JORFTEXT000000363663


De: Jean-Louis Rende
agent contractuel, chef du bureau de la logistique
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
23 septembre 1993 portant délégation de signature
JORFTEXT000000363663(source JORF)
habilitation
25 Septembre 199325/09/1993
De: Patrick Décolin
ingénieur de recherche, chef du bureau de la formation et de l'action sociale
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
23 septembre 1993 portant délégation de signature
JORFTEXT000000363663(source JORF)
habilitation
25 Septembre 199325/09/1993
De: Jean-Richard Cytermann
chef de service, et de
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
23 septembre 1993 portant délégation de signature
JORFTEXT000000363663(source JORF)
habilitation
25 Septembre 199325/09/1993
De: Camille Alluc
ingénieur de recherche
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
23 septembre 1993 portant délégation de signature
JORFTEXT000000363663(source JORF)
habilitation
25 Septembre 199325/09/1993
De: Colette Segur
ingénieur de recherche, chef du bureau des moyens de fonctionnement
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
23 septembre 1993 portant délégation de signature
JORFTEXT000000363663(source JORF)
habilitation
25 Septembre 199325/09/1993
De: Françoise Maisonneuve
attachée d'administration centrale, chef du bureau de la gestion des personnels
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
23 septembre 1993 portant délégation de signature
JORFTEXT000000363663(source JORF)
habilitation
25 Septembre 199325/09/1993
De: Jean-Richard Cytermann
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration générale des services, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000363663(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 199325/09/1993
De: Jean-Richard Cytermann
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration générale des services, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000363663(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 199325/09/1993
De: Camille Allait
ingénieur de recherche
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration générale des services, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000363663(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 199325/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.