission consultative des allocations de recherche au titre de l'article 1er (2°) de l'arrêté du 5 mars 1993
Groupe:	Commission consultative des allocations de recherche

nomination

De:	Gauthier (Marc)
Objet:	membres de la commission consultative des allocations de recherche au titre de l'article 1er (2°) de l'arrêté du 5 mars 1993
Groupe:	Commission consultative des allocations de recherche

nomination

De:	Fridenson (Patrick)
Objet:	membres de la commission consultative des allocations de recherche au titre de l'article 1er (2°) de l'arrêté du 5 mars 1993
Groupe:	Commission consultative des allocations de recherche

nomination

De:	Depeyrot (Georges)
Objet:	membres de la commission consultative des allocations de recherche au titre de l'article 1er (2°) de l'arrêté du 5 mars 1993
Groupe:	Commission consultative des allocations de recherche

nomination

De:	Dambrine (Christian)
Objet:	membres de la commission consultative des allocations de recherche au titre de l'article 1er (2°) de l'arrêté du 5 mars 1993
Groupe:	Commission consultative des allocations de recherche

nomination

De:	Clin (Bernard)
Objet:	membres de la commission consultative des allocations de recherche au titre de l'article 1er (2°) de l'arrêté du 5 mars 1993
Groupe:	Commission consultative des allocations de recherche

nomination

De:	Chaffin (Jean-Pierre)
Objet:	membres de la commission consultative des allocations de recherche au titre de l'article 1er (2°) de l'arrêté du 5 mars 1993
Groupe:	Commission consultative des allocations de recherche

nomination

JORFTEXT000000362354 (source JORF)

De:	Vlaeminck (Christian)
Objet:	sur le poste de direction du centre d'aide par le travail, foyer d'hébergement de Gézaincourt (Somme)
Groupe:	La Poste

nomination

date_debut="1990-11-17"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics"

De:	Vlaeminck (Christian)
Objet:	dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics
Groupe:	Établissements sociaux et médicosociaux publics

JORFTEXT000000362354 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000362353 (source JORF)

De:	Lamoureux (Philippe)
Objet:	inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

date_debut="1993-05-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"

nomination

JORFTEXT000000362353 (source JORF)

De:	Bolot-Gittler (Anne)
Objet:	inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

date_debut="1993-05-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"

nomination

JORFTEXT000000362352 (source JORF)

De:	Thierry (Michel) (hors tour)
Objet:	inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

date_debut="1993-03-29"
inspecteur_general="Affaires sociales"

nomination

JORFTEXT000000362352 (source JORF)

De:	Roussille (Bernadette) (1er tour)
Objet:	inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

date_debut="1993-03-29"
inspecteur_general="Affaires sociales"

nomination

JORFTEXT000000362351 (source JORF)

De:	Durand (Jean-Marie) receveur-percepteur des finances
Objet:	agent comptable de l'université de technologie de Compiègne
Groupe:	Université de technologie de Compiègne

date_debut="1992-09-01"
duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000362350 (source JORF)

De:	Rollet (Christian) chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique et de la coopération internationales dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Remplace:	M. Lucas (Michel)
Groupe:	Groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique et de la coopération internationales dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (GIP international)

commissaire_gouvernement

nomination

De:	Morin (Ghislaine)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur au titre de l'année 1992

promotion

De:	Lahay (Patrick)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur au titre de l'année 1992

date_debut="1992-06-01"

promotion

De:	Epin (Christian)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur au titre de l'année 1992

date_debut="1992-03-09"

promotion

De:	Dalin (Emile)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur au titre de l'année 1992

date_debut="1992-03-09"

promotion

De:	Pietri (Isabelle)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur au titre de l'année 1992

date_debut="1992-03-09"

promotion

De:	Mahler (Thierry)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur au titre de l'année 1992

date_debut="1992-02-19"

promotion

De:	Ewald (Christophe) détaché
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur au titre de l'année 1992

date_debut="1992-02-01"

promotion

De:	Subrebost (Isabelle)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur au titre de l'année 1992

date_debut="1992-02-01"

promotion

De:	Thiron (Hélène)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur au titre de l'année 1992

promotion

De:	Hocquet (Geneviève)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur au titre de l'année 1992

promotion

De:	François (Michèle)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur au titre de l'année 1992

promotion

De:	Cianfarani (Marie-Clorinde)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur au titre de l'année 1992

promotion

De:	Prat (Jean-Luc) techniciens en chef de l'industrie et des mines, inscrits sur la liste d'aptitude au titre de l'année 1992
Objet:	dans le grade d'ingénieur de l'industrie et des mines

JORFTEXT000000362347 (source JORF)

nomination

De:	Cats (Prosper)
Objet:	dans le grade d'ingénieur de l'industrie et des mines

JORFTEXT000000362347 (source JORF)

nomination

De:	Roche (Olivier)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire) à compter des dates suivantes 9 mars 1992

promotion

De:	Feras (Jean-Michel)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire) à compter des dates suivantes 9 mars 1992

promotion

De:	Delhomelle (Alain)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire) à compter des dates suivantes 9 mars 1992

promotion

De:	Cerisier (Gilles)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire) à compter des dates suivantes 9 mars 1992

promotion

De:	Hannotte (Patrice)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire) à compter des dates suivantes 7 janvier 1992

promotion

De:	Bey (Jean-Noël)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire) à compter des dates suivantes 3 février 1992

promotion

De:	Reyna (Henri)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire) à compter des dates suivantes 1er janvier 1992

promotion

De:	Pirault (Claude)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire) à compter des dates suivantes 1er janvier 1992

promotion

De:	Pignol (Christian)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire) à compter des dates suivantes 1er janvier 1992

promotion

De:	Hazotte (Michel)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire) à compter des dates suivantes 1er janvier 1992

promotion

De:	Vautrin (Jean-Noël)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire) à compter des dates suivantes 1er février 1992

promotion

De:	Le Poac (Dominique)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire) à compter des dates suivantes 1er février 1992

promotion

De:	Claude Sardais
Objet:	membre du conseil d'administration de la Régie nationale des usines Renault (S.A.) représentant de l'Etat sur proposition du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Remplace:	M. Claude Gressier
Groupe:	Régie nationale des usines Renault (S.A.)

JORFTEXT000000362345 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000362224 (source JORF)

De:	Stoll (Jean-François) administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:	chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Groupe:	Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget

nomination

JORFTEXT000000362223 (source JORF)

De:	Phéline (Christian) administrateur civil hors classe
Objet:	contrôleur d'Etat de 2e classe, 5e échelon

date_debut="1993-03-22"

nomination

JORFTEXT000000362222 (source JORF)

De:	Beisson (Georges) inspecteur général de l'agriculture
Objet:	président du Groupe permanent d'études des marchés de denrées alimentaires (G.P.E.M.D.A,)
Remplace:	M. Vaillant (Louis)
Groupe:	Groupe permanent d'études des marchés de denrées alimentaires (G.P.E.M.D.A,)

date_debut="1993-03-01"
president

nomination

De:	Guillerm (Jean, François, Louis)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de capitaine de frégate
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"

nomination

De:	Berceau (Serge, Michel, Jean)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de capitaine de frégate
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"

nomination

De:	Viguié (Jean-Pierre, Athanase, Antoine)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Suwalski (Patrick)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Rimbault (Joël, Rémy)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Garret (Gilles, Guy, Emile)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Gargaros (Georges, Bernard, Henri)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Dénoue (Marc, Marcel, Eugène)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Doire (Michel, Elie, Raymond)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Dilger (Philippe, Armand)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Astier (François, André)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Abbes (Jean-Gérard)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Vitiello (René, Michel, Vincent)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Thomas (Alain, Henri)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Tant (Bernard, Raymond, Claude)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Rouyer (Gérard)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Rossin (Jean-Claude, Armand, René)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Le Roux (Rémi)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Le Moal (Jean, Louis)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Gantin (Daniel)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Front (Gérard, Aimé)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Dutartre (Jean, Marc)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Dorey (Gérald, Joseph, Edouard)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Damigon (Alain, Robert)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Boyer (Michel, Henry, Yves, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Perche (Patrick, Guy)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"

nomination

De:	Sanichanh (Bounlom) génie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Michaux (Claude, Marcel) arme blindée et cavalerie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Le Moguen (Claude, Yvon, Albert) troupes de marine
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Le Garff (Claude, Jean, Albert) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Giannini (Fortuné, Romano) transmissions
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	François (Claude, Noël) infanterie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Delluc (Dominique, Marie) artillerie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Combescure (Dominique, Jacques, Henri) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Colin (Dominique, Maurice, Gérard) infanterie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	de Martin de Viviès (Arnaud, Marie, Joseph, Roland) troupes de marine
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Xicola (François, Roger, Fernand) génie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Weigel (Jean, Théodore) génie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Wagner (André, Etienne, René) infanterie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Véjux (Gérard, Hubert, Marie) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Viti (Bruno, Roger, Jean-Marie) infanterie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Vergez (Jean-Louis, Joseph, Paul) infanterie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Truchi (Guy, Paul) troupes de marine
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Touron (Alain, André, Yves) artillerie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Théaulon (Bernard, Emile, Eugène) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Thomas (Guy, Paul) transmissions
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Thiriet (Michel, Edouard) arme blindée et cavalerie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Tassin (André, Jacques, Marcel) transmissions
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Tailly (Pierre, Paul, François, Joseph) artillerie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Taes (Daniel, Théophile, Corneille) troupes de marine
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Taburiaux (Daniel, Paul) troupes de marine
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Szwed (Henri, Marie, Michel) génie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Sutter (Jeannot, Emile) infanterie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Storez (Denis, Marie, Jean-Pierre) génie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Stollsteiner (Michel, Paul, François, Marie) troupes de marine
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Serves (Frédéric, Louis, Emile) infanterie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Serramoune (Yves, Alfred) train
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Schmitt (Philippe, Jacques, Georges) arme blindée et cavalerie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Sajkiewicz (Bernard, Vincent) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Rémy (Joël, André, Fernand) troupes de marine
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Ruiz (René, François) infanterie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Rouby (Gilles, Yann, Marie, Jules) transmissions
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Ringler (Pierre, Jacques) artillerie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Rideau (Philippe, Théodore, Gérard, Timothée) infanterie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Ribaud (Bernard, Marcel, Charles) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Poupart (Christian, Maurice, Marie) génie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Poucet (Emmanuel, Robert) artillerie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Pinet (Pierre) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Pierson (Xavier, Marie, Roger, Jacques) infanterie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Philbert (Jacques, Jean) artillerie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Perrone (Jean-Marie) artillerie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Pechambert (Pierre, Jean, Alain) troupes de marine
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Orsetti (Jean-François) train
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Opplert (Denis, Georges, Pascal) troupes de marine
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Nébout (Jean-Marc, Emile, François) troupes de marine
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Nonotte-Varly (Daniel, Marcel, Georges) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Nicolardot (Philippe, Bruno) infanterie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Nadal (Patrick, Pierre, Gaston) artillerie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Murgier (Paul, Robert) train
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Motte (Laurent, Jacques, Marie) infanterie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Morgana (Michel, André, Joseph) transmissions
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Moreau (Jean-Yves, Denis, Marie) artillerie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Mondy (Patrick, Pierre) artillerie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Michaud Soret (Christian, Marie) troupes de marine
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Maymil (Gérard, Marie, Georges, Claude) artillerie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Mauget (Jean-Paul) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Maufrais (Michel, Noël) génie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Matter (Jean-Pierre) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Marie (Jean-Charles, Victor, Amand) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Mandonnet (Patrick, Félix) transmissions
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Malrait (René, Georges, François) transmissions
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Malmassari (Paul, Dominique, Jean) arme blindée et cavalerie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Malavaux (Joël, Robert, Marie) troupes de marine
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Léonard (Christian, Serge, Edouard) infanterie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination